Droit: Structure Des Organisations
Rapports de Stage : Droit: Structure Des Organisations. Recherche parmi 298 000+ dissertationsPar timmy22 • 31 Janvier 2013 • 205 Mots (1 Pages) • 938 Vues
Chapitre 9 structure des organisations.
A BUT LUCRATIF
L'entreprise individuelle :
- une entreprise à activité economique consiste a fabriquer, distribuer ou offrir des prestations de service
- le financement provient de l'entrepreneur
- le patrimoine comprend celui de l'entrepreneur en cas de dette.
Les sociétés :
- Personne morale
- Le financement provient de plusieurs sources
- Elle à son propre patrimoine
2 types de" société : Commerciales ou non
Societe de capitaux (SA) les associés sont nombreux et apporte juste des capitaux
Societes hybride (Sarl) les associés ne sont pas libre mais n'engage pas leur patrimoine
Société de personne ( En nom collectif ) les associés ne sont pas libre les decisions ce font a l'unanimité.
Les coopératives :
Les associés apporte des fond et participe au décisions de facon égale
SANS BUT LUCRATIF
l'association :
Groupe de personne poursuivant un but non lucratif, basé sur le bénévolat et les dons.
ENTRE DEUX
Les SCOP ( societe cooperative de production ) il s'agit d'une sarl ou les associé sont salaries et detienne 51 % du captial et 65 % du pouvoir de decision.
Les SCIC (societe cooperative d'interet collectif) a carratere public elle passe sur le fct d'une association.
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