La Cour De Justice dissertations et mémoires
124 193 La Cour De Justice dissertations gratuites 776 - 800 (affichage des premiers 1 000 résultats)
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Rappel de méthodologie - Newsletter (cours de communication)
Rappel de méthodologie – Créattion d'une Newsletter ( Cours de communication - Rappel ) La newsletter est un outil de fidélisation qui ne s’envoie qu’à des abonnés ou adhérents. Elle a pour objectif d’informer sur des nouveautés, la vie et l’évolution de la marque. Sa périodicité doit être régulière. Les informations auront toujours la même présentation avec un titre, un chapeau et le corps du texte. Le rédactionnel doit donner envie d’en savoir plus
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La cour des miracles commentaire
Commentaire Le texte que nous allons étudier s'intitule « La Cour des Miracle » issu du roman « Notre-Dame De Paris » écrit par Victor Hugo, l'une des figure proue du romantisme est « Nôtre-Dame de Paris » consitue l'un de ses chef d'oeuvre. Ce roman est paru en 1831 et raconte l'histoire d'Esmeralda, une jeune et belle bohémienne, et de Pierre Gringoire, un jeune poète sans le sou. Cet extrait raconte l'histoire de Gringoire,
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Cours de droit
Chapitre 13 : Les difficultés de l'entreprise Le droit des entreprises une difficulté se trouve aux confins de la comptabilité, de la gestion et du droit. C’est une matière qui a beaucoup évolué dans le temps et qui bouge beaucoup en fonction de nécessités économiques. Petit à petit à émerger l’idée que le traitement précoce des difficultés permettent des meilleurs résultats. I Évolution du droit Dans l’antiquité, le commerçant qui ne payait pas ses dettes
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Arrêt de l’Assemblée plénière de la Cour de Cassation, 1er décembre 1995
DROIT DES CONTRATS Thème 4 : L’OBJET EXERCICE : COMMENTAIRE D’ARRET Arrêt de l’Assemblée plénière de la Cour de Cassation, 1er décembre 1995 L’Assemblée Plénière de la Cour de Cassation a rendu un arrêt le 1er décembre 1995, sur la question de la détermination de l’objet du contrat et plus précisément, sur l’indétermination du prix dans les contrats. En l’espèce, les faits sont les suivants. Le 5 juillet 1981, la société Sumaco a conclu avec
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Arrêt de l’Assemblée plénière de la Cour de Cassation, 1er décembre 1995
DROIT DES CONTRATS Thème 4 : L’OBJET EXERCICE : COMMENTAIRE D’ARRET Arrêt de l’Assemblée plénière de la Cour de Cassation, 1er décembre 1995 L’Assemblée Plénière de la Cour de Cassation a rendu un arrêt le 1er décembre 1995, sur la question de la détermination de l’objet du contrat et plus précisément, sur l’indétermination du prix dans les contrats. En l’espèce, les faits sont les suivants. Le 5 juillet 1981, la société Sumaco a conclu avec
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Cours de droit
La science économique est celle qui étudie l’allocation / la répartition de ressources rares pour la satisfaction de besoins illimités. * Le besoin est une sensation de manque que l’individu cherche à satisfaire. Les besoins sont par définition illimités. * Le besoin primaire c’est-à-dire vital (manger, se loger, se vêtir). * Le besoin secondaire (illimité) par exemple comme la civilisation. On cherche toujours à satisfaire un autre besoin. Pour satisfaire ces besoins, il faut utiliser
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Le cours de danse de Degas
La classe de danse Ce tableau est une oeuvre peinte par Edgar Degas entre 1871 et 1874. Il est exposé au musée d’Orsay à Paris ; ses dimensions sont de cm x 85cm. Il fait partie d’une grande série de tableaux et sculptures dont le thème est la danse. Celui-ci me plaît particulièrement. A première vue, ce tableau est agréable à regarder car il donne une vue d’ensemble d’une classe de danse à la fin
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Cours de procédure civile
Procédure civile Introduction La procédure civile comme son nom l'indique est la procédure de la société civile et qui n'est pas limitée de ce fait au droit civil proprement dit , c'est ainsi qu'elle couvre toutes les activités du citoyen a l'exception des infractions pénales et militaires. Elle constitue une technique d'organisation du proces dans le sens qu'elle permet d'assurer la conduite d'un proces avec sécurité juridique et sérénité au sens etymologique du terme ;
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Cours de sociologie
SOCIOLOGIE ET ENTREPRISE 1. La sociologie : Présentation générale. La sociologie veut dire l'étude de la société mais cela implique de définir ce qu'on entend par société. La société est un système autonome avec des lois qui lui sont propres et qui vont permetrent le fonctionnemt de ce système. OU l'état des êtres qui vivent dans un groupe organisé OU un mode d'organisation d'un regroupemt de personne au sein d'un système. Le concept de culture
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Les modèles de justice constitutionnelle
C’est grâce à la justice constitutionnelle que la Constitution incarne la norme suprême de la hiérarchie normative. En effet, sans cette justice constitutionnelle cette norme suprême n’aurait qu’une portée théorique quant à sa supériorité sur les autres normes. Il va sans dire qu’il est nécessaire qu’une autorité intervienne afin de contrôler la conformité des lois à la Constitution. Le principe de justice constitutionnelle à savoir de garantir le respect de la Constitution ainsi que sa
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Cours de droit administratif de deuxième année
Droit administratif Jurisprudence à connaître ; année + nom Galop d’essai, choix entre commentaire et dissertation, samedi matin 8 novembre. Bibliographie : * R. CHAPUS, Droit administratif général, tome 1 ( l’un des plus important) * Jean-Louis AUTIN et Catherine RIBOT, Droit administratif général, Litec, 6e éd., 2009. * Patrice CHRÉTIEN et Nicolas CHIFFLOT, Droit administratif, Dalloz-Sirey, 13e éd., 2012. (organisation interne plus difficile, programme plus loin que L3) * Pierre-Laurent FRIER et Jacques PETIT,
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Cour de communication
Eco – Inégalités des revenus et du Patrimoine Intro : La richesse créée par les activités de production et la croissance économique doit être répartie entre les ménages. 1. Les 2 temps de la répartition des revenus 1. La répartition primaire des revenus Une partie de la valeur ajoutée crée par les activités productives des entreprises est concerné par elle pour financer leur développement grâce à l’investissement ; une autre partie est prélevée par les
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Le rôle de la Cour de cassation : d'aujourd'hui à demain
Cassas Emilie Dissertation Groupe 3 Le rôle de la Cour de cassation : d'aujourd'hui à demain La Cour de cassation était historiquement nommée le « Tribunal de cassation ». Ce tribunal, qui a été crée par la loi des 27 novembre et 1er décembre 1970, « annulera toutes procédures dans lesquelles les formes auront été violées, et tout jugement qui contiendra une contravention expresse au texte de la loi ». En 1804, en même temps
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Commentaire de l'arrêt de la chambre sociale de la Cour de Cassation du 8 Octobre 2014
L'arrêt étudié est un arrêt de la chambre sociale datant du 8 Octobre 2014, dans lequel la Cour de cassation s'interroge de nouveau sur le fait de savoir si le changement d'affectation pris par un employeur à l'encontre de l'un de ses salariés relève selon les faits de son pouvoir disciplinaire ou si il est à l'inverse une émanation du pouvoir de direction. En l'espèce, un salarié a été engagé le 3 mai 1988 par
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Commentaire groupé des arrêts de la Cour de cassation, troisième chambre civile du 25 mars 2009 et chambre mixte du 26 mai 2006.
DROIT DES CONTRATS SPECIAUX Commentaire groupé des arrêts de la Cour de cassation, troisième chambre civile du 25 mars 2009 et chambre mixte du 26 mai 2006. Le pacte de préférence est un avant-contrat très utilisé par les individus qui s’engagent à s’offrir en priorité la conclusion d’un contrat. La Cour de cassation a par un arrêt du 26 mai 2006 effectué un revirement de jurisprudence, autorisant la substitution du bénéficiaire du pacte à un
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Cours de droit
Chapitre II - Sources du droit Les sources du droit : le procédé par lequel sont produits des règles de droit. Il est très important de préciser les sources du droit, car la finalité du droit est de régler les relations entre les membres de la société, garantir un bon fonctionnement de la société. Important que les règles soient précisément identifiées. Il faut qu'elles soient hiérarchisées. L'Etat en peut pas produire toutes les règles de
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COURS DE PROTECTION SOCIALE
UE6 : Cours du 03.12 Résumé de cours L’exclusion : On a tendance de se débarrasser du terme d’exclusion pour lui donner d’autres noms. Il y a des lois, des mesures de lutte contre l’exclusion (première c’est le RMI). En France, l’exclusion désigne un processus cumulatif de difficultés. Dans un certains nombres de pays ont ne parle pas d’exclusion. Dans les pays Anglo saxons : on parle de dépendance- le dépendant est coupable La pauvreté
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Cours de communication digitale
L’ANIMATION WEB Enjeux de l’animation web Levier d’animation + référencement naturel → trafic (visites) → ventes CTR = taux de clics ROI = retour sur investissement Lead = c’est une action réalisé par l’internaute CPC = coût par clic CPM = coût par mille SEM = référencement payant B to B = business to business B to C = business to consumer • L’emailing - Levier digital préférés des annonceurs - 126 milliards d’emails en
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SOMMAIRE DU COURS DE LEGISLATION ET REGLEMENTATION DOUANIERE AU NIGER
SOMMAIRE CHAPITRE 1 : GENERALITES SUR L’ADMINISTRATION DES DOUANES 1.1. Définition 1.2. Historique CHAPITRE 2 : CADRE JURIDIQUE 2.1. Textes nationaux 2.2. Cadre communautaire 2.3. Conventions bi ou multilatérales CHAPITRE 3 : MISSIONS ET ORGANISATION DE LA DOUANE 3.1. Mission de la Douane 3.1.1. Mission fiscale 3.1.2. Mission économique 3.1.3. Mission de concours 3.2. Organisation de la Direction Générale des Douanes 3.2.1. Le Cabinet de la Direction Générale des Douanes 3.2.2. Les Services centraux 3.2.3.
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Les femmes politiques aux responsabilités au cours de la Vème Republique: Françoise Giroud
Les femmes politiques aux responsabilités au cours de la Vème Republique: Françoise Giroud D'après un article, traitant le livre de Mariette Sineau, datant du 26 septembre 2011, du journal Le Monde, on y lit que la république française est prète à accepter une femme dans l'Elysée, mais pas autant qu'on le pense, du principalement au fait que le processus d'inclusion des femmes à été long et laborieux. C'est pour cela que nous allons aborder, l'inclusion
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Cours de droit 1ere année bts cgo
Théme1 :l’individu au travail Chapitre 1/12 : «le droit d’accès à une activité professionnelle » 1. Le principe de libre accès à une activité professionnelle I-1 : libre accès à l’emploi dans l’union européenne (principe communautaire) * Liberté de circulation des personnes et donc des travailleurs * Droit d’accès à l’emploi ou droit d’établissement : il doit y avoir égalité de traitement dans l’union européenne pour accéder un emploi. Chacun a aussi le droit de
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Cours de philosophie
CHAPITRE I LA PHILOSOPHIE : Définition et historique page 3 CHAPITRE II INDIVIDU ET SOCIETE page 14 CHAPITRE III CONSIDERATION GENERALE SUR LA MORALE page 19 CHAPITRE IV L’INCONSCIENT : INTRODUCTION A LA PSYCHANALYSE page 23 CHAPITRE V PROBLEMES DE LA LIBERTE page 29 CHAPITREVI TRAVAIL : PRODUCTION ET ECHANGES page 32 CHAPITRE VII LE LANGAGE : STATUT ET PROBLEMES page 37 CHAPITRE VIII LA CULTURE page 42 CHAPITRE IX PROBLEME DE L’ESTHETIQUE page 47
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Cours de sociologie politique
Sociologie politique Séance 1 : Qu’est-ce que le pouvoir? Introduction Le pouvoir sans l’Etat. Pierre Clastres, « La société contre l’Etat » la façon dont les sociétés primitives ou archaïques sont des sociétés sans écriture, sans histoire et sans Etat. On porte donc un jugement négatif sur ces sociétés selon lui lorsqu’on fait cela on compare avec la notre et donc on fait preuve d’ethnocentrisme (Son propre contexte est le model à suivre). Clastres va
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Cours de propriété intellectuelle
Propriété Intellectuelle C’est un droit de la propriété : l’appartenance (propriétaire d’une maison) Différence entre propriété intellectuelle (propriété immatérielle) intangible et maté : tangible PARTIE 1 : LES REGLES GENERALES DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE I/ Les différents droits de propriété intellectuelle : Elle est divisée en deux droits : la propriété industrielle et la propriété littérature et artistique 1. La propriété littéraire et artistique Romans, poèmes, dessins, musiques, photos, peintures, films, sculptures… Architecture -> plan
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La violence de guerre, au cours de la Première Guerre mondiale
La Première Guerre mondiale est un conflit militaire européen qui a marqué l'entrée de l'humanité dans une nouvelle ère. Cette guerre à bouleverser le monde, est-ce sur de nombreux points, c'est pourquoi elle peut-être qualifier de guerre totale. C'est par sa durée (de 1914 à 1918), par son étendue géographie (le conflit s'est étendu à de nombreux pays, et a touché plusieurs continents), par ses populations touchées ( militaires, comme civiles). Mais surtout par l'ampleur de la mobilisation économique, humaine
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