structured resultant matrix reconstruction CVPR 2011 2012 2013 dissertations et mémoires
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Structure De La Force De Vente
La structure géographique (par région) Elle consiste à confier à chaque vendeur une zone définie et limitée. A l'intérieur de cette région, le représentant est chargé de promouvoir ou de vendre la totalité de la gamme de produits auprès de toute la clientèle de l'entreprise. Ce système permet à l'entreprise de : - Définir clairement les responsabilités : chaque vendeur est responsable de son secteur, - Réduire les risques de conflits entre représentants, - Minimiser
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Étude du livre Fous, ivres ou méchants? de Marie-Aimée Cliche, 2011
Sonia Blanchette, Jocelyn Marcoux, Guy Turcotte… Tout nous laisse croire que le nombre de filicides au Québec est en hausse depuis les dernières années. Pourtant, récemment en entrevue à TVA Nouvelles, l’historienne Marie-Aimée Cliche affirme que le nombre de filicides n’est qu’en légère hausse, hausse qui pourrait être non-significative. Spécialisée dans l’histoire de l’enfance et de la famille au Québec, Marie-Aimée Cliche a publié en 2011 l’ouvrage Fous, ivres ou méchants ? qui fait une
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Droit: Structure Des Organisations
Chapitre 9 structure des organisations. A BUT LUCRATIF L'entreprise individuelle : - une entreprise à activité economique consiste a fabriquer, distribuer ou offrir des prestations de service - le financement provient de l'entrepreneur - le patrimoine comprend celui de l'entrepreneur en cas de dette. Les sociétés : - Personne morale - Le financement provient de plusieurs sources - Elle à son propre patrimoine 2 types de" société : Commerciales ou non Societe de capitaux (SA)
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Structure D'arret De Cassation
La démocratie est le seul régime politique qui tolère la confrontation. Il permet aux citoyens d'exprimer leurs opinions. Soit directement, grâce à la démocratie direct, qui permet aux citoyens adoptés eux-même les lois et les décisions importantes, mais ce système est dur a mettre en place dans les démocratie actuels. Soit le peuple exerce le pouvoir indirectement, il délègue une partie de ses pouvoirs à un représentants, qui agit au nom du peuple. Mais ce
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Régimes Des Retraites Actuels 2011
Régimes des retraites actuels. La retraite de base du régime général. Les cotisations salariales et patronales prélevées sur leurs rémunérations, les salariés du secteur privé s’ouvrent des droits à une pension de vieillesse du régime général de la Sécurité sociale (appelée « retraite de base »). L’âge minimal pour bénéficier de cette retraite, toujours fixé à 60 ans pour celles et ceux nés avant le 1er juillet 1951, est porté progressivement à 62 ans pour
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Fiche D'arrêt - Civ 3ème, 11 Mai 2011: la promesse unilatérale
En l’espèce, une promesse unilatérale de vente prévoit que le bénéficiaire doit lever l’option dans un délai précis en vue de la conclusion de la vente promise. Alors qu’il a levé l’option dans le délai contractuellement conclu, il se heurte au refus du promettant qui a antérieurement rétracté son consentement. Le bénéficiaire agit donc en vue de la réalisation de la promesse unilatérale de vente. La cour d’appel d’Aix en Provence dans un arrêt du
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Structure du pôle de gestion des risques d’Arkéa
Structure du pôle de gestion des risques d’Arkéa L’organisation de la filière « risques » du groupe Crédit Mutuel Arkéa, mise en place en 2010 suite à l’évolution réglementaire en la matière, couvre l’ensemble des risques de toutes les entités du groupe. L’homogénéité et la cohérence des dispositifs mis en œuvre sur la totalité du périmètre du groupe permettent une réelle animation fonctionnelle transverse et une consolidation des informations à l’échelle du groupe. La vision
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Jeux Olympiques 2012
La participation de la Suisse aux Jeux olympiques d'été de 2012 a lieu du 26 juillet au 12 août 2012 à Londres, au Royaume-Uni. C'est la 27e fois que ce pays participe aux Jeux olympiques d'été, après sa présence à toutes les éditions précédentes. La délégation olympique suisse, dirigée par Gian Gilli, est composée de 102 athlètes : 72 hommes et 30 femmes. Elle est représentée par son porte-drapeau, le joueur de tennis Stanislas Wawrinka,
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CE, 2 décembre 2011 "CFTC"
Document 6 : CE, 2 décembre 2011 « CFTC » En droit administratif, une circulaire est une « note » d'organisation interne à un service, émise par le fonctionnaire ou l'agent qui en assure la direction. Les circulaires ordinaires ne s'adressent pas aux usagers, et donc elles ne peuvent pas faire l'objet d'un recours contentieux. En revanche, en ce qui concerne les circulaires réglementaires c'est à dire « qui comporte des dispositions juridiques propres concernant les droits des administrés et
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Commentaire d'arrêt Civ 1ère 28 Avril 2011
Aux termes de l'article 1366 de l'avant-projet Catala « sauf dol ou faute lourde de sa part, le débiteur n'est tenu de réparer que les conséquences de l'inexécution raisonnablement prévisibles lors de la formation du contrat ». La règle figure également dans le projet Terré, lequel, en son article 118 précise que « le débiteur n'est tenu que des dommages et intérêts qui ont été prévus ou qu'on pouvait raisonnablement prévoir lors de la conclusion
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PDF Expert (document en anglais).
Introduction PDF Expert is an advanced PDF viewer for iPhone, which provides set of professional functions to overcome the limitations of built-in iPhone PDF viewer. With PDF Expert you can view and store PDF files downloaded from Internet or web storages, received by email or transferred via iTunes. You can use PDF Expert for filling forms and making calculations, adding notes, making markups and bookmarks, highlight text and underline key words in your files, also
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Biographie du baron Haussmann
Né à Paris le 27 mars 1809 au 55 rue du Faubourg-du-Roule, dans le quartier Beaujon, dans une maison qu'il n'hésita pas à faire démolir, il est le fils de Nicolas-Valentin Haussmann (1787-1876), protestant, commissaire des guerres et intendant militaire de Napoléon Ier et d'Ève-Marie-Henriette-Caroline Dentzel, fille du général et député de la Convention Georges Frédéric Dentzel, baron d'Empire, et le petit-fils de Nicolas Haussmann (19-1847), député de l'Assemblée Législative et de la Convention, administrateur
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Commentaire d’arrêt : Com, 17 mai 2011: les procédures collectives
Commentaire d’arrêt : Com, 17 mai 2011 Lorsqu’une personne physique a exercé un temps une activité professionnelle, contractant des dettes dans le cadre de cette activité, puis s’est retirée, la question peut se poser devant les juges de savoir s’il faut lui appliquer le droit des procédures collectives au titre de son activité professionnelle passée, ou la simple procédure de surendettement prévue pour les particuliers. Le 17 mai 2011, la chambre commerciale de la Cour
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Tpe Fin Du Monde En 2012
TPE 2012 En quoi un besoin à t-il était créer ? Jamais une prédiction de fin du monde n’avait été aussi médiatisée. Le 21 décembre est d’ores et déjà une date dont on se souviendra. L’important est moins que la fin du monde survienne vraiment que le fait que certains y croient, qu’on en parle. Dans le cas présent, ce phénomène a été largement amplifié par Internet, bien sûr, mais aussi par les producteurs du
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Structures Sociétaires
Plan Introduction Chapitre 1 : Les sociétés à responsabilité indéfinie I – La société en nom collectif A- Configuration 1) Caractères 2) Constitution B- Fonctionnement 1) Les gérants a) Désignation des gérants b) Eviction du gérant c) Pouvoir des gérants 2) les associés non gérants a) Pouvoir de décision des associés non gérants b) Pouvoir de contrôle des associés non gérants C- Dissolution II – La société en participation A- Configuration B- Fonctionnement a) A
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Commentaire d'arrêt par le Conseil d'Etat 26 décembre 2012 Libérez Les Mademoiselles
En principe, les recours contre les circulaires, qui sont des documents administratifs contenant des informations émanant d'un ministre ou autre chef de service, adressés à son personnel, afin d'encadrer le fonctionnement du service, sont irrecevables. Cependant, lorsqu'une circulaire présente un caractère impératif, c'est-à-dire dictant aux agents la conduite à tenir et faisant grief, le recours peut être autorisé. En l'espèce, suite à une circulaire du 21 février 2012, le Premier ministre supprime les termes ''Mademoiselle'',
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L’arrêt rendu par la cour de cassation en date du 28 mars 2012: les conditions d’une action en contestation de la filiation paternelle
L’arrêt rendu par la cour de cassation en date du 28 mars 2012 ne manquera pas de rappeler les conditions d’une action en contestation de la filiation paternelle. Dans cet arrêt de la cour de cassation, les partis en présence sont Monsieur Ludovic G, fils de Mme R, et Monsieur Joël G, époux de Mme R. Monsieur Ludovic G a assigné Monsieur Joël G. en contestation de filiation paternelle (sur le fondement des articles 321
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Commentaire d’arrêt: CE 16 novembre 2011 Société SOGEDO
Commentaire d’arrêt. CE 16 novembre 2011 Société SOGEDO Introduction : Le contentieux des contrats administratifs fait l’objet depuis une dizaine d’année d’évolutions jurisprudentielles importantes. Selon la définition de Gérard Cornu, le contentieux administratif c’est « l’ensemble des litiges susceptibles d’être soumis aux tribunaux ». Le contentieux administratif peut intervenir avant ou après la signature définitive du contrat. En droit administratif, l’administration fait au mieux pour satisfaire l’intérêt général lorsqu’elle conclue un contrat avec une partie.
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Le Rapport De Stage Attijariwafa Bank 2011
AttijariWafa Bank affiche aujourd’hui comme vocation essentielle: servir le développement du pays ainsi que de créer de la valeur pour ces clients, ces actionnaires et ces collaborateurs» 9(*) Quelles sont alors les raisons qui ont poussé à ce rapprochement ?comment la fusion s’est elle déroulée ? A- La carte d’IDENTITÉ de la BCM et la WAFABANK: §1: ORGANISATION, ACTIVITÉ DE LA WAFABANK: 1.1: PRÉSENTATION DE LA WAFABANK 1.1.1: Historique « La Wafabank a été crée
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La notion de l'authenticité d'une oeuvre d'art et les conditions d'annulation pour erreur sur les qualités substantielles (Cass. Civ., 1 , 20 octobre 2011).
ACTUALITÉS DROIT DES CONTRATS La notion de l'authenticité d'une oeuvre d'art et les conditions d'annulation pour erreur sur les qualités substantielles (Cass. Civ., 1 , 20 octobre 2011, n° 10-25980, Pinault c/ Derouineau) La Cour de cassation a rejeté le pourvoi des époux Pinault contre l’arrêt de la cour d’appel de Paris du 21 septembre 2010 dans l’affaire de la table en marqueterie Boulle. Le contentieux d’annulation de la vente des œuvres d’art est lié
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Question De Synthèse Structure Sociale
INTRODUCTION : En 1954, l’Institut Nationale de la Statistique et des Etudes Economiques, met en place lors d’un recensement une nomenclature destiné à fournir à la comptabilité nationale des informations sur le comportement des ménages en matière de consommation et de démographie, la nomenclature des Catégories Socioprofessionnelles (CSP) (TP question 4). Elle sera, par la suite, transformé en grille des PCS pour mieux ce rendre compte de l’évolution du marché du travail en 1982. Pour
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La Structure Matricielle Managériale
La structure matricielle managériale 1. Définition : La structure matricielle est une combinaison des structures divisionnelles / fonctionnelles. En effet cette structure favorise une division de travail conçue à la fois en termes en termes de fonction et de branches, on parle alors de structure matricielle à plusieurs dimensions. Les cadres du 2eme rang ont 2 à 3 supérieurs. • Avantages : Mise en commun des ressources affectées par projet, Souplesse de la gestion des
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La notion de l'authenticité d'une oeuvre d'art et les conditions d'annulation pour erreur sur les qualités substantielles (Cass. Civ., 1 , 20 octobre 2011).
La notion de l'authenticité d'une oeuvre d'art et les conditions d'annulation pour erreur sur les qualités substantielles (Cass. Civ., 1 , 20 octobre 2011, n° 10-25980, Pinault c/ Derouineau) La Cour de cassation a rejeté le pourvoi des époux Pinault contre l’arrêt de la cour d’appel de Paris du 21 septembre 2010 dans l’affaire de la table en marqueterie Boulle. Le contentieux d’annulation de la vente des œuvres d’art est lié à la notion clé
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Cassation civile 3, 3 novembre 2011
COMMENTAIRE D’ARRET : CASSATION CIVILE 3, 3 NOVEMBRE 2011. Le pacte de préférence est un avant-contrat par lequel une personne, appelée le promettant, s’engage vis à vis d’un bénéficiaire à lui céder prioritairement un bien, dans le cas où elle déciderait de le vendre. Le pacte de préférence ne porte pas nécessairement sur une vente mais peut également porter sur un contrat de bail ou une cession de fonds de commerce. Dans le pacte de
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2011 au cinéma
2011, année solide pour le cinéma Le cinéma ne connaît pas la crise. Un an après avoir sabré le champagne pour fêter les chiffres exceptionnels de 2010, l’industrie cinématographique peut une nouvelle fois se réjouir. Le box-office mondial s’est en effet offert un nouveau record de recettes en 2011, avec toutefois des résultats variables selon les marchés. Retour sur une année de cinéma. 2011 s'est achevée sur un nouveau niveau historique en termes de recettes
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