Histoire du droit constitutionnel.

DROIT CONSTIT

Semestre 2

Cours 1 : 17/01/17

1ere date : Révolution française :1789

1791 : adopté la 1er C, on met en place une monarchie constitutionnelle, elle ne fonctionne pas très bien, Louis 16 est destitué

1793 : met en place le 1er régime républicain c’est donc la 1er Repu, elle dure 2 ans

1795 : régime politique un peu curieux qui est celui du directoire, on est sous l’an 3

→ au directoire succède le consulat en 1799, il y a 3 consule, dont un qui va prendre de l’importance, c’est Napoléon et va mettre en place en 1804 l’Empire.

→ L’Empire va durer un certain nombre d’année jusqu’a qu’il s’essouffle, on va donc restaurer un roi sur le trône en 1814 → c’est la restauration, Louis 18 puis Charles 10 → Elle dure jusqu’en 1848.

→ En 1848 Charles 10 est obligé d’abdiquer et se met en place un nouvel Répu → La 2nde Repu. (elle dure que 4 ans)

→ En 1852 on revient à la notion d’Empire → c’est le 2nd Empire (Louis Napoléon Bonaparte 1852/1875)

→ 1875 3eme Répu → juqu’en 1940, en juillet 1940, nomination de Pétain et 1944 le débarquement

→ en 46 est adopté la C de la 4ième Répu

→ en 58 la 5ième Répu

Intro

→ 1789-1958 → nous avons connu pas moins de 15 C écrite et bcp de régimes politiques

→ Cette instabilité se différencie de la stabilité de la C britannique et la C américaine (1787) est encore en vigueur ajd.

→ En France une force instabilité constitutionnelle, car le régime de la 5 est lui-même issue d’une longue évolution historique, et qui trouve son origine dans une période fondatrice et un certain égard violente qu’est celle de la Révolution française. Cette dernière est une véritable rupture sans toutefois l’exagérer.

→ Révo F est une rupture car elle a modifié de manière brutale les équilibres institutionnels des anciens régimes elle a créé une période d’instabilité comme si les institutions politiques et le droit lui-même avait assez évolué en allant plus vite que les mentalités.

• Ex : La monarchie en dépit de la restauration de 1814 ne s’est jamais remise de la révolution même si les Français ont gardé un attachement pour l’institution monarchique.

→ La monarchie d’anciens régimes va céder la place à un nouveau principe qui va remplacer, se substituer au droit divin pour légitimer le pouvoir, ce principe est la souveraineté populaire ou nationale.

→ Ces 2 termes, pourtant différents, étaient employés de manières synonymes (distinction plus tardive). Comme ce principe ne mène à aucun régime politique alors on a très souvent hésité.

→ La Révo a été une rupture certes mais cela n’empêche pas qu’il y ait pu avoir entre l’ancien régime et post révolutionnaire des éléments importants de continuité. (La Révo est faite par des jeunes de moins de 30 ans et ont grandi sous le régime précédent, donc ils sont souvent restés les mêmes, et font la Révo des H qui ont grandi sous l’ancien régime et on va retrouver sous l’Empire, les quelques révolutionnaire qui ont survécu à la terreur (1793), les H restent largement les mêmes) et aussi un certain nombre d’éléments étatiques (restent les mêmes), qu’on se fait de la conception de l’Etat, et qui vont perdurer à travers toute l’histoire postérieure.

→ Ainsi, le principe de souveraineté nationale, tous les régimes postérieurs à la Révo française vont en faire application (sauf la restauration).

→ Autre élément de continuité, la France reste un Etat unitaire, cette idée est un temps compromise sous la Revo (les girondins ont des idées décentralisées) mais les jacobins qui étaient très centralisateurs, ils vont l’emporter sur les girondins. D’où une tradition centralisatrice qui est très forte en France, même si à partir de 1981 qui s’efforce de décentralisé l’Etat. Aussi, l’idée démocratique (1789-1875) de la Revo à la 3ième Repu, les expériences démocratiques ont été peu nombreuses en France. Mais la plupart du temps, la France vit sous des régimes assez autoritaires et très peu démocratiques. Néanmoins, l’idée démocratique qui dit que l’idée que la légitimité du pouvoir, c’est le peuple, elle s’encre progressivement dans les mentalités. Cette idée est un peu acquise lorsque la 4iéme Repu, elle va se manifester par l’encrage du suffrage universel, elle est consacrée à partir de 1848 (avant la C de 1875), il reste hémiplégique, car les femmes auront le droit de vote qu’à partir de 1946. De la même manière, la démocratie est de + appréhendé sous sa forme représentative (de l’idée que la volonté du peuple passe par l’élection de représentants). Cette élection de représentants est mise en place dès la Revo française, car la DDHC de 1789 d’ouvre par ces termes « Les représentants du peuple français réunis en Assemblée nationale… ». Enracinement, que les citoyens ont un certain nombre de droits face à l’Etat (elle apparaît très tôt, dès 1789 la DDHC, pose le principe d’un pouvoir limité et de la capacité du citoyen à faire respecter des droits face à l’Etat).

→ L’Etat doit respecter les droits des individus.

Vient s’ajouter à cela un certain nombre d’éléments qui viennent traduire une certaine continuité institutionnelle :

→ Nous avons connu des C écrites dotées de procédures de révisions contraignantes et relativement rigide.

→ Jamais un texte constitutionnel français n’a engendré le même respect et la considération qu’on les américains pour leur C.

→ Le principe de séparation des pouvoirs, ce principe apparaît très tôt 1789 (art 16 de la DDHC) en vertu duquel « tout pays qui ne connaît pas la garantie des droits ou la séparation des pouvoirs… », ce qui a eu des conséquences sur les régimes politiques, les français se sont méfiés des régimes d’assemblés (=confusion des pouvoirs). La France était assez fasciné pour le modèle parlementaire britannique qui ne parvient pas à l’emporter et est à nouveau imité sous la restauration car on voulait remettre un monarque et un régime parlementaire.

...