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Politique et International

14 822 Politique et International dissertations gratuites 2 926 - 2 940

  • Déception de participer à la production de "Tous ensemble"

    Déception de participer à la production de "Tous ensemble"

    Mon époux et moi possédons une entreprise et avons été contactés par la production de "Tous ensemble" en 2010, pour participer à un chantier dans notre région. On était partant sur le principe puisqu'on avait déjà vu l'émission de TF1 ainsi que "Les Maçons du coeur" (la version américaine) et

    849 Mots / 4 Pages
  • Déchets industriels

    Déchets industriels

    - Morceaux de briques issues des réfections ; - Bouteilles vides ; - Décombres des murs détruits dans le cadre des réfections ; - Déchets de plomberies et d'encastrement ; - Morceaux de fers, de pointes, de tôles, de planches, de carreaux et de vitres issus des travaux de réfections

    588 Mots / 3 Pages
  • Décision de cassation en cas de violation de la loi

    Décision de cassation en cas de violation de la loi

    Suite a une période ou le consensualisme prônait dans un but de faciliter les échanges commerciaux, la question du formalisme est revenue d'actualité, ainsi qu'en témoigne l'arrêt de rejet rendu le 7 mars 2006 par la première chambre civile de Cour de Cassation. En réalité, dans cet arrêt la question

    640 Mots / 3 Pages
  • Décision de la cour d'appel sur le paiement en compensation d'accidents du travail

    Décision de la cour d'appel sur le paiement en compensation d'accidents du travail

    Cour de cassation, 1ère Civ. 26 septembre 2012 Attendu que M. X... et Mme Y... se sont mariés le 22 octobre 1989, trois enfants, dont deux encore mineurs, étant issus de leur union ; que selon ordonnance de non-conciliation du 7 décembre 2004, le juge aux affaires familiales du tribunal

    773 Mots / 4 Pages
  • Décision de la cour de cassation du 3 juillet 1996

    Décision de la cour de cassation du 3 juillet 1996

    Commentaire de la décision de la 1ère chambre civile de la cour de cassation du 3 juillet 1996 Fiche: «le contenu du contrat : l’objet et la cause» L'arrêt rendu le 3 juillet 1996 par la première chambre civile de la cour de cassation traite de l'absence de cause au

    1 724 Mots / 7 Pages
  • Décision de la cour de cassation du 9 décembre 2009

    Décision de la cour de cassation du 9 décembre 2009

    Commentaire d'arrêt de la 3e chambre civile de la cour de cassation du 9 décembre 2009 Le 9 décembre 2009, la troisième chambre civile de la cour de cassation rend une décision sur la mise en application de la cession de bail. En l'espèce, par un acte du 4 août

    1 732 Mots / 7 Pages
  • Décision du 19 novembre 2004

    Décision du 19 novembre 2004

    Commentaire de décision: Décision du 19 novembre 2004 Le 29 mai 2005 a eu lieu le référendum français à propos du traité de Rome de 2004 établissant une constitution pour l’Europe. La majorité du peuple français à refuser la rédaction de cette dernière. Cela nous permet de s’interroger sur

    1 642 Mots / 7 Pages
  • Décision du conseil de la concurrence du 23 janvier 1987.

    Décision du conseil de la concurrence du 23 janvier 1987.

    Décision du conseil de la concurrence du 23 janvier 1987. Par cette décision rendue le 23 janvier 1987, le conseil constitutionnel consacre de façon explicite la compétence minimaledu juge administratif au titre d’un PFLR tout en y prévoyant des exceptions. En l’espèce, une loi du 2 juillet 1986 a autorisé

    1 736 Mots / 7 Pages
  • Décision Et Pouvoir

    Décision Et Pouvoir

    1.5 DECISION ET POUVOIR La prise de décisions est une responsabilité fréquemment assumée par les dirigeants de l'entreprise pour définir les politiques suivre et déterminer les moyens à allouer. L'importance des décisions à prendre à haut niveau fait que l'on s'intéresse à la rigueur de la démarche. La décision renvoie

    2 075 Mots / 9 Pages
  • Décision pouvoir et rationnalité

    Décision pouvoir et rationnalité

    ________________ Introduction : L’étude des relations internationales et des rapports interétatiques passe certainement par la description et l’analyse des comportements d’un Etat vis-à-vis d’un autre Etat. L’ensemble des attitudes, des décisions et des comportements produits par un Etat dans sa relation avec un Etat tiers, forment ce qu’on peut appeler

    6 834 Mots / 28 Pages
  • Décision QPC Du 17 Juillet 2012

    Décision QPC Du 17 Juillet 2012

    écision à commenter : M. Jean-Claude P. décision du 17 juillet 2012 Les personnes nommées de tsigane sont assimilées en France à une « minorité sociale », ils sont qualifié ainsi en raison de leur mode de vie itinérant. Les nations unis ont définit cette minorité comme une diaspora parmi les nations, ce

    1 328 Mots / 6 Pages
  • Déclaration de droit de l'homme et du citoyen

    Déclaration de droit de l'homme et du citoyen

    1. Comment a été crée La Déclaration des droits De l’Homme et du citoyen ? Réponse : La déclaration des droits De l’Homme a été crée dans un premier temps par les Lumières. Les lumières sont des femmes et des hommes réunis qui se sont battus pour avoir la liberté

    520 Mots / 3 Pages
  • Déclaration de l'INSEE sur l'évolution de la consommation des ménages en produits manufacturés

    Déclaration de l'INSEE sur l'évolution de la consommation des ménages en produits manufacturés

    après une hausse de 1,6 % en décembre, a annoncé vendredi l'Institut national de la statistique et des études économiques. "Cette hausse résulte notamment du dynamisme des achats d'automobiles et des dépenses de gaz et d'électricité", précise l'Insee dans un communiqué. "La consommation des ménages en biens fabriqués progresse fermement"

    281 Mots / 2 Pages
  • Déclaration de l’Assemblée Nationale le 17 juin 1789

    Déclaration de l’Assemblée Nationale le 17 juin 1789

    Commentaire : Déclaration de l’Assemblée Nationale le 17 juin 1789 Définitions : Légitime : Qualité fondé sur le droit, la justice ou l’équité. Souveraineté : Droit suprême d’exercer l’autorité. Nation : peuple d’un État. En pleine crise économique des suites de grandes dépenses de guerre, Louis XVI convoque les

    313 Mots / 2 Pages
  • Déclaration de politique Belge

    Déclaration de politique Belge

    DÉCLARATION DE POLITIQUE WALLONIE 2019-2024 Les 6TT sciences sociales. Sommaire. Introduction ........................................................................................................................................................................................3 Chapitre 1. La Wallonie, une région en transition ..............................................................................................................................3 Chapitre 2. La formation et l’accompagnement du travailleur en recherche d’emploi .....................................................................4 Chapitre 3. La politique industrielle et de recherche, de développement et de l’innovation ............................................................7 Chapitre 4. La

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