Le Droit
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L'organisation juridictionnelle
Chapitre 2 : L’organisation juridictionnelle PLAN INTRO 1 / Les principes de l’organisation judiciaire 2 / Les différentes juridictions du 1er degré 2.1 Les juridictions de l’ordre judiciaire 2.1.1Les juridictions civiles 1. La juridiction de droit commun ou ordinaire 1. les juridictions spécialisées ou d’exception 2.1.2 les juridictions pénales 2.2
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L'organisation juridictionnelle
23/11 Chapitre 6: L'organisation juridictionnelle Introduction: 1. L'historique de l'évolution du règlement des litiges. historiquement on peut dire que les 1ère formes de règlement des litiges car sont probablement basée sur la vengeance cf la loi du Talion « oeil pour oeil dent pour dent). Et dans un second temps
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L'organisation juridique francaise, les grands principes de la justice Française
L’organisation judiciaire française Les grands principes de la justice Française Indépendance et neutralité des juges • Séparation des pouvoirs. • Juge nommé par la voie d’un concours/classement. • Système de rémunération des juges ne dépend pas de leur mérite mais de leur ancienneté. Payés par l’impôt, indépendant des parties demandeurs
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L'origine de la droite
INTRODUCTION L'origine de la droite puise ses racines dans la Révolution française. Il s'agissait de la position occupée par les partis politiques dans l'hémicycle : les députés royalistes et conservateurs , favorable au maintien du veto se rangèrent à la droite du président de séance, et ceux hostiles et plutôt
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L'outil Kaoru Ishikawa
Définition Ishikawa : Il s’agit d’un outil conçu par Kaoru Ishikawa (1915 – 1989) .Ishikawa était un ingénieur japonais Qui a travaillé pour Nissan et qui fit partie de la Juse, l’Organisation des ingénieurs et des scientifiques japonais dans laquelle se retrouvaient pour échanger leurs idées de grands noms de
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L'ouverture Des économies
L’OUVERTURE DES ECONOMIES L’ouverture des économies a permis une forte progression des échanges internationaux, notamment depuis la Seconde Guerre mondiale. Tous les pays et les secteurs d’activité ne se sont cependant pas ouverts au commerce international avec le même degré. I. LA MESURE DES ECHANGES DE BIENS ET DE SERVICES
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L'Union européenne : une forme hybride d'organisation étatique
Jacques Delors a défini l’Union Européenne comme « une fédération d’États-nations ayant volontairement abandonné un part de souveraineté tout en conservant une part importante de leurs prérogatives ». L’Union européenne forme ainsi un mélange hybride d’organisations étatiques. En effet, l’Union européenne est née d’un compromis entre les souverainistes tels que
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L'UNION LIBRE ET LE PACS
Sujet : Votre ami journaliste vous appelle, il doit rédiger un article sur le sujet suivant : « Pacs ou union libre, quel mode de conjugalité hors mariage faut-il choisir ? ». Vous raccrochez et préparez une synthèse sur le sujet : après avoir défini les deux notions en guise
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L'unité commerciale Celio.
I) Réseau Activité du groupe Celio : Vente de prêt-à-porter pour une clientèle masculine. Clientèle ciblée : Hommes de 18 à 35 ans, Catégorie Professionnelle et Sociale moyenne. Chiffres clés du réseau : -Capital : 8 153 904€ (2009) -570 000 000€ de chiffre d'affaires dans le monde, dont 500
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L'unité commerciale DECATHLON.
BTS MUC Analyse et Conduite de la Relation Commerciale Session 2014-2015 SOMMAIRE I/ Présentation de l'Unité Commercial 1. historique 2. secteur d'activité II/ Contexte Géographique 1. zone de chalandise 2. Ses concurrents III/ Contexte Organisationnel 1. Réseau Oxylane 2. Réseau Décathlon 3. L'équipe à fond la forme IV/ Contexte Commercial
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L'université Et Le Marché Du Travail
Introduction "Cette différence correspond au complexe d'infériorité des universitaire, alors aie les diplômés d'école ne doutent pas d'eux même" analyse Julie Giraud avril, la responsable Europe des relations universitaires pour universum, un centre qui classe les entreprises. L'université est un établissement qui fédère en son sein la production (recherche), la
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L'usine Aïcha.
«Nous avons été les premiers à faire de la publicité à la télé», rappelle le président de LCM. Dans les années 70, seules les grandes marques,comme Tide, Omo ou Coca Cola, faisaient leur publicité sur le petit écran qui venait de faire son entrée dans les foyers marocains. «Nous avons
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L'usine Harvey Firestone (document en anglais)
Harvey Firestone Career - Contribution Harvey Firestone was an American industrialist, born in 1868 in Ohio (Columbiana). He started his career as a bookkeeper for a coal company in Ohio. In 1890, the Columbus Buggy Company hired him as a salesman. But five years later, the firm closed and Firestone
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L'usufruit
L’usufruit : L’article 578 du CC dispose : « L’usufruit est le droit de jouir des choses dont un autre a la propriété, comme le propriétaire lui-même, mais à la charge d'en conserver la substance » Le terme « jouir » signifie que l’usufruitier dispose de deux attributs du droit de propriété, à
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L'utilisation d'internet au travail.
Internet au travail D’après (http://droit-finances.commentcamarche.net/faq/7532-internet-au-travail-sanctions-pour-usage-prive) Une salariée a effectué pendant son temps de travail, 10 000 connexions extra-professionnelles en l’espace de 17 jours. Pour cela , elle a été condamné et licenciée pour faute grave. L'utilisation d'Internet au travail à titre personnel peut-être toléré, en suivant des règles et des
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