Fiche Procédure pénale dissertations et mémoires
7 883 Fiche Procédure pénale dissertations gratuites 576 - 600 (affichage des premiers 1 000 résultats)
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Fiche description d'action professionnelle
FICHE DESCRIPTIVE D’ACTION PROFESSIONNELLE EPREUVE E6 : ACTION PROFESSIONNELLE FICHE DE SITUATION N°1 Nom : et prénom du candidat : DEBROSSE Sabrina N° du candidat : …………………….. L’ACTION PROFESIONNELLE Intitulé de l’action professionnelle : Réorganisation des documents administratifs du conseil général Réelle (menée en milieu professionnel) OUI NON Simulée (conduite en formation) OUI NON Contexte international OUI NON Relevant des activités de soutien (finalité 1 à 4 OUI NON Relevant de
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Fiche de lecture de Cyrano de Bergerac d'Edmond Rostand
L’œuvre d’Hercule Savinien Cyrano de Bergerac 1) Introduction Hercule Savinien Cyrano est né à Paris. C’est de 1638 que daterait l’ajout de « de Bergerac », peut-être lorsqu’il rejoint les cadets de Gascogne. Cependant, Hercule Cyrano n'est donc pas gascon : le « Bergerac » dont il prend le nom est une terre possédée par sa famille, dans la vallée de Chevreuse sur les rives de l’Yvette, à Saint-Forget en région parisienne. Ce poète et
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Sous l'Orage, fiche de lecture
Sous l’orage » est ce que l’on pourrait appeler un roman de mœurs sociales dont le thème général est le conflit des générations. Le livre raconte l’histoire d’un amour naissant entre Kany et Samou. Kany est une jeune adolescente qui va à l’école « des Blancs ». Elle est la fille de Benfa et de Téné. La famille, fort imprégnée de traditions, vit dans une petite ville . Samou, lui aussi, va à l’école. Coumba,
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Fiche E4: Observation d’une réunion en entreprise
FICHE DESCRIPTIVE DE SITUATION DE COMMUNICATION (E4) BTS Assistant de manager - Session 2012 - 2013 ÉPREUVE E4 : COMMUNICATION PROFESSIONNELLE EN FRANÇAIS ET EN LANGUE ÉTRANGÈRE Fiche n° : 1 Nom et prénom du candidat : RISPE Bertrand N° d’inscription du candidat : Langue vivante choisie lors de l’inscription : Anglais LA SITUATION DE COMMUNICATION Vécue Observée x Intitulé de la situation : Observation d’une réunion en entreprise Type de situation (cf. liste des
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Fiche GRCF BTS AG: Gestion des relations avec les clients et les fournisseurs
Annexe V – 3 BTS ASSISTANT DE GESTION DE PME-PMI - SESSION 2011 ÉPREUVE E4 : Communication avec les acteurs externes et internes Épreuve U41 : Gestion des relations avec les clients et les fournisseurs Fiche descriptive Nom et prénom du candidat : Julie B N° d’inscription : Intitulé de la situation de gestion : Recherche de prestataires de services Réalisée Observée Fiche de situation de gestion n° : 1 Cadre de la
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Droit Pénal (pour les infractions se réalisant en un trait de temps)
Droit pénal. Ce sont les infractions qui se réalise en un trait de temps… Le vol & l’escroquerie, sont assimilée à ces infractions toutes les infractions permanentes. Ce sont celles où existe une volonté du coupable dont les effets se prolongent dans le temps. Sans pour autant qu’il y ait une réitération de l’acte par ce coupable. C’est par exemple toutes les infractions qui supposent un acte de publication où l’infraction est consommée dès que
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Droit Pénal
Il s'inscrit dans le CP à 122-7 qui dispose "n'est pas pénalement responsable la personne qui face à un danger actuel ou imminent, qui menace elle même, autrui ou un bien, accompli un acte nécessaire à la sauvegarde de la personne ou du bien, sauf s'il y a disproportion entre les moyens employés et la gravité de la menace". Dans cet état de nécessité, on est dans une situation où une personne commet une infraction
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La procédure du divorce par consentement mutuel
La procédure du divorce par consentement mutuel Procédures du divorce (pour faute) Divorce pour faute Requête à l’initiative d’un époux sans indication des motifs Audience de conciliation et mesures provisoires Introduction de l’instance par assignation ou requête conjointe (Pour faute – audience de jugement) (Torts exclusifs, Torts partagés ou rejet) Les modes de preuve du divorce : I- Les modes de preuve du divorce L'article 259 du Code Civil dispose que "les faits invoqués en
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Fiche Ressources
FICHE NÉGOCIATION VENTE N° TITRE DE LA SITUATION I. PRÉSENTATION DE LA SITUATION Identification de l’entreprise nom, adresse, coordonnées secteur d’activité Contexte de la situation : mode de sélection du client/prospect lieu de rencontre du client/prospect méthode de vente appliquée Type de client concerné : Client Prospect Particulier Professionnel Nom Age, sexe, style Catégorie professionnelle et sociale Revenus Situation familiale Autres informations importantes Nom de la personne rencontrée
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Management stratégique - fiche outil: l'Hexagone Sectoriel
MANAGEMENT STRATEGIQUE Fiche Outil : L’HEXAGONE SECTORIEL I- A quoi ça sert ? Il convient de distinguer différents niveaux et sources de concurrence : de la plus directe (concurrence actuelle) aux nouveaux entrants, les produits de substitution mais aussi en intégrant le pouvoir de négociation des clients et des fournisseurs qui peuvent influencer la donne concurrentielle. Au delà de l’identification des différentes sources de concurrence, il faut également les hiérarchiser et ainsi voir leur capacité
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Fiche Professionnelle Relation Client Fournisseur
BTS ASSISTANT DE GESTION DE PME-PMI – SESSION 2012 Epreuve E4 : Communication avec les acteurs externes et internes Epreuve U41 : Gestion des relations avec les clients et les fournisseurs Fiche descriptive Nom et Prénom du candidat : N° d’inscription : M314071303 Intitulé de la situation de communication : Demande de document à nos sous-traitants Réalisée □ Observée Fiche de situation de communication n° : 1 Cadre de la réalisation Raison sociale :
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Cours de droit pénal: la loi pénale dans le temps
SUITE COURS SEMESTRE 3 : B) L’APPLICATION DE LA LOI PÉNALE DANS LE TEMPS Les règles concernant l’application de la loi pénale dans le temps respectent le principe édicté par l’article 2 du Code civil.Cet article précise que «la loi ne dispose que pour l’avenir;elle n’a point d’effet rétroactif»ainsi l’article 112-1 alinéa Iier du code pénal dispose que «sont seuls punissables les faits constitutifs d’une infraction à la date à laquelle ils ont été commis».
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Fiche Vocabulaire Anglais : La Banque Et Le Monde Des Affaires
les échanges commerciaux = trade le producteur = the producer le consommateur = the consumer vendre = to sell, sold, sold acheter = to buy, bought, bought achat = purchase commander quelque chose = to order something entreposer quelque chose = to stock something un commerçant = a shopkeeper un magasin = a shop un marché = a market faire les courses = to go* shopping un rayon = a department le chef de rayon
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Le père Goriot, fiche de lecture
À Paris, à la fin de l'année 1819, dans une pension bourgeoise, lépreuse et nauséabonde, de la rue Neuve-Sainte-Geneviève, vit un groupe de pensionnaires, où, à côté de figures banales et grotesques, s'entrevoient des âmes puissamment originales, dont la rencontre fait pressentir des drames poignants. Eugène de Rastignac, jeune noble débarqué de son Périgord natal et venu faire son droit et sa fortune à Paris, étudiant pauvre en attendant, mais ambitieux, y coudoie le père
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Responsabilité pénal Des névrosés
Suite à de nombreuses affaires judiciaire impliquant des acteurs atteint de trouble psychologique, un débat est né entre les juristes et les pères fondateurs de la psychologie judiciaire : la notion de responsabilité, dans ses diverses significations, a-t-elle un sens lorsqu’elle s’applique à une personne atteinte de trouble psychologique ou de maladie mentale ? La responsabilité est, étymologiquement et juridiquement, l’aptitude ou la capacité à « répondre de » ses actes. Que faut-il entendre par
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Fiche de lecture : Bel Ami, Guy de Maupassant
Un roman du XIXème siècle Bel Ami de Guy de Maupassant 1- L'auteur Guy de Maupassant est né le 5 août 1850 au château de Miromesnil près de Dieppe, il est mort le 6 juillet 1893 à Paris. Biographie de Guy de Maupassant (1850-1893) : En 1867, l'adolescent se fait exclure du Collège de Rouen, il commence alors à écrire sous la férule de Flaubert. Le 27 juillet 1869, Guy de Maupassant obtient son baccalauréat
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Fiche pays: l'Allemagne
I. Etude pays 1. Données générales Population : 81,779 millions (pays le plus peuplé de l'UE) PIB : 3 366,651 milliards $US Superficie : 357 022 km² (2/3 de la France) Capital : Berlin (3,5 millions habitants) Monnaie : € Langues : Allemand, Anglais très utilisée dans les affaires, Français = deuxième langue étrangère la plus appris après Anglais et Décalage horaire : GMT +1 Climat : tempéré avec hivers et étés frais, humides et
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Fiche De Lecture: Stigmate de Goffman
GOFFMAN Erving : Sociologue canadien (Mannville, Alberta, Canada, 1922 — Philadelphie, 1982). Il a établi une analyse du comportement fondée sur la notion de rôle théâtral. Dans Asile (1961), ouvrage qui l'a rendu célèbre, il étudie l'ensemble des coutumes et des hiérarchies établies par les patients et leurs gardiens, en dehors du règlement officiel de l'institution asilaire. Goffman a étendu cet objet sociologique à l'institution autoritaire en général (Stigmate, 1964; les Rites d'interaction, 1967; la
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Fiche descriptive de situation de communication
FICHE DESCRIPTIVE DE SITUATION DE COMMUNICATION (E4) BTS Assistant de manager - Session 2013 - ÉPREUVE E4 : COMMUNICATION PROFESSIONNELLE EN FRANÇAIS ET EN LANGUE ÉTRANGÈRE Fiche n°:3 Nom et prénom du candidat : SOSSEH Aïssatou N° d’inscription du candidat : Langue vivante choisie lors de l’inscription Anglais LA SITUATION DE COMMUNICATION Vécue Oui Observée Intitulé de la situation : Recueil d’informations Type de situation (cf. liste des 9 situations définie par le programme de
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Fiche de découverte des besoins
Fiche de découverte des besoins: Anciennes: Avez-vous déjà eu recours à un plan de communication avec le média presse ? Si oui, quelle est la fréquence de vos plans de communication ? Si non, avec quel autre média ? Avez-vous déjà eu recours à un couplage presse/web/radio ? Si oui, avez-vous touché les cibles voulues ? Quels sont les retombés de vos anciennes campagnes ? Actuels: A quelle période, communiquez-vous le plus ? Avez-vous déjà
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Fiche De Lecture: Les corridors du quotidien de Paul FUSTIER
Fiche de Lecture « Les corridors du quotidien » de Paul FUSTIER Paul FUSTIER est enseignant-chercheur à l'Université Lumière-Lyon 2 en Psychologie. Il collabore au sein du laboratoire du CRI (Centre de Recherche sur les Inadaptations) de l'Institut de Psychologie de cette même université. D'orientation psychanalytique, ses travaux ont porté sur le travail social et les institutions d'accueil, essayant de comprendre ce qui se passe pour les personnes accueillies, essentiellement des enfants, mais aussi pour
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Fiche Bac: Guillaume Apollinaire
Guillaume Apollinaire (né Wilhelm Albert Włodzimierz Apolinary de Kostrowicki herb. Wąż. Apollinaire est en réalité - jusqu'à sa naturalisation en 1916 - son 4e prénom) est un poète et écrivain français, né sujet polonais de l'Empire russe. D'après sa fiche militaire, il est né le 26 août 1880 à Rome et mort pour la France le 9 novembre 1918 à Paris. Il est considéré comme l'un des poètes français les plus importants du début du
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Cour pénale Internationale Et Immunités
Le vocabulaire juridique définit l'immunité comme « cause d'impunité qui, tenant à la situation particulière de l'auteur de l'infraction au moment où il commet celle-ci, s'oppose définitivement à toute poursuite, alors que la situation créant ce privilège a pris fin »299(*). Quant au grand Larousse de la langue française, l'immunité est « le droit de bénéficier d'une dérogation à la loi commune»300(*). L'immunité, telle qu'elle est définie, permet à son bénéficiaire de rester impuni malgré
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Fiche de lecture : Candide, Voltaire
Auteur : Bibliographie de l’auteur Voltaire est né en 1964 et décédé en 1778, de son vrai nom François Marie Arouet, c’est un homme de lettres et un philosophe français. Il est l’auteur d’essais et de contes de vérité, de justice et de tolérance. Ses œuvres les plus célèbres sont : Candide ou l’optimisme Zadig ou la destinée, micros-mégas ou lettres philosophiques. Titre : « Candide » Date de publication : 19 Genre : Roman
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Fiche De Lecture: le roman Le Serment Des Catacombes de Odile Weulersse
Le Serment des Catacombes 1) Résumé L’intrigue de ce roman historique se déroule en 177 après J.C sous le règne de l’empereur Marc Aurèle, d’abord en Gaule à Lugdunum(Lyon) puis à Rome. Toutilla, une jeune orpheline de 15 ans arrive à Lyon où elle est recueillie par son oncle Sacrovir, un riche affranchi. Ce dernier l’a reconnue et rachetée à Massilia le jour de la vente aux esclaves. On découvre qu’à cette époque, c’est le
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