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Eco Droit Contrefacon dissertations et mémoires

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11 606 Eco Droit Contrefacon dissertations gratuites 1 - 25 (affichage des premiers 1 000 résultats)

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Dernière mise à jour : 17 Juin 2015
  • Objet D'étude éco Droit Contrefaçon

    Objet D'étude éco Droit Contrefaçon

    ETUDE N°6 : LA CONTREFAÇON, UN FLÉAU EN ÉVOLUTION ANALYSER DES DOCUMENTS Document N° 1 Titre : Articles contrefaits et contrefaisant : le vrai et le faux Nature : Articles internet Source : Afnor.org – Musée de la contrefaçon IDÉE GENERALE Le but de la contrefaçon est de s'appuyer sur les ressemblances et non les différences. Retrouver le vrai du faux est désormais difficile car les copies des produits de marques sont parfaitement ressemblantes. Document

    945 Mots / 4 Pages
  • Sujet D'etude Eco Droit Contrefacon

    Sujet D'etude Eco Droit Contrefacon

    La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La notion de contrefaçon a souvent une connotation péjorative, sous-entendant une chose de mauvaise qualité. Sommaire [masquer] 1 Description 1.1 Raisons 1.2 Effets négatifs 1.3 Effets bénéfiques 1.4 Estimations 2 Historique 3 Quelques exemples 4 Aspects légaux 4.1 France 4.1.1

    1 155 Mots / 5 Pages
  • Eco Droit Contrefacon

    Eco Droit Contrefacon

    La contrefacon : Introduction : La contrefaçon peut être définit par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose (produit, oeuvre, document…), sans en avoir le droit, et qui constitue un phénomène en augmentation catastrophique qui a touché tous les secteurs de l’économiques, ce qui provoque des effets sur plusieurs niveaux. ‘’ Que sont les impacts économiques et sociaux de la contrefaçon ? ‘’ Historiquement : La contrefaçon n’est pas récente dans l’histoire, bien avant, il y avait

    1 029 Mots / 5 Pages
  • Etude Eco Droit Contrefacon

    Etude Eco Droit Contrefacon

    1. Qu'est ce que la contrefacon? 2. Les risques de la contrefacon pour les entreprises. 3. Les risques de la contrefacon pour le consommateur. 4. Conclusion La contrefacon. « Toute atteinte aux droits du breveté constitue une contrefaçon qui engage la responsabilité de son auteur » (Art L 615-1 du CPI (Code de la Propriété Intellectuelle). Le Code encadre également les contrefaçons de marque ou encore les atteintes aux dessins et modèles. La contrefaçon est

    1 107 Mots / 5 Pages
  • Objet D'éco Droit L'analyse D'un Cas De Contrefaçon Et Ses Conséquences

    Objet D'éco Droit L'analyse D'un Cas De Contrefaçon Et Ses Conséquences

    SUJET D'ETUDE L'analyse d'un cas de contrefaçon et ses conséquences Étant actuellement en terminal baccalauréat professionnel de secrétariat j'ai effectuée des stages dans différentes entreprises. Durant l'un de mes stages en entreprise j'ai eu la possibilité de participer à différents problèmes de justices que peut risquer une entreprise d'import-export. Il y a un sujet que j'ai découvert en entreprise et qui m'a particulièrement intéressé qui est « l'analyse d'un cas de contrefaçon et ses conséquences » c'est

    856 Mots / 4 Pages
  • Etude Eco Droit La Contrefaçon

    Etude Eco Droit La Contrefaçon

    La contrefaçon Je vais vous présentée mon sujet d'étude, dans une première partie je vais expliquer ce qu’est la contrefaçon, en seconde partie ma problématique qui est la contrefaçon qui touche de plus en plus le secteur de la mode et du luxe en troisième partie les risques encourus pour les Entreprises et les particuliers pour cette pratique illicite et pour finir mon résumé. I: Tout d’abord, la contrefaçon constitue une violation d'un droit de

    714 Mots / 3 Pages
  • BTS CI(commerce international) CNED - Eco Droit Devoir n°1

    BTS CI(commerce international) CNED - Eco Droit Devoir n°1

    Économie générale et droit (devoir 1) PARTIE 1 : ÉCONOMIE GÉNÉRALE Analyse d’une documentation économique : les mécanismes du marché Question 1 Les prix des produits agricoles sont orientés à la baisse en juillet 2009 en raison de la : – production exceptionnelle due à une météorologie particulièrement favorable en France mais également dans les principaux pays européens producteurs ; – production très élevée de produits de qualité moyenne (faible concertation entre les producteurs) ;

    905 Mots / 4 Pages
  • Eco Droit Nrc 2ème Année "Le Capital Humain"

    Eco Droit Nrc 2ème Année "Le Capital Humain"

    Il apparait clairement que l’investissement dans le développement des compétences du salarié, mais aussi de sa personnalité représente un atout majeur dans le monde du travail. En effet tout cela a pour but de faire progresser ses performances. Cependant la théorie du capital humain peut être abordai sous 3 angles, que sont le salarié, l’entreprise et l’Etat. Du point de vue du salarié la théorie du capital humain a de grands atouts. En effet elle

    646 Mots / 3 Pages
  • Eco droit Nrc 2ème année "Le capital Humain"

    Eco droit Nrc 2ème année "Le capital Humain"

    Il apparait clairement que l'investissement dans le développement des compétences du salarié, mais aussi de sa personnalité représente un atout majeur dans le monde du travail. En effet tout cela a pour but de faire progresser ses performances. Cependant la théorie du capital humain peut être abordai sous 3 angles, que sont le salarié, l'entreprise et l'Etat. Du point de vue du salarié la théorie du capital humain a de grands atouts. En effet elle

    646 Mots / 3 Pages
  • Eco - Droit Devoir 1 Bts Comm

    Eco - Droit Devoir 1 Bts Comm

    Devoir d’économie-droit n°1 PARTIE 1 : ECONOMIE 1) La baisse des prix des produits agricoles en juillet 2009 est causée par l’importante production en France mais aussi dans les pays concurrents comme l’Espagne, l’Italie et la Grèce. 2) Cette phrase peut s’expliquer de la manière suivante : Malgré l’augmentation de la demande des fruits et légumes lors des périodes chaudes, cette dernière n’est pas assez forte pour compenser toute la production agricole, par conséquent ceci

    635 Mots / 3 Pages
  • Eco Droit

    Eco Droit

    CHAPITRE 5: La protection du salarié en cas de rupture de contrat de travail L'adaptation de l'emploi aux évolutions professionnelles peut se traduire par une rupture de contrat de travail. C'est la raison pour laquelle le législateur a prévue des dispositifs de protection à savoir le versement d'une indemnité de licenciement à l'égares du salarié licencier notamment pour motif économique ou pour insuffisance professionnel. Si le licenciement est le mode de rupture du contrat de

    391 Mots / 2 Pages
  • Cned Eco Droit Devoir 2 Premiere Année Ag

    Cned Eco Droit Devoir 2 Premiere Année Ag

    83513CTPA0211 BTS Tertiaire Économie générale et droit Première année Devoir 2 Première partie : économie générale (20 points) Méthodologie : analyse documentaire Question 1 (4 pts) La croissance potentielle se définit comme le taux de croissance de long terme qui résulte de la combinaison de l’offre des facteurs de production (travail, capital et progrès technique). Les projections en matière de croissance potentielle (exemple : scénario cible 2020 : 2,5 à 3 %) repose sur l’évolution

    2 079 Mots / 9 Pages
  • Progression Eco Droit

    Progression Eco Droit

    ECONOMIE / PARTIE 1 : LA MONNAIE ET LE FINANCEMENT DE L’ECONOMIE THÈMES SENS ET PORTÉE DE L’ÉTUDE NOTIONS ET CONTENUS À CONSTRUIRE PROGRESSION 1 – La monnaie et le financement de l’économie (Durée indicative : 10 heures, cours et travaux dirigés) Dans le cadre d’une économie de marché, l’activité économique suppose l’existence d’une monnaie et de moyens de financement. La monnaie facilite les échanges courants et différés dans le temps. Elle est sur ce dernier

    3 305 Mots / 14 Pages
  • Objet D'etude En Eco Droit

    Objet D'etude En Eco Droit

    la rupture du contrat de travail, la5 - Plan détaillé pour l’étude proposée INTERNET : Cause de rupture du contrat de travail ? INTRODUCTION : Un salarié a des droits mais aussi des obligations, s’il ne les respecte pas il s’expose à un certain nombre de sanctions. L’entreprise peut mettre en œuvre différentes sanctions et lancer une procédure de licenciement si besoin. Problématique : surfer sur internet durant ces heures de travail, peut-il être dans

    328 Mots / 2 Pages
  • Eco Droit

    Eco Droit

    BTS Tertiaire – 1re année Vincent Camet – Anne-Marie Renault Économie générale et droit Devoirs Directeur de publication : Serge Bergamelli Les cours du Cned sont strictement réservés à l’usage privé de leurs destinataires et ne sont pas destinés à une utilisation collective. Les personnes qui s’en serviraient pour d’autres usages, qui en feraient une reproduction intégrale ou partielle, une traduction sans le consentement du Cned, s’exposeraient à des poursuites judiciaires et aux sanctions pénales

    239 Mots / 1 Pages
  • Corrigé BTS Blanc Eco-Droit: note afin de préparer le rapport sur les incidences de la dette publique et ses répercussions sur les comptes des États

    Corrigé BTS Blanc Eco-Droit: note afin de préparer le rapport sur les incidences de la dette publique et ses répercussions sur les comptes des États

    Rédaction d'une synthèse structurée et argumentée (20 points, une valorisation particulière de la structuration est nécessaire) Vous devez présenter à l'aide de vos connaissances personnelles et du dossier documentaire joint, dans le cadre d'une note argumentée et structurée, les travaux suivants: - Appréciation de l'évolution de la situation des finances publiques de la France; - Analyse des principales raisons de la dégradation des comptes publics; - Analyse des effets possibles d'une politique de réduction des

    1 377 Mots / 6 Pages
  • Eco Droit Bts 2eme Année

    Eco Droit Bts 2eme Année

    DEVOIR 01 Objectifs du devoir O Pour réaliser ce devoir, vous devez avoir travaillé préalablement le fascicule 01 d’économie générale et le fascicule 01 de droit. Partie économique : Le sujet remis au candidat se présente sous la forme d’un dossier documentaire, décrivant une ou plusieurs situations économiques, et comportant un questionnement destiné à caractériser et analyser la ou les situations présentées. Partie juridique : Le sujet remis au candidat se présente sous la forme

    575 Mots / 3 Pages
  • Eco Droit Bac Pro

    Eco Droit Bac Pro

    Le Management chez Ikea Introduction : le management chez Ikea est une méthode souple et basé sur savoir-faire mais aussi une capacité de développement irréprochable envers leurs collaborateurs. Ils réalisent 9% de leurs activité en France mais ce géants mondial est pressent dans 38 autres pays, leurs plus grands fournisseurs reste quand même la Chine. Leurs méthodes commerciales ont réussi a s’imposer. LES TROIS PILIERS D’IKEA I - Low cost avant l’heure Le prix bas

    381 Mots / 2 Pages
  • Eco Droit Muc

    Eco Droit Muc

    BTS MUC 1ère année Préparer l’épreuve d’économie et droit Devoir 1 Année 2011 / 2012 Première partie : Economie générale Question 1 : En 2008 et 2009, les constructeurs automobiles ont réduit leur capacité de production pour deux raisons : La première, c’est la crise financière de 2007 qui a pesé sur l’activité économique mondiale entrainant une baisse de la consommation des ménages. La deuxième, c’est la croissance économique de pays tels que la Chine

    285 Mots / 2 Pages
  • Eco Droit Devoir 1 Cned

    Eco Droit Devoir 1 Cned

    Première Partie : Economie Générale 1) Pour quelles raisons, les constructeurs automobiles ont-ils réduit leur capacité de production en 2008 et en 2009 ? Les constructeurs automobiles ont été contraints de réduire la production suite à la crise économique qui a débuté mi 2008 et qui a donc considérablement réduit le pouvoir d’achat des ménages. 2) Comment évolue la demande de véhicules industriels en France en 2009 et au premier semestre 2010 ? Quels éléments

    978 Mots / 4 Pages
  • Devoir Eco Droit Bts Com 1ere Année Cned: méthodologie d'une analyse documentaire

    Devoir Eco Droit Bts Com 1ere Année Cned: méthodologie d'une analyse documentaire

    29617CTPA0211U PRÉPARER L'ÉPREUVE D'ÉCONOMIE GÉNÉRALE ET DROIT V1 1 PREMIÈRE PARTIE : ÉCONOMIE GÉNÉRALE (20 points) Méthodologie : analyse documentaire Question 1 : question supprimée suite à une erreur technique La croissance potentielle se définit comme le taux de croissance de long terme qui résulte de la combinaison de l’offre des facteurs de production (travail, capital et progrès technique). Les projections en matière de croissance potentielle (exemple : scénario cible 2020 : 2,5 à 3

    2 317 Mots / 10 Pages
  • Eco Droit

    Eco Droit

    Rédaction d'une synthèse structurée et argumentée (20 points, une valorisation particulière de la structuration est nécessaire) Vous devez présenter à l'aide de vos connaissances personnelles et du dossier documentaire joint, dans le cadre d'une note argumentée et structurée, les travaux suivants: - Appréciation de l'évolution de la situation des finances publiques de la France; - Analyse des principales raisons de la dégradation des comptes publics; - Analyse des effets possibles d'une politique de réduction des

    1 426 Mots / 6 Pages
  • Éco Droit 2

    Éco Droit 2

    29717CTPA0212V PRÉPARER L'ÉPREUVE D'ÉCONOMIE GÉNÉRALE ET DROIT V0 1 PREMIÈRE PARTIE – ÉCONOMIE GÉNÉRALE (20 points) Analyse d’une situation économique : Analyse de la conjoncture économique française MÉTHODOLOGIE : ANALYSE D’UN DOSSIER DOCUMENTAIRE ET RÉALISATION D’UNE NOTE DE SYNTHÈSE Barème de la note de synthèse Forme : 2 points Question 1 : 5 points Question 2 : 5 points Question de synthèse : 6 points Conclusion : 2 points La présente note de synthèse permet

    2 456 Mots / 10 Pages
  • Eco Droit

    Eco Droit

    2. Diversification des modes de financement des entreprises et incidence en matière de choix possible Les entreprises sollicitent de plus en plus de prêts auprès de leur banque même si, dans le même temps, les autres modes de financement progressent eux aussi. C’est notamment le cas pour ce qui concerne les modalités habituelles de financement : – crédit-bail ; – découvert fournisseur ; – lignes de crédit ; mais aussi pour des modalités de financement

    458 Mots / 2 Pages
  • Éco Droit Cned 1

    Éco Droit Cned 1

    29617CTPA0112V PRÉPARER L'ÉPREUVE D'ÉCONOMIE GÉNÉRALE ET DROIT V2 1 PREMIÈRE PARTIE : ÉCONOMIE GÉNÉRALE (30 points) Sujet : l’industrie et le marche automobile français en 2009 et 2010 Méthodologie : analyse documentaire Question 1 (4 pts) Les raisons expliquant la baisse des capacités de production des constructeurs automobiles en 2008 et en 2009 sont les suivantes : – forte baisse de la demande mondiale de véhicules destinés aux particuliers et aux professionnels du fait de

    1 665 Mots / 7 Pages

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