Le Droit
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Cours marché de l'art droit international
Droit du Marché de l’art NB : bosser le DI – droit pénal et DIPénal – droit fiscal → Droit pénal du marché de l’art, droit fiscal, droit des assurances, droit de l’archéologie. Droit International Introduction - « Ravage, l’art et la culture en temps de conflit », J.Tolbec et
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Cours organisation juridictionnelle
Organisation juridictionnelle Intro générale : Le droit est un ensemble de règles de conduite humaine dont l’application par les sujets de droit est le plus souvent non contentieuse ( la plupart des règles de droit sont appliquées directement sans le savoir). Tout est encadré par le droit. Ex : -
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Cours perso droit contentieux
Cours de droit du contentieux Chapitre 1: Qui juge quoi ? 1. la competnece d'attribution Compétence d'attribution: nature du litige qui va déterminer la juridiction qui va être saisie. Compétence territoriale: règle => la juridiction est celle de celui qui n'a pas pris l'initiative de la personne. Exceptions=> en matière
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Cours Stratégie De Distribution
I/ Présentation des principaux canaux de distribution physique 1/ Le hard discount A/ un hard discount malgré la crise En 2008 la consommation des produits alimentaire avait baissé en volume. Les clients se sont donc rués vers le hard discount et les MDD. Aujourd'hui les parts de marché du hard
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Cours sur la constitution, introduction.
INTRODUCTION On va admettre que la vie en société va nécessité des règles auxquelles chaque membre de la soc est soumis. L’ensemble de ces règles va irriguer notre vie quotidienne, elle vont nous suivre de la naissance , dans la vie privée ( mariage succession) et dans sa vie courante.
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Cours sur la mémoire
LA MÉMOIRE UE 1.1 Mémoire = capacité à retenir et à utiliser des infos ou des habiletés acquises précédemment –> mécanisme par lequel certaines acquisitions resteraient dispos pour être rappelées & utilisées Donc = - capacités d’apprentissage de nouvelle infos - conservation des infos Trois phases temporelles = Encodage =
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Cours sur les caractères spéciaux de la règle de droit
PARTIE 1 : LE DROIT OBJECTIF TITRE 1 : La règle de droit Chapitre 1 : Les caractères de la règle de droit Section 1: Les caractères généraux de la règle de droit Les caractères généraux sont des caractères qui aident à identifier ce qu'est une règle de droit sans
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Cours sur les contrats
C1DROIT Droit des contrats Les contrats sont des actes bilatéraux qui vont engager des parties. Ils peuvent aussi être appelés des conventions. Les contrats peuvent obliger des personnes à faire, à ne pas faire ou à donner quelque chose à quelqu’un. Il existe une grande variété de contrat. Lorsqu’ils sont
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Cours sur les contrats
Chapitre 1 La diversité des relations contractuelles 1. Généralités sur les contrats 1.1 Définition, conditions de validité et conséquences a) Définition Un rapport d'obligation synallagmatique réciproque entre deux partie. A————B obligation des 2 cotés réciproque / conséquence l’une de l’autre / les parties sont physique (salarié) ou moral (employé). Tous les contrats
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Cours sur les institutions juridictionnelles
Mercredi 30 Septembre Institutions juridictionnelles Cours n° 4 – L’indépendance de la justice /1 : par rapport au pouvoir législatif On a vu que la fonction juridictionnelle est une prérogative détenue par l’Etat. L’Etat assure deux autres fonctions primordiales : le pouvoir législatif et le pouvoir exécutif. Quand on parle
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Cours sur les institutions juridiques
Institutions juridictionnelles 1 11/09/18 1S M. PENIN Ubi societas ibi ius : là ou il y a une société, il y a du droit, là ou il y a une société, il y a des juges. La justice est une aspiration de toutes société. Droit dès qu’il y a une
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Cours sur les sources de contraintes juridiques
Chapitre 3 : Les autres sources de contraintes juridiques Section 1 : Les sources issues de la pratique administrative L'administration constitue une partie de l'appareil de l'Etat. Les missions de l'admin : * organiser la vie sociale en adaptant la loi pour cela elle va generer une reglementation * executer
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Cours système juridique
Grands problèmes constitutionnels contemporains Thème 1 : Environnement GRANDS PROBLÈMES CONSTITUTIONNELS CONTEMPORAINS Ce que l’on appelle les GPCC sont révélés en utilisant le droit comparé. I. La question environnementale 19/01 THEME 1 : QUESTION DU DROIT DE L’ENVIRONNEMENT DANS LE CHAMP CONSTITUTIONNEL Le droit de l’environnement est très particulier
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Cours TC1 droit des contrats - Partie 1
Partie 1 : Droit des contrats 1. Def du contrat Un contrat est une convention par laquelle une ou plusieurs personnes s’obligent envers une ou plusieurs autres à donner, faire, ou ne pas faire quelque chose ». Les contractants sont ceux qui ont participé au contrat, on les appelle également
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Cours vie politique
L’étude des rapports du paysage et des acteurs politique dans une société donnée. Parmi les acteurs, on retrouve les citoyens, les élus, mais également les personnes nommé, les parties politique ainsi que les lobbies. Elles est constitué du processus de participation et les relation entre les personnes. La vie politiques
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