La Conception Asiatique Du Droit

Section 2 - la conception asiatique du droit

(Cours d’histoire du Droit de Geneviève Chrétien-Vernicos (GVERNICOU@aol.com)

DEUG Première année - Université Paris 8 Vincennes - Saint Denis - 2001-2002

Cours n° 4)

La conception asiatique du droit, c’est celle qui a cours en Extrême-Orient, en Chine, au Japon, au Vietnam et sans doute ailleurs. Les seuls travaux accessibles ne concernant que la Chine et le Japon, nous nous bornerons à ces deux pays.

Sous-section 1 — la Chine ou la dévalorisation du droit

Sous-section 2 — Le Japon ou la résistance au droit

Sous-Section 1 — La Chine ou la dévalorisation du droit

Le droit chinois n’est pas comme le droit musulman ou le droit hindou un droit strictement religieux, c’est plutôt un système juridique intégré dans une conception philosophique particulière, le confucianisme. Mais face à un droit à base philosophique s’extériorisant dans des rites (li) les souverains avec l’aide de ceux qu’on appelle les légistes, ont tenté d’imposer un système juridique basé sur la loi (fa). L’histoire du droit chinois est celle de l’antagonisme entre le li et le fa. C’est ce que nous verrons en faisant une brève esquisse historique (§1), puis en analysant les deux conceptions opposées, gouvernement par les hommes ou gouvernement pas les lois (§2), et enfin nous tenterons de voir les caractères du droit chinois traditionnel (§3).

§1 - Esquisse historique

Selon un auteur chinois, la première loi en Chine est apparue il y a plus de 4000 ans durant la dynastie des Xia, la première dynastie dans l’histoire chinoise, mais on ne sait pas grand chose sur cette période et cette dynastie est plus ou moins mythique. La longue histoire de la Chine est une succession de périodes de morcellement et d’unification.

A — Période féodale XIIe siècle avant notre ère /IIIe siècle

C’est la période des dynasties Xia, Shang et des Zhou occidentaux. Elle voit naître un régime féodal (le roi concède des terres et de pouvoirs aux membres de sa famille ou à ses ministres et généraux favoris qui en retour lui font allégeance, lui jurent fidélité), ainsi se développe une classe privilégiée composée surtout de guerriers et de lettrés.

Cette période se termine par celle dite des royaumes combattants durant laquelle des États militaires se font la guerre.

C’est également à la fin de cette période, entre les VIe et le IVe siècles a. n. è. que vivent ceux qui vont le plus influencer la pensée chinoise ; Lao-tseu, Confucius et Mencius (Mengzi 370-290).

B — Ancien Empire IIIe siècle a. n. è./ IIe siècle après

Au troisième siècle, la Chine devient un vaste empire centralisé, grâce à l’action de la dynastie des Qin (Ch’in ou Ts’in) qui donnera son nom au pays. Malgré sa courte durée (221-206) cette dynastie exercera une influence durable sur l’histoire et le droit de la Chine. Son action est continuée par la dynastie des Han (IIe siècle avant, IIe siècle après).

Ensuite, le pays est morcelé en plusieurs royaumes (Période dites des Trois Royaumes) puis après une brève période de réunification (265-316), la Chine va être partagée en une multitude de royaumes tantôt alliés, tantôt adversaires (période dite du grand creuset ou du grand émiettement). Cette période ne se terminera pas avant 589

C — Moyen Empire

La période qu’on appelle du Moyen Empire commence à la fin du VIe siècle, c’est une période de restauration de l’unité de l’Empire et d’expansion chinoise qui a pour effet un développement sans précédent des relations entre l’Asie orientale et les autres régions du continent : Asie centrale, Iran et Inde, pays de l’Asie du Sud Est. D’autre part, la réunification de la Chine et la mise en place d’une bureaucratie puissante incitent à la compilation de nombreuses histoires officielles sur la période de division (fin IIIe à la fin VIe). Le système des concours provoque l’apparition d’encyclopédie de tous genres et l’essor de la poésie.

Cette période se termine, elle aussi, par de nouveaux morcellements et de nouvelles invasions.

D — Le dernier Empire

L’unité sera rétablie par les Mongols qui sous la direction d’un descendant de Genghis-Khan vont fonder une nouvelle dynastie, celle des Yuan, en 1280. Ils seront remplacés par une dynastie chinoise celle des Ming, qui laisseront la place à une dynastie sino-manchoue celle des Qing (T’sing) qui règnera jusqu’en 1912. Le pays connaît alors une immobilisation tant économique de sociale et politique qui aboutira en 1912 à l’effondrement du régime impérial.

§2 - Gouvernement par les hommes ou gouvernement par les lois

Deux modes de gouvernement s’opposent dans la pensée chinoise, le confucianisme et les légistes.

A — La pensée confucéenne ou le Gouvernement pas les hommes (renzhi)

Kongzi, dit Confucius (Kong Fou-tseu, Kong-fuzi : Maître Kong (551-479 a. n.è.)).

1° - Le contexte historique

La pensée de Confucius se comprend en grande partie par son contexte historique, contexte de détérioration de l’ordre moral et politique qui marque dès le VIIIe a. n. è. l’affaiblissement de l’autorité des Zhou sur leurs vassaux, lesquels s’arrogent des prérogatives de plus en plus grandes et s’engagent dans des luttes sans merci pour la suprématie Une distinction se dessine entre les petites vassalités proches de la maison royales des Zhou et les pays plus grands de la périphérie, semi-barbares dont la puissance grandissante culminera dans la conquête finale et l’unification de l’empire par l’un d’eux, le pays de Qin.

Confucius était originaire de Lu, vassalité intimement liée à l’histoire des Zhou mais qui n’échappait pas au phénomène généralisé de l’usurpation et de la spoliation. C’est pour remédier à cette situation que Confucius se donna pour mission de retrouver l’ordre d’antan. Faute de pouvoir réaliser cet idéal en matière politique, il tenta de faire passer ses idées dans son enseignement, consigné par ses disciples dans les Entretiens.

2° - La pensée confucéenne

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