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Economie Droit, La Diffamation : Conséquences Juridiques Et économiques
La diffamation : conséquences juridiques et économiques Programme de référence: Droit fondamentaux, Devoirs et Obligations. 2.1 La place du droit dans l'organisation de la vie publique et des relations sociales. Objectif: Constituer un dossier sur les conséquences de la diffamation -définir la notion de diffamation, -identifier les textes juridiques et
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Economie Droit: analyse de la situation générale de l'économie française
Devoir Économie Droit n°2 1ère partie économie: A travers cette analyse nous allons découvrir la situation générale de l'économie française en trois temps. Tout d’abord, les facteurs extérieurs qui ont eu un impact sur la croissance, ensuite les indicateurs conjoncturels qui marque un retournement de la conjoncture en France et
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Economie Droit: étude du comportement du consommateur
Introduction L’information qui correspond au comportement du consommateur est essentielle pour retenir les décisions les plus adaptées. Il existe deux grands groupes de facteurs: - le premier est lié à l’environnement qui regroupe les éléments sociaux qui ont une influence sur l’acheteur. - le second concerne tous les facteurs individuels
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Économie droit: la chute de vente des constructeurs automobiles en 2008-2009
Question 1 Les raisons expliquant la baisse des capacités de production des constructeurs automobiles en 2008 et en 2009 sont les suivantes : – forte baisse de la demande mondiale de véhicules destinés aux particuliers et aux professionnels du fait de la crise économique ; – chute des ventes susceptible
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Economie Droit: La Contrefaçon
Développement I qu’est ce que la contrefaçon 1.1 La contre façon se définit comme la reproduction, l'imitation ou l'utilisation totale ou partielle d'une marque, d'un dessin, d'un brevet, d'un logiciel ou d'un droit d'auteur, sans l'autorisation de son titulaire, en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. Il
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Economie Droit: la Contrefaçon
La contrefacon : Introduction : La contrefaçon peut être définit par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose (produit, oeuvre, document…), sans en avoir le droit, et qui constitue un phénomène en augmentation catastrophique qui a touché tous les secteurs de l’économiques, ce qui provoque des effets sur plusieurs niveaux. ‘’
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Economie Droit: La Formation Des Salariés
BACCALAUREATS PROFESSIONNELS TERTIAIRES EPREUVE D’ECONOMIE-DROIT ETUDE N° : 2 Dates de réalisation : du 01/10/2013 au 18/10/2013 Académie : REIMS Etablissement : LPP Jeanne Mance Rue du paradis 10000 TROYES Nom : KARL Prénom : Amandine Classe : TBPL Partie du programme concernée par l’étude : • Le contexte de
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Economie Droit: la liberté des échanges internationaux et leur nécessaire organisation
Economie-droit : Partie rédactionnelle : Sujet : la liberté des échanges internationaux et leur nécessaire organisation. Pour commencer le libre échange c’est l’application de théories libérales aux échanges internationaux : la liberté totale du commerce doit être instaurée entre les nations et toute entrave aux échanges internationaux (droit de douane,
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Économie Droit: la Productivité
BACCALAURÉATS PROFESSIONNELS TERTIAIRES ÉPREUVE D’ÉCONOMIE – DROIT ÉTUDE N : Dates de réalisation : de janvier 2013 à juin 2013 Académie : Créteil Établissement Nom : Prénom : Classe : 1ere logistique Partie du programme concernée par l’étude : • Le contexte de l’activité professionnelle • Le droit facteur
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Economie Droit: la Rupture Conventionnelle
Partie 1 : La rupture conventionnelle La rupture conventionnelle est une procédure qui permet à l’employeur et au salarié de convenir en commun des conditions de la rupture du contrat de travail qui les lie. Elle n’est possible que pour les contrats de travail à durée indéterminée (CDI). Créée en
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Economie Droit: le commerce équitable
Marvin.ganne Tcom Objet d’étude : Le commerce équitable. Septembre-octobre 2013-2014 Le commerce équitable Je suis élève en baccalauréat professionnel commerce et je vais vous faire part de ce que je sais sur le commerce équitable. A la suite d’une émission de TV sur le commerce équitable, j’ai voulu en savoir plus
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Économie Droit: le Contrat De Travail
Etude I - INTRODUCTION Le contrat de travail existe dès l’instant où une personne (le salarié) s’engage à travailler, moyennant rémunération, pour le compte et sous la direction d’une autre personne (l’employeur). Le plus souvent, le contrat de travail doit être écrit. Son exécution entraîne une certaines conventions collectives rendent
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Economie Droit: Le Travail Du Dimanche
Introduction : Le travail du dimanche est un sujet d'actualité qui me concerne tout particulièrement par rapport à mes études : Le Bac professionnel Commerce , je m'attarde donc sur ce sujet d'actualité car j'aimerais savoir si plus tard je serais obliger de travailler le dimanche ? Mon plan ,
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Économie droit: l’industrie et le marché automobile français en 2009 et 2010
Première partie : économie générale Question 1 : Pour quelles raisons, les constructeurs automobiles ont-ils réduit leur capacité de production en 2008 et 2009 ? ------------ Avec l’arrivée mi 2008 de la crise économique, la production automobile s’est effondrée de 4 % en 2008 et 13 % en 2009 (source
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Economie du budget, pourquoi l'intervention publique ?
Chapitre 1 : Pourquoi l’intervention publique ? Introduction : L’intervention publique, c’est l’intervention de l’Etat. En faisant une analyse empirique, on ne retrouve pas l’Etat dans les indicateurs mais les APU. • Il y a toutes sortes d’APU : Centrale (Etats + Organismes Divers d’administration sociale), locale (collectivité locales +
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