Eco droit devoir 2 dissertations et mémoires
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Devoir droit
L’offre commerciale sur internet 1. Expliquez si les offres repérées par Laurent H. sont conformes au droit. Laurent H. a pour objectif d’organiser une fête pour l’anniversaire de son fils, et d’emmener son épouse en voyage surprise. Il décide de regarder les offres disponibles sur internet afin de trouver une offre au meilleur prix. Lors de sa recherche il trouve plusieurs promotions intéressante à première vue, mais il rencontre de nombreux problèmes, comme des offres
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Devoir de Droit Calberlogistics
DM de Droit Le contrat G&P et Calberlogistics 1. Quel est l’objet de ce contrat ? L’objet du contrat est de définir le plus précisément possible les prestations attendues par le client G&P. Le présent contrat est un contrat entre les deux parties où Calberlogistics détaille les conditions d’exécution d’un service qui sont des prestations logistiques internationales et nationale, et précise que ces prestations couvriront les opérations de transports, de dédouanement, d’emballage et d’assurance. L’objet
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Devoir de synthèse Économie générale -Droit
Numéro indicatif : 8-3533-DG-WB-00-15 Nom : TROUILLET Code matière : 3533 Prénom : Betty Devoir intitulé : Devoir de synthèse Économie générale -Droit Nom du professeur correcteur : Observations du professeur : Note : /20 Devoir 1 : Première partie : Économie générale Thème 4 du cours : Le financement des activités économiques Sujet : Analyse d’une situation économique Introduction : Une analyse de la situation économique doit être réaliser pour le cas de Monsieur
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Devoir droit cned bts am
Heitzmann Charlène PREMIERE PARTIE : ECONOMIE GENERALE Thème 1 de cours : la coordination des décisions économiques par l’échange. Sujet : l’industrie et le marché automobile français en 2009 et 2010. Question 1 : En 2008-2009, le monde connaît la seconde plus grande crise historique économique depuis 1929. La crise économique de 2009 à également impacter le marché automobile, elle à entrainer une chute de la demande de véhicules des particuliers et des professionnels, entrainant
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Devoir Economie-Droit
Devoir Economie-Droit Economie 1. En effet en 2008 une baisse de 4% de la production mondiale d’automobile est survenue s’accompagnant en 2009 d’une baisse de 13%. Cela est dut à la crise de dimension historique intervenue à la mi-2008. L’activité économique mondiale a donc été ralentie et subit également une baisse de la demande. 1. Avec la crise passée on peut constater une baisse des ventes des véhicules industriels. En 2009 une baisse marquante de
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Devoir n°1 Economie droit CNED Bts muc
Devoir d'économie-droit n°1. PREMIERE PARTIE: ECONOMIE GENERALE: I / Le cacao est énormément présent dans les produits que nous mangeons. Effectivement, les européens, americains et plus récemment d'autres pays consomment énormément de chocolat et autres produits dérivés du cacao. Néanmoins, le cacao provient d'un arbre , le cacaoyer qui ne peut se cultiver que dans les pays d'Afrique principalement et sa culture demande énormément de temps (près de 8ans pour un plant de cacaoyer avant
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Devoir droit sur situations professionnelles
Devoir de droit Analyse de la situation : 1. Mme Brochet, dans la situation actuel est employé dans un cabinet d’architecture, elle est donc salariée. Sa situation professionnelle va changer en fin de mois et elle sera à la recherche d’un emploi. 2. Après le licenciement économique dont elle va être victime, plusieurs solutions s’offrent à elle : * 1ere situation : elle crée sa propre entreprise et fourni des services a son ancien employeur
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Devoir: Les droits de l'enfant - Culture générale Expression
Étude des paratextes 14 points 1.1. Dans le premier document, relevez et identifiez précisément tous les éléments du paratexte en indiquant leur fonction, c’est-à-dire les informations qu’on peut en déduire avant même de lire le texte de Prévert. Vous pouvez organiser votre réponse en distinguant les renseignements qui concernent la provenance ou l’auteur de ceux qui ont trait au contenu. Enumérons donc les éléments du paratexte : * Premier et deuxième paragraphe (due à l’auteur
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Devoir de droit commercial
Université Catholique de l’Afrique de l’Ouest/Saint Michel Licence 2/ Droit Economique des Affaires Devoir de droit commercial Dossier n°1 M. Ngom est un gérant d’une société, dès sa prise de fonction il a demandé à son service contentieux de lui faire parvenir les dossiers litigieux. A la lecture de ces dossiers quelques affaires ont particulièrement retenu son attention. La première affaire est liée aux relations d’affaires de la société avec M. Fall qui gère une
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Devoir: Dans le cadre du thème "les droits de l'enfant", les maisons de redressement.
BOIREAU Mégane 1ère année BTS CG CULTURE GENERALE Note : Commentaire : DEVOIR 1 Thème : Dans le cadre du thème « Les droits de l’enfant », les maisons de redressement. 1. Etude des paratextes. 1. Le document 1 représente un poème avec une note au-dessus de celui-ci en y faisant sa présentation. Il s’agit d’un poème dont l’auteur est Jacques Prévert. Nous pouvons l’affirmer grâce à son nom placé sous le texte. Nous remarquons
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Aide au devoir de droit (CNED)
Rédigez votre texte : Partie I Les sources du droits uni réglementent les chèques vacances sont l’ordonnance du 26 mars 1982, la loi du 12 juillet 1999 et la loi de modernisation du tourisme du 22 juillet 2009. En effet le dispositif du chèque-vacances a été créé par l’ordonnance du 26 mars 1982 puis modifié une première fois par la loi du 12 juillet 1999 afin de faire bénéficier les petites entreprises (moins de 50 salariés)
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Devoir sur le Droit commercial
DEVOIR SUR LE DROIT COMMERCIAL Observations : A – Exercice rédactionnel Question 1 : Rédiger un commentaire sur les sites concernant les entreprises. WWW.EURIDILE.INPI.FR Ce site est apparemment devenu Infogreffe. WWW.INFOGREFFE.FR Infogreffe est le registre du commerce et des sociétés en direct du greffe du tribunal de Commerce. Ce site permet de répondre aux questions financières et juridiques sur une quelconque entreprise, il offre également la possibilité de procéder à certaines démarches qui peuvent être
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Devoir en Economie Droit, BTS communication
Devoir 1 Economie Droit Partie Droit Dossier 1 Question 1 Présentez à Monsieur ROYLE les conséquences de la situation qui l’oppose à Monsieur BESRO. M. Royle a recruté M. Besro à compter du 25 mars, en CDD, pour remplacer un salarié en arrêt de travail pour une durée de 2 mois. Par négligence, il ne lui a remis son contrat de travail que le 15 avril. M. Besro refuse de signer ce contrat, prétendant qu’il
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DEVOIR 2 ECONOMIE DROIT
Marouby Chloé _ 9617 DEVOIR 2 ECONOMIE DROIT Première partie : L'Afrique, une puissance en devenir ? En effet, ce continent avec près de 6% de croissance par an dépasse en terme de croissance annuelle tous les pays caractérisés comme pays à économie de marché. La croissance se constitue par la variation sur une période longue du PIB (Produit Intérieur Brut). Comment le continent africain pourrait concurrencer les puissances du Nord ? Dans un premier
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Devoir droit civil
BTS CGO Droit civil Question n°1 Répondre aux questions dans l’ordre où elles sont posées. Argumenter. 1. Un tribunal est-il obligé de rendre une décision identique à celle rendue antérieurement par une Cour d’Appel dans un litige analogue à celui qui lui est soumis ? Non. Mais la décision rendue antérieurement pourra servir de jurisprudence. En effet, si la décision rendue va à l’encontre des attentes de l’accusé, il pourra se servir d’une décision qui
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Droit et devoir des salariés en matière de prévention
SÉANCE 2 : Les droits et devoirs des salariés en matière de prévention (p. 74) 1. Vérifiez si Ethan est en mesure d’imposer le port du masque aux salariés qui peignent les structures. Les étudiants doivent ici impérativement motiver leur réponse. L’utilisation du syllogisme est à privilégier. Résumé des faits : Les ouvriers travaillant à la réalisation des structures métalliques ne portant pratiquement jamais leur masque de protection malgré l’affichage des consignes de sécurité, Ethan
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Devoir: Introduction Historique au Droit
Devoir: Introduction Historique au Droit commentaire de texte « Il y a une justice et une injustice dont tous les hommes ont comme une divination et dont le sentiment leur est naturel et commun, même quand il n’existe entre eux aucune communauté ni aucun contrat ; c’est évidemment, par exemple, ce dont parle l’Antigone de Sophocle, quand elle affirme qu’il était juste d’enfreindre la défense et d’ensevelir Polynice ; car c’était là un droit naturel » Selon Aristote
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Corrigé devoir droit BTS AM
Corrigé devoir droit BTS AM Dossier 1 : Qualifiez juridiquement la situation (faits, Pb, règle de droit, solutions) Faits : - Mme Bossuet refuse la mutation proposée par son employeur. En effet, Mme Bossuet est mutée au Mans, soit 350 km de lieu de travail actuel. Pb : - Mme Bossuet peut-elle refuser cette mutation ? Règle de droit : - 2 cas à distinguer : clause de mobilité dans le contrat de travail ou
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Devoir 3, BTS économie droit (CNED).
Marouby Chloé 9617 DEVOIR 3 ECONOMIE DROIT Première partie : Le salaire est le principal revenu des français, il permet de mesurer le coût du travail et de mesurer ainsi le pouvoir d'achat d'un ménage. Le montant de ce salaire doit être déterminé entre l'employeur et l'employé dans le cadre de la loi, il doit être le reflet du travail fourni par le salarié. Dans un premier temps, nous étudierons avec la notion de décile
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Devoir Economie-Droit.
Devoir 1 :Économie-Droit. Première partie – Économie générale Les chocolatiers des pays développés sont sur le pied de guerre: une pénurie de cacao s’annoncerait d’ici 2020. De plus le prix du cacao a fortement progressé depuis le début des années 2000. tout ceci entraîne une inquiétude des consommateurs mais également des entreprises chocolatières. Nous étudierons en première partie les caractéristiques du marché du cacao et expliquerons les évolutions de prix, en deuxième partie que le
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Droit commercial, devoir.
CAS LOUIS, JEAN, CHARLY et les autres… (1 HEURE) Vous êtes invités à répondre dans l'ordre des questions posées. Louis Duval et son oncle Jean Lucas, tous deux inscrits au registre des métiers, gèrent ensemble une petite entreprise individuelle installée à Sceaux (Hauts-de- Seine). Celle-ci, en fait, depuis quelques années, tire la quasi-totalité de son chiffre d'affaires de la revente de matériaux de construction. MM. Duval et Lucas se fournissent auprès de divers grossistes français
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Devoir 1 Economie droit cned 1ère année Bts
MUNIER Laëtitia Indicatif: 8-773-56-0360-0 DEVOIR N°2 ECONOMIE-DROIT Première partie: économie générale Thème 2: La création de richesses et la croissance économique. Nouvel eldorado pour les investisseurs étrangers, l'Afrique est désormais un continent en pleine croissance économique avec en moyenne plus de 6% de croissance par an, talonnant pays européens et asiatiques. Cependant, malgré cette croissance fulgurante cette dernière décennie, le continent africain conserve des retards dans son développement. La présente note argumentée sur la croissance
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Devoir 01 Droit BTS Tourisme CNED 1ère année
Nom du professeur correcteur : Note : Observations générales : Rédigez votre texte : 1ère partie 1. Les chèques-vacances sont réglementés par des lois, comme celle du 26 mars 1982, du 12 juillet 1999 ou la dernière en date, celle du 22 juillet 2009 qui a pour objectifs de simplifier et moderniser le secteur du tourisme en France. Elle a permis de rendre les chèques-vacances plus accessibles aux petites entreprises, puisque jusqu'alors, il fallait remplir
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Devoir économie et droit BTS
Devoir 1 : Préparer E5 1. Diagnostic et proposition de solutions 1-Diagnostique opérationnel Le traitement des retards de paiements La société FALT’INFORMATIQUE a mis en place trois propositions de paiement différents : * Pour les clients classiques, le paiement est sans escompte au comptant. * Pour les clients en compte, ils ont la possibilité d’un paiement sous 30 jours. * Pour les clients en compte de plus de 2 ans avec des achats à leur
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Devoir 2 économie et droit cned BTS
Devoir 2 : Economie et droit Sujet : La croissance de l’Afrique La croissance actuelle des nations en développement va radicalement modifier au XXIe siècle l’aspect du monde, qui va connaitre un mouvement de rééquilibrage Nord/Sud de grande ampleur. En effet, dans cet « Essor du Sud », le continent africain est en pleine forme : avec près de 6% de croissance par an en moyenne depuis 2000, il dépasse les tortues européennes et talonne
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