Patrimoine dissertations et mémoires
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Patrimoine Naturel Au Senegal
INTRODUCTION Situé au nord de l’équateur, entre le désert au Nord et la foret humide au Sud, le Sénégal dispose d'un patrimoine naturel marqué par la variété des écosystèmes et la diversité des espèces végétales et animales. Cette richesse naturelle constitue un facteur d'équilibre social à préserver I LES FACTEURS GÉOGRAPHIQUES Un ensemble de facteurs liés à la géographie du Sénégal a favorisé, la diversité, du patrimoine naturel. 1) La position du Sénégal Le Sénégal
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Patrimoine. Antiquités et Objets d'Art Conseils pratiques
Patrimoine Antiquités et Objets d'Art Conseils pratiques Dictionnaire A qui s'adresser puceLa conservation des antiquités et objets d'art de la Haute-Garonne et le patrimoine mobilier classé ou inscrit au titre des monuments historiques > Typologie du patrimoine mobilier > Principales règles relatives aux objets classés ou inscrits monuments historiques > Rôle de la conservation des Antiquités et objets d'art puceTypologie du patrimoine mobilier 2 640 objets sont protégés au titre des monuments historiques : 1958
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Patrimoine oriental de La Fontaine
C – Un héritage oriental Cf Livre 7, avertissement p 193,194 : « Seulement je dirai par reconnaissance que j’en dois la plus gde partie à Pilpay Sage Indien ». Nveau fonds d’imaginaire et de rêve. Cf influence du Dr François Bernier rencontré chez Mme de La Sablière. Il a voyagé en Inde ( pays qui croit d’ailleurs à la métempsycose) Pilpay = philosophe et poète. Son recueil = Le Pacha Tantra
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Droit Des Biens: La Théorie Du Patrimoine
Section 1: La théorie du patrimoine: Sens précis, non donné dans le code civil, il ne saurait y avoir de patrimoine sans attachement à la personne. Article 519 du code civil (Futur): Universalité de droit comprenant l'ensemble de ses biens et obligations présents et avenir, l'actif répondant du passif. Toute personne physique ou morale est titulaire d'un patrimoine et d'un seul (Sauf si la loi en dispose autrement.) La théorie du patrimoine donnée par Aubry
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Le principe d’unité du patrimoine est-il toujours d’actualité ?
Dissertation : Le principe d’unité du patrimoine est-il toujours d’actualité ? Selon la définition d’Aubry et Rau, créateurs de la théorie du patrimoine au XIXe siècle, le patrimoine est « une masse de biens, de nature et d’origines diverses et matériellement séparées, qui ne sont réunies par la pensée qu’en considération du fait qu’ils appartiennent à la même personne. L’idée du patrimoine est le corollaire de l’idée de personnalité ». Nous avons ici une représentation
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Droit Public: la demande d'un véritable patrimoine d'affectation
C. LA DEMANDE D'UN VÉRITABLE PATRIMOINE D'AFFECTATION 1. La notion de patrimoine d'affectation Le patrimoine d'affectation consiste à affecter un patrimoine à l'activité professionnelle de façon à protéger le patrimoine familial de l'entrepreneur, sans créer de personne morale distincte de l'entrepreneur. Cette notion vient directement remettre en cause le principe civiliste ancien et constant d'unicité du patrimoine, qui veut que chaque personne n'ait qu'un patrimoine : à une seule personne correspond un seul patrimoine. C'est
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La Théorie Du Patrimoine
A. Présentation de la théorie • En droit romain, le patrimoine désignait uniquement les biens d’une personne. L’approche était dite « objective ». • Mais avec l’apparition de la notion de personne juridique, la notion de patrimoine évoluera vers une conception « subjective » = le patrimoine est associé à la personne juridique et constitue son pendant économique, sa face matérielle sur la scène juridique = Les droits et les obligations qui composent le patrimoine
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Cours De Comptabilité générale: le patrimoine
INTRODUCTION Comptabilité Générale La comptabilité générale a pour objectifs : La description du patrimoine à un moment donné (bilan). Expliquer l’enrichissement ou l’appauvrissement de l’entreprise (compte de résultat). La description du patrimoine se fera par l’intermédiaire du bilan et l’enrichissement ou l’appauvrissement se fera par l’intermédiaire du compte de résultat. Le Bilan : il se présente sous la forme d’un tableau en deux parties : ACTIF PASSIF Emplois : utilisation des fonds Ressources
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Dissertation: La Protection Du Patrimoine De L'entrepreneur Individuel
Dans un discours prononcé à l'assemblée générale à l'occasion de l'examen du projet de loi sur l'EIRL, Hervé Novelli disait que ce projet constituait la dernière réponse des pouvoirs publics pour « mettre fin à un véritable scandale français... scandale qui voulait qu'un artisan ou un commerçant, après un revers de fortune, puisse se retrouver littéralement à la rue, ruiner, sans possiblité de rebondir... quand dans le même temps nous nous efforcions – légitimement –
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Les Inégalités De Patrimoine En France
Les inégalités de patrimoine en France 1 Sommaire Introduction......................................................................P1 Définition...........................................................................P2 Définition...........................................................................P3 Caractéristique..................................................................P4 Les outils statistiques........................................................P5 Impacte sur l'économie....................................................P6 Sources..............................................................................P7 2 Introduction La moitié des ménages vivant en France déclarent posséder plus de 150 200 euros de patrimoine. Les 10 % de ménages les mieux dotés possèdent au minimum 552 300 euros d'actifs, soit 48 % du patrimoine. Les 10 % les plus modestes possèdent au maximum 2 700 euros, soit 205 fois moins. Entre 2004 et 2010, les inégalités de patrimoine se sont accrues
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Dissertation droit des affaires: La Protection Du Patrimoine De L'entrepreneur Individuel
Td 5 : Droit des affaires Dissertation : « La protection du patrimoine de l’entrepreneur individuel » Selon Jean Arthuis, sénateur, « une des caractéristiques de notre état de droit réside dans le hiatus existant entre l'importance des entreprises individuelles qui (...) constituent la trame du tissu économique et social de la France, et l'indigence de la condition juridique qui leur est réservée ». Ce constat, que nous pensons sévère, amène à s’interroger sur les
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La Protection Du Patrimoine Du Conjoint Du Chef D'entreprise
I.La protection du patrimoine du conjoint du chef d'entreprise A.Des mesures préventives B.Des mesures curatives II.La protection de la personne même du conjoint du chef d'entreprise A.L'obligation de choisir un statut B.Les limites de la protection du conjoint du chef d'entreprise Résumé de l'exposéDepuis la loi de 23 décembre 1985, chaque époux dispose d’une autonomie professionnelle. Chaque époux peut exercer librement une profession et en percevoir les gains et salaires. Cependant, la liberté laissée à
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Patrimoines Professionnel Et Personnel Juridiquement Confondus
En contrepartie, vos patrimoines professionnel et personnel seront juridiquement confondus. Vous serez en principe responsable des dettes de votre entreprise sur l'ensemble de vos biens, y compris sur ceux acquis avec votre conjoint, si vous êtes marié sous le régime légal de la communauté réduite aux acquêts. Heureusement la loi vous permet de mettre à l'abri vos biens fonciers (et notamment votre maison ou votre appartement familial) en procédant à une déclaration d'insaisissabilité devant notaire,
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Auto-entrepreneur / patrimoine
Auto-entrepreneur/ patrimoine L’auto-entrepreneur est une personne relevant du régime français destiné à faciliter la création d'une activité entrepreneuriale. Ce dispositif a été créé dans le cadre de la loi de modernisation de l'économie (LME), promulguée le 4 août 2008. Il a rencontré assez vite un net succès. Depuis 2009, la moitié des créations d'entreprises se font en utilisant ce régime. Quatre ans après, en septembre 2012, il fait pourtant l'objet de différentes critiques. Certains lui
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Patrimoine Culturel Marocain International
La pollution Marine La pollution marine résulte de tous les produits rejetés dans les mers et les océans en conséquence de l'activité humaine. Cette pollution arrive dans le milieu marin par le vecteur des voies fluviales, des vents, de l'air en basse altitude ou est directement rejetée à la mer. Timbre issu d'une série émis en1986 par les Îles Féroé sur le thème de l'immersion en mer de produits toxiques et écotoxiques. La notion de
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Extension de la procédure collective en cas de confusion du patrimoine de deux sociétés.
Extension de la procédure collective en cas de confusion du patrimoine de deux sociétés Article juridique publié le 15/12/2011 à 21:31, vu 3507 fois, 0 commentaire(s), Auteur : MAITRE ANTHONY BEM Le 13 septembre 2011, la chambre commerciale de la Cour de cassation a jugé que, lorsque les patrimoines de deux sociétés se confondent, la procédure collective ouverte à l’encontre de l’une peut être étendue à l’autre « peu important l’absence de mouvements de fonds
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La richesse du patrimoine Angers
Ses universités, ses musées et son activité culturelle en font de nos jours un centre culturel important qui comprend notamment le château du Roi René construit au xiiie siècle qui abrite la tenture de l'Apocalypse, le plus grand ensemble de tapisseries médiévales connu à ce jour. La commune est à la frontière du Val de Loire, classé au patrimoine mondial de l'Unesco depuis 2000, et du parc naturel régional Loire-Anjou-Touraine. La richesse de son patrimoine
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Les Inégalités De Revenus Et De Patrimoine En France
SYNTHESE : LES INEGALITES DE REVENUS ET DE PATRIMOINE EN FRANCE. La répartition des richesses créées par les activités de production s’effectue en deux temps. Tout d’abord, la répartition primaire puis, dans un second temps, la répartition secondaire. Au terme de ces opérations de redistribution, on observe des inégalités de revenu disponible et de niveau de vie au sein des ménages. Donc le revenu disponible, c’est l'argent dont dispose effectivement chaque ménage pour consommer et
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Le Patrimoine Naturel Typolige
1 CONTEXTE ET JUSTIFICATION DU NOUVEAU PROGRAMME CONTEXTE ET JUSTIFICATION DU NOUVEAU PROGRAMME D’EDUCATION CIVIQUE D’EDUCATION CIVIQUE La promotion de la culture de la citoyenneté, des Droits de l’Homme, de la démocratie et de la paix est l’un des grands défis auxquels l’humanité doit faire face aujourd’hui. Il s’agit d’un défi intellectuel, moral et politique dont l’actualité est rendue encore plus brûlante par les grands bouleversements sociaux, économiques et politiques qui modifient au quotidien la
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Le Patrimoine
Titre préliminaire : Le cadre et l’objet du cours Ce cours a pour cadre le patrimoine, et pour contenu, les biens. Chapitre 1 : Le patrimoine • Théorie classique : Aubry & Rau ont systématisé la notion de patrimoine. Dans cette théorie, le patrimoine est assimilé à l’universalité de droit, ainsi qu’à une émanation de la personnalité juridique. Universalité de droit : il s’agit d’un ensemble de droit et de charges, actuel et futur dans
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Cas Pratique de droit: publication de photos avec son patrimoine
Faits : publication de photos avec son patrimoine relations extra conjugales dévoilées connaissance des éléments par le journaliste car relation intime avec l’actrice et publication suite à une première utilisation autorisée. Éléments concernant sa famille (mère) à l’appui d’une décision de justice révélation de son état civil (âge, nationalité, nom, prénom qui avaient été modifié aux yeux du public) Début de carrière dévoilé (films érotiques) quels sont les fondements juridiques qu’on peut utiliser et appliquer
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L’intérêt social et le patrimoine social
L’intérêt social et le patrimoine social Définition de l’intérêt social I- 1- La suite est alors apparue , fondamentale en droit des affaires, est revenue à l'ordre du jour , car . Or, la notion question de l'intérêt social au débat sur la modernisation du droit des sociétés et sur la corporate governance la difficulté de savoir dans l'intérêt de qui la société existe d'intérêt social n'a pas été spécifiquement définie par le législateur L'intérêt
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La théorie du Patrimoine d'Aubry et Rau
La théorie du Patrimoine d'Aubry et Rau : une universalité de droit attachée à la personne ancrée dans notre droit Le patrimoine, une universalité de droit Le patrimoine, une affectation à la personne L'évolution de la théorie du patrimoine d'Aubry et Rau ; une adaptation aux évolutions économiques et financières de la société Un mécanisme mis à disposition des commerçants : l'opération de fiducie Déclaration d'insaisissabilité et évolution du patrimoine dans la conjoncture économique et
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Le Patrimoine Est-il Attaché à La Personnalité Juridique ?Le Patrimoine Est-il Attaché à La Personnalité Juridique ?
I- Le principe d’unicité du patrimoine II- Sa remise en cause Introduction : Le principe de l’unité du patrimoine selon lequel une personne juridique possède un patrimoine est mis à mal depuis quelques années et semble être remis en cause par le législateur à travers ses différentes réformes. Patrimoine : ensemble des biens et des obligations d’une personne, envisagé comme une universalité de droit, c’est-à-dire comme une masse mouvante dont l’actif et le passif ne
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Qu'est ce qu'un Patrimoine ?
« Le patrimoine n’est plus lié à l’homme, l’homme est lié au patrimoine «. Le patrimoine se compose d’un actif, ensemble des biens et des droits (droits réels et de créance) et d’un passif, entendu comme un ensemble d’obligations (dettes et charges). C’est l’ensemble qui constitue le patrimoine et qui reste fondamentalement distinct des éléments qui le composent. Le Patrimoine est, à l’origine, en provenance d’une théorie doctrinale, élaborée par deux auteurs du XIXe Siècle, Aubry et Rau. Cette théorie est étymologiquement
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