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Droit bts gpme dissertations et mémoires

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17 652 Droit bts gpme dissertations gratuites 701 - 725 (affichage des premiers 1 000 résultats)

Dernière mise à jour : 16 Mars 2021
  • BTS CGO - économie - résumé du Chapitre: Le prix et les décisions des agents économiques

    BTS CGO - économie - résumé du Chapitre: Le prix et les décisions des agents économiques

    CH1 – LE PRIX ET LES DECISION DES AGENTS ECONOMIQUES - Division du travail technique et social : Répartition du travail (aptitude / compétence) => Spécialisation => Niveau globale de production + élevé et meilleur qualité - L’échange / le marché est la conséquence de la division du travail - L’offre et demande devrait s’équilibré naturellement - Spéculation et anticipation perturbe le mécanisme du marché - Prix = indicateur de rareté - Cadre institutionnel du

    1 683 Mots / 7 Pages
  • BTS CGO - économie - résumé du Chapitre: Le prix et les décisions des agents économiques

    BTS CGO - économie - résumé du Chapitre: Le prix et les décisions des agents économiques

    CH1 – LE PRIX ET LES DECISION DES AGENTS ECONOMIQUES - Division du travail technique et social : Répartition du travail (aptitude / compétence) => Spécialisation => Niveau globale de production + élevé et meilleur qualité - L'échange / le marché est la conséquence de la division du travail - L'offre et demande devrait s'équilibré naturellement - Spéculation et anticipation perturbe le mécanisme du marché - Prix = indicateur de rareté - Cadre institutionnel du

    1 683 Mots / 7 Pages
  • Le Droit D'asile

    Le Droit D'asile

    TITRE : Le droit d'asile Anicet Le Pors, fut ministre de 1981 à 1984. Il a exercé diverses responsabilités politiques et syndicales. Chef de la mission interministérielle « immigration et développement économique et sociale » de 19 à 1977, membre du haut conseil à l’intégration de 1990 à 1993, il est aujourd’hui membre du conseil d’état et président de section à la cour national des droits d’asile. Résumé : Les évènements tels que les guerres, les désastres

    263 Mots / 2 Pages
  • Comité D'entreprise, Droit Social

    Comité D'entreprise, Droit Social

    DROIT SOCIAL Définition Le comité d’entreprise est l'une des institutions représentatives du personnel au sein de l'entreprise. Composée de représentants élus du personnel et éventuellement de représentants syndicaux désignés par les organisations syndicales. En France, le comité d'entreprise et les comités d'établissement sont institués par : L’ordonnance du 22 février 1945 et la loi du 16 mai 1946 dans toutes les entreprises de 50 salariés et plus. En dessous de cet effectif, le CE n'est

    1 866 Mots / 8 Pages
  • Questionnements de droit en matiere de transport au cameroun

    Questionnements de droit en matiere de transport au cameroun

    LECTURES SUR LE NOUVEAU CODE OHADA PORTANT SUR LE DCG ADOPTE LE 15 12 2010 A LOME ET REMPLACE CELUI DU 1ER 10 1997 I. Décompte des Livres du Nouveau Code. Le nouveau Code a IX Livres contre VI au précédent. En plus les libellés de ces titres ont changé. Livre I : statut du commerçant et de l’entreprenant avec 2 titres. Livre II : registre du commerce et du crédit mobilier avec 5 titres

    410 Mots / 2 Pages
  • Droit - le Fonds De Commerce

    Droit - le Fonds De Commerce

    Chapitre 2 : le fonds de commerce 1- La notion de fonds de commerce : Il comprend l’enseigne, le droit au bail, matériel, brevet d’invention, les dessins, les modèles industriels ... a- Analyse des éléments du fonds de commerce L’enseigne : une représentation du magasin sous forme d’un emblème figuratif qui permet d’identifier le fonds. Souvent lié à des franchises exemple : orange, pimkie … Le nom commercial : parfois ce confond avec l’enseigne, nom

    691 Mots / 3 Pages
  • Rapport De Stage Bts Ol

    Rapport De Stage Bts Ol

    A- « Above the line » : désigne dans un budget de communication les dépenses faites dans les cinq grands médias (presse, TV, affichage, radio et cinéma). « Below the line » est synonyme de « dépenses hors-médias » « Achalandage » : Mesure de la clientèle d’un magasin. « Achat » : - « Centrale d’achat » : entité effectuant directement auprès des producteurs les achats de ses adhérents qui sont ordinairement des détaillants

    511 Mots / 3 Pages
  • L'influence du droit international sur le droit Italien en matiere D'interdiction de la torture

    L'influence du droit international sur le droit Italien en matiere D'interdiction de la torture

    L'INFLUENCE DU DROIT INTERNATIONAL SUR LE DROIT ITALIEN EN MATIÈRE D'INTERDICTION DE LA TORTURE - "Malgré l'existence d'un tableau juridique et institutionnel exhaustif pour la prévention de la torture, celle-ci est encore largement tolérée ou vraiment pratiquée par les gouvernements, et l'impunité des responsables continue à persister": c'est la dénonciation du Secrétaire général de l'Onu, Ban Ki-moon, à l'occasion de la Journée internationale pour les victimes de torture célébrée le dernier, 26 juin. "J'exhorte tous

    5 003 Mots / 21 Pages
  • Introduction au Droit Européen

    Introduction au Droit Européen

    INTRODUCTION AU DROIT EUROPEEN INTRODUCTION – Qu'est-ce que l'on entend par l'Europe? le terme Europe remonte à Hérodote, au VII ème siècle avant JC. Terme qui n'avait pas de sens. Idée de l'Europe s'est construite au Moyen Age autour de la Chrétienneté (unité de civilisation) XVIII ème: va mettre en évidence l'Europe et qui va surtout mettre en évidence quelque chose qui débouchera sur des conflits mondiaux, et va déboucher ensuite sur l'Etat-nation, et plus

    9 493 Mots / 38 Pages
  • Le Droit D'ingérence Humanitaire

    Le Droit D'ingérence Humanitaire

    Sommaire Sommaire.................................................................................. 1 Dédicace & Remerciements....................................................... 2 Introduction.............................................................................. 4 I - Le fondement juridique du droit d'ingérence humanitaire.................... 11 1 - Le texte de l'article 2 & 4 de la Charte des Nations Unies................................................................................ 11 2-La pratique contemporaine............................................ 14 II - Les Circonstances excluant l'illicéité d'une action humanitaire ...................19 1:Le consentement de l'Etat victime et la force majeure……………………………………………............................ 19 2:L'état de nécessité .......................................................... 21 3:Le cas de la situation d'extrême détresse........................ 22 Conclusion......................................... 24 Bibliographie................................................................................................

    9 337 Mots / 38 Pages
  • Fiche E4 Bts Am

    Fiche E4 Bts Am

    Fiche E4 Bts Am t. L’hôtel s’engage également en termes d’amélioration de l’environnement, ce qui justifie les choix qu’il prend dans toutes ses activités. Le groupe est dirigé par Carolina Gonzalez, présidente directrice générale de l’hôtel, âgée d’une quarantaine d’année, celle-ci portait des tenues plutôt décontractées contrairement à ses collaborateurs qui étaient dans l’obligation de porter l’uniforme. J’ai travaillé au sein du service achat, la manager, Loli Romero, a plus de 10 ans d’ancienneté et

    536 Mots / 3 Pages
  • Dissertation d'économie-droit: l'instinct

    Dissertation d'économie-droit: l'instinct

    Dissertation Eco Droit L'instinct n'est que la mémoire de l'espèce transmise de génération en génération. Ce n'est pas le cerveau qui génère la pensée, mais c'est bien la pensée qui génère le cerveau. De génération en génération, les hommes s'affaiblissent irrémédiablement. Le meilleur moyen de se préparer à atteindre un objectif, c'est de s'imaginer qu'on l'a déjà atteint. Dans la vie, pour réussir il faut d'abord rater. On ne réussit qu'en étant soi-même, pas en

    275 Mots / 2 Pages
  • Droit: L'individu Au Travail

    Droit: L'individu Au Travail

    1) A quelles obligations légales l’entreprise doit-elle se soumettre lors du recrutement des deux salariés ? Pour recruter deux salariés pour son entreprise, M. Pierreta doit respecter les principes d’égalité des chances et de non-discrimination. Lors du recrutement, il est soumis aux obligations suivantes : informer les candidats des méthodes et techniques de recrutement, chercher des informations utiles pour évaluer les aptitudes du candidat à occuper l’emploi, garantir la confidentialité des résultats obtenus par chaque

    1 354 Mots / 6 Pages
  • Exposé Sur La Télévision - BTS Communication

    Exposé Sur La Télévision - BTS Communication

    La télévision Les médias sont les différents moyens qui permettent de diffuser des informations vers un grand public. Le média de masse dominant : • La télévision est un ensemble de techniques destinées à émettre et recevoir des séquences audiovisuelles, appelées programmes (émissions, films et séquences publicitaires). La transmission de ces programmes peut se faire par ondes radioélectriques ou par réseau câblé. L'appareil permettant d'afficher les programmes est un téléviseur. La télévision est tributaire d'un

    1 252 Mots / 6 Pages
  • Cours: Droit De La Famille (L1, Semestre 2)

    Cours: Droit De La Famille (L1, Semestre 2)

    DROIT DE LA FAMILLE Introduction : 1. La notion de famille Une famille est un ensemble de personnes entre lesquelles il existe des liens particuliers : des liens de familles. Ces derniers sont de deux types: lien d'union : une famille se fonde par l'union de deux personnes. Exemple : le mariage, le PACS, le concubinage ou union libre. lien de filiation : résulte de la procréation. Ainsi compris la famille est aussi vieille que

    10 281 Mots / 42 Pages
  • Droit: cas de la société Le bâtiment Industriel

    Droit: cas de la société Le bâtiment Industriel

    Entraînement à l’examen n°3 Société « Le Bâtiment industriel » 1. Identifiez l’engagement de Bertrand et tirez-en les conséquences concernant Antoine (est-il tenu d’acquérir l’immeuble réservé par Bertrand à son intention ?) et la situation de Bertrand. L’engagement de Bertrand pourrait se retrouver en nullité car ce n’est pas l’entreprise qui a signée. Antoine pourra ne pas honorer la promesse de vente, sauf si la société était gérée par Antoine et Bertrand, seul le chef

    610 Mots / 3 Pages
  • Les Sources du droit social

    Les Sources du droit social

    CHAP 2. LES SOURCES DU DROIT SOCIAL A- les sources internationales 1- les conventions de l’OIT Spécialisé dans les problèmes du travail Instituée à la fin de la Première Guerre Mondiale par la société des Nations Fonctions du droit international : - élaborer un droit ministériel : faire en sorte que tout le monde applique les mêmes règles Désignation par des règles de conflits de lois, de la loi nationale applicable L’OIT comprend : -

    2 607 Mots / 11 Pages
  • Le Droit Des Entreprises En Difficulté

    Le Droit Des Entreprises En Difficulté

    Le Droit Des Entreprises En Difficulté - Ohada Imprimer Document! S'inscrire - Rechercher de 10 000 Dissertations Catégorie: Littérature Soumis par: Troy 14 avril 2012 Mots: 7034 | Pages: 29 ... mination du débiteur, importante en raison de son caractère dissuasif et en enfin le sauvetage des entreprises redressables dont l’importance est fonction de l’impact négatif de la disparition de l’entreprise den question sur l’économie nationale. Le traité de l’OHADA se base sur l’historique du

    6 774 Mots / 28 Pages
  • Le droit du travail

    Le droit du travail

    Introduction Le droit du travail subit les influences politiques, il est le reflet des évolutions idéologiques, culturelles et économiques de la société. Ex : CNE, CPE, Contrat de travail unique… Les objectifs du droit du travail sont : • Aménagements des relations collectives • Protection de l’emploi • Protection du salarié Problème en France : les salariés sont trop protégés, ça manque de flexibilité. Définition du droit du travail Le droit social c’est tout ce

    4 807 Mots / 20 Pages
  • Problématique BTS CGO Saisie De Facture Fournisseurs

    Problématique BTS CGO Saisie De Facture Fournisseurs

    Chez ..., la saisie des factures fournisseurs se fait avec le progiciel de gestion intégré SAP. Ce logiciel a ses caractéristiques & la procédure de saisie de l’entreprise a les siennes. C’est pour cette raison qu’il y a de nombreuses contraintes. Premièrement, nous allons donc voir quelles sont les contraintes de la saisie des factures fournisseurs puis les éléments important pour la mener à bien. La première contrainte liée à la saisie des factures fournisseur

    763 Mots / 4 Pages
  • Historique des droits de Formation Professionnelle

    Historique des droits de Formation Professionnelle

    1970 Un accord national interprofessionnel (ANI) introduit pour la première fois le principe de la formation professionnelle prise sur le temps de travail. On assiste ensuite à la naissance du congé individuel de formation (CIF). 1982 Une contribution obligatoire des entreprises pour la formation profesionnelle continue est instaurée. Les entreprises devront désormais verser 0,1 % de leur masse salariale à des organismes paritaires agréés par l'Etat. 1983 Les Fongecif (Fonds de Gestion du Congé Individuel

    297 Mots / 2 Pages
  • Les caractères de la règle de droit

    Les caractères de la règle de droit

    Intro: La règle de droit a pour objet d’organiser la vie en soc’ & les relat° des membres qui la composent. Elle n’est pas 1 règle morale ni religieuse ; sa specificité c’est qu’elle est coercitive (contraignante). Elle présente des caractères généraux & spécifiques. Chap. 1 Les caractères de la règle de droit I. Elle est générale & impersonnelle Elle désigne 1 ensemble, personne en particulier, mais elle concerne chacun. Elle n’est pas 1 règle

    3 456 Mots / 14 Pages
  • Cas Pratique de droit: la filiation

    Cas Pratique de droit: la filiation

    TD n°8 : La filiation deuxième partie. Cas pratique En couple, depuis 2004, avec un dénommé Alfred, Anna est partie travailler en Italie, au cours du mois de mars 2008. Durant ce voyage, elle a eu une liaison avec un jeune violoniste, Pierre Silas. Neuf mois plus tard, elle a accouché d’un petit garçon, Jean, qu’elle déclare à l’état civil sous son nom. Alfred, ignorant tout des incartades amoureuses de sa compagne et, persuadé d’être le

    1 237 Mots / 5 Pages
  • Le Droit Et La Justice

    Le Droit Et La Justice

    Le droit et la justice Le fait et le droit Pour comprendre l'idée de « droit » on peut se référer simplement aux enfants, même jeunes, dans les cours de récré : lorsque l'un d'entre eux n'est pas content du comportement d'un autre lors d'un jeu, il lui lance un « T'as pas le droit! » sévère. Qu'est-ce que cela veut dire ? Quelle idée a en tête l'enfant qui parle ainsi au sujet de

    2 357 Mots / 10 Pages
  • Le droit institutionnel

    Le droit institutionnel

    milieu social. Il ajoute pour la réalisation de cette idée, un pouvoir s’organise qui lui procure à cette institution des organes. Cette notion a été reçue par les privatistes d’une manière un peu tronquée. Ils ont retenu le synonyme d’ordre public ce qui est d’impératif. L’institutionnel c’est ce qui échappe aux volontés particulières, c’est ce qui s’oppose au contractuel, au volontaire. C’est ce qu’on appelle parfois le subjectif, l’institutionnel c’est ce que l’on nomme parfois

    1 010 Mots / 5 Pages