Le Droit
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La crise financière de 1991
1. Après une récession provoquée par la crise financière de 1991, l’économie japonaise s’est remise sur pied. Les ventes de chocolats fourrés ont commencé à augmenter en 1994, et elles se sont accentuées en 1995 puis 1996, mais en 1997 une légère baisse s’est opérée. Cela est aussi le cas
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La crise financière de 2007/2008, dite « des subprimes »
Devoir n°1 Économie La crise financière de 2007/2008, dite « des subprimes », a eu un impact majeur sur le système financier mondial. Le financement des entreprises a été ébranlé et peine à se remettre de cette crise. Le financement est une opération par laquelle un agent économique se procure
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La croissance de l’Afrique
Sujet : La croissance de l’Afrique La croissance actuelle des pays en développement va modifier de plus en plus la façon de commercer dans le monde. En effet, le continent africain est en forte croissance : avec 6% de croissance par an en moyenne depuis les années 2000, il est
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La culture du cacao
le marché du cacao qu'il soit en plein essor n'est toujours en équilibre. Notamment pour des producteurs tels que ceux du cameroun qui ne disposent pas des informations réelles sur la valeur de leur production, ne perçoivent que de faibles rendement sur leur productions entre 13% et 8% du prix
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La danseuse accidentée
Dossier 1 : • Qualification juridique des faits : Julie Farault (personne physique) est victime d’un accident de la circulation (scooter). Elle a subi des dommages corporels car sa colonne vertébrale a été touchée, elle a des douleurs aux genoux ainsi que de graves séquelles physique. Ainsi que des dommages
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La DDHC - Mirabeau et Mounier.
TD2 Mirabeau et Mounier ont rédigé la DDHC. Document 1 : le plus important de tous ces documents Hans KELSEN : fondateur de l’école normativisme, à l’origine de la théorie de la hiérarchie des normes 20e, Autrichien La Théorie pure du droit il participa à l’écriture de la constitution autrichienne.
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La décentralisation
TD N°6 – GRP 26 – Vaiana Pautehea Y a-t-il des limites à la révision des constitutions ? « La révision de la Constitution comme disait Solon, est bonne pour le peuple et pour un temps. Il ne faut pas la momifier » : voici les mots de Charles De
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La décentralisation au Sénégal
Deuxième Partie : L’organisation administrative. On observe une division du travail verticale : intervention au niveau national, régional, local, etc. Et une division du travail horizontale : quelle est la tâche qui est visée ? Introduction. 1. Autorités centrales et autorités non centrales. Les autorités exercent des compétences et ces
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La décentralisation est-elle un progrès démocratique?
La décentralisation est-elle un progrès démocratique ? « On peut gouverner de loin mais on administre bien que de près, en conséquence autant il importe de centraliser l’action gouvernementale de l’état autant il est nécessaire de décentraliser l’action purement administrative » décret du 25 mars 1852. La décentralisation « la
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La décentralisation sous François Hollande
Recherche documentaire La décentralisation sous la présidence de François Hollande La République française, « indivisible » apparaît peu décentralisée en comparaison avec ces voisins : la structure fédérale allemande, les communautés autonomes espagnoles, les cantons suisses, à l'échelle de l'Europe la France donne beaucoup moins d'autonomie à ses régions que
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La décentralisation, nécessité pratique ou exigence démocratique ?
UNIVERSITÉ TOULOUSE 1 CAPITOLE ANNÉE 2021-2022 – 1er SEMESTRE Travaux dirigés 1 – Licence AES 1ère année INSTITUTIONS POLITIQUES Cours de Mr Mathieu CARPENTIER Romane Pomian-Verdier TD24 « La décentralisation, nécessité pratique ou exigence démocratique ? » Le 27 juin 2021 avait lieu le second tour des élections régionales et
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La décision implicite
LA DECISION IMPLICITE La décision implicite est la décision qui résulte du silence gardé par l’administration à une demande formulée par une personne physique ou morale. Par la loi du 17 juillet 1900, cette règle a été appliquée à l’ensemble des refus des administrations de répondre aux réclamations relevant de
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La declaration d'echange de biens
LA DECLARATION D'ECHANGE DE BIENS Rappel des règles Dans l’Union Européenne, la plupart des échanges commerciaux s’effectuent librement. Cependant, tous les échanges ne sont pas exempts de formalités, par exemples, phytosanitaires ou en matière de normes. Pour sa part, la douane exerce plusieurs missions : - Etablir les statistiques du
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La Déclaration Des Droits De L'Homme
La Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen fût qualifiée de « machine de guerre contre l'Ancien Régime » auparavant, mais celle-ci apparaît également comme le premier texte constitutionnel français. Lors de son écriture, la révolution a déjà commencé, le 5 mai 1789. La révolution sociale s'est réalisée avec
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La Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789
Commentaire de texte Sujet : Déclaration des droits de l’Homme et du citoyen de 1789 La déclaration des droits de l'Homme et du citoyen rend justice à la définition que Kant donnait du Droit: "l'ensemble des conditions qui permettent à la liberté de chacun de s'accorder à la liberté de
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