Quels sont les deux modèles de justice constitutionnelles ?

« Quels sont les deux modèles de justice constitutionnelles ? » 

La garantie juridictionnelle de la Constitution (justice constitutionnelle) est un principe du système de modération techniques pour pouvoir assurer l’activité régulière des fonctions étatiques. La justice constitutionnelle fait partie du droit public. Le but d’une justice constitutionnelles est de faire respecter les normes suprême- la Constitution. Elle a 2 missions principales : vérifier la conformité des lois votées par le Parlement ou les lois qui sont en train d’être votés et de contrôler la légalité des élections présidentielles, parlementaires... La justice constitutionnelle fait part du principe de la limitation des pouvoirs dans l’état car selon le doc 4 « Législation et exécution ne sont pas deux fonctions étatiques coordonnées, mais deux étapes hiérarchisées du processus de création du droit ». La justice constitutionnelle est la garantie de la Constitution car ces garanties de la régularité sont des règles immédiatement subordonnées à la Constitution, c’est-à-dire, essentiellement, garanties de la constitutionnalité des lois. Encore la justice constitutionnelle assure un catalogue de droits fondamentaux des individus ou libertés individuelles. Grace à la justice constitutionnelle une loi peut avoir un contrôle de constitutionalité (principe de souveraineté) : soit elle est valable aux principes constitutionnels, soit elle possède d’un critère d’inconstitutionnalité en justifiant soit en raison d’une irrégularité de procédure dans sa confection, soit en raison de la contrariété de son contenu aux principes ou directions formulés dans la Constitution, lorsqu’elle excède les limites qui y sont posées. En parlant d’inconstitutionnalité il y a 2 procédures soit de nullité soit d’annulation car il y a 2 types de contrôle (apriori et postériori).  De plus la compétence de la juridiction constitutionnelle est le contrôle des simples règlements complémentaires. Cette justice est le garant qui est à la base d’une démocratie. Les modèles de justice constitutionnel selon l’histoire et méthodes d’usage sont le modèle américain et le modèle européen.

La C (Constitution) américaine a été acceptée le 17 septembre 1787 par une convention réunie à Philadelphie, elle a commencé son application 4 mars 1789 en avec les termes de « la loi suprême du pays ». Elle est fondée par les principes de la séparation des pouvoirs dans l’Etat, la souveraineté de peuple de chaque Etat américain, le fédéralisme et le consentement à la loi.

D’après l’histoire, le fédéralisme de la justice constitutionnelle était mis en œuvre. Autrement dit, il était mis en cause pour chaque fédération de ratifier la C où puissent se reconnaitre comme esclavagistes ou anti-esclavagistes. Par exemple était l’Etat de Massachusetts et celui de Géorgie.

Le modèle de justice constitutionnel est un modèle de la manière décentralisée, car le contrôle est effectué par tous les tribunaux de l’état. La Cour suprême existe, mais Selon John Marshall le contrôle de constitutionalité des lois n’est pas écrit dans la C des Etats-Unis, il affirme que les constituants de 1787 ne pourraient pas écrire ça car ils ont été des circonstances politiques qui leur ne permettaient pas de les établir avec une clarté et solennité. Le modèle américain tien ses qualifications du fait qu’aux Etats-Unis n’importe pas quel tribunal est compétant pour juger ou apprécier la constitutionalité d’une loi.

Aux Etats-Unis il y a une justice constitutionnelle concrète, puisque le juge statue par voie d’exception ou à l’occasion d’une loi à un cas particulier.  

La modalité d’effectuer le contrôle constitutionnel d’une loi, selon le modèle américain, ce fait à postériori, c’est-à-dire que la loi peut être contrôler elle nécessite à être promulguer et entrer en vigueur. La procédure de contrôle est soit pour l’affaire en cause jugé, soit d’une contestation de l’application de la loi qui est visé par une requête pour que le tribunal prononce une injonction à l’administration lui interdisant d’appliquer la loi, soit d’une demande personnelle d’un citoyen pour que le tribunal se prononcer par un jugement déclaratoire de la constitutionalité de la loi.

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