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Droit

13 502 Politique et International dissertations gratuites 166 - 180

  • Analyse du principe de la liberté des prix en droit marocain

    Analyse du principe de la liberté des prix en droit marocain

    Introduction : Concurrence, compétition. Dans bien les discours, politiques, ou d’entreprise, la concurrence apparait comme une donnée et une nécessité. C’est en toute hypothèse, une idée actuelle, en vogue. L’idée de la concurrence n’est pas une idée appartenant exclusivement à l’univers de l’entreprise. la compétition sportive (…), la concurrence des

    3 878 Mots / 16 Pages
  • Analyse d’une décision de justice

    Analyse d’une décision de justice

    Première partie Travail méthodologique Cas pratique Vincent MARREL, domicilié à COCUMONT (47), veuf de Lucie BERGER, a conclu le 1er mai 2012, un bail rural de 9 ans portant sur deux parcelles qu’il possède à COCUMONT, à savoir : –– une parcelle de 2 hectares de terre ; –– une

    245 Mots / 1 Pages
  • Analyse d’une situation économique : La croissance africai

    Analyse d’une situation économique : La croissance africai

    Analyse d’une situation économique : La croissance africaine Méthodologie : analyse d’un dossier documentaire et réalisation d’une note de synthèse Barème de la note de synthèse Introduction : 1 pt Question I : 7 pts Question II : 7 pts Question III : 5 pts Expression / Orthographe : malus 1 pt Attention ! votre note de synthèse

    2 213 Mots / 9 Pages
  • Analyse d’une situation juridique dans une EIRL

    Analyse d’une situation juridique dans une EIRL

    Deuxième partie : analyse d’une situation juridique Premier travail A-L’EIRL est une structure juridique composé d’une personne à savoir un entrepreneur individuel seul. Cette structure ne nécessite pas de capital légal. Concernant l’activité ou l’objet de l’EIRL, cette dernière doit être obligatoirement de type commercial libéral ou artisanal. La direction

    432 Mots / 2 Pages
  • Analyse d’une situation juridique Le contrat, support de l’activité de l’entreprise

    Analyse d’une situation juridique Le contrat, support de l’activité de l’entreprise

    Partie juridique Dossier 1 : Analyse d’une situation juridique Le contrat, support de l’activité de l’entreprise 1 / Qualification des faits - Monsieur Mubary est entré dans une période pré-contractuelle pour négocier un accord portant sur un contrat de fourniture de coques en polyester avec l’entreprise TOBA. Des contacts ont

    1 705 Mots / 7 Pages
  • Analyse Economique

    Analyse Economique

    Teste 1 : 1. Qu’est-ce que la rupture d’un contrat ? Quelles en sont les conséquences attendues ? 2. Contrat et négociation 3. Sélection adverse 4. Contrat et Autorité 5. La théorie du « Signal » 6. Obligation de performance et compensations monétaires en cas de rupture unilatérale d’un contrat.

    3 057 Mots / 13 Pages
  • Analyse économique du droit

    Analyse économique du droit

    Douala 25 Juillet 2016 RDPC : La sous-section de Ndogbong en ébullition. La démission du Président Tongang Pierre Marie lui crée des ennuis Militant inconditionnel du RDPC, le Président Tongang Pierre Marie de la sous section de Ndogbong 2 à Douala 5e croyait avoir fait le bon choix. Au fil

    611 Mots / 3 Pages
  • Analyse financière de SQLI

    Analyse financière de SQLI

    P a g e 10 | 14 4. Examen de la situation financière de SQLI 4.1. Situation financière de SQLI Le Conseil d’Administration de SQLI, réuni le 15 septembre 2016, a arrêté les comptes individuels et consolidés au 31 décembre 2016 sous comme suit :  Compte de résultat consolidé

    1 006 Mots / 5 Pages
  • Analyse les dictatus papae

    Analyse les dictatus papae

    HISTOIRE DU DROIT, COMMENTAIRE DE TEXTE : La réforme grégorienne, Dictatus Papae, 1075 « Le Christ n’a pas dit Je suis la coutume, il a dit Je suis la vérité ». En citant Tertullien, le pape Grégoire VII répond au mécontentement d’Henri IV face à un des changements qu’implique la

    610 Mots / 3 Pages
  • Analyse linéaire d'Automne Malade dans Alcools, Guillaume Apollinaire

    Analyse linéaire d'Automne Malade dans Alcools, Guillaume Apollinaire

    Analyse linéaire de Automne Malade dans Alcools, Guillaume Apollinaire Forme irrégulières champ lexical de l’Automne v.1 : voc. Mélioratif de l’automne + personnification de l’Automne oxymore entre la maladie et adoré → l’Automne est redouté par la maladie - Rappel du titre du poème « Automne Malade » - «

    867 Mots / 4 Pages
  • Analyse Pierre JURIEU, Lettres pastorales adressées aux fidèles (protestants) de France qui gémissent sous la captivité de Babylone

    Analyse Pierre JURIEU, Lettres pastorales adressées aux fidèles (protestants) de France qui gémissent sous la captivité de Babylone

    Pierre Jurieu (1637-1713) est, avant tout, un homme religieux français. C’est, plus précisément, un pasteur calviniste ce qui signifie qu’il partage les convictions de la théologie protestante développée par Jean Calvin au XVIème siècle au moment du schisme chrétien. Plusieurs éléments biographiques témoigne de l’engagement religieux de P. Jurieu:

    1 184 Mots / 5 Pages
  • Analyse rapport Madame FAVRE

    Analyse rapport Madame FAVRE

    BAYDI SIFEDDINE Master 2 MDPI Promotion 2012 BAUX COMMERCIAUX Quels sont les enseignements (méthodes d’analyses, évocations des différents problèmes juridiques, principaux et sous-jacents, l’emprise des institutions européennes …) que vous pouvez extraire du rapport de Madame FAVRE conseiller rapporteur de la cour de cassation à propos des deux arrêts attaqués

    2 780 Mots / 12 Pages
  • Analyser et évaluer les conditions de la validité d’un contrat

    Analyser et évaluer les conditions de la validité d’un contrat

    Mission 3 : Analyser et évaluer les conditions de la validité d’un contrat Nous allons aujourd’hui analyser et évaluer les conditions de validité d’un contrat. Nous allons voir les conditions de validité d’un contrat avec les vices du consentement, la condition non respectée dans ce contrat, comment un contrat peut

    725 Mots / 3 Pages
  • Analyser scientifiquement les phénomènes politiques

    Analyser scientifiquement les phénomènes politiques

    17/09/15 Introduction à la science politique Chapitre introductif : Analyser scientifiquement les phénomène politique La science politique constitue une certaine manière d’analyser la politique. C’est une discipline dont l’objectif est de comprendre sur des bases scientifique, le fonctionnement politique des sociétés. C’est une discipline qui se trouve au croisement de

    3 417 Mots / 14 Pages
  • Analyser un "dossier" afin d'évaluer la capacité de l'étudiant à raisonner en droit

    Analyser un "dossier" afin d'évaluer la capacité de l'étudiant à raisonner en droit

    Bref rappel de la méthodologie : L’épreuve pratique consiste dans l’exploitation de données variées, l’énoncé est donc en général long et parfois complexe. Le but de cette épreuve est en effet de familiariser l’étudiant avec la pratique juridique. L’analyse d’un « dossier » permet en imposant une étude attentive d’un

    287 Mots / 2 Pages
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