Droit constitutionnel : histoire du droit

Droit Constitutionnel

Important ouvrage :

- une constitution

- des sites comme : conseil constitutionnel

- « nous sommes la constitution » prendre la dernière édition de Di Carcassonne et

- texte constitutionnel français

- un manuel : Francis Hamon (+ important) et Thropere

- dictionnaire : de devillier et le divellec « dictionnaire du droit constitutionnel » édition sirey

- le lexique de droit constitutionnel de Avril et Jicquel

- Ouvrage d’histoire des institutions : « histoire des institutions et régime politique de France » de 1789 à 1958

- ouvrage de Raynaud : « Trois révolution de la révolution : Amérique, Angleterre, France » édition léviatant

Introduction générale : le politique, la constitution, l’Etat[pic 1]

Section 1 : la notion de politique et de pouvoir politique

Paragraphe 1 : la source grecque

C’est aux grecs qu’on doit d’avoir réfléchis les réflexions politiques.    

1. La notion de société politique

Aristote : au 4ème siècle avant JC dans son ouvrage : « les politique » donne la définition de la société politique : toute société politique se compose d’homme qui commande et d’hommes qui obéissent. Il dira ailleurs que l’homme est par nature un être politique. Aristote donne définition de l’homme :

• L’homme est un animal politique
• L’homme est le seul être qui rit

L’homme vit en collectivité, avec les autres hommes et par nature ils s’associent aux autres hommes et donc nait de cette association la question des rapports entre les uns et les autres : la vie en société. Dans toute société politique il y a des hommes qui établissent les règles, il commande et d’autres hommes qui accepte et obéissent.

1. La notion d’action politique

Qu’est-ce que veut dire agir politiquement ? Pour l’antiquité il y a 2 sous questions :

C’est à partir des questionnements que va se constituer de manière durable ce qu’on appelle la théorie antique des régimes politique. Cette façon de voir le monde a durée pendant longtemps et connait une rupture a partir des guerres de religions et la naissance du libéralisme = faire le bien commun est impossible il faut donc s’s’occuper de la liberté individuelle de tous. La naissance du libéralisme va progressivement se traduire par des révolutions. D’abord la révolution anglaise puis la révolution américaine de 1776-1789 puis la révolution française. Cette idée de société va être balayer par les idées de la modernité libérale Ainsi il y a une demande de sortir de la société d’ordre (=la société divise en 3 catégories) vers une demande de liberté individuelle.  

Paragraphe 2 : L’acception contemporaine majoritaire

Le politique pour les contemporains n’est plus perçu à partir de société naturelle de l’homme politique mais le politique est défini comme un pouvoir politique/une compétence instrumentale c’est-à-dire la capacité a prescrire des règles. Max Weber donne la définition suivante du pouvoir politique :

Pouvoir unilatérale : la capacité, la compétence de prescrire unilatéralement des règles normatives, c’est-à-dire des règles obligatoires sous peine de sanction. Celui qui détient le pouvoir politique décide du régime.

Pouvoir instrumental : en sens le pouvoir est une capacité a agir, une compétence donc une capacité a transformer la société politique.

Pouvoir prescriptif : cette capacité de prendre des décisions va fixer une prescription, une règle. Une règle : énoncé écrit ou non mais qui exige de se conformer a un modèle de conduite. Il y a 3 grands types de règles :

• Une obligation 🡪 tu dois
• La permission  🡪 tu peux
•  L’interdiction 🡪 tu ne dois pas

Pouvoir obligatoire : sous peine de sanction : contraint/force à obéir : il y a la contrainte psychologique : la menace a elle seule de la sanction, la contrainte économique (ex amande), la contrainte physique : privation de liberté (prison)

Le pouvoir politique au sens contemporain : est la capacité unilatéral a fixer des règles qui doivent être obéie sous peine de sanction

Section 2 : la notion de constitution a travers les âges

Paragraphe 1 : la notion de constitution et la société politique

Pendant très longtemps, l’idée de constitution et de société politique sont des sortes de synonymes. Il n’y a pas de distinction claire entre la constitution et la société politique. Exemple : La France avant la révolution française, elle s’organise autour de règles relatives a l’organisation de la royauté : les loi fondamentale du royaume qui servent de constitution a la France de l’ancien régime. Ceux qui vont inventer l’idée de constitution en tant que séparer de la société civile se sont les américains avec la notion de constitution civil. Qu’est ce qui va créer la rupture entre la constitution et la société politique ?

Paragraphe 2 : le moment libéral et l’abandon des exigences téléologique

Avec le moment libéral, celui-ci va opérer une rupture avec la conception traditionnelle d’un monde naturellement politique et donc qui doit être naturellement orienté vers un bien commun. Cette rupture va entrainer l’apparition d’une distinction entre la société civile et le monde de la décision politique. Se faisant on va progressivement penser que la sphère des décisions politique peuvent être faites sous la forme d’une constitution écrite qui va s’imposer à la société.

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