Civ 1ère 6 décembre 2007 dissertations et mémoires
1 835 Civ 1ère 6 décembre 2007 dissertations gratuites 601 - 625 (affichage des premiers 1 000 résultats)
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BTS CGO 1ERE ANNEE: Test de révision - éléments de réponse
Test de révision de Première année - éléments de réponse 1 Analyse et conception de système d'information 1.1 Graphe des DF (solution Merise 1) a) Dictionnaire des données N° code Description Type 1 noIdM Numéro d'identification de matériel identifié AlphaNum 15 3 noPlo Numéro d'adhérent au club du plongeur Numérique 10 4 nomPlo Nom du plongeur AlphaNum 30 5 prePlo Prénom du plongeur AlphaNum 30 6 adrPlo Adresse du plongeur AlphaNum 100 7 dateEmp Date
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Correction évaluation Management des entreprises BTS 1ère année
Correction Evaluation Management des entreprises – BTS 1ière année 1.2 Finaliser, mobiliser, évaluer / a) et b) (Corrigé et rappels de cours) Question 1 : vrai ou faux (2 points) a) La finalité première d’une entreprise est le profit = vrai b) Selon Peter Drucker la finalité de l’entreprise c’est le client = vrai c) Les finalités des entreprises sont toutes les mêmes = faux d) Une entreprise peut ne pas avoir de finalité =
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Petite étude de La 1ère Guerre Mondiale
Au terme d'un siècle de paix relative et de très grande expansion, l'Europe rayonne sur le monde entier comme aucun autre empire dans les temps passés. Avec environ 450 millions d'habitants, elle rassemble le quart de la population mondiale et constitue de très loin le continent le plus moderne et le plus riche. Deux empires au centre du continent Cliquez pour agrandir L'Europe à la veille de la Première Guerre mondiale - 1914 (cartographie AFDEC)
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Devoir économie générale BTS CGO 1ere Année Cned: l’industrie et le marche automobile français en 2009 et 2010
Première partie : économie générale (30 points) Sujet : l’industrie et le marche automobile français en 2009 et 2010 Méthodologie : analyse documentaire Question 1 (4 pts) Les raisons expliquant la baisse des capacités de production des constructeurs automobiles en 2008 et en 2009 sont les suivantes : – forte baisse de la demande mondiale de véhicules destinés aux particuliers et aux professionnels du fait de la crise économique ; – chute des ventes susceptible
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Le Système Nerveux (1ère Année IFSI)
Le système nerveux Introduction 1) Tissus spécifiques : - tissus nerveux (neurones, éléments fonctionnels) - tissus glial (tissus de « soutien ») 2) Tissus non spécifiques : - os (crâne, colonne vertébrale) - structures fibreuses (méninges, gaines des nerfs) - vaisseaux (vascularisation encéphalique, vascularisation nerveuse) Rôle du système nerveux : - coordination rapide et précise entres des organes et des régions (sorte de système électrique) - régulation des réactions internes (rôle du système nerveux autonome)
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BTS AM 1ère année droit: Les libertés publiques, économiques et sociales
Cours de Droit BTS AM (1ère Année ) COURS 1: Les libertés publiques, économiques et sociales Le Droit mentionne des libertés qui permettent d'une part de diriger la société vers un modèle ( par exemple, assurer la paix sociale) et d'autre part de protéger les individus. Le Droit se compose entre autre des Lois qui peuvent être impératives (c'est à dire qu'elles s'appliquent à tous sans distinction) ou supplétives (c'est à dire qu'elles s'appliquent si
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Commentaire de l'arrêt Cass. 3ème civ. 2 octobre 2013: l'erreur, une cause de nullité?
Commentaire de l'arrêt Cass. 3ème civ. 2 octobre 2013 Aux termes de l’article 1110 alinéa 1 du Code civil, l’erreur n’est une cause de nullité du contrat que si elle tombe sur la substance même du bien qui en est l’objet, c'est-à-dire, en matière de bail, sur les qualités substantielles du local donné à bail. Toutefois, l’erreur sur la valeur ou sur la rentabilité du bien loué ne constitue en principe une erreur sur la
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Corrigé D'une Dissertation 1ère Partie: La conscience permet-elle alors à l’homme de se différencier de l’animal ?
Cette année en France, un homme a été condamné à un an d’emprisonnement pour avoir jeté par la fenêtre le chat de sa compagne. L’assemblée nationale a voté un amendement pour que les animaux soient reconnus comme des êtres vivants doués de sensibilité, on reconnaît donc des droits aux animaux au même titre qu’à tout citoyen. L’homme a été jugé comme responsable de ses actes par le tribunal parce qu’il les a accomplis en toute
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Corrigé Bts 1ere Année Cned Economie Droit: la protection sociale
1) La protection sociale en France1 est l'ensemble des mécanismes de prévoyance collective qui permet aux individus ou aux ménages français de faire face financièrement aux conséquences des risques sociaux, c'est-à-dire aux situations pouvant provoquer une baisse des ressources ou une hausse des dépenses (maladie, vieillesse, invalidité, chômage, charges de famille,...). Le système français de protection social à été mis en place afin d'apporter une aide financière aux personnes en difficultés en rendant leur niveau
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Commentaire de texte: Message aux Chambres du Maréchal de Mac-Mahon daté du 14 décembre 1877
Commentaire de texte Message aux Chambres du Maréchal de Mac-Mahon daté du 14 décembre 1877 La troisième république, qui a duré de 1870 à 1940, est le premier régime qui parvient à s’imposer durablement depuis 1789 en France, parvenant à s’inscrire dans les mœurs et les institutions politiques du pays. En mai 1873, Mac Mahon est nommé Président de la République, pour un mandat de sept ans. Monarchiste, il prépare alors une nouvelle restauration. Toutefois,
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La décision sur le refus, rendue par la 1ère chambre civile de la Cour de cassation le 24 février 2006, concernant la délégation de l'autorité parentale
A) L’arrêt du 24 février 2006 : Intro : il s’agit d’un arrêt de rejet rendu par la 1ère chambre civile de la cour de cassation le 24 février 2006 relatif à la délégation de l’autorité parentale. Faits : deux femmes vivent ensemble depuis 1989 et ont conclu un PACS le 26 décembre 1999. L’une des deux femmes est la mère de deux enfants nés en 1999 et en 2002 et dont la filiation paternelle
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5 octobre 2007 – Les stratégies internationales des entreprises
- 5 octobre 2007 – Les stratégies internationales des entreprises - Les stratégies internationales des entreprises De nos jours, les délocalisations sont au coeur de toutes nos préoccupations, on accuse en effet des pays tels que la chine, dont les salaires sont faibles, de « voler » les emplois des pays développés et industrialisés. En faisant cela on affirme que le coût du travail est le facteur déterminant des stratégies internationales des entreprises. On peut
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Commentaire D'arrêt Cass. 1re Civ., 13 février 2013: changer son sexe sur son acte de naissance
Commentaire d’arrêt Cass. 1re civ., 13 février 2013 M. X… juge que la mention « sexe masculin » inscrite sur son acte de naissance doit être remplacée par la mention « sexe féminin ».Il fait assigner le procureur de la République dans ce but. Cette action est accueillie par le tribunal de grande instance le 13 mars 2009 qui rejette la requête, M. X… interjette appel, la cour d’appel rejette sa demande. M. X… se
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Civ. 3, 30 Septembre 1998
Civ 3, 30 septembre 1998 FAITS : M.Z a édifié une construction sur un terrain jouxtant un fonds appartenant à M.Y(demandeur). Cette construction se situait à 5m de la ligne séparative alors que la distance minimale imposée était de 13,5m. M.Y invoque des préjudices (trouble du voisinage = nuisances phoniques et perte d'ensoleillement) causés par la violation de la règle d'urbanisme pour demander la destruction de l'édifice. L'arrêt attaqué (Aix en Provence 23 avril 1996)
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L'ADN Et Chromosome. Cours De Science 1ère
T’L’expérience réalisée en 1958 par Meselson et Stahl, a pour but déterminé le mécanisme de dédoublement de l’ADN. Trois hypothèses sont considérées : Modèle conservatif : à partir d'une molécule d'ADN, on créer une nouvelle molécule d'ADN sans manipuler première. La molécule mère est conservée. Modèle semi-conservatif : chaque brin de la molécule à répliquer sert de base à la synthèse d'un brin complémentaire, pour obtenir deux molécules d'ADN identiques. Chaque nouvelle molécule "fille" ne
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Devoir Français 1ère ES: corpus de textes
Question Dans trois de ces quatre textes, une femme est regardée à son insu par un homme. Mais dans le texte de Victor Hugo, la femme sait qu'elle est vue et par plusieurs personnes. En effet, dans les textes A, C, et D, le « voyeur » se cache pour contempler la femme. Dans le A, le duc de Nemours regarde de « derrière une des fenêtres » pour voir Mme de Clèves. Le champs lexical de la vue
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Bts AG Devoir Management 1ère Année: l'entreprise IKEA-HP
Devoir n°2 de Management des Entreprises Sujet : le cas IKEA-HP Analyse du contexte Le groupe IKEA 1) Caractérisez l’organisation IKEA : type, métier, champ d’action, ressources et présentez sa finalité. Caractéristique de l’organisation d’IKEA : Type : IKEA est une entreprise dont les propriétaires sont diverses fondations Métier : IKEA vend des meubles, des stylos, de la petite maroquinerie, des cadres, des nappes, des bijoux, des bas en nylon, et aussi des meubles en
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Fiche D'arrêt - 1ère Chambre Civile 30/06/2011: La responsabilité du casino peut-elle être engagée dans le paiement de sommes perdues par un joueur interdit de jeux mais ayant continué de jouer ?
C’est un arrêt de la 2ème chambre civile de la Cour de cassation rendu le 30 juin 2011. C’est un arrêt de rejet. En l’espèce, une femme a été interdite de jeux à sa demande par l’autorité administrative à compter du 8 janvier 2001 pour une durée de 5 ans. Cependant, elle a continué de fréquenter les salles de jeux de la société du Casino de la Baule jusqu’en 2004, en y accumulant des pertes.
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Commentaire d'arrêt de la cour de Cassation Civ. 6 Mars 2013: effets du divorce pour faute
Dans un arrêt de cassation partielle rendu par la première Chambre civile, le 6 mars 2013, la Cour de cassation s'est prononcée relativement aux effets du divorce pour faute. En l'espèce, il s'agit d'un couple, dont, le 22 janvier 2009, le juge aux affaires familiales a prononcé le divorce aux torts exclusifs de l'époux. Ce jugement indique que le divorce prendra effet, dans les rapports époux en ce qui concerne leurs biens, le 30 novembre
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1er Devoir Economie-Droit 1ère Année Bts Muc : l’industrie et le marche automobile français en 2009 et 2010
PREMIÈRE PARTIE : ÉCONOMIE GÉNÉRALE (30 points) Sujet : l’industrie et le marche automobile français en 2009 et 2010 Méthodologie : analyse documentaire Question 1 (4 pts) Les raisons expliquant la baisse des capacités de production des constructeurs automobiles en 2008 et en 2009 sont les suivantes : – forte baisse de la demande mondiale de véhicules destinés aux particuliers et aux professionnels du fait de la crise économique ; – chute des ventes susceptible
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Fiche De décision De L'arrêt De La Chambre Sociale De La Cour De Cassation Du 10 décembre 2008
Fiche de décision de l’arrêt de la Chambre sociale de la Cour de Cassation du 10 décembre 2008 M. X a été engagé par un contrat à durée indéterminée (CDI) du 11 décembre 2003 à compter du 5 janvier 2004 par la société Slanac France en qualité de technicien commercial. Le contrat prévoyait une période d’essai de trois mois et une rémunération mensuelle devant évoluer de manière sensible dès la fin de la période d’essai.
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Fiche D'arrêt De La Première Chambre Civile De La Cour De Cassation Du 10 Décembre 1985
Faits M. Y a adhéré le 20 août 1979 à une police d’assurance souscrite par son employeur auprès de la société Euravie et qui prévoyait en cas de décès le paiement d’un capital de base majoré de 30 % par enfant à charge vivant au foyer de l’assuré. Il a désigné comme bénéficiaire sa femme et à défaut ses enfants. Il est décédé le 1er mars 1980. Sa veuve Mme Y a mis au monde
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Commentaire D'arrêt Cass. Com., 18 Janvier 2011, Bull. Civ. IV, n°3: l’appréciation du silence en tant qu’acceptation d’une offre
Il s’agit d’un arrêt de la chambre commerciale de la cour de cassation rendue en date du 18 janvier 2011 et portant sur l’appréciation du silence en tant qu’acceptation d’une offre. Un médecin exerce son activité médicale au sein de la Selarl du Dôme, lié à la SA Clinique la bastide, dans les locaux et avec le matériel de la Scm du Dôme. Ce médecin est le représentant de la Scm du Dôme et est
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1ere Guerre Mondiale : Les traumatismes politiques et économiques
I- Les traumatismes politiques et économiques L’Europe qui dominait le monde en 1914, est maintenant devancée par les Etats-Unis. Le coût de la première guerre mondiale peut être évalué à environ 300 milliards de dollars dont l’europe à la charge des ¾. Les régions qui ont servi de champs de bataille, comme la Picardie ou la Champagne, ont été en partie détruites. Il faut donc reconstruire les ponts, les maisons, les usines, les gares, les
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Commentaire D'arrêt Civile 1ère 12 Janvier 2010: la condition suspensive d’un acte
MOURAUX Emilie Commentaire d’Arrêt Civile 3ème, 12 janvier 2010 L’arrêt de la troisième chambre civile de la Cour de Cassation du 12 janvier 2010 traite de la condition suspensive d’un acte, de l’hypothèse de la défaillance de cette condition et la conséquence de cette défaillance sur l’existence de l’acte. En l’espèce, une promesse de vente d’une parcelle constructible avait été stipulée sous plusieurs conditions suspensives ; l’une d’entre elles étant l’obtention d’un permis de construire. L’acte
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