Cours De MGUC dissertations et mémoires
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Cours de Macroéconomie Monnaie et financement
Titre 1 : La monnaie et le financement de l’économie Chapitre 1 : La monnaie et les moyens de paiement L’origine du mot monnaie vient du latin moneta et qui est le participe passé du verbe monéo et qui signifie avertir. La monnaie joue un rôle important dans la vie économique. Qui dit monnaie dit crédit (donc banque). Monnaie -> crédit -> banque. La création de monnaie c’est la création de financement de l’économie. Il
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Quels sont les sentiments exprimés par Don Diègue au cours de ce monologue?
commentaire problématique: Quels sont les sentiments exprimés par Don Diègue au cours de ce monologue? Le Cid est une tragi comédie mélangeant en une seule pièce de théâtre, les deux principaux genres qui sont la tragédie ainsi que la comédie. La pièce a été écrite par Corneille ( 1606-1684), un dramaturge du 17ème siècle célèbre pour ses nombreuses tragédies et comédies telles que L'Illusion comique( 1639), Cinna(1655) ou encore Horace(1640) . La version du Cid
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Arrêt de La Cour de Cassation, chambre commerciale du 19 Mars 2013
TD Droit civil Séance N°8 – Vices cachés Commentaire de l'arrêt de La Cour de Cassation, chambre commerciale du 19 Mars 2013 L'arrêt qui nous est ici donné à commenter est un arrêt de le Cour de Cassation, chambre commerciale du 19 Mars 2013. L'article 1641 du Code Civil dispose que : « Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage
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Cours de stratégie des organisations.
DSR5100 Travail pratique 1 Cours de stratégie des organisations. Exemple de réponses à la question 2 1. Analyse du ROS Le ROS est la marge bénéficiaire sur les ventes. La marge bénéficiaire est le bénéfice économique c’est-à-dire le profit de la firme plus les intérêts ou les frais financiers. L’objectif est de mesurer la performance économique de la firme sans que le résultat soit contaminé par les frais de financement ou le niveau d’endettement de
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Arrêt de la cour de cassation 1ere chambre civile du 6 mars 2013
Arrêt de la cour de cassation 1ere chambre civile du 6 mars 2013 Faits : En l’espèce, monsieur X est de nationalité Algérienne et madame Y est de nationalité Française. Ils se sont mariés le 19 novembre 2005 à Paris. Madame Y assigne monsieur X en justice pour une annulation en mariage. Procédure : Madame Y assigne donc son conjoint devant le Tribunal de Grande Instance de Pontoise le 10 juin 2008. La cour d’Appel
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Cour de cassation, Chambre commerciale, 13 novembre 2007
Bouchekif Ibtissem Cour de cassation, Chambre commerciale, 13 novembre 2007 * L’arrêt rendu par la chambre commerciale de la Cour de cassation, datant du 13 novembre 2007, rappel le rayonnement du principe de la liberté de la preuve en droit commercial. * En l'espèce, la Société anonyme d’aménagement et de développement (la SAD), promoteur immobilier, a confié à la SCI Val vert tertiaire (la SCI), propriétaire d’un terrain à Seynod, la réalisation et la commercialisation
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Arrêt n° 2243 du 16 décembre 2015 - Cour de cassation - Chambre sociale
Origine Cette décision émane de la Chambre Sociale de la Cour de cassation, plus haute autorité des juridictions de l’ordre privé. Parties Le demandeur est M. Gérard X. Le centre d’aide par le travail (CAT) La Jouvene et l’APEI sont les défendeurs. Faits Mr Gérard X. usager du centre d’Aide pour le Travail (CAT) en arrêt maladie du 16 octobre 2004 au 30 juin 2005 a saisi le tribunal d’Instance d’une demande en paiement d’un
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Cours de macroéconomie cas
sur Chapitre 1: définitions, objets, méthode la science économique I/Définitions de la science économique -Smith est philosophe et économiste Smith: l’objet de l’eco politique c'est une recherche sur la nature et les causes de la richesse des nations/de la croissance? ce que pose smith est tjrs d’actualité crise a commencé en 1973 si on prend les taux de croissance a partir des70’s, il descendent et les prévisions sont pessimistes dans les 60’s tx de croissance=6%
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Arrêt de la 1ere chambre civile de la Cour de cassation rendu le 14 janvier 2010
COMMENTAIRE D’ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, 1ERE CHAMBRE CIVILE 14 JANVIER 2010. Il nous est déjà tous arrivé de recevoir un courrier mystérieusement emballé aux couleurs vives et attrayantes nous annonçant un curieux gain, et qui saisit par un doute, n’a pas rêvé de poursuivre l’expéditeur du courrier afin d’obtenir ce fameux gain ? Certains tentent l’aventure, parfois avec succès, et c’est ailleurs le cas dans l’arrêt du 14 janvier 2010 rendu par la première chambre civile de
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Commentaire d’arrêt de la chambre sociale de la Cour de cassation rendu le 30 janvier 2013
Commentaire d’arrêt de la chambre sociale de la Cour de cassation rendu le 30 janvier 2013 : Il s’agit d’un arrêt de la chambre sociale de la Cour de cassation rendu le 30 janvier 2013 et portant sur la nullité d’une rupture conventionnelle du contrat de travail en raison d’un vice du consentement. Mme X a été engagée par la société Copie repro le 1er octobre 2003 en qualité de secrétaire comptable. Le 16 mai
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Cour de cassation chambre commerciale Audience publique du mardi 16 janvier 2001 N° de pourvoi: 98-21145
Contrats civils et commerciaux : Cour de cassation chambre commerciale Audience publique du mardi 16 janvier 2001 N° de pourvoi: 98-21145 Publié au bulletin COMMENTAIRE D'ARRET : La Cour de Cassation, dans un arrêt en date du 16 Janvier 2001 (n°98-21145) a pris position quant à la question de l'utilité de la clause de non-concurrence lors d'une cession de fonds de commerce, et a admis la mise en oeuvre de cette garantie légale malgré l'absence,
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Cours de droit (Bachelor 1ère année sport business school)
Droit 16/02 IDENTITE-NATIONALITE Nom, sexe et domicile 1. LE NOM C’est : le nom patronymique + le prénom * L’Attribution du nom patronymique (de famille) Longtemps le nom était nécessairement celui du père Aujourd’hui les parents ont le choix : soit le nom du père Soit le nom de la mère Soit les 2 noms accolés dans l’ordre alphabétique de leur choix Les parents doivent faire une déclaration conjointe auprès de l’officier d’état civil. A
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L’arrêt rendu le 22 octobre 1991par la première chambre civil de la cour de cassation
Droit International privé l’arrêt rendu le 22 octobre 1991par la première chambre civil de la cour de cassation Le droit privé international privé peut être définicomme l’ensemble des règles applicable qui régissent les relations juridiques engageant des personnes privées qui vivent dans des pays différents. Selon Henri Batiffol grand auteur de DIP, « il y a un pluralisme des méthodes en DIP », cependant ces méthodes doivent être utilisés de façon ordonné et selon une
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Fiche de cours de Relation International - cours complet
L’Etat. Protection diplomatique : Faculté pour l’Etat de « prendre fait et cause pour son ressortissant et de réclamer internationalement contre un autre Etat ». Affaire Nottebhom – 6 avril 1955 : Oppose le Liechtenstein et le Guatemala. Conditions d’attribution de la nationalité nécessité de l’existence d’un lien effectif entre l’individu et le pays. Ce lien d’effectivité est satisfait sur la base d’un faisceau d’indices. L’espace d’un Etat : Vertical : terre, sous-sol, espace aérien/atmosphérique Horizontal : conventions de Genève et de
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Cours de français cas
Exercice 6p489 Pour apprécier un roman, un lecteur a- t-il besoin de s’identifier au personnage et de partager ses sentiments. Proposer un exemple pour chaque argument. 1/ a. Le personnage idéal, reflet des désirs du lecteur. -La princesse de Clèves, -Les 3 mousquetaire, b. Tchen dans la condition humaine de Mabraux. Le parfum de Suskind, qui raconte l’histoire d’un tueur en série… 1/ Oui → Identification nécessaire. 2/ Non → Le lecteur peut résister à
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Arrêt Cour de cassation chambre sociale 10 novembre 2010
Arrêt Chambre sociale : 10 novembre 2010 La Loi du 20 aout 2008 a mis à jour les critères de représentativité syndicale au sein des entreprises. Cependant la représentation syndicale est régulièrement sujette à conflit, que doit trancher la justice, à l’instar de l’arrêt de la Chambre Sociale de la Cour de cassation en date du 10 novembre 2010. En l’espèce, trois mutuelles fusionnent le 14 octobre 2007 pour en former une nouvelle. Au cours
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Cours de management
THEME I : ADAPTER LA STRUCTURE - LA STRUCTURE D’ENTREPRISE Introduction : L’entreprise est une organisation qui combine des facteurs de production : travail, capital, matières premières. Elle est organisée de manière à atteindre des objectifs de rentabilité. Comme toute organisation elle comporte une structure (=un modèle d’organisation) qui définit le rôle de chacun et la hiérarchie dans l’entreprise. La structure d’entreprise définit le niveau d’autorité, de pouvoir, en somme elle fixe le niveau
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Corpus sur la fonction du poête au cours des siècles
Corpus Dans le cadre de l'objet d'étude sur la poésie du Moyen-Age à nos jours.Le corpus nous propose quatre textes : le premier Le laid et le beau tétin de Clement marot, le second L'araignée et l'ortie de Victor Hugo puis Le crapaud de Tristan Corbière et pour finir Le morceau de viande de Francis Ponge issu du Parti pris des choses.Ces textes son respectivement sortie en 1535, 1842,1873 et 1942.Ce corpus nous présente la
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Assemblée plénière de la Cour de cassation, 6 avril 2007
Commentaire d’arrêt : Assemblée plénière de la Cour de cassation, 6 avril 2007 Les dispositions de la loi du 5 juillet 1985 ont créé un système qui défavorise excessivement les conducteurs victimes par rapport aux autres victimes. Un motocycliste circulant 10 km/h au-dessus de la limitation autorisée, qui plus est dans un état alcoolique, se fait percuter par un automobiliste circulant en sens inverse. Le motocycliste meurt des suites de l’accident. Les ayants-droits assignent
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La décision est un arrêt en date du 3 février 2004 redu par la Cour de Cassation.
La décision est un arrêt en date du 3 février 2004 redu par la Cour de Cassation. Après la séparation des époux X et Y, un acte de partage de la communauté ayant existé entre eux a été dréssé par un acte notarié en date du 11 avril 1988. Cet acte prévoyait que Mme Y était redevable d'une compensation de 155 559, 29 francs tandis que M. X se reconaissait lui même débiteur de la
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Fiche d'arrêt 2ème chambre civile de la cour de cassation du 23 septembre 2004
Cet arrêt de rejet est un arrêt de la 2ème chambre civile de la cour de cassation du 23 septembre 2004 qui traite de la faute en matière sportive. En l’espèce, lors d’un entrainement de karaté, un homme a été blessé à l’œil suite à un coup porté par une karatéka. L’homme a assigné cette dernière ainsi que son assureur en responsabilité et indemnisation. Le sens de la décision rendue en première instance et la
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Arrêt de la Chambre Criminelle de la Cour de Cassation du 18 janvier 2000
Commentaire d’arrêt : L’arrêt de la Chambre Criminelle de la Cour de Cassation du 18 janvier 2000 à trait au principe de la responsabilité de la personne morale introduite par le Code Pénal de 1994. En l’espèce la Cour de Cassation réaffirme le principe de l'article 121-2 qui est que pour engager la responsabilité de la personne morale, il est nécessaire de pouvoir imputer une faute pénale à un organe ou un représentant. Dans cet
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Cours de Droit Administratif, Semestre 4, Licence Droit
Partie 3 : Actes administratifs : En droit privé, on distingue habituellement les faits juridiques et les actes juridiques : * Les faits sont des événements. Ils ont des conséquences juridiques. Naissance, événement juridique qui crée une personne juridique. Décès, événement juridique qui fait cesser une personne juridique. Accident, événement juridique qui fait résulter une demande de dommages et intérêts. * Les actes juridiques sont une manifestation de volonté, cette dernière est destinée à produire
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Cours de première année de droit
CM Histoire du Droit cette matière a pour but de raconter l'histoire passé → anthologie de la pensée juridique, se sont les grands auteurs qui ont influencé le droit. → Le dictionnaire de la culture juridique du début à la fin, le Cornu (dictionnaire) ou Roland (lexique) → ''je veux réussir mon droit'' De Frenois Souleau → François Fontette on aura le choix entre deux sujets de dissertations, un sujet sur la manière d'utiliser la
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L’objectif du cours de l’analyse économique
Analyse Economique L1 AES Professeur : Dorothée Charlier dorothee.charlier@univ-montp1.fr Responsable 1ere année : Sandrine.michel@univ-montp1.fr C’est un cours technique surtout de micro-économie. Début du cours : L’objectif du cours de l’analyse économique : La micro-économie, c’est l’étude du comportement des individus et des entreprises : production, consommation, fixation des prix, et des revenus. L’objectif de ce cours est d’exposer de façon simple au moyen de raisonnements littéraires et graphiques quelques uns des principaux concepts PLAN DU
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