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Devoir de Ressouces Humaines
Lefebvre claire ADMINISTRATION ET DEVELOPPEMENT CODE DEVOIR DES RESSOURCES HUMAINES DOSSIER1 planning des congés d été des salariés SALARIE FONCTION SEMAINES BAURE Préparateur monteur 24 28 29 EYMERIC Préparateur monteur 27 28 32 HASSAN E Préparateur monteur 25 26 31 HOUBAT Préparateur monteur 27 28 34 LECORPS Préparateur monteur 28
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Devoir De Technologie Professionnelle
Sujet section broderie technologie machine Février 2012 1)Parmi les 03 canettes suivantes, quelle est celle que vous utilisez dans la machine piqure droite de votre atelier ? 2)indiquez la navette qui correspond à la canette précédente : 3) indiquez le nom des points de couture ci-dessous 4)citez 05 causes de
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Devoir Devoir d'organisation de planification des activités.
Devoir n°1 d’organisation planification des activités Dossier 1 Question 3 Note de synthèse n°XX A l’attention de M. Pierre GERMIER Objet : Analyse du profil de poste de madame TERNORI Comme vous le savez monsieur MONTY part à la retraite à la fin du mois de mai et le poste
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Devoir Droit Bts Muc Cned: analyse d'une situation générale La société GALABIO
DEUXIEME PARTIE : ANALYSE D’UNE SITUATION JURIDIQUE Premier travail : 1) Analysez méthodiquement la situation juridique. La société GALABIO a racheté l’entreprise FLEURUS dont l’effectif est de 25 salariés. Monsieur Pinson se demande s’il doit reprendre l’ensemble du personnel. Selon le code du travail, lors d’un rachat d’une société, le
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Devoir Droit Bts: analyse d'une situation juridique, l'EIRL
Deuxième partie : analyse d’une situation juridique Premier travail A-L’EIRL est une structure juridique composé d’une personne à savoir un entrepreneur individuel seul. Cette structure ne nécessite pas de capital légal. Concernant l’activité ou l’objet de l’EIRL, cette dernière doit être obligatoirement de type commercial libéral ou artisanal. La direction
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Devoir droit commercial
Devoir n° 1 en droit commercial Fatima Zahra El Kamali S4 La prescription : en doit général elle désigne la durée si dépassé, une action en justice civile ou pénal n’est plus recevable. Alors la prescription en mode légal d’acquisition ou d’extinction de droits par le fait de leur possession
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Devoir Droit Général
Deuxième partie : Cas pratique. Grille d'analyse de décision ETAPE 1: identification de la décision | Identification de la juridiction Cour de Cassation, 2ème chambre civile | Date de la décision : | Arrêt rendu le 14 Avril 2005 | Thème concerné Détermination du domicile d'un électeur étudiant. | Identification
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Devoir Droit général Et Droit Notarial
Première partie : Questions de connaissances. 1.La différence entre la décentralisation et la déconcentration. La déconcentration est une technique d'aménagement de pouvoir centrale, autrement dit, c'est une modalité de la « centralisation ». Certaines compétences étatiques sont exercées localement, mais ces missions sont bel et bien accomplies au nom et pour le compte
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Devoir Droit Notarial
DEVOIR 1 Première partie A. Cas pratique 1. Madame Noëlle POUSSAIN et Monsieur Lilian AUGER se sont mariés le 3 janvier 1989. En absence de signature préalable d’un contrat de mariage, les époux sont considérés comme mariés sous le régime de la communauté. La loi prévoit que le mariage induit
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Devoir Droit: analyse d'une décision de la Cour de Cassation
Questions de cours : 3 points Cas pratique : 8 points Analyse d'une décision de la Cour de Cassation : 8 points Qualité de la rédaction (présentation, orthographe et syntaxe) : 1 point Première partie : questions de cours (3 points) 1. Citez les régimes d’imposition de l’exploitant agricole. Réponse
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Devoir droit: étude d'un cas pratique, créer une association
PREMIERE PARTIE ANALYSE DE LA SITUATION 1) Ces trois professionnels souhaitent mettre en commun leurs connaissances et leurs activités dans un but autre que de partager des bénéfices, en mettant sur pied une activité appelée Les Ludocolors : ils souhaitent pouvoir accueillir chaque mercredi les enfants du quartier ayant des
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Devoir Droit: étude de cas pratiques
DEVOIR 1 PREMIÈRE PARTIE TRAVAIL MÉTHODOLOGIQUE A - Cas Pratique Madame Noëlle POUSSAIN, mariée sous le régime de la communauté de biens réduite aux acquêts à Monsieur Lilian AUGER depuis le 3 janvier 1989, a reçu en héritage un bien immobilier dans les Landes qu'elle occupe en tant que résidence
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Devoir Droit: les obligations des parties dans un contrat de franchise
Deuxième partie : droit (20 points) Premier travail (11 pts) A. Éléments de la note structurée sur les obligations de chacune des parties dans un contrat de franchise. (5 pts : 0,5 pt définition, 2,25 pt franchiseur, 2,25 pt franchisé) Le contrat de franchise était au départ un contrat «
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Devoir Droit: quels sont les règles d’utilisations et les droits fondamentaux que les employeurs doivent respecter concernant internet au travail
I- Introduction Nous expliquerons dans une première partie quels sont les règles d’utilisations et les droits fondamentaux que les employeurs doivent respecter concernant internet au travail. Nous verrons dans une deuxième partie comment l’employeur peut contrôler l’utilisation d’internet au travail ainsi que les risques et les sanctions encourues. II- Les
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Devoir Duhamel Appolinaire
a) - Georges Duhamel reproche à Guillaume Apollinaire, de ne pas créer des images de lui-même. Le poète prend plusieurs idées différentes, les assemble pour créer des vers libres. G. Duhamel sans doute, récemment blessé par la loi de séparation des Églises et de l’État de 1905, semble aussi désapprouver
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