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Eco Droit Contrefacon dissertations et mémoires

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11 542 Eco Droit Contrefacon dissertations gratuites 1 - 25 (affichage des premiers 1 000 résultats)

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Dernière mise à jour : 17 Juin 2015
  • Dossier étude Eco Droit Contrefaçon

    Dossier étude Eco Droit Contrefaçon

    ORLANDO GIANNI ECONOMIE-DROIT SUJET D’ETUDE 3 LA CONTREFAÇON SUJET D’ETUDE N°3 : LA CONTREFACON DE MEDICAMENTS INTRODUCTION Le Sujet Etudié est la contrefaçon des Médicaments PROBLEMATIQUE Qu’est-ce que la contrefaçon ? En quoi consiste-t-elle ? Comment est-elle vécue à travers le monde ? Quelles sont les conséquences pour les personnes victimes de cette supercherie ? Quel impact peu provoquer la contrefaçon de médicaments à l’échelle mondiale et quelle est son évolution ? PLAN Nous allons

    1 060 Mots / 5 Pages
  • Objet D'étude éco Droit Contrefaçon

    Objet D'étude éco Droit Contrefaçon

    ETUDE N°6 : LA CONTREFAÇON, UN FLÉAU EN ÉVOLUTION ANALYSER DES DOCUMENTS Document N° 1 Titre : Articles contrefaits et contrefaisant : le vrai et le faux Nature : Articles internet Source : Afnor.org – Musée de la contrefaçon IDÉE GENERALE Le but de la contrefaçon est de s'appuyer sur les ressemblances et non les différences. Retrouver le vrai du faux est désormais difficile car les copies des produits de marques sont parfaitement ressemblantes. Document

    945 Mots / 4 Pages
  • Sujet D'etude Eco Droit Contrefacon

    Sujet D'etude Eco Droit Contrefacon

    La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La notion de contrefaçon a souvent une connotation péjorative, sous-entendant une chose de mauvaise qualité. Sommaire [masquer] 1 Description 1.1 Raisons 1.2 Effets négatifs 1.3 Effets bénéfiques 1.4 Estimations 2 Historique 3 Quelques exemples 4 Aspects légaux 4.1 France 4.1.1

    1 155 Mots / 5 Pages
  • Dossier étude Eco Droit Contrefaçon

    Dossier étude Eco Droit Contrefaçon

    Introduction : Dans nos sociétés développées, les échanges commerciaux se sont multipliés. Bien que la loi encadre ces échanges, la contrefaçon est un fléau en grande évolution. La contrefaçon est une violation d’un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d’imiter quelque chose (notion de plagiat) sans en avoir le droit ou encore en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La notion de contrefaçon a souvent une connotation péjorative,

    290 Mots / 2 Pages
  • Dossier Eco Droit Contrefaçon

    Dossier Eco Droit Contrefaçon

    Le cadre juridique des échanges L’analyse d’un cas de contrefaçon et ses conséquences Sommaire I – Introduction II – Définition A – La contrefaçon B – Les différents types de contrefaçons III – Etude d’un cas concret A – La contrefaçon de la parfumerie B – Conséquences IV – Législation V – Conclusion VI – Annexes I – Introduction La contrefaçon peut être une reproduction frauduleuse, l’adaptation, la transformation ou bien l’arrangement par un procédé

    821 Mots / 4 Pages
  • Eco Droit Contrefacon

    Eco Droit Contrefacon

    La contrefacon : Introduction : La contrefaçon peut être définit par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose (produit, oeuvre, document…), sans en avoir le droit, et qui constitue un phénomène en augmentation catastrophique qui a touché tous les secteurs de l’économiques, ce qui provoque des effets sur plusieurs niveaux. ‘’ Que sont les impacts économiques et sociaux de la contrefaçon ? ‘’ Historiquement : La contrefaçon n’est pas récente dans l’histoire, bien avant, il y avait

    1 029 Mots / 5 Pages
  • Etude Eco Droit Contrefacon

    Etude Eco Droit Contrefacon

    1. Qu'est ce que la contrefacon? 2. Les risques de la contrefacon pour les entreprises. 3. Les risques de la contrefacon pour le consommateur. 4. Conclusion La contrefacon. « Toute atteinte aux droits du breveté constitue une contrefaçon qui engage la responsabilité de son auteur » (Art L 615-1 du CPI (Code de la Propriété Intellectuelle). Le Code encadre également les contrefaçons de marque ou encore les atteintes aux dessins et modèles. La contrefaçon est

    1 107 Mots / 5 Pages
  • Dossier Eco Droit Contrefacon

    Dossier Eco Droit Contrefacon

    Dossier d'étude Eco-Droit n°1 Première partie : La contrefaçon un fléau économique. Introduction : La contrefaçon présente de nombreux dangers : pour l'économie mondiale, pour les entreprises ainsi que pour les consommateurs. Elle a tendance à se développer de plus en plus et touche tous les secteurs de l'économie. Nous définirons dans une première partie la contrefaçon et ses conséquences sur le consommateur et l'entreprise. Dans une seconde partie nous analyserons plus précisément la contrefaçon sur le

    2 934 Mots / 12 Pages
  • Dossier Eco-Droit Contrefaçon

    Dossier Eco-Droit Contrefaçon

    S'inscrire! Connexion Contactez-nous Dissertations et des mémoires La Dissertation Sciences Economiques et Sociales / Dossier Eco Droit Contrefaçon Dossier Eco Droit Contrefaçon Documents Gratuits: Dossier Eco Droit Contrefaçon Rechercher de 35 000 Dissertation Gratuites Soumis par: Leito35 21 avril 2014 Balises: Mots: 821 | Pages: 4 Vus: 789 Voir la version complète S'inscrire Le cadre juridique des échanges L’analyse d’un cas de contrefaçon et ses conséquences Sommaire I – Introduction II – Définition A –

    688 Mots / 3 Pages
  • Objet D'éco Droit L'analyse D'un Cas De Contrefaçon Et Ses Conséquences

    Objet D'éco Droit L'analyse D'un Cas De Contrefaçon Et Ses Conséquences

    SUJET D'ETUDE L'analyse d'un cas de contrefaçon et ses conséquences Étant actuellement en terminal baccalauréat professionnel de secrétariat j'ai effectuée des stages dans différentes entreprises. Durant l'un de mes stages en entreprise j'ai eu la possibilité de participer à différents problèmes de justices que peut risquer une entreprise d'import-export. Il y a un sujet que j'ai découvert en entreprise et qui m'a particulièrement intéressé qui est « l'analyse d'un cas de contrefaçon et ses conséquences » c'est

    856 Mots / 4 Pages
  • Etude Eco Droit La Contrefaçon

    Etude Eco Droit La Contrefaçon

    La contrefaçon Je vais vous présentée mon sujet d'étude, dans une première partie je vais expliquer ce qu’est la contrefaçon, en seconde partie ma problématique qui est la contrefaçon qui touche de plus en plus le secteur de la mode et du luxe en troisième partie les risques encourus pour les Entreprises et les particuliers pour cette pratique illicite et pour finir mon résumé. I: Tout d’abord, la contrefaçon constitue une violation d'un droit de

    714 Mots / 3 Pages
  • Compte Rendu Eco Droit

    Compte Rendu Eco Droit

    RapportLe Role Des États Unis Dans Le Monde Depuis 1945 Devoir d’histoire-géographie. Terminale SA. Samedi 30 Janvier. Durée : 4 heures. Calculatrice interdite. Aucun échange de matériel n’est autorisé.     I. Histoire (/20) . Vous traiterez l’un des deux sujets suivants. Composition : Sujet : Comment a évolué le rôle des Etats-Unis dans le monde depuis 1945? Etude d’un Ensemble Documentaire : Sujet : Les années 1970 : un tournant dans la situation internationale

    299 Mots / 2 Pages
  • Devoir Eco Droit

    Devoir Eco Droit

    droitBTS INFORMATIQUE DE GESTION Session 2007 E3 : ÉCONOMIE - DROIT Épreuve commune aux deux options Durée : 4 heures Ce sujet comporte 7 pages dont 5 pages d’annexes. Le candidat est invité à vérifier qu’il est en possession d’un sujet complet. Coefficient : 3 L’USAGE DES CALCULATRICES N’EST PAS AUTORISÉ POUR CETTE ÉPREUVE BTS INFORMATIQUE DE GESTION E3 – ÉCONOMIE – DROIT Page 1/7 ISDRECO SUJET Ce sujet comporte deux parties indépendantes : •

    280 Mots / 2 Pages
  • BTS CI(commerce international) CNED - Eco Droit Devoir n°1

    BTS CI(commerce international) CNED - Eco Droit Devoir n°1

    Économie générale et droit (devoir 1) PARTIE 1 : ÉCONOMIE GÉNÉRALE Analyse d’une documentation économique : les mécanismes du marché Question 1 Les prix des produits agricoles sont orientés à la baisse en juillet 2009 en raison de la : – production exceptionnelle due à une météorologie particulièrement favorable en France mais également dans les principaux pays européens producteurs ; – production très élevée de produits de qualité moyenne (faible concertation entre les producteurs) ;

    905 Mots / 4 Pages
  • Devoir d'éco-droit

    Devoir d'éco-droit

    Éco-Droit QUESTION 1 : Pour quelles raisons les constructeurs automobiles ont-ils réduit leur capacité de production en 2008 et 2009 ? Les constructeurs automobile ont réduit leur capacité de production afin d’éviter une surproduction. En effet, la demande ayant fortement baissé, ils ont été contraints d’ajuster leur production afin de maintenir l’équilibre entre l’offre et la demande. De plus, une surproduction de véhicules aurait généré des coûts considérables et ainsi fragilisé les sites de production.

    302 Mots / 2 Pages
  • Eco Droit Nrc 2ème Année "Le Capital Humain"

    Eco Droit Nrc 2ème Année "Le Capital Humain"

    Il apparait clairement que l’investissement dans le développement des compétences du salarié, mais aussi de sa personnalité représente un atout majeur dans le monde du travail. En effet tout cela a pour but de faire progresser ses performances. Cependant la théorie du capital humain peut être abordai sous 3 angles, que sont le salarié, l’entreprise et l’Etat. Du point de vue du salarié la théorie du capital humain a de grands atouts. En effet elle

    646 Mots / 3 Pages
  • Eco droit Nrc 2ème année "Le capital Humain"

    Eco droit Nrc 2ème année "Le capital Humain"

    Il apparait clairement que l'investissement dans le développement des compétences du salarié, mais aussi de sa personnalité représente un atout majeur dans le monde du travail. En effet tout cela a pour but de faire progresser ses performances. Cependant la théorie du capital humain peut être abordai sous 3 angles, que sont le salarié, l'entreprise et l'Etat. Du point de vue du salarié la théorie du capital humain a de grands atouts. En effet elle

    646 Mots / 3 Pages
  • Eco - Droit Devoir 1 Bts Comm

    Eco - Droit Devoir 1 Bts Comm

    Devoir d’économie-droit n°1 PARTIE 1 : ECONOMIE 1) La baisse des prix des produits agricoles en juillet 2009 est causée par l’importante production en France mais aussi dans les pays concurrents comme l’Espagne, l’Italie et la Grèce. 2) Cette phrase peut s’expliquer de la manière suivante : Malgré l’augmentation de la demande des fruits et légumes lors des périodes chaudes, cette dernière n’est pas assez forte pour compenser toute la production agricole, par conséquent ceci

    635 Mots / 3 Pages
  • Eco Droit

    Eco Droit

    CHAPITRE 5: La protection du salarié en cas de rupture de contrat de travail L'adaptation de l'emploi aux évolutions professionnelles peut se traduire par une rupture de contrat de travail. C'est la raison pour laquelle le législateur a prévue des dispositifs de protection à savoir le versement d'une indemnité de licenciement à l'égares du salarié licencier notamment pour motif économique ou pour insuffisance professionnel. Si le licenciement est le mode de rupture du contrat de

    391 Mots / 2 Pages
  • DEvoir Eco Droit Bs Ag 1ére Anné Cned

    DEvoir Eco Droit Bs Ag 1ére Anné Cned

    PREMIÈRE PARTIE : ÉCONOMIE GÉNÉRALE Sujet : l’industrie et le marché automobile français en 2009 et 2010 Question 1 Pour quelles raisons, les constructeurs automobiles ont-ils réduit leur capacité de production en 2008 et en 2009 ? Les raisons expliquant la baisse des capacités de production des constructeurs automobiles en 2008 et en 2009 sont les suivantes : Une forte baisse de la demande mondiale de véhicules destinés aux particuliers et aux professionnels chute des

    1 676 Mots / 7 Pages
  • Cned Eco Droit Devoir 2 Premiere Année Ag

    Cned Eco Droit Devoir 2 Premiere Année Ag

    83513CTPA0211 BTS Tertiaire Économie générale et droit Première année Devoir 2 Première partie : économie générale (20 points) Méthodologie : analyse documentaire Question 1 (4 pts) La croissance potentielle se définit comme le taux de croissance de long terme qui résulte de la combinaison de l’offre des facteurs de production (travail, capital et progrès technique). Les projections en matière de croissance potentielle (exemple : scénario cible 2020 : 2,5 à 3 %) repose sur l’évolution

    2 079 Mots / 9 Pages
  • Corrigé Type Eco Droit Cned 2e Année Bts Ig

    Corrigé Type Eco Droit Cned 2e Année Bts Ig

    84019CTPA01 - 1 - 84019CTPA0109 BTS Informatique de gestion Économie-Droit Deuxième année Devoir 1 Première partie : compétences méthodologiques (14 points) Premier travail : Analyse de document 1. Précisez pourquoi l’ancien système de négociation sur les prix entre les producteurs et leurs clients n’a pas pu pérenniser ? En quoi la libéralisation des marchés a joué un rôle dans la naissance du conflit ? Justifiez. (1 pt +1 pt) • Le prix du lait fixé

    1 494 Mots / 6 Pages
  • Dissertation d'éco-droit

    Dissertation d'éco-droit

    Dissertation Eco Droit L'instinct n'est que la mémoire de l'espèce transmise de génération en génération. Ce n'est pas le cerveau qui génère la pensée, mais c'est bien la pensée qui génère le cerveau. De génération en génération, les hommes s'affaiblissent irrémédiablement. Le meilleur moyen de se préparer à atteindre un objectif, c'est de s'imaginer qu'on l'a déjà atteint. Dans la vie, pour réussir il faut d'abord rater. On ne réussit qu'en étant soi-même, pas en

    275 Mots / 2 Pages
  • Progression Eco Droit

    Progression Eco Droit

    ECONOMIE / PARTIE 1 : LA MONNAIE ET LE FINANCEMENT DE L’ECONOMIE THÈMES SENS ET PORTÉE DE L’ÉTUDE NOTIONS ET CONTENUS À CONSTRUIRE PROGRESSION 1 – La monnaie et le financement de l’économie (Durée indicative : 10 heures, cours et travaux dirigés) Dans le cadre d’une économie de marché, l’activité économique suppose l’existence d’une monnaie et de moyens de financement. La monnaie facilite les échanges courants et différés dans le temps. Elle est sur ce dernier

    3 305 Mots / 14 Pages
  • Objet D'etude En Eco Droit

    Objet D'etude En Eco Droit

    la rupture du contrat de travail, la5 - Plan détaillé pour l’étude proposée INTERNET : Cause de rupture du contrat de travail ? INTRODUCTION : Un salarié a des droits mais aussi des obligations, s’il ne les respecte pas il s’expose à un certain nombre de sanctions. L’entreprise peut mettre en œuvre différentes sanctions et lancer une procédure de licenciement si besoin. Problématique : surfer sur internet durant ces heures de travail, peut-il être dans

    328 Mots / 2 Pages

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