Monde du Travail
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TD droit public
La classification des régimes politiques est très ancienne. C'est Aristote qui a été le premier à proposer une classification des différentes formes de gouvernements après avoir classer une cinquantaine de cités grecques. Une classification des régimes politiques consiste à déterminer plutôt abstraitement des catégories indiquant une caractéristique ou une qualité
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TD DROIT PUBLIC
Correction séance 1 : Présentation Générale 1) Vocabulaire juridique La loi dispose que : Selon Cornu, disposer signifie « édicter, ériger en règle établir ». Par opposition, on dit qu’un contrat stipule, ce qui signifie convenir, mais aussi, plus spécifiquement, préciser un élément contractuel. Demandeur : Celui qui initie le
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Td droit réel
Bossa mary Océane groupe:17 Le droit réel et le droit personnel Article 544 du code civile promulguée le 6 février 1804 stipule que "la propriété est le droit de jouir et disposer des choses de la manière la plus absolue, pourvu qu'on n'en fasse pas un usage prohibé par les
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TD DROIT Xeon
2.Dans son courrier, l’entreprise XEON précise clairement que M. lebon va être recruté, sa date d’entrée en fonction ainsi qu’un rendez-vous sont transmis à M. lebon, avant son entrée en fonction, afin de procéder aux formalités d’embauche. M Lebon a le droit de considérer que ce courrier constitue une
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TD droit: les personnes.
Chapitre 5 : les personnes Qu’est-ce qu’une personne juridique, quand peut-on considérer qu’on affaire à une personne en droit ? I la notion de personne juridique ou de personnalité juridique En droit on distingue 2 catégories : * Les personnes * Les choses (Deux catégorie alternative soit l’un soit l’autre),
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TD DUC : ENTREPRENDRE
TATTEVIN Thibaut MUC 2 TD DUC : ENTREPRENDRE Mercredi 9 Novembre MOUILLEVOIS Lucas 1 Quels sont les avantages et les inconvénients d’ouvrir un commerce sous la forme associée ? Définition d'une franchise : C'est un contrat par lequel une entreprise ( le franchiseur) accorde à un commerçant indépendant (le franchisé)
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TD d’économie : La formation des salaires en France
T.D. d’économie : La formation des salaires en France : Le cas du secteur industriel Article : La formation des salaires dans l’industrie en France Selon une étude de l’OFCE (Observatoire français des conjonctures économiques), de 1960 à 2004, le salaire net annuel moyen (exprimé en euros de 2005) est
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TD ECO
Proposit° de corrige de Entraînement à l’examen de votre livre p. 129 Dossier 1 COMMUNE D ANGERS RESOLUT° D’ 1 CAS PRATIQUE 1. M. Raimbault trouve complexe la procédure d’appel d’offres. Expliquez-lui les raisons qui ont conduit la mairie à retenir cette procédure. QUALIFICAT° DES FAITS : la mairie d’Angers
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TD étude de marché
Le marché du pret a porter féminin : Qui ? En 2010 les femmes françaises de plus de 13 ans dépenser en moyenne 421 euros dans le pret a porter contre 424 euros en 2009 en fonction des tranches d'âges type : femmes de 13 a 24 ans 595 euros
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TD FACTURATION ENCG
ENCG-C Casablanca : 14/12/2015 TD : Comptabilité Générale Exercice I : La société ATLAS-BOIS est une société spécialisée dans la commercialisation de bois de tout genre. Pendant le mois d’Avril 2014, elle a effectué les opérations d’achats et de ventes suivantes : RELAICOM Le 06.04.2014 Rabat Facture reçue le 08.04.2014
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TD fiche arrêt
TD 2 Exercice 1 : Demandeur : personne physique ou morale qui a pris l'initiative d'engager une procédure judiciaire en vue de faire reconnaître un droit / Defendeur :adversaire du demandeur : personne physique ou morale qui a été assignée à comparaître en justice par celui qui a pris l'initiative
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TD fiscalité
Master 1 Management des PME et Entrepreneuriat FISCALITÉ : TD 6 EXERCICE 1 La SA K1 emploie 84 salariés. Ses 8 administrateurs ont reçu une rémunération pour un montant total de 100 000 €. La rémunération annuelle globale versée aux 5 et aux 10 salariés les mieux payés est respectivement
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TD FISCALITE, le cas corail
FISCALITE –CAS CORAIL 1. Le régime fiscal de l’entreprise : l’entreprise CORAIL relève de l’impôt sur le revenu ; elle fait parti du régime réel normal car elle dépasse 82 500. Le résultat fiscal est imposé dans la catégorie des BIC. 2. Elément A réintégrer A déduire Bénéfice comptable 100
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TD FONDAMENTAUX DU DROIT CIVIL
TD FONDAMENTAUX DU DROIT CIVIL : Méthodologie cas pratique : Rechercher la règle ou les règles pour résoudre la situation soumise et appliquer ces règles pour en déduire la solution. Il y a un travail préparatoire : * Lecture attentivement l’énoncé en entier plusieurs fois * Ordonner les faits chronologiquemt
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TD GRC ASSURANCE
1- Selon les docs presents qu’elles sont les axes de travail retenus par les assureurs pour developper leur GRC ? 2- Toutes les compagnies utilisent-elles les memes methodes, qu’elles sont celles que vous pouvez mettre en avant ? 1- Selon les docs présents les axes de travail retenus par les
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