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Politique et International

18 655 Politique et International dissertations gratuites 10 711 - 10 725

  • La Procédure Pénale

    La Procédure Pénale

    Procédure pénale La procédure pénale peut être définie comme l’ensemble des règles qui régissent la poursuite l’instruction et le jugement de l’auteur d’une infraction.  La procédure pénale souffre d’une mauvaise réputation. Remarque : La PP est une discipline complexe composée d’un ensemble de règles techniques.  La procédure

    29 997 Mots / 120 Pages
  • La production de richesses.

    La production de richesses.

    1. Qui produit les richesses ? La création de richesses est nécessaire pour répondre aux besoins humains. De nos jours, au 21ème siècle, la majorité des richesses sont produites par les entreprises. Cependant d’autres organisations comme les administrations publiques et les associations produisent également des richesses. Celles-ci, contrairement aux entreprises,

    691 Mots / 3 Pages
  • La Production Ecrite

    La Production Ecrite

    La Production Ecrite 1) Discussion: • Comment définir la production écrite ? • A quoi sert-elle ? Quels objectifs sont visés par cette compétence ? • A quel (s) moment (s) intervient-elle dans un cours ? • Quelles difficultés rencontrez- vous dans son application ? • Comment l´évaluez-vous? 2) Définition

    719 Mots / 3 Pages
  • La productivité.

    La productivité.

    1. Qui produit les richesses ? La création de richesses est nécessaire pour répondre aux besoins humains. De nos jours, au 21ème siècle, la majorité des richesses sont produites par les entreprises. Cependant d’autres organisations comme les administrations publiques et les associations produisent également des richesses. Celles-ci, contrairement aux entreprises,

    691 Mots / 3 Pages
  • La professionnalisation de la politique

    La professionnalisation de la politique

    us sont victimes de la professionnalisation de la politique La « professionnalisation » du personnel politique est un mouvement historique dont on peut fixer le début en France (pour ses effets modernes) sous la IIIe République (1870) avec l’indemnisation des parlementaires. Démocratisation, indépendance, corruption Les mesures de professionnalisation de la

    241 Mots / 1 Pages
  • La professionnalisation du personnel politique en France

    La professionnalisation du personnel politique en France

    La professionnalisation du personnel politique est un mouvement historique dont on peut fixer le début en France sous la IIIe République (1870) avec l’indemnisation des parlementaires. Elle consiste à faire de la politique un travail à plein temps et rémunéré, et que l’on puisse s’y consacrer quelle que soit son

    331 Mots / 2 Pages
  • La Prolifération Des Armes Non Conventionnelles

    La Prolifération Des Armes Non Conventionnelles

    La création d’armes modernes pendant ce dernier siècle a contribué à la destruction massive de territoires ou de populations pendant les guerres. Mais aujourd’hui le désir des nouveaux États d’obtenir l’arme nucléaire ou d’autres armes chimiques crée des conflits internationaux au sein des institutions ou traités tels que le conseil

    600 Mots / 3 Pages
  • La promesse unilatérale de vente

    La promesse unilatérale de vente

    La promesse unilatérale de contrat I. Présentation de la promesse unilatérale de contrat Apparition dans le texte du code civil de cette promesse unilatérale puisqu’il ne faisait jusqu’alors mention, que de la promesse unilatérale d’achat et de vente mais ce, depuis une loi du 13 décembre 2000 et une ordonnance

    858 Mots / 4 Pages
  • La promesse unilatérale de vente : Cass. Civ. 3eme, 11 mai 2011

    La promesse unilatérale de vente : Cass. Civ. 3eme, 11 mai 2011

    La promesse unilatérale de vente : Cass. Civ. 3eme, 11 mai 2011 Dans le cas de la promesse unilatérale de vente, une partie ( le promettant ) s’engage vis à vis d’une autre ( le bénéficiaire ) à conclure un contrat, une vente. Il y a bien, des l’accord initial

    1 729 Mots / 7 Pages
  • La Promotion Et La Protection Des Droits De La Femme(parite)

    La Promotion Et La Protection Des Droits De La Femme(parite)

    Accueil » Droit public & international » Droit international Accédez à ce doc ! Plus d'infos sur l'auteur Plus d'infos sur le doc 0 réaction 0. réagissez ! Partager La protection internationale des droits de la femme Résumé de la fiche Document: La protection internationale des droits de la femme,

    1 366 Mots / 6 Pages
  • La proportionnelle aux législatives

    La proportionnelle aux législatives

    Sujet : La proportionnelle aux législatives "La représentation proportionnelle est un système évidemment raisonnable et évidemment juste ; seulement, partout où on l'a essayé, elle a produit des effets imprévus et tout à fait funestes, par la formation d'une poussière de partis, dont chacun est sans force pour gouverner,

    2 451 Mots / 10 Pages
  • La propriété (histoire du droit)

    La propriété (histoire du droit)

    LA PROPRIÉTÉ Le Code civil va sanctionner le pouvoir absolu du propriétaire. Le pouvoir du propriétaire dans le Code civil c’est le fondement du nouveau droit de la propriété. Le Code civil est un système juridique dans lequel la propriété est considérée comme une liberté absolue et « illimitée »

    3 976 Mots / 16 Pages
  • La propriété intellectuelle en RDC

    La propriété intellectuelle en RDC

    PROPRIETE INTELLECTUELLE EN RDC Par KANGAMUTIMA ZABIKA, Licencié en droit privé & Judiciaire Avocat stagiaire au Bareau de Kinshasa Matete/RDC 243990178173 – kangazab@gmail.com Articlé rédigé pour l’annuaire du commerce et de l’industrie de la RDC Le domaine de la propriété intellectuelle est essentiellement réglementé par deux textes. Celui relatif droits

    3 834 Mots / 16 Pages
  • La Proscription Et Le Droit

    La Proscription Et Le Droit

    La proscription et le droit I – Les fondements de la proscription. A) Rapport introductif Origines de la proscription = Rome (Scylla). Mais origines plus anciennes comme acte de bannissement = Grèce antique (600 av JC), Athènes (Péloponnèse). Phénomènes similaires dans d’autres civilisations comme la Chine ou l’Inde pour des

    1 371 Mots / 6 Pages
  • La prostitution

    La prostitution

    La prostitution, ou plus généralement le travail du sexe (catégorie plus large englobant les escort-girls, les acteurs / actrices de l’industrie pornographie, les « masseuses »,etc.) existe dans nos sociétés. En considérant que cette activité existe depuis longtemps, sous diverses formes (des relations dans un cadre religieux dans les sociétés

    2 511 Mots / 11 Pages
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