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Le Droit

5 766 Monde du Travail dissertations gratuites 121 - 135

  • Après un bac L : la fonction commerciale / marketing

    Après un bac L : la fonction commerciale / marketing

    Après un bac L : la fonction commerciale / marketing Pour des postes intermédiaires dans ces métiers, les L peuvent se diriger vers bac+2 (BTS-DUT) du secteur tertiaire (BTS Commerce international à référentiel commun européen ou DUT Techniques de commercialisation, par exemple). Ils peuvent aussi pousser jusqu’au niveau bac+5 (à

    368 Mots / 2 Pages
  • Aqualux sélection Des Marchés

    Aqualux sélection Des Marchés

    I- Liste des critères généraux et spécifiques, et des coefficients (de 1 à 3) pour la sélection des marchés : Critères Coefficient Généraux La population (millions) 2 Le PIB/Hab 1 Le taux de croissance 1 Le taux d’inflation 1 Le climat 2 Spécifiques Croissance du secteur des piscines 3 Le

    428 Mots / 2 Pages
  • Arbitrage collectif en France

    Arbitrage collectif en France

    l’arbitrage collectif en France Le renouveau de l’arbitrage international dans les litiges de consommation : l’introduction de l’arbitrage collectif en France Le 9 avr 2013 dans Divers, Droit international, Droit international privé | 0 commentaire L’arbitrage collectif est un recours similaire à la class action au cours duquel plusieurs demandeurs

    4 600 Mots / 19 Pages
  • Arbitrage en droit du commerce international

    Arbitrage en droit du commerce international

    INTRODUCTION L’arbitrage en Afrique, en raison de l’émergence de l’économie de ses pays, est celui le plus en croissance au niveau international depuis 8 ans. Une évolution appréciée qui permet à l’arbitrage en droit international de prendre en grandeur. L’arbitrage est un mode de résolution des litiges de nature juridictionnelle

    1 157 Mots / 5 Pages
  • Arborescence des modèles utilisées dans l’entreprise Modèles de documents

    Arborescence des modèles utilisées dans l’entreprise Modèles de documents

    Dissertations gratuites, mémoires, discours et notes de recherche Dissertations Voir la version complète Communication Devoir 1 Bts Assistant De Gestion De Pme – Pmi Première Année Communication Devoir 1 Bts Assistant De Gestion De Pme – Pmi Première Année Imprimer Document! S'inscrire - Rechercher de 35 000 Dissertations Catégorie: Divers

    901 Mots / 4 Pages
  • Architecture

    Architecture

    L'architecture est l'agencement des formes complexes d'édifices et l'art de les imaginer, de les concevoir et de diriger leur réalisation. En France, l'architecture est légalement définie comme « une expression de la culture »1, ce qui revient à préciser de manière équivoque que la logique qui prévaut en architecture est

    366 Mots / 2 Pages
  • Arraêt rendu par la Chambre Sociale de la cour de cassation du 13 Janvier 2010: le vote aux élections des membres du comités d'établissement et des délégués du personnel

    Arraêt rendu par la Chambre Sociale de la cour de cassation du 13 Janvier 2010: le vote aux élections des membres du comités d'établissement et des délégués du personnel

    L'arrêt rendu par la chambre sociale de la Cour de cassation, en date du 13 janvier 2010, concerne le vote aux élections des membres du comité d'établissement et des délégués du personnel. En l'espèce, le syndicat CFDT du Rhône conteste les élections des membres du comité d'établissement et des délégués

    1 258 Mots / 6 Pages
  • Arrêt 03 août 1915

    Arrêt 03 août 1915

    L'arrêt du 03 août 1915 rendu par la Chambre des Requêtes de la Cour de cassation est soumis aux commentaires. Monsieur Coquerel, propriétaire de terrain voisin de celui de Monsieur Clément-Bayard avait installé sur sa parcelle des carcasses en bois de seize mètres de hauteur surmontées de tiges de fer

    329 Mots / 2 Pages
  • Arrêt 17 mai 2017 , droit bancaire

    Arrêt 17 mai 2017 , droit bancaire

    Caroline Maison Droit bancaire Caroline MAISON 12 rue Pasteur 94800 VILLEJUIF Master 1 Droit des affaires CAVEJ (Paris 1-Panthéon Sorbonne) Commentaire d’arrêt Depuis le 13 janvier 2018, en vertu de l’ordonnance du 9 août 2017, les débits frauduleux effectués avant l’opposition bancaire sont remboursés sous réserve d’une franchise de 50€

    1 520 Mots / 7 Pages
  • Arrêt 1ère chambre civile cour de cassation du 11 juin 2009

    Arrêt 1ère chambre civile cour de cassation du 11 juin 2009

    TD, Introduction au Droit, Séance 9 : commentaire d'arrêt Il s’agit d’un arrêt de rejet rendu par la première chambre civile de la Cour de cassation, en date du 11 juin 2009 qui est relatif à un revirement de jurisprudence qui a eu lieu entre l'année 1986 et le 29

    2 836 Mots / 12 Pages
  • Arrêt 25 juin 2002

    Arrêt 25 juin 2002

    La première chambre civile de la Cour de cassation a rendu un arrêt le 25 juin 2002 venant préciser la notion de la répartition des biens en cas de divorce. M. X, le demandeur et Mme Y, le défendeur qui se sont mariés le 24 juin 1977 sous le régime

    549 Mots / 3 Pages
  • Arrêt 5 janvier 1983

    Arrêt 5 janvier 1983

    TD DROIT CIVIL TD N2 Arrêt du 5janvier 1983 : Assemblée plénière Arrêt de rejet Il faut regarder s’il y a un arrêt de principe (alors arrêt de fait, il n’y aura pas de jurisprudence) Ensuite, on identifie les faits (ici : photo publiée sans autorisation de Madame Adjani) 27février

    551 Mots / 3 Pages
  • Arrêt Baldus

    Arrêt Baldus

    « Qui contracte ne doit pas ignorer la condition de son partenaire », selon cet adage, il y a chez tout contractant le besoin de connaître la personne avec qui elle contacte, il y a donc un principe de bonne foi chez tous contractant cependant ce principe peut être écarter pour contester

    1 235 Mots / 5 Pages
  • Arrêt Baldus, commentaire

    Arrêt Baldus, commentaire

    L’arrêt de cassation rendu par la première Chambre civile de la Cour de cassation le 3 mai 2000 est un arrêt de principe portant sur le devoir d’information de l’acquéreur et le devoir de se renseigner dans un contrat. En l’espèce, un acquéreur en 1986 achète un lot de photographies

    2 365 Mots / 10 Pages
  • Arrêt Blanco

    Arrêt Blanco

    N° 1 : ARRET BLANCO, 1873 FAITS Des employes d une manufacture, lors de leur travail, blessent accidentellement un tiers qui qui se voit amputer par la suite la cuisse. Le responsable legal de la victime estime que l accident est de la faute des employes et de l Etat

    391 Mots / 2 Pages
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