Le Droit
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La Domotique
La domotique est l’ensemble des techniques de l'électronique, de physique du bâtiment, d'automatisme, de l'informatique et des télécommunications utilisées dans les bâtiments, plus ou moins « interopérables » et permettant de centraliser le contrôle des différents systèmes et sous-systèmes de la maison et de l'entreprise (chauffage, volets roulants, porte de
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LA DONNEE
LA DONNEE Quelle définition ? La donnée est un atome d’information, l’information est un ensemble mais la donnée peut être un bout d’information qui va permettre de constituer une information. Arrêté 22 décembre 1981 définit la donnée comme la représentation d’une information sous une forme conventionnel destiné à faciliter son
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La Drogue Et Le Monde Du Travail
Des entreprises en viennent à soumettre leurs salariés à des tests de dépistage. Un grutier qui sous l'emprise du cannabis manipule sans précaution des tonnes de béton au-dessus de la tête de ses collègues de chantier. Un trader qui prend des positions délirantes sur le marché boursier, parce que, venant
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La dualité de juridiction a-t-elle encore un sens ?
Sujet : La dualité de juridiction a-t-elle encore un sens ? L’ordre administratif en droit français né des lois du 16 et 24 août 1790, qui opère une distinction entre l’ordre judiciaire et l’ordre administratif. Son développement est long pour parvenir à l’ordre administratif tel que nous le connaissons aujourd’hui,
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La dualité de juridictions a-t-elle encore un sens ?
POULET Justine Groupe 246 Dissertation droit administratif séance 5 « La dualité de juridictions a-t-elle encore un sens ? » « Les fonctions judiciaires sont distinctes et demeureront toujours séparées des fonctions administratives. Les juges ne pourront, à peine de forfaiture, troubler, de quelque manière que ce soir, les opérations
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La dualité des ordres de juridiction en France
La dualité des ordres de juridiction en France L’autonomie de la juridiction administrative trouve ses origines dans l’Ancien Régime, à l’époque où le roi tentait d’affirmer son autorité et celle de ses intendants face au pouvoir judiciaire des parlements provinciaux. Ainsi, déjà en 1641, l’édit de Saint-Germain interdisait aux juges
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La Durée De Travail
La durée de travail des salariés est très réglementée. Le temps de travail correspond à toute période consacrée à des activités qui concourent à la production de biens et de services. La durée légale du travail et le temps pendant lequel le salarié peut légalement travailler. 1/ LE TEMPS DE
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La Durée De Travail En France
QUELLES SONT LES DIFFERENCES ENTRE LA DUREE DE TRAVAIL EN FRANCE ET DANS LE RESTE DU MONDE ? La France fait partie des pays où la durée annuelle de travail est la plus basse,et cela est liés particulierement a la faible durée de travail des salariés à temps complet.La réforme
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La Durée Du Travail
SYNTHESE : La durée du travail La durée du travail en France est réglementée par le droit du travail. La « durée du travail » est un vocable générique qui fait référence, dans le code du travail en France, aux dispositions relatives au temps de travail des salariés. Il renvoie
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La Dyarchie
PESLOYES Alexis Groupe 4 Dissertation : La Dyarchie de l’exécutif sous la Vème République Tout d’abord, « dyarchie de l'exécutif » s’utilise lorsque l'on veut désigner le fait que les deux têtes de l'exécutif détiennent des pouvoirs presque similaire, équilibrés, ou même égaux. Le Chef de l’Etat, donc le président
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La dynastie mérovingienne
La dynastie mérovingienne INTRODUCTION : La dynastie mérovingienne est issue de l'aristocratie franconienne. Les Francs, unis dans la ligue à partir du IIIe siècle après JC, s'installent progressivement dans la partie nord-est de l'Empire romain, et notamment en Gaule belge, où les ancêtres mérovingiens ont pris racine.Dès les premières années
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La fabrication des carreaux de ciment
La fabrication des carreaux de ciment Entièrement fabriqués à la main à base de ciment teinté et de poudre de marbre, les carreaux de ciment ont un aspect satiné et une douceur qui permettent de multiples réalisations au charme intemporel aussi bien pour les sols que pour les murs. La
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La Facturation
LA FACTURATION 1. Définition. La facture est le document établi par le vendeur et adressé au client à la suite d'une vente, qui détaille le type de marchandise vendu, la quantité, le décompte du prix et la somme totale due par le client. La facture a pour objet de déclencher
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La facturation du fournisseur
Dissertations gratuites, mémoires, discours et notes de recherche Dissertations Voir la version complète Prevention Santé Environnement Prevention Santé Environnement Imprimer Document! S'inscrire - Rechercher de 155.000+ Dissertations Catégorie: Politique et International Soumis par: Mirielle 19 avril 2012 Mots: 1809 | Pages: 8 ... à m’occuper de la Facturation du fournisseur
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La famille : quel concept ?
INTRODUCTION La famille est une notion fondamentale de droit civil. Cette notion est-elle définie ? NON, elle n'est définie par aucun texte. Il faut donc s'interroger. A – La famille : quel concept ? Quand une notion n'est pas définie, le juriste fait souvent appel à la sociologie, l'observation de
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