Histoire du Droit: Rome

HISTOIRE DES SOURCES DU DROIT

Histoire du droit a pour but de relativiser les effets juridiques dans le temps.

Qu’est-ce que le droit ?

C’est un ensemble de règles de conduite qui dans une société donnée, régissent les rapports entre les Hommes = droit objectif.

Règle de droit : Norme juridiquement obligatoire et qui est assortie de contraintes judiciaires. = composante du droit objectif, prend diverses formes selon les périodes de notre histoire et selon les lieux où l’on se trouve.

Comment s’est fait la genèse du droit ? (comment le droit est apparu et s’est développé dans l’Histoire = quelles sources du droit ?).

2 types de source du droit aujourd’hui :

• Les sources matérielles => ensemble des données (morales, sociales, éco, pol, philo, religieuses…) qui font évoluer le droit, résident dans éléments extérieurs au droit et qui détermine ce même droit. Georges Ripert : forces créatrices du droit.

• Les sources formelles : manifestations, modes d’expression du droit, = moule officiel qui assure l’élaboration et l’énoncé, l’adoption de la règle de droit = vecteur du droit. Elles ne sont pas très nb et sont communes à tous les grands systèmes juridiques du monde. Il s’agit de la Loi, la jurisprudence, la coutume et parfois la doctrine. Etudiées par les juristes.

Droit écrit : droit formulé par une autorité sociale qui a été établi afin d’exprimer ce droit (= norme : nomos ou Loi = lex). Toute règle juridique qui a été formulée par écrit et promulguée à un moment donné par un ou plusieurs individus qui sont investis de l’autorité sociale. Ex : La Constitution, les traités, droit de l’UE, la loi, les règlements…

Règle issue de la pratique : peuvent devenir à terme de la coutume : droit spontané, comportement concret des H dans des circonstances données : deviennent du droit.

• Pratique non coutumière : pratique notariale, usages du monde des affaires ou du travail, actes juridiques des particuliers, contrats.
• Pratique coutumière : Ensemble des usages qui ont été reconnus par tout un groupe, comme ayant une force obligatoire et cela en raison de la durée de leur pratique.

La jurisprudence : Ensemble des décisions de justice rendues sur une période donnée, soit dans une matière particulière soit dans l’ensemble du droit.

La doctrine : Ensemble des opinions émises sur le droit par des personnes qui ont pour vocation de l’étudier (universitaires, avocats, magistrats). Elle n’est pas vraiment reconnue comme une source formelle du droit car elle ne peut pas s’imposer aux juges lors de leur prise de décision car elle ne comporte pas d’éléments normatifs. Cela ne signifie pas qu’elle n’est pas utile au droit, elle lui est consubstantielle, et contribue à faire évoluer le droit. Ce serait plutôt une autorité. Sur le plan historique elle était une véritable source du droit, à Rome notamment.

HSD cherche à distinguer, dans les organes de notre histoire, ceux ayant eu la qualité pour exprimer le caractère obligatoire de la règle de droit. Ces personnes ont évolué (juges, sages, prêtres, peuple souverain…).

INTRODUCTION GENERALE

I/ Les traditions orientales et bibliques.

Epoque pré romaine

« Ubi societas ibi ius » : Là où il y a société, il y a droit. => Les sociétés les plus archaïques possèdent leurs coutumes/usages qui reposent sur la longue durée.

Droit reste caractérisé par son oralité, jusqu’à la civilisation mésopotamienne pour qu’apparaisse l’écriture (il y a 5000 ans). => Premiers documents juridiques écrits (gravés sur stèles ou tablettes). Egyptiens, Perses ont aussi contribués au droit écrit.

Point commun : droit pragmatique => ne donne pas lieu à réflexion juridique ou théorique, raisonnement au cas par cas + droit au sein duquel le juridique et le divin sont inséparables (religion / morale/ empirisme). Dans ces différents droits l’écriture n’a pas été le point de départ.

On trouve un droit pratique : droit des contrats et des affaires, des successions, matrimonial. Pas d’extraction, ni de définition.

Les règles se présentent sous forme de casuistique : énumèrent des solutions fixées pour des cas concrets et pas de manière générale.

Dieu impose ses lois dans ces sociétés.

Quelles sont les sources des droits.

1. Les traditions orientales de la Mésopotamie.

Le Plus ancien témoignage de législation.

Droits cunéiformes : Ils ont un dénominateur commun qui est que la source essentielle de ces droits est la coutume, qui a été retranscrite dans les lois, puisqu’elles sont retrouvées dans des écrits.

Exemples de textes : Les lois Ur-Namu : 2100/2050 av JC => 50 dispositions de droit pénal et familial pour l’essentiel.  Code d’Hammurabi : 1750 av JC => stèle découverte en 1901 et conservée au Louvre, dispositions d’origine divine, mention expresse aux dieux (Shamash dieu soleil « le dieu soleil juge des cieux et de la terre »), dispositions socio éco et religieuses, familiales, pénales, éco.

1. La bible Hébraique.

La Torah (ou le pentateuque).

Les 3 grandes religions monothéistes : Reconnaissent à l’ancien testament un caractère divin et les récits/prescriptions ont été dictées par Dieu (Yahvé).

Exemples : Le décalogue : les 10 commandements => dicté à Moise par Dieu sur le mont Sinaï au 13ème av JC, reporté dans 2 livres l’Exode et le Deterolmachin, on y trouve des prescriptions familiales, sociales, contre adultère… Le Code de l’Alliance => contient des coutumes des 12 tribus d’Israël qui se sont sédentarisées en pays de Kana et il est rapporté dans l’Exode, dispositions religieuse, et pénales (le Talion), sociales… Les Lois => code des Lévites, rapportés dans le lévitique, valables pour tout le peuple d’Israël, dispositions religieuses et distinction entre le pur et l’impur.

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