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Les droits patrimoniaux
Les droits patrimoniaux, sont accordés aux auteurs, durant toute leur vie. Une fois mort, il perde se droit patrimonial, de 50 à 100 ans après leur mort. En France, ils le ne sont plus protégé, 70 ans après la mort de l’artiste. 1) Les droits qui protègent les morceaux téléchargés
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Les droits réels
Les droits réels • Régime général des droits réels Le droit réel est un rapport juridique direct et immédiat entre une personne et une chose et s’impose au respect de tous, autrement dit, il a un effet absolu. Il confère à son titulaire un pouvoir direct et immédiat sur une
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Les Droits Subjectifs
La notion de patrimoine renvoie à une définition particulière, habituellement on considère le patrimoine comme un ensemble de biens et de droits susceptibles d’être évalués en argent. En un mot le patrimoine c’est la fortune d’une personne. Au contraire, juridiquement le patrimoine s’entend d’une universalité de droits. 1 : l’approche
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Les droits subjectifs
Titre 1er ; les droits subjectifs Le mot droit peut être utiliser au singulier le droit ou au pluriel les droits et ne signifie pas la même chose. Au singulier, le droit vise le droit objectif défini ; ensemble de règles de conduite destinée à régir les relations sociale et les rapports
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Les Dynasties De L'égypte
Les dynasties Notre pays a de tout temps été difficile à diriger car il était impératif d'assurer un équilibre parfait entre les 2 régions très différentes qui le constituent : la Basse Egypte et la Haute Egypte . Tant que ces 2 régions étaient réunies sous l'autorité d'un même roi,
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Les dysfonctionnements des réunions au sein du Comité de direction
L’assistante M. Daumain, M. Cloval Rapport Objet : Les dysfonctionnements des réunions au sein du Comité de direction P.J. : - analyse statistique - diagramme causes-effets I) Diagnostic opérationnel : Les éléments d’étude relatifs aux réunions mettent en évidence un certain nombre de dysfonctionnements. Pour réduire les insatisfactions, je dresserai
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Les Eaux Minérales Naturelles Plates
Parmi les eaux minérales naturelles plates • Sidi Ali prélevée à "Moulay Ali Cherif" (Bassin Tarmilate, Région de Khemisset) par les des Eaux Minérales d'Oulmès, filiale de Holmarcom • Sidi Harazem prélevée à "Sidi Harazem" (Région de Fès) par Sotherma, filiale de Brasseries du Maroc • Aïn Saiss prélevée à
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Les échanges de la France avec le reste du monde
Synthèse de documents Echanges Le dossier qui nous intéresse traite de la problématique des échanges de la France avec le reste du monde; échanges linguistiques, culturels et économiques. Nous suivrons l’évolution de ces échanges depuis l’apparition des lumières à nos jours et tenterons d’y ajouter une perspective pour l’avenir. Dans
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Les échanges internationaux
Les échanges internationaux : Ensemble des transactions transfrontières qui peuvent se produire par an entre les agents résidents d’une nation étudiée et ceux du reste du monde. Ils regroupent les flux de marchandises, de services, de travailleurs, de moyens de paiements et de capitaux. Les échanges internationaux sont des échanges
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Les Echanges Mondiaux De La Chine
Les échanges mondiaux : Nous remarquons quand 2011, les échanges de marchandises intrarégionaux augmentent plus que les échanges interrégionaux. Ces échanges mondiaux représentent en 2011, 17 816 milliard de dollar. On peut observer qu’ils se concentrent entre 3 zones précisément : L’Europe, l’Amérique du Nord et l’Asie du Sud. Ces
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Les échanges Numériques
Les échanges numériques se fondent sur une nouvelle forme de communication. En effet, ils utilisent les outils de la communication orale en l’adaptant aux règles et aux usages de l’écrit. Cette communication dite « hybride » va nous amener à se demander si : les échanges de paroles grâce aux
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Les échelles De Mesure D'une Variable
Chapitre 2 Variables .CONCEPTS ET DÉFINITIONS .TYPES DE DONNÉES .TYPES DE VARIABLES QUANTITATIVES ET QUALITATIVES .LES ÉCHELLES DE MESURE DES DONNÉES .DONNÉES UNIDIMENSIONNELLES, BIDIMENSIONNELLES OU MULTIDIMENSIONNELLES À LA FIN DE CE CHAPITRE VOUS DEVEZ ÊTRE CAPABLE DE : . DÉFINIR DIFFÉRENTS TYPES DE DONNÉES STATISTIQUES . EXPLIQUER LA DIFFÉRENCE ENTRE
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Les écoles littéraires du Moyen-âge, leurs caractéristiques et chefs de file
République de Côte d’Ivoire Cours Secondaire Méthodiste de Niangon Union-Discipline-Travail Tel : 23 31 94 22 / 24 Thème : Les écoles littéraires du Moyen-âge, leurs caractéristiques et chefs de file Membres du groupe Nom du Professeur SOMMAIRE INTRODUCTION 1. LES ECOLES LITTERAIRES DU MOYEN -AGE 1. DEFINITION DU MOYEN-AGE
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Les économies d'énergies
LES ECONOMIES D'ENERGIE 1. Ampoules basse consommation Les hôtels sont équipés d'ampoules à économie d'énergie. La seule exception concerne l'éclairage de zones spécifiques telles que les façades d'hôtels qui requièrent l'utilisation de lampes plus puissantes. De fait, en 24 heures, une ampoule à économie d'énergie produit 1 Kg de moins de
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Les économies de marché
ECONOMIE Question problématisée : La SNCF, aujourd’hui à la porte de l’ouverture à la concurrence, à longtemps monopolisé le transport ferroviaire en France, cela crée donc une imperfection de marché car en fait, elle ne laissait place à la libre entrée, donc, les clients ne pouvaient être tous satisfait, les
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