Divers
47 457 Divers dissertations gratuites 19 096 - 19 110
-
Histoire Du Droit Et Des Institutions : La crise du 16 mai 1877
La crise du 16 mai 1877 Introduction : Depuis la fin du Second Empire en 1870, la République nouvellement proclamée peine à « accoucher » d'elle même. Ses acteurs ont des intérêts profondément divergents, ce qui ne laisse que peu de place à la mise en place d'organes stables qui
1 305 Mots / 6 Pages -
Histoire du droit et des institutions après 1789
Histoire du droit et des institutions après 1789 Faire le lien entre toutes les disciplines de cette année, relié le droit public au droit privé, relié le droit de la famille au droit constitutionnelle. L’histoire du droit est un outil de comparaison, le but est de comparé le droit et
1 314 Mots / 6 Pages -
Histoire du droit L1
Samedi 1. b) Le « contrôle sanction » Consiste en ce que le gouvernement soit responsable politiquement devant l’AN. La conclusion de ce contrôle en cas de vote négatif est la démission du gouvernement. Ce contrôle s’exerce à travers 2 procédures : la question de confiance et la motion de
5 314 Mots / 22 Pages -
Histoire du Droit Licence L1
Introduction historique au droit Droit : Le droit est défini de manière philosophique comme de manière très positiviste comme les normes formelles applicables à la société, ces approches font oublier le droit, présente des faces multiples et complexes et ne peuvent faire l’objet une définition simple. L’approche historique du droit
23 545 Mots / 95 Pages -
Histoire du droit pénal cas
Histoire du droit pénal Introduction : Le centre des droits sur les choses est constitué par la propriété. L’évolution cette propriété peut être envisagée de deux points de vue, soit d’un point de vue technique soit d’un point de vue politique. Sur le plan technique, on observe que les
7 596 Mots / 31 Pages -
Histoire du droit privé
Cours d’introduction générale au droit privé (15h) Droit n’est pas que le droit pénal ! Droit n’est pas non plus la loi , la loi est certes la source principale du droit français mais n’est pas la seule Le droit n’est-il pas la justice ? Droit et justice La justice
1 497 Mots / 6 Pages -
Histoire du droit privé
L2 Droit – S4 HISTOIRE DU DROIT PRIVE Examen : Deux sujets de dissertation, un au choix. > Introduction : présentation d’un plan pas obligation d’une problématique. > Plan : Deux ou trois parties mais pas de sous-partie Rappel : Antiquité romaine : -764 avant J-C (création de Rome) à
22 976 Mots / 92 Pages -
Histoire du droit public
COURS D’HISTOIRE DU DROIT PUBLIC Introduction : A) L’histoire du droit Définition de l’histoire du droit : l’histoire du droit c’est l’étude de l’ensemble des règles de conduite qui ont gouverné les rapports des hommes dans la société et donc le respect était assuré par l’autorité publique. L’intérêt de
36 582 Mots / 147 Pages -
Histoire du Droit Social
DROIT SOCIAL Le 19 siècle marque la naissance de l'ère industrielle avec une modification des relations de travail. Dans un premier temps le libéralisme conduisit l'état à ne pas intervenir dans les relations salariés employeurs. Les conditions de travail étant difficiles, l'état décida d'intervenir en promulguant différents textes destinés à
10 228 Mots / 41 Pages -
Histoire du droit, les deux branches du droit.
DROIT CONSTITUTIONNEL 09/09/2016 Introduction: Traditionnellement le droit est composé de deux branches distincte, avec d'un côté le droit public et de l'autre le droit privé. Droit public est former par l'ensemble des règles juridiques en application desquels l'autorité public agit et entretien des rapports avec les individus et les autres
6 009 Mots / 25 Pages -
Histoire du droit.
Chapitre n°1 : L’héritage institutionnel de l’antiquité Introduction : La gaulle des IV ème et V ème siècles se situe au conflit de deux grandes traditions juridiques, qui ont laissé des traces durables dans l’histoire, une tradition romaine et une tradition chrétienne. Tradition romaine : A Rome le droit a
4 162 Mots / 17 Pages -
Histoire du droit.
Histoire du droit Les droits des cités grecques anciennes sont mal connus comparées au droit romain pour une raison simple : ces droits étaient composés de lois (royales etc…), or ces lois n’ont pas toujours été très bien conservées car les supports pas toujours fiables et parce que la Grèce est
1 364 Mots / 6 Pages -
Histoire du droit.
HISTOIRE DU DROIT. Cours divisé en trois parties : - la période franque - la période féodale - la période de l'état monarchie Bibliographie à consulter à la BU : - ++ : Jean Louis Harouel : Histoire des institutions de l'époque franque à la révolution ( paru chez presses
16 428 Mots / 66 Pages -
Histoire du droit. Le droit dans l'espace méditerranéen.
Histoire du Droit PARTIE 1 : LE DROIT DANS L’ESPACE MEDITERRANEEN CHAPITRE 1 : LE DROIT ROMAIN, DES ORIGINES L’APOGEE DE L’EMPIRE (VIIIe siècle av. J-C à IIIe siècle) Avant-propos : Histoire politique romaine: Rome va réaliser le passage du modèle de la cité antique à celui de l’Empire. L’histoire
20 136 Mots / 81 Pages -
Histoire Du Droit: la crise d'un régime
Histoire du droit L'histoire constitutionnelle de notre pays se caractérise par sn extrême diersité. Depuis 1789 la France à expérimenté 14 constitutions , 6 sont demeurées à l'état de projets, 16 régimes supplémentaires, 16 régimes provisoires qui ont été établi pour atteindre des régimes réguliers. Tout l'histoire politique de la
354 Mots / 2 Pages