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Le Droit

7 264 Monde du Travail dissertations gratuites 1 426 - 1 440

  • Cours droit des obligations licence 2 AES

    Cours droit des obligations licence 2 AES

    Introduction 1. La notion d’obligation L’obligation est un lien de droit entre 2 personnes par lequel l’une est tenu de procurer un avantage à l’autre et ce terme d’obligation désigne aussi le rapport juridique qui unit le débiteur au créancier. Dans ce rapport, chacun aura la possibilité d’avoir un avantage

    9 722 Mots / 39 Pages
  • Cours droit des sociétés

    Cours droit des sociétés

    Droit des sociétés INTRODUCTION 3 SECTION 1 : La notion de société 3 I - Le contrat de société 3 II - La société et les autres groupements 4 La société et l’association 4 La société et le groupement d’intérêt économique (GIE) 4 La société et la fondation 4 SECTION

    10 929 Mots / 44 Pages
  • Cours droit du travail

    Cours droit du travail

    Droit du travail 15/09/2015 Bibliographie : Relations individuelles de Bernard Tessier, Jean-François Césaro et Arnaud Matinon, 2015, éditions Précis Dalloz ; Auzuero, Droit du travail, Dalloz Sirey, 2016 ; Duquesne, le droit du travail, éditions 2015 Gallino ; Peskine et Wolmark, droit du travail, hyper cours Dalloz, 2015 ; Agnès

    43 784 Mots / 176 Pages
  • Cours Droit du travail

    Cours Droit du travail

    Droit du travail Introduction Travail définition : tripalium en latin qui veut dire torture. Travail souvent considéré comme qqch de pas épanouissant. Au début 20ème siècle aussi considéré comme qqch qui permet d’exister et de s’insérer dans la société. Revenu minimum d’insertion ; on considère que quand on ne peut

    3 871 Mots / 16 Pages
  • Cours droit du travail

    Cours droit du travail

    Syllogisme Les faits Monsieur Alix est salarié de l’ESF et mis à disposition du club des sports de Vars Il a un contrat stipulant qu’il est soumis au régime des TNS (travailleur non salarié). Suite à plusieurs avertissement le club ne souhaite plus faire appel à lui. Monsieur Alix compte

    428 Mots / 2 Pages
  • Cours droit du travail

    Cours droit du travail

    Chap 1 : Les régimes juridiques de l’activité professionnel Trois régimes de l’activité professionnel : * de l’indépendant * du salarié * du fonctionnaire I - Introduction Étude de cas chauffeur Uber : TRAVAILLEUR INDÉPENDANT TRAVAILLEUR SALARIÉ * Rémunération * Prestation * Contrat de partenariat (formulaire d’enregistrement…) * Pas de

    3 042 Mots / 13 Pages
  • Cours droit dut gea

    Cours droit dut gea

    THEME 1 (p. 2) Exercice 1 : 1. * Définissez les termes soulignés Monnaie: est un instrument de mesure et de la conservation de la valeur d’un bien. Monnaie métallique : est une monnaie dont la valeur se définit par rapport à un ou plusieurs métaux. Il s'agit en général

    1 915 Mots / 8 Pages
  • Cours droit pénal des affaires

    Cours droit pénal des affaires

    Droit pénal des affaires 10/01/2018 : Introduction : Napoléon Ier, mémorial de St Hélène,1822 : « on peut donner une première impulsion aux affaires, après elles vous entrainent ». Cette citation évoque d’abord l’emprise, la dépendance du monde des affaires dans la vie des Hommes. Mais cette citation évoque aussi

    60 148 Mots / 241 Pages
  • Cours Droit Pénal Deuxième année

    Cours Droit Pénal Deuxième année

    Les médias jouent un rôle important car il définissent le calendrier des événement et définissent la hiérarchie des sujets. Ajd on considère que la tv est le média le plus central avec son effet visuel. Ce qui produit, d'après Pierre BOURDIEU, un effet de réel. La télévision a pu mettre

    2 069 Mots / 9 Pages
  • COURS DROIT PUBLIC

    COURS DROIT PUBLIC

    Cour 3 AU ETATS-UNIS Etat fédéral : est un état habituellement souverain, composé de plusieurs entités autonomes dotées de leur propre gouvernement, nommés états fédérés. Chaque état a une institution propre. On retrouve un congrès bicaméral (sente, house of représentatives), l’organe exécutif dont le chef est le Président. Il y

    3 557 Mots / 15 Pages
  • Cours droit social

    Cours droit social

    Droit social Mme ZOUHRY LEILA S3-2015 ________________ Introduction : Le droit s’analyse comme étant l’ensemble des règles destinées à ordonner les rapports des hommes entre eux, à organiser la vie en société et à assurer le bon ordre au sein de la communauté, de manière à éviter les abus. Le

    12 467 Mots / 50 Pages
  • Cours Droit TC2

    Cours Droit TC2

    Le droit des sociétés Pour faire du droit des sociétés, on va faire l’étude du contrat des sociétés anonymes. Introduction La SA est la société de capital par excellence, elle a été défini par le doyen Rippert comme étant « le merveilleux instrument du capitalisme moderne » ayant contribué à

    6 840 Mots / 28 Pages
  • Cours droit Usus fructus Abusus

    Cours droit Usus fructus Abusus

    Droit civil 1.USUFRUIT Droit propriété 3 éléments : -Usus -Fructus -Abusus Cela confère le pouvoir d’user de la chose comme bon nous semble, d’en jouir et d’en disposer comme bon nous semble. Droit réel le plus complet. Le droit réel = droit que l’on a sur une chose = réel

    8 686 Mots / 35 Pages
  • Cours DroitL1

    Cours DroitL1

    ________________ INTRODUCTION AU DROIT Le Droit est une science humaine, une science sociale. Le Droit est une technique d’organisation des sociétés contemporaines. La France par exemple est un Etat de droit, car la soumission de l’Etat au droit fait que le droit est omniprésent dans notre société. De ce fait,

    11 508 Mots / 47 Pages
  • Cours du Droit civil

    Cours du Droit civil

    Cours du Droit civil Introduction : Le droit des obligations est l’ensemble des règles juridiques applicables aux obligations. La notion d’obligation revêt plusieurs sens. Un sens général qui la ramène à la notion de devoir général pesant sur une personne : obligation pour un conducteur de rouler à droite, pour

    9 980 Mots / 40 Pages
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