Les droits subjectifs

Titre 1er ; les droits subjectifs

Le mot droit peut être utiliser au singulier le droit ou au pluriel les droits et ne signifie pas la même chose.

Au singulier, le droit vise le droit objectif défini ; ensemble de règles de conduite destinée à régir les relations sociale et les rapports entre les individus dans la société. Par conséquent le droit objectif détermine les droits qui sont accordés aux individus c'est-à-dire les prérogatives accordées aux individus et que l’on désigne par l’expression les droits subjectifs reconnus aux individus.

Les individus titulaire sont désigné par l’expression les sujets de droit. Propriétaire sur tel ou tel chose ; droit subjectif

Les droits et les choses sur lesquels elles sont exercées sont traditionnelement classé en diverses grandes catégories juridiques et sont soumis à des régimes juridiques différents. On peut procéder à ces classifications selon différents critères. On peut aussi rechercher l’origine des droits subjectifs qu’est ce qui donne naissance a un droit subjectif.

Quand une personne revendique une prérogative ou un droit dont l’existence est contesté par une tierce personne, le titulaire prétendu doit prouver son droit. Comment peut être faite la preuve des droits ?

Quand il est porté atteinte aux droits d’une personne, quelles sont les sanctions qui peuvent être appliqué à l’auteur de l’atteinte ?

Chapitre 1er : Les principales classifications des droits et des choses

La classification des droits puis des choses.

Section 1 : Les principales catégories de droit

On fait traditionnellement une distinction entre 3 grandes catégories de droit, les droits politique, les droits publics et les droits privés.

1ère catégorie

Les droits politiques consistent dans la participation des individus aux différents organes constitutifs de la puissance publique. Les droit politique sont reconnu aux citoyens conformé à l’article 7 du code civil par les lois constitutionnel et par les lois électoral (droit être électeur éligible). L’étude des droits politique relève du droit public.

2ème catégorie

Les droits publics sont attachés à la qualité d’homme par un certain nombre de texte comme par exemple le préambule de la constitution ou la déclaration des droits de l’homme ou encore par des conventions internationale comme la convention européenne des droits de l’homme, etc.

Ce sont des droits publics car l’exercice de ces droits met en relation l’individu et les représentant de l’état et parce que ces droits relève essentiellement du droit public. Cependant certain de ces droits sont exercé dans les rapports des individus entre eux et sont inhérent à la personnalité de l’individu. Ce sont les droits de la personnalité qui relève essentiellement du droit privée et notamment du droit civil.

3ème catégorie

Les droits privée qui concerne les rapports des individus ente eux et qui relève du droit privée et notamment et surtout du droit civil.

On constate que relève du droit civil ; les droits privés et les droits de la personnalité.

On peut procéder à diverses classifications selon plusieurs critères en ce qui concernent les droits relevant du droit civil.

La distinction fondamentale concerne les droits patrimoniaux et les droits extrapatrimoniaux. 0 partir de la on peut procéder à des classifications des droits patrimoniaux eux même.

Et puis enfin on peut procéder à des classifications des droits en fonction des sujets de droit.

P.1 La classification des droits selon leur caractère patrimoniale ou extra patrimoniale

Distinction entre les 2

A) Les droits patrimoniaux et le patrimoine

1) Définition et caractère

Les droits patrimoniaux sont les droits qui ont une valeur pécuniaire et qui sont donc appréciable en argent. Ils font partie du patrimoine de la personne.

Dans la conception classique du patrimoine, celui-ci est composé à la fois des droits et des obligations ; dettes pécuniaire de la personne. Par exemple, son droit de propriété sur une chose un droit de créance, etc.

Les droits patrimoniaux sont aussi appelés des biens et le mot bien à une double signification. Il désigne la chose qui est dans le commerce juridique et sur la quelle porte le droit. Le mot bien désigne aussi le droit en vertu duquel la personne tire un bénéfice de la chose (propriétaire d’une chose ; bien).

Tous les droits patrimoniaux sont par définition évaluable en argent, ont une valeur monétaire et sont dans le commerce juridique. A partir de la les droits patrimoniaux sont transmissible du titulaire à l’héritier ou à des légataires. Les droits patrimoniaux sont aussi saisissable ^par les créanciers de la personne. Si la personne ne paie pas ses dettes à ses créanciers un créancier peut obtenir en justice que certain bien soit saisi et vendu et le prix obtenu servira à désintéresser le créancier. Les droits patrimoniaux sont prescriptibles, ce qui veut dire qu’un droit patrimonial peut être acquis ou perdu à l’expiration d’un délai de prescription. La prescription consiste dans un délai dont la durée est fixé par la loi et à l’expiration du quelle on acquiert ou on perd un droit patrimoniale. La réunion des droits patrimoniaux et des dettes pécuniaires d’un individu forme le patrimoine de celui-ci.

Le patrimoine ; le patrimoine est une universalité juridique, c'est-à-dire une universalité crée, institué par le droit. Cette universalité est composée d’une part, d’un actif (de bien pécuniaire) et d’autre part un passif résultant des dettes pécuniaires de l’individu. En droit français il n’existe qu’une seule universalité de droit qui est le patrimoine (ensemble droit et dette pécuniaire). Le patrimoine est indissolublement liée à la personne qui en est titulaire.

Le code civil ne traite pas du patrimoine.

La notion de patrimoine fut étudié

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