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La question est : L’état a t-il le droit de s’immiscer d’office dans les conflits pénaux, peut il connaître de tout les actes illicites ? Ou bien l’état n’est-il qu’un ultime recours quant tout les autres recours ont échoués ?

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Par   •  1 Février 2013  •  10 283 Mots (42 Pages)  •  1 267 Vues

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Histoire du droit pénal

27/01/10

L'infraction est un acte illicite qui viol l'ordre d'une société donnée, elle peut susciter des réponses, des ripostes de diverses natures. La riposte peut être violente. Dans certaines sociétés dites primitives, il arrive que la coutume pose des délais au delà duquel la vengeance n'est plus permise. La coutume est une source de droit. Dans certains cas, pour interrompre le processus violent, on affirme qu'une vengeance licite ne doit pas justifier une nouvelle vengeance en retour, il s'agit d'empêcher les vendettas sans fin.

Il peut aussi arriver que le recours à la violence soit interdit, en tout cas dans les cas les moins graves. Le dommage causé par une infraction mineure, la victime a été appauvrie mais sa n'a pas été plus loin, et l'appauvrissement de la victime pourrait être compensé par un versement d'argent ou en nature. Le terme de poena désigne la composition pécuniaire (pecunia qui veut dire le bétail).

Dans les cas les plus graves on ne peut pas forcer la victime à accepter un versement d’argent, mais on limite du moins la vengeance sur la personne du coupable par un principe d’équivalence. C’est une façon de limiter la vengeance.

Jusque là c’est la victime ou sa famille qui apporte cette riposte ou qui reçoit la composition pécuniaire. Pour l’instant tout cela relève du droit pénal privatif. En revanche dans des cas exceptionnels dans lesquels le corps social tout entier ce s'en victime la société ce venge elle même. Le droit pénal à ce moment là devient public et les peines infligées sont des peines publiques. La peine publique par excellence est la mort. La peine de mort est un sacrifice expiratoire et un rite d’expulsion. L’autorité publique juge donc les délits publics, elle peut aussi intervenir dans le domaine des délits privés, si les particuliers le lui demandent.

La question est L’état a t-il le droit de s’immiscer d’office dans les conflits pénaux, peut il connaître de tout les actes illicites ? Ou bien l’état n’est-il qu’un ultime recours quant tout les autres recours ont échoués ?

Dans le premiers cas le droit pénal visant à l’application des peines publiques est surtout répressif.

Dans le second cas le droit pénal est un simple substitut de la vengeance privée, le droit pénal est essentiellement conciliatoire. Ces deux modèles ne sont pas forcément successifs dans une société.

Par ailleurs on a longtemps considéré que l’établissement d’un état qui aurait le monopole de la répression était l’aboutissement de toute l’évolution pénale. Dans cette optique on a le sentiment que seul l’état peut garantir l’ordre. Et qu’avant l’état tout n’est que désordre. C’est la raison pour laquelle on a tendance à présenter les sociétés primitives que par la violence. A priori tout semble opposer la vengeance à la peine. La vengeance est quelque chose d’immédiat, d’irréfléchi, parfois disproportionné. La vengeance apparaît comme infinie car elle déclenche par elle même d’autre vengeance, elle relève de l’état de nature et du non droit. Elle s’efface dés qu’apparaisse les premières fois d’une organisation sociale. La peine apparaît une fois que l’on a dépassé le stade de la vengeance. En réalité la vengeance est étroitement règlementée par la coutume, toutefois il y a des exceptions comme pour les Abkhazes ou la vengeance ce transmet de génération en génération. Autrement dit ce peuple refusait les compensations pécuniaires.

Il est impossible de poser en terme de progrès l’évolution des peines et ceux quelque soient la civilisation concernée. Le progrès est omniprésent à chaque nouvelle mesure, chaque nouvelle loi. Toute réforme corrige les abus antérieurs.

1ère Partie :

Le droit pénal dans l’antiquité

Ce que l’on appel l’antiquité est environ 5000 ans, ont fait partir l’antiquité vers le Ve millénaire avant JC. Pour beaucoup d’historien l’antiquité ce termine en 476 après JC à la chute de l‘Empire Romain, ou d’autre jusqu’à Justinien.

Les traces les plus anciennes de l’histoire viennent de l’Egypte et du Moyen Orient, et c’est aussi dans ces régions que l’écriture est apparue.

L’état à Rome est largement écarté des questions de crimes.

Chapitre 1 / L’antiquité préromaine

La région que l’on appelle aujourd’hui le proche Orient, a connu la naissance d’une des plus anciennes civilisations voisines du bassin méditerranéen la Mésopotamie. La civilisation mésopotamienne apparait constitué quelques siècles avant la fin du IVe millénaire. Les romains ont hérités de cet héritage de la Mésopotamie.

Section 1 °/ Justice et droit pénal en Mésopotamie

Région située entre le Tibre et le Phrate. Et des le IVe millénaire la civilisation de Mésopotamie a connue une structure urbaine par la réunion de village primitif qui était d’abord autonome. Le pays s’enrichi très vite grâce à la culture des céréales, le petit bétail. Une fois suffisamment enrichi, à l’aise, les peuples de Mésopotamie on été chercher plus loin ce qu’ils avaient besoin par le commerce et par la guerre. Sa à permis à la Mésopotamie de développer son commerce. Tout le monde était commerçant, le roi lui même, les temples, les prêtres faisaient du commerce.

Au IIIe millénaire ensuite, les sumériens sont partagés en cités indépendantes et rivales. Ces cités l’une après l’autre vont acquérir l’hégémonie la suprématie comme Uruk ville ancienne c’est la que sont apparus les premières tablettes d’argiles, ou encore Akkad fondée vers 2300 par Sargon le Grand qui a conquis à l’époque toute la Mésopotamie, la cité Ur dont le prince Ur-nammu fonde la troisième dynastie de la cité d’Ur. Plus tard encore vers 1800 avant JC l’unification de la Mésopotamie ce réalise de nouveau autour du roi Hammourabi, il est un souverain rusé qui a utilisé plus la diplomatie que la guerre il a poursuivit une politique de centralisation administrative.

Les plus anciens signes d’écriture ont été retrouvé à Uruk l’ancienne capitale de Sumer. Ces signes ont les dates de 3300 avant JC. L’écriture est née de la nécessité des hommes de conserver leur échange.

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