Commentaire incipit Le Rouge et Le Noir de dissertations et mémoires
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Commentaire: Arrêt 16 Mars 2010 de la Cour De Cassation
Commentaire d'arrêt de Cassation Cette décision de justice est un arrêt de rejet rendu par la Cour de Cassation en Chambre Criminelle, datée du 16 Mars 2010, statuant sur le pourvoi formé par la société ESKA EST c/ l'arrêt de la cour d'appel de Colmar, rendu en chambre correctionnelle le 25 Février 2009. L'arrêt attaqué par la société ESKA EST est prétendu coupable de violation des articles R. 4323-1, et suivants du code du travail,
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Commentaire Littéraire sur la tragédie Phèdre de Jean Racine
Commentaire littéraire : 1) Une scène épique : A) Hippolyte est confronté à un monstre redoutable. 1- Il est menaçant 2- Il est repoussant 3- La nature s’émeut de cette apparition B) L’héroïsme d’Hippolyte. 1- Lui seul ose le défié 2- Il amorce le combat et vain le monstre 2) Une scène pathétique : A) Racine prépare l’arrivé du monstre 1- Hippolyte est plongé dans une profonde tristesse 2- Le silence est de plomb B)
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Commentaire De L'arrêt Du 23 Octobre 2007 De La Chambre Commerciale De La Cour De Cassation: La vente du fonds de commerce
TD 10 : La vente du fonds de commerce Commentaire de l’arrêt du 23 octobre 2007 de la Chambre commerciale de la Cour de cassation : L’administration fiscale lutte avec toujours plus de ferveur afin de percevoir des droits de mutation sur toute vente d’un fonds de commerce. En effet, elle reprend à son compte un certain nombre de jurisprudences en rappelant que le fonds de commerce ne peut pas être morcelé artificiellement en réalisant
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Commentaire sur le premier volume La fortune des Rougon d'Emile Zola
INTRODUCTION : Emile Zola a voulu dans les vingt volumes du cycle des Rougon-Macquart, peindre la société sous le second empire à travers l'histoire d'une famille. Dans le premier volume, La Fortune des Rougon publié en 1871, il évoque le coup d'état du 2 décembre 1851, organisé par Louis-Napoléon Bonaparte et ses conséquences. De nombreux soulèvements populaires ont lieu, notamment en Provence. Notre texte évoque une de ces insurrections républicaines dans les environs de la
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Commentaire d'arrêt de la Cour de justice des communautés européennes (CJCE), 18/07/2007
La Cour de justice des communautés européennes (CJCE) a rendu le 18 juillet 2007 un arrêt important (affaire n° 277/05), qui va à l'encontre de la position de Bercy sur la TVA. L'arrêt de la CJCE - Les faits La société d'Eugénie-les-Bains exploite des établissements thermaux qui comportent également des activités hôtelières et de restauration. Lorsque les curistes réservent un séjour, la société leur demande des arrhes. Celles-ci sont déduites du prix global du séjour
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Commentaire de l'épilogue du roman De Bel Ami de Maupassant
Tom Boonen naît à Mol, dans la province d'Anvers le 15 octobre 1980. Son père, André Boonen, a été cycliste professionnel de 1979 à 19841. Il grandit avec ses parents et son frère à Balen. Il commence le cyclisme en 1992 après avoir remporté une course inter-écoles sur le circuit de Zolder. Quelques années plus tard, il est répéré par Dirk Demol, ancien vainqueur de Paris-Roubaix et alors dirigeant du club cycliste de Courtrai, le
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Commentaire sur le poème La Musique de Charles Baudelaire
Les poètes entretiennent souvent une relation fructueuse avec les autres arts. Le recueil Les Fleurs du Mal (1856) témoigne de cette osmose ; Baudelaire célèbre la peinture dans « Les Fleurs », évoque la sculpture dans « La Beauté », et dans « La Musique » il nous fait de la façon dont, ordinairement, il ressent l'audition d'un morceau de musique, que nous pourrions par exemple attribué à Richard Wagner qui a souvent suscité son
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Sand, Histoire de ma vie, incipit
fille de deux êtres d'une beauté parfaite, j'aurais dû ne pas dégénérer, et ma pauvre mère, qui estimait la beauté plus que tout, m'en faisait souvent de naïfs reproches. Pour moi, je ne pus jamais m'astreindre à soigner ma personne. Autant j'aime l'extrême propreté, autant les recherches de la mollesse m'ont toujours paru insupportables. Se priver de travail pour avoir l'œil frais, ne pas courir au soleil quand ce bon soleil de Dieu vous attire
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Commentaire d'arrêt de la Cour de cassation 28 mai 2008: le manquement à une obligation
En fait, quelle que soit l’hypothèse de réticence dolosive envisagée, il semble bien que l’annulation du contrat pour vice du consentement ne soit possible que si le juge parvient à caractériser une intention de tromper. L'intention de tromper marque de son empreinte le dol… vice du consentement. Ainsi, la chambre commerciale de la Cour de cassation a décidé que même « le manquement à une obligation précontractuelle d'information, à le supposer établi, ne peut suffire
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Commentaire De L'arret De La Troisieme Chambre Civile De La Ccass Du 6 Octobre 2004 : Les obligations et les garanties à la charge du vendeur
TD n° 5 droit des contrats spéciaux : Les obligations et les garanties à la charge du vendeur : Document 5, ccass civil 1ere 20 mars 1989 : Une société a commandé à un installateur de plomberie MX, un appareil de détartrage destiné à permettre une utilisation maximal de machines. L'appareil a été inneficace, et inadapté. La cour d'appel a prononcé la résolution du contrat de vente pour manquement à l'obligation de délivrance. La société
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Droit Civil: Commentaire comparé des arrêts de la 1ère chambre civil du 20 octobre 2011 et de la 1ère chambre civil du 27 février 2007
Commentaire comparé des arrêts de la 1ère chambre civil du 20 octobre 2011 et de la 1ère chambre civil du 27 février 2007 Il s’agit de commenter des arrêts de la première chambre civile de la Cour de Cassation daté du 20 octobre 2011 et du 27 février 2007. Il est ici question de l’erreur sur la substance de la chose, celle-ci conduisant à la nullité du contrat. Dans le premier arrêt, lors d’une vente
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Commentaire D'arrêt Chambre Commerciale 27 Avril 2011: le fond de commerce
On dit souvent qu’en matière contractuelle le juge n’est que « le ministre de la volonté des particuliers ». C’est précisément cette difficulté qu’avait à résoudre la Chambre Commerciale la Cour de cassation dans un arrêt du 27 Avril 2011. En l’espèce, un commerçant vend son fonds de commerce à une société qui s’est engagée à le reprendre le 27 septembre 2007, mais il continue à l’exploiter jusqu’au 1 octobre 2007. Estimant le contrat de
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Plan Commentaire Controverse De Valladolid
Plan de commentaire de : La controverse de Valladolid. Introduction Depuis le XVe siècle jusqu’au début du XVIIe siècle, ont eu lieu les grandes découvertes. Et surtout la découverte de l’Amérique par Christophe Colomb en 1492 et ainsi de nouveaux peuples comme les Amérindiens. Cette controverse, écrite par Jean-Claude Carrière vise à démontrer la nature de ces Indiens. Elle opposera le dominicain Bartholomé de Las Casas qui, défend la situation des Indiens d’Amérique, au philosophe
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Commentaire D'arrêt: droits réels sur le domaine public des collectivités territoriales
Dissertations gratuites, mémoires, discours et notes de recherche Dissertations Voir la version complète Le droit reel du domaine public Le droit reel du domaine public Imprimer Document! S'inscrire - Rechercher de 155.000+ Dissertations Catégorie: Histoire et Géographie Soumis par: Elise 28 mars 2012 Mots: 1187 | Pages: 5 ... nstruments constitutifs de droits réels sur le domaine public des collectivités territoriales (A) dont l’occupant sera le véritable propriétaire (B) ; A) Le bail emphytéotique administratif
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Commentaire sur le roman La Princesse De Clèves de Madame de La Fayette: La scène de la première rencontre
La scène de première rencontre « Elle passa tout le jour des fiançailles chez elle à se parer, pour se trouver le soir au bal et au festin royal qui se faisait au Louvre. Lorsqu’elle arriva, l’on admira sa beauté et sa parure ; le bal commença et, comme elle dansait avec Monsieur de Guise, il se fit un assez grand bruit vers la porte de la salle, comme de quelqu’un qui entrait, et à
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Commentaire (plan) sur la scène 8 Acte III de la tragédie Andromaque de Jean Racine
Plan détaillé Andromaque Acte III scène 8 Pb : Comment l’expression lyrique du dilemme révèle l’héroïne tragique ? I/ Un discours habité/vivant a) Un discours lyrique - Prééminance je, moi, voc sentiments et sensations, - La scansion des vers, alexandrins → Expression des sentiments - Élégie : plainte b) Un tableau vivant - Usage de l’hypotypose : troie en flamme, Hector expirant - Présence discours direct - Introduction anaphore de « songe » (v.5), l’apparition
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Commentaire de l'arrêt de la chambre commerciale de la Cour de Cassation du 24 septembre 2009
Commentaire de l’arrêt de la chambre commerciale de la Cour de Cassation du 24 septembre 2009, pourvoi n° 08-10.152 Par Rabih CHENDEB Ainsi que l’adage populaire l’affirme : « mieux vaut un tiens que deux tu l’auras ». C’est probablement un tel raisonnement qui a primitivement donné naissance à un droit tel que celui de rétention, qui en soi rappelle la justice privée. Le droit de rétention se révèle être un mécanisme juridique fruste. Certains auteurs vont même
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Dissertation: « Commentaire de l’arrêt Lemaistre », 28 juin 1593
Dissertation: « Commentaire de l’arrêt Lemaistre », 28 juin 1593 « Nos rois et nos mœurs nous empêchent de reconnaître sur nous et d’appeler pour roi un Prince qui ne soit de notre Nation. » C’est ce que vont répondre les États-Généraux de 1593 à la proposition du roi d’Espagne de marier un prince autrichien (l’archiduc Ernest) à sa fille Claire-Isabelle prétendante à la succession de la couronne de France, alors que la Ligue, ultra
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Commentaire De L'ordonnance Du Conseil D'Etat Du 19 Août 2002
« Nul ne peut être inquiet pour ses opinions, même religieuses pourvu que leur manifestations ne troublent pas l'ordre public établie par la loi » L'article 10 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen en date de 1789 rappel ici que la liberté de culte et d'opinion politique est l'un des adages de la démocratie actuelle, et forment donc les libertés fondamentales tant défendues de nos jours. C'est dans ce combat contre la violation
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Commentaire sur le chapitre 5 du conte philosophique Candide de Voltaire
Plan du commentaire n°1 : Candide chapitre 5 Introduction : Cadrage Comment Pangloss est-il rendu odieux et pour quelles raisons ? 1. Une situation apocalyptique 2. Pangloss un personnage en décalage 3. Apprentissage de l’injustice et du mal Commentaire : 1) Une situation apocalyptique a)Le spectacle de la mort -Utilisation de l’hypotypose (description très précise) -Termes « bouillonnant », « flammes »… scène apocalyptique -Pathétique -Accumulation b)La confusion -Désordre -Style parataxe (désordonné) -Réactions des personnages qui s’enchainent 2) Pangloss un personnage en décalage a)
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Commentaire D'arrêt: Cass. Civ. 3ème, 6 Octobre 2004, B. n° 163: la recevabilité de l’action paulienne
Cet arrêt rendu le 6 octobre 2004 par la troisième chambre civile de la Cour de cassation est un arrêt de cassation avec renvoi qui s’inscrit dans le domaine juridique de la recevabilité de l’action paulienne. En l’espèce, un immeuble a été vendu par ses propriétaires à un couple d’acheteurs, par acte sous seing privé, avec paiement échelonné du prix. Par la suite, les vendeurs ont fait donation de l’immeuble à leur fils par
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Commentaire Arrêt Cour de cass 20 mai 2009: la caducité d’une offre
L’arrêt rendu le 20 mai 2009 par la 1ère chambre civile de la Cour de cassation réaffirme une notion essentielle pour apprécier de la caducité d’une offre. En l’espèce, un particulier vend en 1981 un terrain au département de Haute-Savoie, en se réservant un droit de préférence. En 1995, le département fait une offre de rétrocession d’une partie du terrain à l’ancien propriétaire de l’immeuble. En 2001, le bénéficiaire de l’offre enjoint l’offrant de signer
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Commentaire Arrêt 2 février 2011: l’utilisation des moyens de vidéosurveillance sur le lieu de travail des salariés comme mode de preuve admissible dans le cadre d’un licenciement pour faute grave
Séance n°5 Le pouvoir disciplinaire de l’employeur. Commentaire de l’arrêt de la chambre sociale de la Cour de cassation du 2 février 2011 : Dans cet arrêt de la chambre sociale du 2 février 2011, la Cour de cassation est amenée à se prononcer sur l’utilisation des moyens de vidéosurveillance sur le lieu de travail des salariés comme mode de preuve admissible dans le cadre d’un licenciement pour faute grave. En l’espèce, un salarié embauché
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Commentaire D'arrêt Cass. 1ère Civ. 13 décembre 2005: la nullité relative pour vice de consentement
Cet arrêt est un arrêt de rejet de la première Chambre civile de la Cour de Cassation en date du 13 décembre 2005 visant l’article 180 al 2 concernant la nullité relative pour vice de consentement. MX et Mme Y se sont mariés le 11 décembre 1995. Mme Y intente une action en nullité en ayant découvert le soir même de son mariage que son mari entretenait une liaison avec une femme marié. Mme Y,
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Étude du conte le petit chaperon rouge de Charles Perrault
Introduction : Charles Perrault publie ses "contes" pendant la période classique où les contes de fées sont particulièrement appréciés car ils permettent une double lecture, une destinée aux enfants pour leur apprendre une morale et une autre pour les adultes car l'on trouve beaucoup de passages ironiques et de sous-entendus. Cette oeuvre s'inscrit dans l'objet d'étude sur l'argumentation et plus précisément sur l'apologue. Les "contes" de Charles Perrault sont écrits en 1687. Dans cette période
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