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Histoire du droit
Partie 1- Le Legs juridique greco-romain (-700 avant JC à 476 après JC) p4 Chapitre 1: Droit fait par les citoyens Section 1: La loi en Grèce A) Droit grec sous la tyrannie (législateur unique) B) Démocratie au 5ème siècle (législateurs collectif) §2: Caractéristiques de droit grec p6 Section 2:
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Histoire du droit /renouveau des institutions ecclésiastiques
SÉANCE 8 : PRODROMES DE LA RENAISSANCE DE L’ÉTAT : renouveau des institutions ecclésiastiques L’église de l’an mil * Période marquée par l’écroulement de l’autorité publique * Cas de l’église aussi qui est une forme basée sur l’autorité publique * Cet écroulement de l’autorité de l’église elle est compréhensible dès
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Histoire du droit : Comment les règles juridiques se sont progressivement imposées à la force ?
HISTOIRE DU DROIT - Comment les règles juridiques se sont progressivement imposées à la force ? (Cf. Le Loup et l’Agneau) Comment les règles de droit sont venues s’imposer aux rapports de forces pour éviter les bains de sang ? Chapitre préliminaire. De la force au droit.
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Histoire du droit : Le pouvoir du roi mérovingien
### CHAPITRE 1. Le pouvoir du roi mérovingien A partir du 7e siècle, le terme Res publica disparait car ne veut plus rien dire. #### Section 1: Le poids des traditions germaniques ##### I. Une royauté de nature militaire Royauté liée à la tradition du comitatus ###### A. Le roi
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Histoire du droit à la famille
HISTOIRE DU DROIT DE LA FAMILLE Introduction La famille est l’une des plus vieilles institutions. Une thèse du XVIIIème siècle rejetait l’existence d’une famille ancienne ; mais en réalité la famille est probablement aussi ancienne que l’humanité elle-même. Les historiens la datent d’entre deux millions d’années et moins quatre mille
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Histoire du droit constitutionnel de la Veme République
D DE LA Ve REP INTRO / CHAPITRE 1 La Ve Rep dans l’histoire constitutionnelle : la difficile acclimatation du régime parlementaire. Ve Rep : promulgation le 4 Octobre 1958 / en vigueur définitivement en Février 1959. La constitution de la Ve Rep est le résultat d’une histoire. Nous allons
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Histoire du droit cours L1 complet
HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS APRES 1789 INTRODUCTION : LES INSTITUTIONS FRANCAISES A LA VIELLE DE LA REVOLUTION DE 1789 CHAPITRE 1 : LA SOCIETE DE L’ANCIEN REGIME Comment la société est organisée juridiquement. Avant la révolution : la France est un pays peuplé, plutôt prospère. C’est une société
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Histoire du droit de l'Antiquité a nos jours
Histoire du droit de l'Antiquité a nos jours. Droit comparé dans le temps et non dans l'espace. Comparaison entre le droit francais et chinois/Europe Comment ces civilisations ont elles aboutit à des systemes Juridique ? Droit compare dans le temps exercice de comparaison dans le temps, systeme dont nous sommes
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Histoire du droit de la famille
(07/02/2022) nicolas.laurent-bonne@u-pec.fr S2 HISTOIRE DU DROIT 2/ LEÇON 2: LA CODIFICATION DU DROIT CIVIL DANS LE MONDE section 1: la diffusion du modèle français aux 19e et 20e siècles Le cc est un produit français d’exportation dans le monde, dans la série de codification ero, celle de B est la
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Histoire du droit de la santé et du droit humanitaire
Histoire du droit de la santé et du droit humanitaire Examen oral Introduction 25/10/2019 Le droit de la santé et le droit humanitaire ont tous deux pour objectif une amélioration de la santé. Le droit de la santé s’intéresse à la pop en tout temps, toutes périodes (paix comme guerre).
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HISTOIRE DU DROIT DES OBLIGATIONS
HISTOIRE DU DROIT DES OBLIGATIONS 2015-2016 / FICHES INTRODUCTION : LA DEFINITION DE L'OBLIGATION I. La definition contemporaine de l'obligation : les éléments constitutifs et cumulatifs A/ L'obligation est un lien de droit (juris vinculum).... - Possibilité d'une sanction qui caractérise l'obligation / actuellement étatique : force exécution de l'obligation
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Histoire du droit des obligations
Mr.BREMOND Histoire du droit des obligations Examen d’écrit d’1h deux questions au choix une de cours et une de réflexion de qu’on doit dvper Qu’est-ce que l’obligation ? Obligation = vient du latin obligatio, juridique connotation morale. * A l’origine, pas de sens juridique ou morale mais un lien physique.
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Histoire du droit des obligations ; notes de cours 2021
Histoire du droit des obligations 08/09/2021 Partiel : Commentaire de texte avec le cour (expliquer le texte) ;comprendre le plan du texte intro classique, de quoi le texte parle, l’intérêt(souvent première phrase et répondre exemple :la dernière réforme des sureté du 1er décembre 2021 montre que les sureté personnel sont
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Histoire du droit et des institutions
HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS INTRODUCTION Chgmts opérés ds l'hist du D fr depuis la conquête R de la Gaule jusqu'à la Rév° fr de 1798. → rapports de compétition, de subordination et de coexistence entre l'E et les ≠es forces pol alors en vigueur. → lutte pol pour
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Histoire du droit et des institutions
Second semestre - Histoire du droit et des institutions Notre système juridique peut être comparé à un ordre qui se serait développé au gré de l’évolution de notre société. Il prend racine dans l’Antiquité mais également dans le Moyen-Âge ; il s’est développé à partir de différents substrats mais trois
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