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47 458 Divers dissertations gratuites 22 171 - 22 185

  • La Clientèle Est Elle Un élément Essentiel Du Fonds De Commerce

    La Clientèle Est Elle Un élément Essentiel Du Fonds De Commerce

    La clientèle est-elle encore un élément essentiel du fonds de commerce ? La loi du 17 mars 1909 et notamment aujourd’hui l’article L 141-5 du code de commerce donne une liste d’élément qui compose le fonds de commerce et elle les classe en trois catégories. La première les éléments incorporels. On

    2 250 Mots / 9 Pages
  • La climatisation permet

    La climatisation permet

    La climatisation permet, selon les installations, d'obtenir en été et en hiver une ambiance de qualité dans les domaines de : • ……………………………………. • …………………………………… • …………………………………… On parle de simple rafraîchissement lorsque la climatisation est limitée l'été à un léger refroidissement non contrôlé de l'ambiance. On parle de conditionnement

    751 Mots / 4 Pages
  • La CMU

    La CMU

    La sécurité social n’avait pas pour but primordial de lutter contre l’exclusion, cependant elle y à fortement contribuer depuis la création de la Couverture Maladie Universelle. La CMU a été créée par la loi du 27 Juillet 1999 et mise en place en 2000. Elle vient compléter et renforcer l’accès

    1 289 Mots / 6 Pages
  • La CMU

    La CMU

    C:\Users\eleve\Desktop\images.jpg Fait le, 20/12/15 A l’attention de Monsieur Eric Dumont Il existe actuellement de plus en plus de ressources utiles aux formateurs en alphabétisation qui sont disponibles sur Internet. Fiches d’activités, exercices, réflexions de fond, publications, formations, outils… autant de renseignements précieux dont fourmille le net. Il existe bon nombre

    550 Mots / 3 Pages
  • La Coccinelle Et La Fourmi

    La Coccinelle Et La Fourmi

    (1) Les deux rôles masculins, qui avaient occupés chacun un acte, se rencontrent enfin. Titus s’étonne du départ précipité d’Antiochus mais n’en demande pas la raison. Il le charge d’aller annoncer à Bérénice qu’il la renvoie. (2) Malgré les encouragements d’Arsace, Antiochus se rappelle les sentiments de Bérénice à son

    424 Mots / 2 Pages
  • La Code de Procédure Pénale

    La Code de Procédure Pénale

    L’article 76 de la constitution de la République Française du 22 frimaire an VIII, stipule que « La maison de toute personne habitant sur le territoire français est un asile inviolable. Le Code de Procédure Pénale ne confie pas la mission de Police Judiciaire à une administration spécialisée à vocation

    254 Mots / 2 Pages
  • La Codification

    La Codification

    La Codification. La codification qui cherche à la fois à simplifier le droit et qui en est pourtant un facteur de complexité et de désordre est sujet à débat. Son caractère paradoxal, est source de nombreuses questions, tensions et réformes. La codification au sens large est la réunion dans un

    1 389 Mots / 6 Pages
  • La Codification

    La Codification

    Commentaire : Dans cet extrait de manuel intitulé « recueil complet des travaux préparatoires du Code civil » parut en 1836, l’auteur Pierre-Antoine Fenet cite la définition émise par Jean-Etienne-Marie Portalis sur la définition du Code civil. Dans cette définition, plusieurs termes sont importants et indispensables à la compréhension. Tout

    393 Mots / 2 Pages
  • La Codification Des Lois

    La Codification Des Lois

    La Codification Sujet 1 : La codification des lois : un remède nécessaire à la prolifération des textes ? Une inflation législative galopante s’est développée au cours du XXe siècle. Cette accumulation de textes de lois qui s’empilent, s’entrecroisent, s’entrechoquent, se modifient constamment et dans lesquels on ne se retrouve

    1 227 Mots / 5 Pages
  • La codification du droit

    La codification du droit

    La codification consiste à écrire la loi dans un code. Un code est un ensemble de de dispositions normatives que l’on a réunies dans un ouvrage. Il contient des dispositions légales et des dispositions réglementaires. En effet, le code a pour objectif de regrouper plusieurs textes, triés par nature ou

    1 136 Mots / 5 Pages
  • La coexistence de procédures collectives et d'arbitrage

    La coexistence de procédures collectives et d'arbitrage

    Coexistence des procédures collectives et arbitrales es obstacles légaux à l'arbitrabilité des procédures collectives L’arbitrage désigne une justice privée et payante, chargée de trancher les litiges qui lui sont soumis par les parties dans le respect des principes du droit. Il n’est possible d’y avoir recours que dans certaines conditions.

    265 Mots / 2 Pages
  • La coexistence est l'action de vivre ensemble (document en espagnol)

    La coexistence est l'action de vivre ensemble (document en espagnol)

    Convivencia es la acción de convivir (vivir en compañía de otro u otros). En su acepción más amplia, se trata de un concepto vinculado a la coexistencia pacífica y armoniosa de grupos humanos en un mismo espacio. Por ejemplo: “El gobierno debe garantizar la convivencia de los diversos grupos étnicos

    471 Mots / 2 Pages
  • La Cohabitation

    La Cohabitation

    Dans l'optique du général De Gaulle, le président de la République était au-dessus des partis, et la notion de « cohabitation » hors de propos car « on ne saurait accepter qu'une dyarchie existât au sommet »5. Et si cela devait arriver, cela signifierait que le Président n'a plus la

    212 Mots / 1 Pages
  • La Cohabitation

    La Cohabitation

    Il y a cohabitation lorsque les deux têtes de l'exécutif , président et gouvernement , qui appartiennent respectivement à des groupes politiques opposés . Cette situation de cohabitation s'est produite trois fois lors de cette Véme République est ceux avant la mise en place du Quinquennat avec tout d'abord , Mitterrand

    942 Mots / 4 Pages
  • La Cohabitation Dens Le régime Francais

    La Cohabitation Dens Le régime Francais

    La cohabitation ne conduit pas à interpréter la Constitution de 1958 ; elle contraint plutôt à la lire, tant il est vrai que quelques décennies de pratique "présidentialiste" de nos institutions avaient fini par reléguer dans l'ombre certaines de ses dispositions. Déjà, en 1978, alors que la gauche était promise

    691 Mots / 3 Pages
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