devoir de fidélité entre époux l'aspect juridique et moral dissertations et mémoires
6 368 devoir de fidélité entre époux l'aspect juridique et moral dissertations gratuites 551 - 575 (affichage des premiers 1 000 résultats)
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Devoir Management Cned Bts Muc 1ère Année: cas du groupe IKEA
Devoir 2 Management Sujet : le cas Ikea – HP Le groupe IKEA 1. L’organisation IKEA : ORGANISATION DU GROUPE IKEA | TYPE | Entreprise privée à but lucratif de droit hollandais non coté en bourse | METIER | Designer Producteur Distributeur | TAILLE | CA 12 milliards de dollars en 2004 231 magasins dans le monde | CHAMP D'ACTION | production et commercialisation de meubles en kit et de mobilier | RESSOURCES | Humaines
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Devoir sur le Droit De La Famille
Droit de la famille 2 notes : contrôle continu (devoir maison + galop d'essai + oral) + partiel Commentaire d'arrêt Cas pratique Manuel : Alain Bénabent, 2012, Édition Montchrestien, Collection Domat, « Droit de la famille » Introduction Le mariage va s'ouvrir aux homosexuels : Conséquences : Facilitation de la Procréation Médicale Assistée (PMA) & Adoption Honoré de Balzac, dans Mémoire de deux jeunes mariés disait « la famille est l'éternelle base des sociétés ». Maupassant, dans Jadis, disait « Si la société est
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Synthèse : Les Mesures De Protection Juridique Des Majeurs
Les mesures de protection juridique concernent aujourd’hui environ 760 000 français, soit 1,5% de la population adulte française. Mais comment définir les bénéficiaires ? Quelles ont été les politiques sociales déterminantes ayant assuré la protection des majeurs ? La loi du 3 janvier 1968 relative à la protection des majeurs incapables constitue la réforme essentielle du XXème siècle dans ce domaine, puisqu’elle instaure les trois principaux régimes de protection juridique des majeurs : la sauvegarde de justice,
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Devoir de culture générale: le sport
Partie Synthèse : « Pratiquer le sport pour être en bonne santé » telle est l'idée défendue dans les nombreux slogans publicitaires. Néanmoins, le sport est parfois à l'origine de nombreux problèmes, notamment celui du dopage, qui détruit la santé des sportifs. Le sport et le dopage vont donc de pair. Le dopage chez les sportifs est une pratique qui est courante, et qui est souvent exposée aux médias. Ainsi, nous nous demandons quel est
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Anglais Devoir 1 2ème Année BTS: Entraînement aux épreuves de l’examen
BTS Notariat Anglais Deuxième année Devoir 1 Document écrit en langue vivante étrangère Entraînement aux épreuves de l’examen Partie 1 Description écrite en anglais Before you read the document Where There’s a Will There’s a Row, write a short description in English of the cartoon that illustrates it. This cartoon shows a notary public expressing dismay as he reads the will to a family who seem to be either angry or astonished. In the middle,
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Devoir Gestion Relation Fournisseur Bts Ag
DOSSIER 1 Q1 : SARL BALLARUC 62, rue Alfred de Musset CARNIN 59112 Nom du Fournisseur Adresse Code postal – Ville CARNIN, le 25 mai N Réf: Objet : Appel d'offre Messieurs, Nous vous sollicitons pour une offre de fourniture portant sur : une chaudière à granulées (pellets) dont les caractéristiques sont les suivantes : Allumage automatique Puissance : entre 12 et 40 kw Rendement 90% Brûleur haut de gamme Nettoyage de brûleur automatique Vis sans fin 1,5 ou 2,5
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Devoir Culture générale et expression: Analyse des documents et extraction des idées à retenir
evoir 2 Culture générale et expression 1) Analyse des documents et extraction des idées à retenir 1.1) Ce document est un texte fonctionnel de type informatif paru en 1986 chez Armand Colin, intitulé « Histoire de la famille ». Ce texte nous propose une analyse sur l’évolution des causes des abandons des enfants français du 16ème siècle à nos jours. Les causes de l’abandon des enfants ont bien changé à travers les siècles. Au 16ème
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Arret 22 Février 2005, Acte Juridique Unilatéral: le principe du caractère définitif de la démission et son exception
Cet arrêt rendu par la Chambre Commerciale de la Cour de Cassation en date du 22 Février 2005 est un arrêt de rejet qui pose le principe du caractère définitif de la démission et son exception : la rétractation est possible dans la mesure où il est démontré que la démission ne reflétait pas la volonté claire et non équivoque du salarié. M.Y. est gérant d’une Société nommée Comptoir d’Aquitaine des matériaux qu’il a fondé
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Le régime juridique des indépendants, la notion de travailleur indépendant
Chapitre 1 : Le régime juridique des indépendants. - La notion de travailleur indépendant. Définition : Le travailleur indépendant est une personne physique exerçant une activité intellectuelle, libérale dans le cadre d’un contrat d’entreprise. Conséquence : Le travailleur indépendant gère librement son activité en accord avec ses clients. Il est donc propriétaire de ces instruments de travail. La rémunération repose sur le mécanise d’honoraires qu’il fixe librement (sous influence de la loi de l’offre et
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Droit Administratif: Les activités administratives et les moyens juridiques de l’action administrative
DROIT ADMINISTRATIF TITRE 1 : Les activités administratives et les moyens juridiques de l’action administrative Il s’agit d’examiner toujours les activités administratives dans leur but d’intérêt général, répondre aux besoins de la collectivité publique à un moment donné. Par conséquent les activités administratives tendent d’abord à fournir des prestations aux administrés (de transport par exemple, prestations d’enseignement …). Ces prestations se matérialisent par les services publics. Le service public est une activité, une prestation qui
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Le Harcèlement Moral
Eva travail comme secrétaire commerciale aux établissements Brenker. Elle c'est récemment mariée avec un cadre d'une entreprise concurrente. Depuis ces relations avec Pascal Jans son supérieur ce sont dégradées, il surveille ces allées et venu et lui donne des tâches sans rapport avec son travail par exemple des tâches d'ordre personnel. D'après l'article mis à jour le 14.11.2012, sur le harcèlement moral au travail, le harcèlement moral se manifeste par des agissements répétés, qui ont
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Courriel Anglais Bts Adm Devoir
une autre préoccupation: Salaire mensuel d'une usine à Dongguan Euland qui fabrique des tables de billard et des jeux utres ont bondi de 50 pour cent cette année, dit Shum. Malgré les obstacles, Focus Chine est également en train d'exploiter les opportunités sur le continent. La société, basée à Yiwu, province du Zhejiang, a obtenu l'essentiel de son chiffre d'affaires près de 32 millions de yuans l'année dernière vendre son secret Princesse et autres poupées,
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CNED BTS MUC - ECONOMIE DROIT DEVOIR 2
PREMIÈRE PARTIE – ÉCONOMIE GÉNÉRALE (20 points) Analyse d’une situation économique : Analyse de la conjoncture économique française Vous avez été embauché en qualité d’assistant au sein d’une PME d’une centaine de salariés, opérant dans le secteur du bâtiment. Le chef d’entreprise, économiste de formation, vous invite à rédiger un document de synthèse portant sur l’analyse de la conjoncture économique. Ce document sera porté à la connaissance du comité d’entreprise lors de la prochaine réunion.
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La Fidelité Dans Le Couple
Le célèbre philosophe allemand du XVIIIe siècle Kant, a écrit « la liberté est un joyau ». A travers cette citation, il a mi s en évidence la fait que les hommes possèdent un trésor inestimable quand ils ont le droit de parler, de chanter, d’écrire, de peindre ce qu’ils pensent. En effet tout être humain a le droit d’exprimer son avis sur ce qui le touche. La liberté d’expression est un droit fondamental car
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Devoir Culture Général Cned: étude des paratextes
1. Etude des paratextes 1. Document 1 Le document 1, « Le calvaire des enfants sorciers » est un article extrait de L’hebdomadaire Courrier International en date du 6 octobre 2005 de David Blair. Il dénonce, en partie à travers un exemple, le circuit et le contexte des enfants accusés de sorcellerie au Congo. Les titres nous permettent de situer géographiquement le problème, il parle de la République du Congo et nous annonce le contenu
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La Disparition De La Personnalité Juridique
La mort civil frappait surtout les religieux qui en prononçant des vœux perpétuels décidaient de mourir, et d’être privé de toute personnalité juridique. Cela a été retenu comme peine accessoire, comme sanction complémentaire au pénal. Ceux qui en étaient frappés n’étaient plus des sujets de droit. Cette privation totale a été abolie en 1854, il existe seulement des incapacités spéciales qui peuvent être des peines complémentaires au pénal, tel qu’une interdiction de faire du commerce
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Audit Juridique
Audit DROIT Depuis le 28 août 2007, toutes les qualifications professionnelles relatives à l'encadrement des activités physiques et sportives doivent être inscrites au répertoire national des certifications professionnelles (RNCP). L'arrêté du 4 mai 1995 a été abrogé, néanmoins la présentation des fiches expertise réglementation demeure sur leur forme actuelle avant restructuration complète. Jusqu'au début des années 90 l'encadrement professionnel des activités du cyclisme est peu développé. Le brevet d'État créé en 1974 ne s'adresse qu'aux
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Devoir droit: En quoi l’obligation d’informer son client prime t’elle sur son propre devoir de non ingérence ?
Q14 : En quoi l’obligation d’informer son client prime t’elle sur son propre devoir de non ingérence ? Introduction : Le banquier est tenu réglementairement, à un devoir d’information et de conseil vis-à-vis de son client (directive MIF). Mais il est également soumis au principe de non ingérence, l’article du code du commerce L 650-1 rappelle clairement le risque de responsabilité du banquier pour ingérence ou immixtion : « les créanciers ne peuvent être tenus pour responsables des préjudices subis
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Devoir 1: Analyse et production du message reposant sur le développement durable, la protection de l'environnement
ANALYSE ET PRODUCTION DU MESSAGE Devoir 1 ANALYSE DU MESSAGE Question 1 : Le thème principal sur lequel se structure le message est le développement durable, la protection de l’environnement. Dans cette campagne de sensibilisation nous pouvons relever plusieurs champs lexicaux : la protection : « limiter » (ligne 2), « protéger » (ligne 11), « WWF » (ligne6) « préserver » (ligne 11) « écologique »(ligne 16) la nature : « Ressources naturelles » (ligne2), « Bois » (ligne7) , « forêt » (ligne 8) « Environnement » (ligne 12) Nous pouvons justifier ce choix rédactionnel car Tetra Pak
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Svt Devoir 7
Définition Le rayonnement du soleil, le vent, le mouvement des vagues, les marées, la chaleur de la terre, les chutes d’eau, la biomasse, fournissent des énergies qui se renouvellent sans cesse, on parle d’énergies renouvelables. Contrairement aux énergies fossiles dont les stocks sont limités (gaz, pétrole, charbon..), les énergies renouvelables sont inépuisables. De plus, leur exploitation n’engendre pas ou peu de déchets ni d’émissions polluantes. Conseils des caue Comment intégrer les énergies renouvelables dans votre
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La Vie séparée Des époux
Institutions : (en latin=établir quelque chose qui demeure) acte de naissance de l’institution repose tjrs sur un texte normatif. Objet : de permettre à un groupe d’individu de vivre ensemble. Cette vie collective repose sur des sanctions. Sa stabilité : elle est destinée à se perpétuer. 3 formes : politique, administration, a société. 1. Institutions sociales (=politique): concerne l’organisation des pouvoirs po. 2. Institutions administratives Importantes puisque c’est le moyen privilégié par lequel le pouvoir
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Devoir Culture Générale
QUESTIONS : 1.1/ Le document 1 est un article de presse provenant du numéro 779, page 45 du Courrier International. Ce numéro est paru en 2005 pour la période du 6 au 12 octobre. C’est information sont indiquées en bas du document. Nous pouvons également voir en bas à droite de ce document le nom de l’auteur David Blair. On peut situer l’histoire au Congo d’après le titre : « République démocratique du Congo ».Il
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Devoir CNED NOTARIAT culture générale: écriture personnelle
Culture générale Ecriture personnelle « Le sport va chercher la peur pour la dominer, la fatigue pour en triompher, la difficulté pour la vaincre. ». Comme le décrit Pierre de Coubertin à travers cette citation, le sport semble être un vecteur social amenant a bien plus de chose qu’un simple exercice physique. En effet celui-ci fut présent dans la plupart des sociétés, aussi biens antiques que contemporaines. Le sport fut souvent utilisé par les politiciens,
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Fiche De Jurisprudence: Cass. 1er Civ, 10 Mai 2006 sur la solidarité des dettes entre époux
Il s'agit d'un arrêt rendu par la première chambre civile de la Cour de cassation, datant du 10 mai 2006, et portant le numéro 03-16.593. C'est un arrêt de cassation portant sur le thème de la solidarité des dettes entre époux. Mme Z a fait l'objet de soins dentaires. Les frais ont été réglés par M.X.Y, l'employeur de Mme Z. M.X.Y a formé une demande de remboursement des frais engagés pour les soins dentaires à
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Devoir français: étude de paratexte
QUESTIONS : 1.1/ Le document 1 est un essai de type argumentatif écrit par Armand Colin en 1986. L'auteur nous parle ici de l'augmentation des enfants abandonnés au XVI et XVII siècles et explique les raisons de cette augmentation. Dans cet essai Armand Colin nous parles des enfants abandonnés au XVI et XVII siècles. Tout d'abord il nous apprend qu'à cette époque les abandons d'enfant sont des faits réels, que confronter a la misère certaine
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