Fiche de Cours
6 089 Divers dissertations gratuites 1 561 - 1 575
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Droit approfondi de l'Union Européenne
DROIT APPROFONDI DE L’UE Spineli, Schman, Monnet, Adenauer = pères fondateurs de l’UE (revoir) * Livre de Pascal FONTAINE La construction communautaire, deux textes fondateurs : deux déclarations, discours. Emergence de l’idée européenne, discours de Churchill du 19 septembre 1946 et la déclaration Schuman du 9 mai 1950. Ces textes
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Droit Bancaire
Droit Bancaire 28/09/2015 Examen : pas de code, 1 Q° = dissertation, 3H Programme * La fiscalité des dividendes * L’assurance du crédit (décision importante : 17/06/2015 Cass. Civ 1) * La responsabilité des banques * Le cadre structurel du droit bancaire * Les poursuites pénales disciplinaires (contentieux disciplinaire) *
58 555 Mots / 235 Pages -
Droit bancaire M1
Thème 1: les fondements du droit bancaire / les mutations contemporaines du droit bancaire Bonneau : 10e édition , lgdj 2013 Neau leduc droit bancaire 5e édition, dalloz 2014 Code monétaire et financier.. Légifrance: revue de droit bancaire et financier Peut-on considérer le droit bancaire comme étant une branche
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Droit BTS AG - Chapitre 1, les régimes juridiques de travail
CHAPITRE 1 - LES RÉGIMES JURIDIQUES DE TRAVAIL Les activités professionnelles s’exercent dans un régime juridique défini qui donne au travailleur un statut de travailleur indépendant ou subordonné (contrat de travail ou statut de fonctionnaire). I. LA LIBERTE D’EXERCICE D’UNE ACTIVITE PROFESSIONNELLE A. La liberté d’entreprendre 1. La liberté d’entreprendre
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Droit BTS am chapitre 6
________________ Thème 1 : l'imagerie la dans les relations économique ________________ ________________ Chapitre 1 : l'offre commerciale électronique. ________________ Mise en situation page 8 1-L'offre commerciale électronique et ses dangers 1. les spécificités du contrat électronique C'est la loi sur la confiance dans l'économie numérique ( LCEN) de juin 2004
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Droit Budgétaire Semestre 4 Droit
DROIT BUDGETAIRE Introduction Dans le mot budgétaire, on trouve le mot budget, qu'on retrouve dans les termes courant. Le budget désigne, fait référence a une certaine somme d'argent, on parle par exemple du budget d'une personne, dont elle dispose. Souvent on va plus loin, on fait référence a l'argent d'elle
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Droit chapitre 1 bts muc
Droit Chapitre 1 : Les différents régimes d’exercice de l’activité professionnelle L’activité professionnelle peut s’exercer sous plusieurs régimes d’activités : - Le régime du travailleur indépendant - Le régime du fonctionnaire - Le régime du salarié 1) Le salarié → Un régime encadré par le droit du travail : le
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Droit civil
TD Introduction générale au droit Séance N°1 I. Documents et exercices pratiques : Remarque : En lien avec Section I du chapitre I : la spécificité de la règle de droit Exercice : Réalisez la fiche de lecture de cet article et préparez-vous à en discuter en séance Ce document
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Droit Civil
Arsène Queffelec Groupe B11 TD de Droit Civil « Le divorce est un démariage », Carbonnier. Le divorce et ses effets sont le thème dont il sera question dans ce commentaire d’article. En l’espèce un individu à la retraite et divorcé, verse chaque mois une prestation compensatoire à son ex-femme.
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Droit civil
Droit Civil Le code civil : est ancien est il n’est pas réétudier pour le mettre en accords avec les différentes évolution de la société. Les lois quand a elle sont codifié dans différent code tel que le code civil, pénal. Le code civil, ce livre donne le code juridique,
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DROIT CIVIL
Droit civil : (Achat Livre, vocabulaire Gérard cornu)https://www.studocu.com/en-us/a/7312019 Introduction : Il est fondamental de distinguer les personnes et les biens, cela fait parti de la branche du droit privé. ! On commencera par le cœur du droit privé, le droit civil. En 1ère année on étudiera le droit civil des
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Droit civil (droit des obligations)
Droit civil (droit des obligations) code moodle: OB1VM2017/ Examen blanc : après octobre CODE 2019 ACHETER Introduction générale: Partie 1 : La notion d’obligation Les textes du Code civil concernant le droit des obligations étaient identiques depuis 1804. La réforme de 2016 est problématique vis à vis de l’application de
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Droit civil - droit des obligations.
DROIT CIVIL – DROIT DES OBLIGATIONS SEMESTRE 2 INTRODUCTION Point de départ est le droit des obligations qui est le droit des contrats et de la responsabilité. Le droit des contrats va permettre de formaliser en terme juridiques des engagements qui vont être nécessaires pour des échanges économiques. Le droit
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Droit civil - responsabilité contractuelle et extra-contractuelle
Responsabilité contractuelle Inexécution :Pur et simple/Retard/Exécution partielle/Imparfaite * Mise en demeure * (pas de retarda avant, mise officiellement en retard) * Article 1344 * Il faut un événement * Un acte comminatoire du créancier/une sommation (acte extra juridique notifié par huissier * Ou un acte portant interpellation suffisante * Ou
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Droit civil : droit constitutionnel de la Ve République
Droit constitutionnel de la Vème république Deux parties ; Le système des institutions politiques Le système des normes et juridictions. Livre : la constitution de Carcassone Chapitre introductif : L'installation de la Vème République Quels sont les raisons pour lesquels ont change de régime en 1948? Comment opère-t-on ce passage
10 296 Mots / 42 Pages