Fiche de Cours
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Droit de la famille
Fiche HPC XIXème siècle : Idée selon laquelle, la révolution serait une rupture avec l’ancien régime Révolution : 1789 La pensée politique des Lumières se développe par Montesquieu avec : * L’esprit des lois * Les lettres persanes * Les causes sur la grandeur et la décadence des romains Montesquieu
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Droit de la famille
Droit de la famille Carbonnier a enseigné le droit pendant longtemps il a été réformateur, il a écrit un ouvrage qui s’appelle « flexible droit », il a écrit des propos suivant a propos de la famille : « Les savants d’il y a cent ans se demandaient d’où elle
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Droit de la famille
Droit de la famille : -La famille est le berceau naturel de la personne physique. La naissance c’est le début de la personnalité juridique et de la famille. C’est un droit mouvant car lié aux changements comportementaux de la société. Ex : les revendications des personnes homosexuelles. -Au départ, il
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Droit de la famille
Droit de la famille Introduction Dans un premier point nous verrons la famille, puis la place du droit dans la famille, et enfin nous verrons les sources du droit de la famille. §1 : définition de la famille Traditionnellement les juristes définissaient la famille comme un ensemble de personnes uni
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Droit de la famille
DROIT DE LA FAMILLE Qu'est-ce qu'une famille ? Le parangon de la grande famille hiérarchisée semble aujourd'hui abandonné au profit de la famille nucléaire (papa, maman et enfants) qui existe toujours mais s'est développé une pluralité de modèles familiaux (famille décomposée et recomposée, famille monoparentale, famille homoparentale) Est-ce qu'une couple
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DROIT DE LA FAMILLE
DROIT DE LA FAMILLE CHAPITRE INTRODUCTIF Section 1 : Qu’est-ce que la famille ? La « Famille » est d’abord un phénomène social, il y a eu de profondes métamorphoses de la famille au cours des dernières décennies, les réalités que recouvrent le terme de famille sont très diverses (il
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Droit de la famille
Droit de la famille → 2 interrogations sur 10 prévues, une au début et l’autre à la fin ce qui fera une note sur 20 en TD, et aussi note de participation… Le droit de la famille c’est aussi avec le droit pénal. C’est une matière qui nous parle. On
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Droit de la Famille (Couple Non Marié et le Couple Marié)
DROIT DE LA FAMILLE Ce droit a connu une réforme le 23 juin 2006 avec le droit de la Filiation. Introduction : * La notion de famille * Les liens de parentés 1. La notion de « Famille » En France, on parle de « Famille Nucléaire » : Père
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Droit de la famille : le couple
Droit de la famille Première partie : le couple Mariage : distinction entre acte et fait juridique, mariage= acte juridique MAIS acte solennel (soumis à certaines formalités), « on ne se marie pas comme on achète un croissant » → régit par le droit Questions : pq des personnes veulent
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Droit de la famille : les couples
1ÈRE PARTIE : LES COUPLES Le couple a été une réalité sociale avant d’être une réalité juridique. Il est une référence dans notre société et le législateur lui-même utilise cette notion en particulier dans la loi pour le mariage pour tous, loi Taubirat, du 17 mai 2013 « loi ouvrant
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Droit de la famille : mariage posthume
Droit de la famille les conséquences du mariage posthume sont d’ordre morale, comme pouvoir porter le nom de son conjoint. Les effets patrimoniaux sont faible, il y a pas de droit successoraux. Il y a quand même des effets patrimoniaux, les époux dispose d’un régime fiscal intéressant, celui qui ressent
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Droit de la famille cas
Introduction La notion de famille est polysémique, c’est-à-dire que plusieurs définitions sont possibles. En droit, la famille est aussi un mot polysémique. Le droit utilise le mot famille en lui donnant un sens qui va varier légèrement. Le Code civil ne définit pas la famille ; mais le droit en
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Droit de la famille CM
Professeure E. Supiot Droit de la Famille Cours Magistral Résultat de recherche d'images pour "panthéon sorbonne" Introduction Ensemble des questions que l’on peut se poser : * Qu’est-ce que la famille ? * A-t-elle toujours existé ? * A partir de quand peut-on identifier l’existence d’une famille ? * A
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Droit de la Famille, Partie 1: Le couple
PARTIE 1 : LE COUPLE En 1804 : une forme de couple= le mariage. Ce mariage était très fort, très concentré dans les mains du mari et difficile à dissoudre. Ça entrainait une certaine stabilité, sécurité si non affective mais matérielle, surtout pour les femmes à une époque où elles
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DROIT DE LA PREUVE L3
Droit de la preuve (Droit public) Le droit et le fait Le « droit de la preuve » est un cours partagé entre les disciplines universitaires (histoire du droit, droit public et droit privé). Ce partage renvoi à des disciplines elles-mêmes hétérogènes, qu’il s’agisse du droit privé (civil ou pénal)
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