Droit pénal - plan imprudence

Blessure involontaire :  BLEU

définir nature     → crime intentionnel

                         → délit pas forcément (loi prévoit)

Vérifier l’absence d’intention :  MORAL + compétence + DELIT

I – élément légal HAUT

Texte … -> rappeler la légalité de l’infraction (tentative de violence impossible), un comportement réprimé  

II- Dommage  MILIEU

222-20-1 ( pour la voiture…) >= 3 mois  ITT

Si homicide -> mort de la personne

Lien espèce + grand + de syllogisme  = fait + lien droit

Caractériser la mort de l’individu ou son dommage

III- le lien de causalité  BAS

121-3 ->

1. Certain (resp pénal) :  proxima causa -> dernier moment geo ou tempo avant l’acte

causalité

1. Équivalence des conditions := toutes les causes en relation avec le dommage sont à retenir, conditions sine qua non, elles sont équivalentes (ensemble)

 de 57 a aller voir TD  (JP C crim 1998  + doctrine) : sans le comportement de l’individu de l’espèce le dommage est-elle réalisé ?  si sans le comportement ne serait pas arrivé = certitude

1. Causalité adéquate (JP 2004) : si la collision (fait principal) de la voiture de X peut entrainer 2 mois d’itt alors certains -> raisonner par rapport à l’espèce

= hiérarchisation des causes. Choix de la cause qui normalement entraîne le dommage, cause qui est la plus à même de produire le résultat.+ efficiente = appréciation souveraine

Pas de problème = passer vite…mini phrase de conclusion en raison de la théorie choisie

incertain = fin du cas pratique

121-4

Si qu’un seul ou pb faire les deux théories -> dans la conclusion puisque la JP ne conclue pas

L’intensité causale (direct et sanction) -> loi du 10 juillet 2000 (loi Fauchon),

causa proxima  (spatio temporelle proche)

121-3a4 (

1. Paramètre deter  -> cause déterminante ( ici accident deter oui)  c crim 25 septembre 2001) –> La CC se positionne sur le comportement qui apparait déterminant à la survenance du dommage

Arrêt : excès de vitesse -> collision avec sanglier -> mort

Cc : excès de vitesse = constitutif d’une faute en relation directe avec le décès de la victime

1. Spatio temporelle -> même espace temps ( ici accident oui) c crim 29 octobre 2002)

Lorsque plusieurs causes auraient pu permettre de mettre à distance le comportement de la personne mise en cause, la CC recherche la cause essentielle et déterminante.  

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