Droit
13 501 Politique et International dissertations gratuites 11 641 - 11 655
-
Note structuré droit
Introduction : Franck termine bientôt ses études de BTS et s'interroge sérieusement sur son avenir professionnel. Il se pose des questions sur les différents statuts qui s'offriront à lui pendant sa vie professionnelle. Développement : I] Etudiant, entre 18 et 25 ans vous voulez vous lancer dans la création d’entreprise.
252 Mots / 2 Pages -
Note structuré télétravail
1. Les obligations de l’employeur pour mettre en place le télé…. Le télétravail est une forme d’organisation et/ou de réalisation du travail en utilisant les technologies de l’information dans le cadre d’un contrat de travail et dans laquelle un travail, qui aurait pu être réalisé dans les locaux de l’employeur,
432 Mots / 2 Pages -
Note structurée
NOTE Structurée Le télétravail est effectué hors du lieu de travail. Il doit venir d’un volontariat de la part des salariés, Mr. Rizoo devras exiger le maximum de volonté des personnes qui souhaiteraient obtenir cette opportunités pour un maximum de rendement. Dans cette note structurée je vais vous montré dans
347 Mots / 2 Pages -
Note structurée
Alix PETITGENET 1BTSCOM Note structurée M. Jean-François PERIA, dirigeant d’une PME, a récemment pris la décision que sa vendeuse Coralie BRIO devra désormais encaisser ses ventes, elle qui était alors chargée seulement de conseiller les clients et d’effectuer les ventes. Cette dernière conteste cette modification estimant qu’il s’agit d’une modification
471 Mots / 2 Pages -
Note structurée
Note structurée : « Montrez la spécificité du droit de rétractation dans les contrats de vente en ligne, son intérêt et ses limites » Le commerce en ligne bénéficie d’une « vitrine » exceptionnelle par rapport à ceux qui n’ont à offrir que leurs boutiques ou leurs emplacements dans les
441 Mots / 2 Pages -
Note structurée - Clause de non concurrence
Monsieur X, Suite à l’embauche au sein d’une PME, vous m’avez consulté afin de vous soumettre les conditions de validité d’une clause de non concurrence (I) ainsi que les conséquences et cas de non-respect de cette dernière (II). Définition : Une clause de non concurrence est une clause insérée dans
414 Mots / 2 Pages -
Note structurée - Régimes juridiques de travail
Travail à faire : Dans une note structurée vous présentez à Carine en les caractérisant les divers régimes juridique sous lesquels peut s'exercer une activité professionnelle ainsi que les facteurs qui déterminent le choix de l'un d'entre eux. Un régime juridique de travail comprend l’ensemble des droits et obligations attachés
463 Mots / 2 Pages -
Note structurée d'économie
BOULON Marie NOTE STRUTURÉE ECONOMIE. Intro : La demande de blé est croissante, en effet car, coté demande, le facteur déterminant est l’accroissement de la population mondiale et de son niveau de vie. La demande de blé évolue ces dernières années entre 676 et 706 millions de tonnes par an,
517 Mots / 3 Pages -
Note structurée Droit
Note structurée Droit Nous présenteront dans cette note structurée les règles de non cumul entre le publique et le privée, ainsi que les exceptions qui permettrons à Saïd de prendre sa décision en connaissance de cause. 1) Nous présenterons dans cette première partie les règles et les exceptions. Selon la
373 Mots / 2 Pages -
Note structurée DROIT
DROIT Le dispensaire Dis23 est un établissement de santé dépendant d’un organisme public. Ledit dispensaire a conclu un contrat administratif avec une société de taxi pour transporter ses patients de leur domicile au dispensaire. Néanmoins les patients se plaignent de la difficulté de s’accorder avec la société de taxi pour
410 Mots / 2 Pages -
Note structurée droit: la formation professionelle
Madame Suran, Je souhaite éclairer par cette note vous interrogations à l’égard de vos deux salariés, Romain et Rudy. D'après les éléments que vous nous avez transmis, vous souhaiteriez licencier Romain à la suite d'une mutation technologique au sein de votre entreprise pour laquelle il n'est alors plus compétent. Enfin
679 Mots / 3 Pages -
Note structurée.
Note structurée : Madame Suran est la dirigeante de la société Oncovita, celle-ci voudrait licencier deux de ses salariés. Le licenciement représente à rupture du contrat de travail entre un employeur et un salarié. Romain pourrait être licencier car il ne possède pas les compétences afin de faire face
340 Mots / 2 Pages -
Note structurée: L’équipe de Hockey club Nogent
Note Structurée L’équipe de Hockey club Nogent vient de monter de division. Le président M Petipond en accord avec le président des supporters, Mr Chapuis, veut mettre en place un dispositif de badge électronique, pour avoir une meilleure idée de la fréquentation et l’assiduité des adhérents. De ce fait nous
390 Mots / 2 Pages -
Note sur la gestation pour autrui
Note : Gestation pour autrui L’idée générale de la gestation pour autrui est qu’un couple, voir une personne seule, à recours à une porteuse pour concevoir et ou porter un enfant; enfant que la mère abandonnera dès sa naissance et le remettra à ses parents d’intention. La France a dû
1 229 Mots / 5 Pages -
Note sur la nouvelle réglementation du 1er Juillet de l'ONF
Vous avez souhaité une note sur la nouvelle réglementation applicable depuis le 1er juillet 2008. Les informations sur la nouvelle réglementation applicable qui concerne les ventes des bois des forêts publiques, ce qui change et la prescription identique pour tous les intervenants en forêts publiques. L’ONF a engagé en concertation
407 Mots / 2 Pages