Notion De Faute dissertations et mémoires
123 081 Notion De Faute dissertations gratuites 401 - 425 (affichage des premiers 1 000 résultats)
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La notion de vieillissement
Introduction : La notion de vieillissement est très subjective et différente d’une personne à une autre. L’OMS définit le vieillissement comme « débutant à partir de 65 ans et plus ». Selon l’INSEE, avec l'allongement de la durée de vie et l'avancée en âge des générations du baby-boom, le vieillissement de la population se poursuit. Afin de s’adapter au phénomène de vieillissement plusieurs solutions d’hébergement pour personne âgée ont vu le jour. Les établissements peuvent
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Droit des sociétés: la notion de société
SECTION I – LA NOTION DE SOCIÉTÉ Art. 1832 du Cciv : « La société est instituée par deux ou plusieurs personnes qui conviennent par un contrat d'affecter à une entreprise commune des biens ou leur industrie en vue de partager le bénéfice ou de profiter de l'économie qui pourra en résulter. Elle peut être instituée, dans les cas prévus par la loi, par l'acte de volonté d'une seule personne. Les associés s'engagent à contribuer
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La notion de droit et l'organisation judiciaire
Léonie GRIMOIN DROIT CHAPITRE 1 : LA NOTION DE DROIT ET L’ORGANISATION JUDICIAIRE Le DROIT c’est l’ensemble des règles obligatoires à tous individus vivants en société. * Droit objectif Le droit objectif est l’ensemble des règles juridiques obligatoires, abstraites et impersonnelles permettant à l’Homme de vivre en société. Pour faire simple, c’est l’ensemble des lois, des décrets, des ordonnances, des coutumes, etc. Le manquement à ces règles peut être sanctionné par l’autorité publique : la
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Les décisions des agents économiques et notion de prix.
Chapitre 1 : Les décisions des agents économiques et notion de prix. 1/ Le marché, lieu de confrontation entre l’offre et la demande. Définition : En économie on parle de marché à partir du moment où les offreurs et les demandeurs d’un bien ou d’un service peuvent effectuer des transactions a des prix librement fixés. La plupart des marchés sont de type concurrentiels (prix déterminé par l’offre et la demande). Le fonctionnement des marchés. 1 : L’Atomicité de
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La notion de constitution
la notion de constitution 1. Pourquoi, selon Hans Kelsen, La constitution régit-elle la production normative de l’ordre juridique étatique ? Hans Kelsen, avec l’extrait de son ouvrage « Théorie pure du droit », nous fait part de l’idée selon laquelle les normes sont édictés sous forme de pyramide, une pyramide de l’ordre juridique selon le niveau d’importance des normes et avec pour norme suprême la constitution. Pour lui cette pyramide tient du fait que chaque
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La notion de dommage
Chapitre 2 : Le dommage Intro : La responsabilité civile suppose l’existence d’un dommage. Il existe différents types de dommages. Cependant, le dommage doit respecter 4 conditions pour pouvoir être réparable. 1. Les différents types de dommage - Le dommage corporel : il s’agit d’une atteinte à l’intégrité physique d’une personne. Ex : blessure, maladie - Le dommage matériel : il s’agit d’une atteinte au patrimoine d’une personne. Ex : fraude à la carte bancaire
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Séparation des pouvoirs et notion de constitution
Droit constitutionnel et Institutions politiques Arnaud Le Pillouer Manuel de michel Troper et Francis hamon « droit constitutionnel » pour des précisions Exam : une série de questions dans un laps de temps réduit 1h et demi - 2h : 3 questions à traiter > expliquer un mécanisme > réflexion 10 cours Leçon 1 : Leçon introductive : La séparation des pouvoirs et la notion de constitution 1. La séparation des pouvoirs Constitution : pour
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La notion de culture
3) Champ de problématisation: la culture 3-1 Distinction Nature/Culture a) Élément d’introduction et de problématisation P150 A 165 b) Film de Lévi Strauss + texte p158 et p 430 + texte de JJR cours : Autrui texte p 430 : Difficile de distinguer nature/culture. Ici, se pose le problème de distinction entre nature et culture. Là où il y a universalité, il y a la nature, et là où il y a des règles qui
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Evolution de la notion de risque
a) Les causes : Peu à peu on laisse place à une responsabilité sans faute fondée sur le risque. Déclin de la faute. 1-La valorisation de la victime L’évolution en faveur des victimes du fait de l’accroissement des activités dangereuses, lié à l’évolution technologique, et de la valorisation de la personne. L’idée s’est développée de proposer de fonder la responsabilité civile sur la théorie du risque : c’est à la personne qui tire profit
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La notion de Droit Pénal
Cours droit pénal Chapitre 1 : La notion de Droit Pénal Le but du Droit Pénal n’est pas de réprimer les atteintes à la société. Dans toutes les sociétés, il y a toujours eu un système répressif plus ou moins élaboré à l’égard des gens considérés comme menaçants pour la société. Il est l’encadrement juridique du pouvoir répressif, de cette réaction du corps social à ce qui est perçu comme menaçant sa cohésion. Au sens
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Cours droit civil: la variété des fautes délictuelles
LA VARIÉTÉ DES FAUTES Si l’on s’attache à l’élément matériel de la faute, il faut opposer faute par commission et omission. L’élément psychologique n’a pas tout à fait disparu mais il n’est plus pris en compte sur l’ordre moral seulement sur celui de l’intention. On distingue encore aujourd’hui la faute intentionnelle de la faute non intentionnelle. Aujourd'hui l’élément psychologie c’est la faute intentionnelle, l’intention. A. Faute par commission et faute par omission 1. La faute
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Notion de roman
Au Moyen-Age, le terme de "roman" désigne les écrits issus de la langue du peuple par opposition au texte écrit en latin. La langue romane est essentiellement parler dans le nord de la France. Les 1ers romans sont sont une forme beaucoup plus poétique et codifié. On les retrouve en France au alentour du XXIe siècle. On va les qualifier de "chanson de geste" =chanson de Roland Par la suite au Moyen Age, la chanson
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La notion de citoyenneté à Rome
LA NOTION DE CITOYENNETE A ROME 1°) La notion de citoyennneté à Rome A) Une citoyenneté au départ inégalitaire La population de la cité de Rome aux IVè et Vè siècles avant J.C comprend des citoyens nés de fils de citoyens, des étrangers et des esclaves. Les femmes libres, épouses de citoyens ainsi que les esclaves sont exclus de la citoyenneté. La citoyenneté romaine n'est nullement égalitaire. La possession du titre de citoyen n'a rien
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La notion de citoyenneté à Athènes et à Rome
La notion de citoyenneté à Athenes et à Rome Introduction : Athènes appartient à un monde qui s'étend au VIIe siècle avant J.C des rives de la Méditerrané à la mer noire. La civilisation Grec exerce sont influence dans de nombreuses régions ( Sicile, Italie, Côtes adriatique, Espagne ), en Asie mineur et dans une partie du Nord de l'Afrique. Athènes est une des nombreuses cité de la Grèce et c'est l'une des plus puissantes.
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Notion de Spleen
Le spleen, [(anglais spleen, du latin splen, rate, parce que les Anciens croyaient que l'humeur noire était produite par la rate)] c'est un état affectif, plus ou moins durable, de mélancolie (dépression mais mélancolie c'est mieux sur la copie) sans cause apparente et pouvant aller de l'ennui, la tristesse vague au dégoût de l'existence. Le Spleen peut être abominable, atroce, indicible, intolérable, maladif, profond... suivant les auteurs. Les Spleens les plus connus sont baudelairien, et
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Notion de marche
biens et services que le consommateur est libre de consommer .Les entreprises prennent des risques en vue de réaliser des bénéfices qui permettront à l’entreprise de se développer et d’investir. De ce fait les entreprises évoluent dans le cadre de la concurrence qui bénéficie aux consommateurs qui profite des baisse de prix .Si les clients achète les produits ,l’entreprise fait des bénéfices et attire des actionnaires qui lui font confiance pour lui acheter une part
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Notion de progrès
Idea of Progress Rossignol-Dubois Solène TL1 The idea of progress refers to an improvement, a change, modifications to be better, in any fields, like in politic. To illustrate this notion, I've chosen documents who are a particular kind of progress. These documents are all related to the USA because is a big and influencing country who knews a dark periode. I’ve chosen to talk about Martin Luther King speech’s, « I have a dream ».
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La notion de décision administrative
Yanina Vlasenko 2 License La notion de décision administrative Même parmi les juristes français, le terme juridique de la ‘décision’ est souvent compris comme le synonyme du ‘jugement’ de la Cour. En réalité, la signification de ce terme de droit administratif est plutôt plus ample. La décision administrative est une catégorie d’acte administratif unilatéral, action de décider pour une autorité administrative de prendre une partie. (Cornu G. Vocabulaire juridique. Paris. 2016. P. 302). Le Dictionnaire
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La notion de sujet
Notion: la conscience – l'inconscient – le sujet – la vérité – le désir – autrui On attribut plusieurs propriétés à la conscience. En effet elle permettrai de différencier le bien et le mal, de penser mais également d'agir en conaissance de causes et donc de donner une responssabilité des actes. La conscience permettrai de prendre conaissance de ses propres actes et de les assumer comme tels. Par conséquent à la différence du genre animal
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La notion de village en France au Premier Moyen Âge
LA NOTION DE VILLAGE EN FRANCE AU PREMIER MOYEN AGE Edith peytremann a eu parcours académique relativement linéaire. Après l’obtention du diplôme supérieur de l’École du Louvre, elle a poursuivi une formation à l’université de Paris I où elle a obtenu sa maîtrise. Après un DEA à l’université de Strasbourg, elle a réalisé une thèse à l’université de Caen, sous la direction de Claude Lorren, tout en débutant dans la vie professionnelle comme
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La notion de droit.
CM DROIT – Semestre 1 Introduction : La notion de droit Dès que les hommes ont vécu en société ils se sont rendu compte qu’il fallait des règles. Le droit est un ensemble des règles qui permettent de vivre en société. Tous les acteurs économiques doivent s’y soumettre plus les individus à titre individuel. Lorsqu’on parle du droit en général on parle du droit objectif et de droit subjectif quand il est appliqué à un
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Comment définir juridiquement la notion de contrat en droit français ?
Elodie Willaey DROIT CIVIL DES OBLIGATIONS : LA FORMATION ET LES EFFETS DU CONTRAT. SEANCE N°1 : INTRODUCTION AU DROIT DES CONTRATS. Le 03 Aout 2017, le club de Football « Paris Saint Germain » a conclut un contrat de 5 ans avec le joueur mondialement connu : Neymar. En contrepartie, le joueur Brésilien va recevoir un salaire de près de 30 millions d’euros net par an. A côté de ce salaire impressionnant, le joueur
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Définition et notion de souveraineté
Définition et signification de la notion de souveraineté la souveraineté dans l’État : savoir a qui appartient le pouvoir dans l’État ? Au nom de qui ce pouvoir s'exerce ? Qui est à l’origine du pouvoir dans l’État ? Une question fondamental de la légitimer du pouvoir. Sous l'ancien régime : c'est le roi qui détient le pouvoir de dieu. En 1789 on supprime l'absolutisme du pouvoir royale = ont dépersonnifie le pouvoir car depuis la révolution on considère que
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Les notions de manager et d'entrepreneur
I. Les notions de manager et d'entrepreneur 1) (Cf tableau) 2) Les différences de comportement s'expliquent par leurs différences de statut dans l'entreprise : Le manager intervient dans une entreprise qu'il n'a pas créée et dans laquelle il est salarié et non propriétaire ; Cela explique son comportement et sa recherche d'optimisation des ressources qui lui sont confiées par les propriétaires de l'entreprise. II. La logique entrepreneuriale 3) Le site propose des ventes
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Dissertation : La Notion de la Constitution
Dissertation : La Notion de la Constitution « Toute société dans laquelle la garantie des droits n'est pas assurée ni la séparation des pouvoirs déterminée, n'a point de Constitution. » La constitution est un élément indispensable à toute organisation humaine, elle fixe les principes essentiels à respecter. Elle renseigne sur des éléments capitaux dans un état comme sur sa forme, sur les rapports entre les gouvernants et les gouvernés, sur l’organisation des pouvoirs et le
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