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47 458 Divers dissertations gratuites 39 721 - 39 735

  • Proposition d’offre de prêt

    Proposition d’offre de prêt

    CETELEM Le 14/10/2013 à Lyon 109, Cours Lafayette 69006 Lyon Monsieur Didier Pointurier 45, Impasse Bellevue 69100 Villeurbanne Objet : Proposition d’offre de prêt Monsieur, Suite à votre demande de documentation sur notre crédit au sujet de votre achat de véhicule, nous vous adressons ce courrier afin de répondre à

    686 Mots / 3 Pages
  • Propositions d'hébergements pour le salon EUROBOIS 2013

    Propositions d'hébergements pour le salon EUROBOIS 2013

    Camille MOUSSY, Christophe SEGARD, Assistante de Manager Directeur général Le 25 janvier 2013 RAPPORT N° 5 Objet : Propositions d’hébergements pour le salon EUROBOIS 2013 PJ : 2. Vous m’avez chargée de conduire une étude sur l’hébergement des participants au salon EUROBOIS. En effet, la multiplicité des hôtels autour du

    356 Mots / 2 Pages
  • Propriete Commerciale

    Propriete Commerciale

    Plan : Introduction Chapitre 1 : La protection antérieure de la propriété commerciale Section 1 : Les garanties du locataire Paragraphe 1 : L’application du Dahir du 25/12/1988 Paragraphe 2 : La révision de la valeur locative Paragraphe 3 : Les garanties procédurales à l’issue de la résiliation Section 2

    10 011 Mots / 41 Pages
  • Propriété des ministres de France

    Propriété des ministres de France

    trimoines du gouvernement, avec 2,15 millions d'euros. Il possède de nombreux biens immobiliers, notamment à Argenton-sur-Creuse, ville dont il était maire jusqu'à son entrée au gouvernement, où il détient une propriété de 433 ha, mais aussi un appartement dans le 7e arrondissement de Paris, une maison en Savoie et un

    431 Mots / 2 Pages
  • Propriété et piratage de films sur Internet

    Propriété et piratage de films sur Internet

    Objet d’étude : __________________________________________________________________________________ Le droit de propriété et le piratage des films sur Internet _________________________________________ INTRODUCTION : élève en classe de terminal « accueil relation clients usagers », j’ai choisi d’approfondir mes connaissances sur les règles de droit relatives aux contrefaçons, plus particulièrement pour les œuvres cinématographiques car j’apprécie

    387 Mots / 2 Pages
  • Propriété Et Possession

    Propriété Et Possession

    Dissertation : Propriété et possession. Le droit de propriété est un droit absolu, exclusif et perpétuel qui confère à son titulaire l'usus, le fructus et l'abusus. L'acquisition du droit de propriété peut se faire d'abord par convention (suite à un contrat, ou une succession), puis par accession et enfin par

    306 Mots / 2 Pages
  • Propriété Et Possession

    Propriété Et Possession

    propriété et possession Ce droit peut être acquis par titre, qui peut être soit issu de la loi soit issu d’un acte juridique translatif de propriété (vente, donation, testament). Trois faits juridiques essentiel pour acquisition de la propriété : accession, possession et occupation. Nécessite donc de s’interroger sur les modes

    1 039 Mots / 5 Pages
  • Propriété Industrielle

    Propriété Industrielle

    Propriété industrielle : Branches les + dynamique du droit à la propriété intellectuelle S’assimile aux droits patrimoniaux qui incluent les droits intellectuels et se rappro- chent des droits d’auteurs. Elle intéresse les grandes entreprises, profession libérale, design, dépôt de marque, brevet d’invention. Le droit de propriété porte sur les biens

    601 Mots / 3 Pages
  • Propriété intellectuelle

    Propriété intellectuelle

    LA PROPRIETE INTELLECTUELLE I- La propriété littéraire et artistique : (régie par la loi 2-00) : L’ « auteur » est la personne physique qui a créé l'œuvre ; toute référence, dans cette loi, aux droits patrimoniaux des auteurs, lorsque le titulaire originaire de ces droits est une personne physique

    336 Mots / 2 Pages
  • Propriété Possession

    Propriété Possession

    Ce droit peut être acquis par titre, qui peut être soit issu de la loi soit issu d’un acte juridique translatif de propriété (vente, donation, testament). Trois faits juridiques essentiel pour acquisition de la propriété : accession, possession et occupation. Nécessite donc de s’interroger sur les modes d’acquisition de la

    1 042 Mots / 5 Pages
  • Propriété résidentielle marocaine

    Propriété résidentielle marocaine

    D’autre part, les villes marocaines les plus attrayantes dans ce domaine doivent être préparées pour recevoir ces capitaux étrangers qui cherchent, dans le cadre de la mondialisation des économies, à s’installer là où les avantages comparatifs sont les meilleurs. Des villes comme Marrakech, Agadir et Tanger doivent êtres préparées en

    302 Mots / 2 Pages
  • Propriétés industrielles et brevet et marques

    Propriétés industrielles et brevet et marques

    Chapitre 7 Propriété industrielles et brevet et marques Introduction : office européen des brevets La proportion monopolistique l’étatique Facteur d’échange Elle permet de se différencie des concurrents La protection créer par l’état est une source de protection Chine copie procede des autres = contrefaçon Industrielle des contrfacon de pice detache

    545 Mots / 3 Pages
  • Prorata De TVA Au Maroc

    Prorata De TVA Au Maroc

    Prorata de déduction de TVA Mode de détermination du prorata de déduction en matière de taxe sur la valeur ajoutée (devant être déclaré avant le 1 avril de chaque année). L'article 20 de la loi n° 30-85 relative à la TVA dispose que "pour les assujettis effectuant concurremment des opérations

    760 Mots / 4 Pages
  • Prosopopée

    Prosopopée

    Aujourd’hui je vis, je vis par le conscient et l’inconscient, je vis en chacun et chacun vit en moi. J’ai certes quelques failles, mais que voulez-vous, personne n’est parfait. Aujourd’hui je vis, certes je n’ai pas fait le tour du monde, mais cela arrivera, je suis dans beaucoup d’institutions, mon

    416 Mots / 2 Pages
  • Prospecter via un centre de relation client

    Prospecter via un centre de relation client

    Chapitre 1 : Prospecter via un centre de relation client I/ L’organisation du centre de relation client Avant c’était seulement 1 centre d’appel, après ça a été un centre contact (notions demandes écrites). Maintenant c’est vraiment pour satisfaire le client. Le but est que le client revienne. Le CRC est

    1 967 Mots / 8 Pages
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