LaDissertation.com - Dissertations, fiches de lectures, exemples du BAC
Recherche

Le Droit

5 783 Monde du Travail dissertations gratuites 106 - 120

  • Anglais juridique - AMERICAN INSTITUTIONS

    Anglais juridique - AMERICAN INSTITUTIONS

    COUR 1 ANGLAIS JURIDIQUE 15/09 US INSTITUTION : 5 semaines : Semaines 2, 3 → aller voir les docs sur l’ENT, faire un compte-rendu des documents Semaine 4 → test bonus sur les document de la semaine 3 (apporter la carte étudiante) Semaine 5 → test final : une question

    1 158 Mots / 5 Pages
  • Appel criminel: Si une personne a été victime de discrimination

    Appel criminel: Si une personne a été victime de discrimination

    Il existe toutefois des motifs de refus que la loi interdit : aucune personne ne peut être écartée d'une procédure de recrutement en raison de son origine, de son sexe, de ses mœurs, de son orientation sexuelle, de son âge, de sa situation de famille ou de sa grossesse, de

    405 Mots / 2 Pages
  • Apple (iPhone, iPod Touch et iPad)

    Apple (iPhone, iPod Touch et iPad)

    Plus de 1 700 questions réparties sur 3 jeux et 3 niveaux de difficulté (famille, difficile, expert) •Le jeu « Qui suis-je ? » : retrouvez à quel mot correspond une définition parmi 3 propositions. •Le jeu de « la bonne définition » : décelez, à partir d’un mot, la

    239 Mots / 1 Pages
  • Application Bio Mâche

    Application Bio Mâche

    Application Bio Mâche BioMâche est une société gérée par Marie Poidevin. Elle produit et cultive des légumes, certaines fines herbes et des fleurs à usage alimentaire qu’elle vend ensuite à des restaurateurs ou sur des marchés. 2) Le contrat envisagé entre l’entreprise BioMâche et la centrale d’achat est: Tout d’abord

    457 Mots / 2 Pages
  • Application de la loi dans le temps

    Application de la loi dans le temps

    Application de la loi dans le temps Article 2 du code civil : la loi ne dispose que pour l’avenir. (non rétro) 2 principe non rétro de la loi — Application immédiate — Elle ne rétroagit pas (non rétroactivité de la loi) le principe de non rétroactivité na pas de

    1 448 Mots / 6 Pages
  • Application de la loi dans le temps

    Application de la loi dans le temps

    CHENG Cindy TD 1617 SEANCE 4 : L’APPLICATION DE LA LOI DANS LE TEMPS Adoption -> Promulgation -> publiée -> Entre en vigueur (lendemain/date précise) = durée d’une vie d’une loi * Abrogation explicite * Abrogation implicite (quand les lois sont contraires) * Conseil constitutionnel * Abrogation par désuétude Article

    444 Mots / 2 Pages
  • Application de la loi dans le temps et dans l'espace

    Application de la loi dans le temps et dans l'espace

    Séance II : l’application de la loi dans le temps et dans l’espace Une foi que la loi est promulgué, elle doit être publié —> entré en vigueur (P 60) car la loi n’est pas perpétuelle (en fonction des réalités sociales…), aloi est amené a bouger. On est confronté a

    2 987 Mots / 12 Pages
  • Application professionnelle : Aménager l’espace et changer l’image

    Application professionnelle : Aménager l’espace et changer l’image

    Application professionnelle 3 : Aménager l’espace et changer l’image Situation : L’agence Toulouse Centre est spécialisée dans les métiers du commerce et de la vente. Mme Corret doit créer une nouvelle agence. En tant qu’assistante, je l’aide dans le choix du local et je lui ferais des propositions d’aménagement. Consigne

    565 Mots / 3 Pages
  • Appliquer des modifications à un contrat de travail

    Appliquer des modifications à un contrat de travail

    1) Lundi 19 janvier 2009, le groupe Grimpa a déclaré au comité centrale d’entreprise son projet de prise de contrôle de l’entreprise Chart située dans le Nord à Roubaix. Ainsi, il est utile de savoir quelle réglementation peut s’appliquer dans le cas d’un transfert ou d’un changement d’employeur. Dans le

    280 Mots / 2 Pages
  • Apprécier la légalité de la procédure de recrutement définie par M. LABORDE

    Apprécier la légalité de la procédure de recrutement définie par M. LABORDE

    Apprécier la légalité de la procédure de recrutement définie par M. LABORDE Un employeur d'une entreprise d'espaces verts souhaite recruter un commercial paysagiste dans le cadre de la création de bassins écologiques. Pour éviter toute erreur de recrutement, il diffuse un descriptif du poste et de ses exigences. Un employeur

    2 468 Mots / 10 Pages
  • Appréciez La Validité De L'article 14 Des Conditions générales De Vente De La Société FLONN

    Appréciez La Validité De L'article 14 Des Conditions générales De Vente De La Société FLONN

    a-Faits: Il s'agit d'une situation dans laquelle l'entreprise FLONN passe, dans le cadre de son activité, un contrat avec un client, l'association "Le jardin bio". Dans les conditions générales de vente figurent des clauses limitatives de responsabilité. b-Le problème de droit: Toutes clauses de non responsabilité ou limitatives de responsabilité

    245 Mots / 1 Pages
  • Apprentissage à distance

    Apprentissage à distance

    e Cégep à distance a reçu du ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche, de la Science et de la Technologie le mandat de concevoir et de diffuser du matériel de cours de formation à distance dans les secteurs de la formation préuniversitaire et technique. Afin de permettre une utilisation

    277 Mots / 2 Pages
  • Apprentissage du langage du droit

    Apprentissage du langage du droit

    Chapitre 1 : Apprentissage du langage du droit Table des matières Introduction……………………………………………………………………………………………………………………….…..……2 1. Le langage de la loi…………………………………………………………………………………………………...…..3 1. Le règlement des litiges par la règle de droit…………………………..………………………….…..4 2. Difficultés de règlement…………………………………………….……………..……………..………….….6 1. Le langage du procès…………………………………………………………………………………………..…………7 1. Eléments de droit procédural………………………………………………………………………..………..8 2. Eléments de droit de la preuve……………………………………………..………………………….……10 1.

    2 802 Mots / 12 Pages
  • Approche budgetaire

    Approche budgetaire

    Budget et nouvelles approches budgétaires -Réflexions sur le contenu et le devenir des principes budgétaires- Introduction: * Toilettage conceptuel: Budget: document prévisionnel de recettes et de dépenses (expression abandonnée) Loi de finances: trois types (LF de l’année – article 1er de la LOF, LF rectificative, Loi de règlement) Finances publiques:

    22 021 Mots / 89 Pages
  • Approche scientifique du phénomène criminel: l'observation de la criminalité

    Approche scientifique du phénomène criminel: l'observation de la criminalité

    Semestre 1 – DROIT PENAL 1ere partie: Approche scientifique du phenomene criminel: Chapitre 1: L'observation de la criminalité En france, depuis 2008-2009 =) organisation de l'observation criminelle (observatoire national de la delinquance: OND) et rattaché a l'institut de recherche nationale des hautes etudes de sécurité (INHES) =) dedier aux policier

    2 460 Mots / 10 Pages
Recherche
Recherche avancée