Opposition Des Modèles De Justice Constitutionnelle

I- Une opposition entre le modèle américain et le modèle européen

A) Le modèle américain

Le modèle américain est un modèle unique. Les Etats-Unis fut le premier pays à avoir un contrôle de constitutionnalité. La Constitution américaine devient alors le texte suprême du pays et fut adoptée le 17 septembre 1787. Dans l’arrêt Marbury versus Madison, la loi est contrôlée par la Constitution. Cet arrêt va pour la première fois imposer la Constitution aux plus hautes autorités de l’Etat. A partir de cet arrêt, le contrôle de Constitutionnalité des lois s’est développé aux Etats-Unis sans que les juges ordinaires puissent annuler véritablement une loi comme contraire à la Constitution mais qu’ils puissent en revanche écarter cette loi dans l’affaire qu’ils jugent.

Ce modèle correspond à un certain nombre de caractéristiques, s’agissant de l’organe de contrôle aux Etats-Unis, le contrôle de la constitutionnalité des lois peut être exercé par toutes juridictions : c’est le contrôle diffus. Depuis 1816, dans une décision Martin versus Hunter’s Lessee, la Cour suprême américaine a affirmé la suprématie de ses décisions sur celle des Cours suprêmes des Etats fédérés du pays. De plus, le contrôle de constitutionnalité est concret puisque selon l’article 3 de la Constitution américaine, les juges se prononcent que sur des problèmes existants. Aux Etats-Unis, comme le litige doit être concret, le contrôle de constitutionnalité ne peut se faire qu’à partir de l’application de la loi, c’es-à-dire après son entrée en vigueur. C’est pour cela que contrôle de constitutionnalité est un contrôle a posteriori.

B) Le modèle européen

En même temps que se développe le modèle américain, l’Europe connait plusieurs périodes. En 1790, Sieyès essaye de mettre en place un jury constitutionnaire afin de sanctionner toutes violations de la Constitution. Cependant, cette idée ne fut pas retenue. L’idée de contrôle de constitutionnalité est apparue avec Kelsen qui pensait que le contrôle de constitutionnalité était essentiel pour la hiérarchie des normes d’un pays. Pour lui, il ne doit y avoir qu’un seul organe qui peut contrôler la Constitution. Son idée n’a marché qu’après les guerres et son modèle s’est installé dans les pays européens qu’on appelle aussi modèle Kelsenien.

Dans le modèle européen, il existe différents contrôle de constitutionnalité selon les pays, comme en Allemagne, en Italie et en France. Les caractéristiques du modèle européen sont opposées au modèle américain. En effet, le contrôle est ici concentré puisqu’il y a un monopole du contrôle. De plus, le contrôle est abstrait où il y a une confrontation entre la loi et la Constitution. C’est un contrôle de la validité d’une norme inférieure par rapport à une norme supérieure, un contrôle de norme à norme. En opposition au modèle américain, le modèle européen a un contrôle a priori puisque c’est un contrôle qui s’exerce avant la promulgation de la loi. Ce contrôle est un contrôle par voie d’action, c’est-à-dire que c’est un contrôle directement dirigé contre la loi.

...