La Cour De Justice dissertations et mémoires
5 930 La Cour De Justice dissertations gratuites 326 - 350 (affichage des premiers 1 000 résultats)
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Cours Management: l'esprit et la dynamique de l'entrepreneuriat
CHAPITRE I : L’ESPRIT ET LA DYNAMIQUE DE L’ENTREPRENEURIAT Il n’existe pas de définition unique de l’entrepreneuriat, mais on peut retenir la définition suivante : l’entrepreneuriat est l’« ensemble des activités et des démarches qu’impliquent la création et le développement d’une entreprise et plus généralement la création d’activité » (rapport de MM. Béranger, Chabbal et Dambrine au secrétaire d’État à l’Industrie, novembre 1998). L’entrepreneuriat décrit donc ce que font les entrepreneurs car, à l’origine d’une
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Le cours d'éducation physique
I-INTRODUCTION La recherche d’unité très présente dans les années 50 aboutit avec les IO de 1959 basées sur un contenu hétéroclite : l’EP demeure l’addition d’une gymnastique construite et d’une gymnastique d’application fondée sur l’association de différentes méthodes (suédoise, naturelle et sportive) à partir de données scientifiques physiologiques et mécaniques. Le sport est introduit dans la leçon d’EP sans que celle-ci soit bouleversée. La fin des années 50 et plus encore les années 60 sont
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Cours de théologie
a signification de la phrase ''le ciel s'ouvrit'' dépend évidemment de ce que l'on entend par le mot ''ciel''. Pour l'homme biblique, la formule ''le ciel et la terre'' désigne l'univers. La terre est le domaine des hommes. Au-dessus de leurs têtes ils voient un espace où les oiseaux volent. Celui-ci est limité par une voûte solide, le ''firmament'', appelé aussi ''ciel''. Par-delà le firmament se trouve le monde de Dieu. Les écluses du ciel
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Reforme de la justice et independance du pouvoir judiciaire : l'experience Italienne
1 Giacomo OBERTO Magistrat de Cour d’Appel Juge auprès du Tribunal de Torino (Italie) Secrétaire Général Adjoint de l’Union Internationale des Magistrats REFORME DE LA JUSTICE ET INDEPENDANCE DU POUVOIR JUDICIAIRE : L’EXPERIENCE ITALIENNE 2 « Ne croyez pourtant pas avoir tout fait, parce que vous avez fini heureusement le cours de vos premières études ; un plus grand travail doit y succéder, et une plus longue carrière souvre devant vous. Tout ce que vous
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La Guerre De 14-18, Cours De 3e
LA GUERRE DE 1914-1918 Pourquoi cette guerre a eu une telle importance dans l’histoire du XXème siècle ? I.L’été 1914 1. L’accident historique Le 28 juin 1914, à Sarajevo, l’archiduc François Ferdinand, héritier de l’Empire Austro-hongrois, est assassiné par un étudiant bosniaque, Gavrilo Prinzip. Très vite, l’Autriche accuse la Serbie d’avoir organisé l’attentat. Le 23 juillet 1914, la Serbie rejette un ultimatum autrichien et obtient l’aide de la Russie. A partir de ce moment, le
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Cours Droit Urbanisme: urbanisme et aménagement du territoire
Urbanisme et aménagement du territoire Site : le coin de l'urbanisme L'évolution du droit de l'urbanisme: Définition de l'urbanisme : C'est une pratique spécifique qui a pour objet de proposer une organisation réfléchie et responsable des espaces, qu'ils soient naturels, ruraux, ou urbains. Cette organisation se fait toujours dans le respect de l'intérêt général (comme en administratifs), et dans la recherche de l’équilibre territorial. L'espace public, le quartier, la ville, l'agglomération, l'îlot constituent les différentes
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Les bases à savoir en cours d'espagnol
Espagnole traduction : Premier cour : Prénom : nombre ; Nom de famille : apellido ; Age : anos, edad ; Domicile : domicilio ; Localité : localidad ; Téléphone : telefono ; Courrier electronique :correo electronico . Comment tu t’appelles ? como te llamas ? Quel est ton second nom ? cual es tu segundo apellido ? Quel age as-tu ? cuantos anos tienes ? Où habite-tu ? cual es tu direccion ? Où
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Cours: Weber, L'Ethique Protestante Et L'Esprit Du Capit*alisme
WEBER – 2ème cours - Méthode de Max Weber Dégager la logique des institutions humaines et comprendre les singularités des institutions sans renoncer pour autant à l’usage des concepts. Il s’agit d’élaborer une systématisation souple qui permette tout à la fois d’intégrer les phénomènes divers dans un cadre conceptuel unique et de ne pas éliminer ce qui constitue la singularité de chaque régime de chaque société. Par ailleurs, toute attitude exige, pour être comprise, la
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Économie cours BTS: le marché
I) Le fonctionnement du marché A) L’organisation des échanges 1) A quoi sert l’échange ? Dans nos sociétés modernes, une personne ne peut pas tout produire pour satisfaire ses besoins. L’échange va alors permettre à chacun de se procurer (grâce à son revenu) les biens et services dont il a besoin. L’échange est alors efficace en permettant de répartir (diviser travail en fonction des spécialités de chacun) dans le but de satisfaire le plus grand
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Droit Cours: L’accès aux informations du poste informatique de la salariée
Première partie : L’accès aux informations du poste informatique de la salariée 1. Les faits : En l’absence de sa collaboratrice Sophie Germain, Xavier Bruckert a fait analyser son ordinateur portable par un huissier car il la suspecte de lui faire de la concurrence déloyale. Un fichier nommé « SG », initiales de sa collaboratrice, y a été trouvé. Un fichier dans lequel se trouvent deux autres sous-dossiers, l’un étant nommé « personnel » et
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La Cour Du Lion
La cour du lion, 7ème livre, 2ème recueil. La cour du lion est une fable vive et plaisante et ayant une véritable leçon de vie. La Fontaine représente la cour et ses courtisans et donne des conseils sur le comportement à avoir au près du roi. En quoi cette fable permet de porter un regard critique sur la société du 17ème siècle ? La Fontaine a recours à la mise en scène d'animaux. Le lion
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Cours de grammaire: les phrases
II Phrases courtes Vous vous contredisez. Au contraire. Rien de plus naturel. La preuve : tout le monde vit. Les morts, ça n'existe pas, c'est le cas de le dire ! Pensez, et vous serez. Il ne développe pas ses phrases, parce qu'il n'a rien à dire. Il n'imagine pas qu'on puisse penser autrement. Il s'oppose à Bérenger. « rien », « tout » : il est extrémiste, il n'y a pas de dmi-mesure, pas
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Philo Cours Conscience
Les choses de la nature n’existent qu’immédiatement et d’une seule façon, tandis que l’homme, parce qu’il est esprit, a une double existence ; il existe d’une part au même titre que les choses de la nature, mais d’autre part il existe aussi pour soi, il se contemple, se représente à lui-même, se pense et n’est esprit que par cette activité qui constitue un être pour soi. Cette conscience de soi, l’homme l’acquiert de deux manières
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La Justice Et La Loi
La justice et la loi Que l'injustice nous indigne montre que la justice est d'abord une exigence, et même une exigence d'égalité : c'est d'abord quand un partage, un traitement ou une reconnaissance sont inégalitaires, que nous crions à l'injustice. La justice devrait donc se définir par l'égalité, symbolisée par l'équilibre de la balance. Mais qu'est-ce qu'une égalité juste ? Suffit-il d'attribuer des parts égales à chacun ? En outre, dans un État de droit,
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La Justice Fiscale
La Justice Fiscale : Introduction Générale : “Toute loi fiscale doit faire l’objet d’un véritable débat démocratique et prendre en compte les notions d’intérêt général, de redistribution, de justice et de progressivité des prélèvements” Article 1er de la Déclaration universelle du droit à la justice fiscale comme élément de la justice sociale, forum social de Porto Allègre de 2002 Le système fiscal français est très peu redistributif. Les prélèvements progressifs sur les revenus et les
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Cours Infirmière
Psychologie : De l’enfant à l’adolescent Introduction générale : Cadre de la psychologie Objectifs : situer les étapes du développement psychoaffectif, psychomoteur et cognitif 3 parties : Les stades du développement L’inné et l’acquis Les périodes de crise Terminologie : Freud Pulsion : poussée d’énergie du corps qui doit être prise en charge par le psychisme Les pulsions ont 4 caractères communs 1ière topique : Conscient,
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L'organisation De La Justice En France
DROIT BTS – 1ère année INTRODUCTION – L’organisation de la justice en France I – Les principes généraux de la justice 1) Egalité La même procédure et les mêmes règles doivent être appliquées à tous. Equité devant la justice de tous les justiciables. 2) Gratuité Les justiciables ne paient pas le juge. Ce principe a pour but de faciliter l’accès à la justice. Dans la pratique, agir en justice coûte cher. Les frais de justice
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Le Changement De régime Matrimonial En Cour De Mariage
Sujet : le changement de régime matrimonial en cours de mariage. Le régime matrimonial vise a protéger l’intérêt pécuniaire des époux. C’est ainsi que le législateur ivoirien de 1964, a instituer le régime de la communauté de biens. une attitude du législateur à monter ses limites vu le grand nombre divorce du aux problèmes de gestion des biens communs par le mari. Le législateur a donc révisé sa position en instituant en 1983 a coté
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Cours sur l'ADN
2- La notion d’interphase : Grâce à l’aspect de l’ADN au cours cycle cellulaire, on oppose l’interphase durant lesquelles le matériel génétique a un aspect filamenteux très fin (ADN décondensé), et la phase M durant laquelle l’ADN est condensé sous forme de chromosome nettement visibles. On regroupe les phases G1, S et G2 au sein d’une phase appelée INTERPHASE. Le cycle cellulaire alterne donc entre interphase et mitose. 3- L’état du matériel génétique au cours
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Couplage des évènements biologiques et géologiques au cours du temps
12VTSCOMEAG1 3 Partie II - Exercice 1 Couplage des évènements biologiques et géologiques au cours du temps. Document : distribution stratigraphique des groupes de Crinoïdes Légende Présence des groupes Crinoïdes étudiés : Articulata Camerata.Flexibilia.Aethocrinus. Proisocrinus ruberrimus, crinoïde actuel. D’après www.echinodermes.org 10 cm D’arès Simms, dans Hess et al., 1999 (plusieurssous-groupes) (plusieurssous-groupes) (plusieurssous-groupes) Crise biologique CladidaDisaridaHybocrinides 12VTSCOMEAG1 4 Partie II - Exercice 2 Procréation Document 1 : rôle de la LH dans la différenciation sexuelle Document
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Cours droit international public: les organistaions Internationales (OI)
DROIT INTERNATIONAL APPROFONDI (9.02.09) Il y a une présomption que les Organisations Internationales (OI) ont une personnalité juridique. La présomption s’écarte lorsqu’on a une preuve contraire. On l’a déduite de l’affaire du Comte Bernadoc (1949). Cette affaire fait admettre l’évidence à savoir que les OI peuvent bien être des sujets du droit international sans que cela remette en cause la souveraineté des États. Un État est souverain, une OI ne l’est pas. Concrètement est ce
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Comparaison entre différents cours de linguistique
comparatisme Bopp GrimmLe propre de la grammaire comparée a été de travailler sur l’écrit et de rendre compte de la régularité des correspondances entre les langues. Le créateur du terme a été F. Von Schlegel dans sa publication «De la langue et du savoir des Indiens» (1808). D’autres représentants de marque mentionnés par Paveau et Safarti sont A.W. von Schlegel, F. Bopp, qui a orienté la discipline sur l’examen de l’organisation morphologique des mots, W.
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Commentaire d'arrêt Cour De Cassation, Chambre Sociale, 29 février 2012: La représentativité de la CGT est-elle remplie alors que le critère du nombre d’adhérent n’est pas rempli ?
Arrêt Cour de cassation, chambre sociale, 29 février 2012 La loi de 2008 portant rénovation de la démocratie et forme du temps de travail entraine de multiples question sur la représentativité syndicale. Tel est le cas dans l’arrêt de la Cour de cassation, chambre sociale, du 29 février 2012. La CGT a obtenu plus de 10% au 1er tour des élections CE au siège de l’IGESA. Mme P a obtenu plus de 10% à l’élection
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Cours sur le marché
Aujourd'hui, les états occidentaux sont qualifiés d'économie de marché. Cela veut dire que l'activité économique fonctionne par des mécanismes de marché. C'est à dire qu'il y a une offre, une demande et des échanges d'un produit. L'économie de marché aujourd'hui à tendance à être dominant et certains pays comme les pays de l'est (PECO) sont en trannsition vers une économie de marché. Ce chapitre a pour objectif de rpésenter et d'expliquer le fonctionnement d'une économie
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Economie cours - De La répartition Du Primaire à La répartition Secondaire
CHAPITRE 14 : De la répartition du primaire à la répartition secondaire I- La répartition primaire des revenus C'est la répartition de la richesse (valeur ajoutée). Richesses (VA) ↓ ↓ ↓ Ménage Entreprise État Part du travail Par du capital (des profits) (rémunération des salariés) (EBE = excédant brut d'exploitation) 1970 : 70% A partir de 1980 : 62% Le partage de la TVA est un enjeu majeur dans la mesure où il est conflictuel.
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