Monde du Travail
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Le juge et l'interprétation de la loi
OUALDOUMMOU Imène Droit privée « Le juge et l’interprétation de la loi » Introduction : « Quand les lois sont obscures, les juges se trouvent naturellement au-dessus d’elles, en les interprétant comme ils veulent » selon Rivarol. Un texte est en réalité porteur de plusieurs sens, tous valables. L’interprétation c’est
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Le juge et la loi
Honoré de Balzac dans son œuvre, le père Gloriot de 1834, nous offre un élément introductif quant à l'étude de la relation entre le juge et la loi, en édictant cette affirmation, « L'on ne trouve pas dans les tribunaux trois juges qui aient le même avis sur un article
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Le juge et la loi
« Le juge et la loi » ACCROCHE Clemenceau, un homme d’Etat français Président du Conseil de 1906 à 1909 puis de 1917 à 1920, disait que « Le juge est l’homme le plus puissant de France. ». Cet auteur faisait référence au fait que le juge ne peut pas être révoqué ni suspendu,
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Le juge et la loi
Le juge et la loi Montesquieu dans son livre << l’esprit des lois >> montrait les juges comme << Les juges de la nation ne sont que la bouche qui prononce les paroles de la loi, des êtres inanimés, qui n’en peuvent modérer ni la force ni la rigueur >>.
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LE JUGE ET LE CONTENU DU CONTRAT
LE JUGE ET LE CONTENU DU CONTRAT ________________ ________________ En droit français l'article 1134 du Code civil dispose que « les contrats valablement formés tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faites ». L'article pose ainsi le principe de force obligatoire du contrat dont découle son intangibilité. En
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Le juge et les clauses abusives
Le juge et les clauses abusives Le contrat pour être la « loi des parties » permet a celles-ci de stipuler ce qui leur convient le mieux dans l’exercice de leurs droits et obligations. Ces stipulations peuvent être entendues sous la forme de clauses qui permettent de s’adapter à la
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Le juge gardien des libertés
Dissertation : Le juge, gardien des libertés La liberté est un état, elle signifie qu’un individu n’est ni dépendant, ni prisonnier d’autrui, elle signifie aussi qu’un individu ou une population est en dehors de contraintes et n’est pas soumises aux servitudes pouvant être exercée par un autre individu, qu’elle soit
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Le juge gouverne t-il à l'aide des principes généraux du droit ?
Dissertation : Le juge gouverne t-il à l’aide des principes généraux du droit ? L’administration est régie par ce qu’on appelle le principe de légalité ; cela se traduit par le respect du droit par l’administration, une norme établie par l’administration doit toujours être conforme à celles qui lui sont
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Le juge judiciaire
Sommaire de l'exposé 1. Le juge judiciaire, juge de l'administration quant à ses pouvoirs et compétences habituels 1. L'interprétation des actes administratifs: un pouvoir émanant de la fonction même de juge 2. Le juge judiciaire, juge des matières qui lui reviennent 2. Le juge judiciaire: juge de l'administration abusant de
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Le jus cogens, article 53 de la convention de Vienne
Séance 9 : Le jus cogens Commentaire : L’article 53 de la convention de vienne ------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- Une norme impérative de droit international public peut être définie comme une règle à laquelle aucune dérogation n’est permise. C’est une norme supérieure qui doit s’imposer à toutes les conventions conclues entre entres les
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Le Juste à Temps
Introduction Historique De nos jours, Le JAT est implanté dans tous les secteurs d’activité (industrie, logistique, distribution, pharmaceutique, luxe, services, informatique, services publics…). La méthode JAT est conçue dans les années 1950 par Taiichi Ohno, ingénieur industriel alors qu'il travaillait au service de Toyota. A l'époque, la productivité d'un ouvrier
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Le KAM
Management de portefeuille Key Account Management KAM = Une stratégie utilisée par les fournisseurs pour cibler et servir des clients à forts potentiels ayant des besoins complexes / spécifiques en leur offrant un traitement spécial dans les domaines de la production, des ventes, du marketing, de l’administration et du service.
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Le keynesianisme
LE KEYNESIANISME I. Le contexte historique La pensée économique keynésienne est née durant le XXe siècle (1920-1960) touché par la crise de 1929 qui a plongé les Etats occidentaux dans le chaos avant la période de guerre .Cette crise phénoménale, qui est la conséquence du krach boursier de Wall Street
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Le keynesianisme
Chapitre 5 : LE KEYNESIANISME John Maynard Keynes : son père était prof d'économie et sa mère fesait de la politique L'ami de son père Alfred Marshall fesait cours d'économie à Keynes 1.Désaccord avec la théorie libérale et néoclassique 3 points que Keynes critique : -il considère que l'économie est
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Le Krach de 1929
Le krach de 1929 est consécutif à une bulle spéculative, dont la genèse remonte au début des années 1920. La bulle est amplifiée par le nouveau système d'achat à crédit d'actions, qui depuis 1926 est permis à Wall Street. Les investisseurs peuvent ainsi acheter des titres avec une couverture de
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