Divers
33 376 Divers dissertations gratuites 20 011 - 20 025
-
Le Statut De La Femme Mariée Sous L'ancien régime
La condition de la femme dans l’ancien droit reflète assez bien la structure de la société d’ancien régime, ou le mari aurait le rôle de monarque et la femme celui de sujet. Bien entendu la réalité est plus complexe que cette caricature grossière. Dans l’ancien droit, toutes les lois allaient
1 048 Mots / 5 Pages -
Le Statut des personnes aux travail
Le statut des personnes aux travail L’activité professionnel est soumise à des grands principes : - Des libertés constitutionnelles : • La liberté du travail (choisir de travailler ou de ne pas travailler) • La liberté de choisir le type d’emploi et d’employeur • La liberté d’entreprendre ; commerce et industrie ( activité
861 Mots / 4 Pages -
Le statut des personnes entendues par le JI
Séance 8 : L’instruction - Le statut des personnes entendues par le JI – Le JI est susceptible d’entendre le témoin simple, le témoin assisté, les mis en examen, les parties civiles. Le juge d’instruction, s’il estime que leur déposition pourra être utile à l’enquête, il pourra entendre toute personne
1 113 Mots / 5 Pages -
Le Statut Du Commerçant Et De L'entrepenant
La compétence territoriale des tribunaux Les règles relatives à la compétence territoriale ont pour objet la répartition géographique des affaires entre les juridictions de même degré. Il ne suffit pas en effet de savoir à quelle juridiction matériellement compétente il convient de s'adresser, mais encore de déterminer parmi les juridictions
1 783 Mots / 8 Pages -
Le statut du document
Dans son acception courante un document est généralement défini comme le support physique d'une information. Plus précisément on peut le définir comme un ensemble de données informatives présentes sur un support, sous une forme permanente et lisible par l’homme ou par une machine (permanent par opposition à volatil). Sommaire 1
413 Mots / 2 Pages -
Le Statut Du Mandat Parlementaire
Un certain nombre de choses relèvent de la loi organique. Ce statut doit être protégé. C'est dans leur collaboration que ces assemblées exercent ensemble la souveraineté. Les parlementaires au sein de leur assemblée effective participent directement à l'exercice de la souveraineté et autoriseront ou non la ratification des traités, la
3 859 Mots / 16 Pages -
Le Statut Juridique
Eric et sa femme veulent créer une entreprise de micro-informatique, pour cela ils leurs faut choisir un statut juridique. Comment le choisir ? 1 Définition du statut juridique Tout d'abord que signifie un statut juridique ? Un statut juridique c'est l'enssemble de textes mentionnant les caractéristique et les règles de
664 Mots / 3 Pages -
Le Statut Juridique De L'embryon
« Le statut juridique de l’embryon » « Embrion. emprunté du grec embruon, neutre substantivé de l'adjectif embruos, qui naît à l'intérieur de ». Cette définition faite par l'académie française, nous expose en une phrase toute la complexité pour définir l'embryon. Le statut juridique de l'embryon est plus que problématique de nos
1 472 Mots / 6 Pages -
Le Statut Juridique De L'entreprise
Le statut juridique est un élément essentiel pour la création et le développement d’une entreprise, il est donc important de bien le choisir ; c’est un ensemble de textes qui règlent la situation d’un groupe d’individus, leurs droits et leurs obligations. Comment choisir le statut juridique le plus adapté lors
1 232 Mots / 5 Pages -
Le statut juridique des animaux
LE STATUT JURIDIQUE DES ANIMAUX . « Art. L. 515-14. - Les animaux sont des êtres vivants doués de sensibilité en ce qu'ils sont dotés d'un système nerveux supérieur les rendant scientifiquement aptes à ressentir la douleur et à éprouver d'autres émotions. » Pour bien comprendre le sujet de cet exposé qui concerne le statut juridique
380 Mots / 2 Pages -
Le statut protecteur d'un agent public
Définir ce qu'est un officier public n'est pas aussi facile qu'il n'y paraît à première vue. Il est nécessaire de commencer par préciser qu'un officier public est une personne qui est titulaire d'un office, c'est-à-dire d'une charge qui lui donne le droit de viager d'exercer des fonctions indépendantes en vertu
524 Mots / 3 Pages -
Le stitulaires du pouvoir rgelmentaires
L ex des ordonnance a pu faire qu'il avait une extension du pouvoir réglementaire. Parce que le gouvernement est appelé à légiférer à place du parlement. Ces ordonnances n'acquiert valeur législative que lorsqu'elle est ratifiée. Sous réserve de ratification, jusqu'au délai de ratification elles n'ont délai de acte réglementaire Par
789 Mots / 4 Pages -
Le store check
Le store check Définition du store check Analyse quantitative et qualitative du référencement d’un produit sur le linéaire d’un ou plusieurs points de vente représentatifs à partir d’une enquête magasins. Collecte des informations sur : - la liste des ponts de vente référençant le produit - l’assortiment de produits et
635 Mots / 3 Pages -
Le Street Marketing
Le street marketing est une campagne de marketing qui existe depuis longtemps avec le but de communiquer auprès d’un public plus directement que sur les campagnes de radio ou de télévision. Ce sont des campagnes utilisées pour les lancements de produits ou pour diffuser des messages. Elles sont présentées de
351 Mots / 2 Pages -
Le Stress
THE STRESS « Stress is a reaction people have when excessive pressure or demands are placed upon them, and arrives when an individual believes they are unable to cope » The Health and Safety Executive. Everybody feels at a moment of its life a stress, which is more or less
460 Mots / 2 Pages