Devoir Eco Droit Bts Com dissertations et mémoires
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Devoir de Droit Calberlogistics
DM de Droit Le contrat G&P et Calberlogistics 1. Quel est l’objet de ce contrat ? L’objet du contrat est de définir le plus précisément possible les prestations attendues par le client G&P. Le présent contrat est un contrat entre les deux parties où Calberlogistics détaille les conditions d’exécution d’un service qui sont des prestations logistiques internationales et nationale, et précise que ces prestations couvriront les opérations de transports, de dédouanement, d’emballage et d’assurance. L’objet
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Cours Droit BTS MUC
Chapitre 2/ Le régime juridique du salarié de droit privé I/ Le contrat de travail A/ Définition et caractéristiques juridiques. - Il n’y a pas de définition légale du contrat de travail - La doctrine (= thèses de docteur en droit) et la jurisprudence (= juge qui a créé une loi vie à un litige si elle n’est pas écrite) l’ont défini comme étant : « La convention par laquelle une personne s’engage à exécuter
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Méthodologie BTS COM
Introduction : Présentation du texte → Genre → Auteur/date Reformuler les idées/ « citation » Phrase conclusive → Capacité à comprendre un texte → rédiger/orthographe Quelles sont les fonctions du rire ? Ce texte est un essaie écrit par J. Fourastié, tiré de son œuvre « Remarques et notes diverses » de 1983. Dans cet essais, il nous explique quelles sont les fonctions du rire ? J. Fourastié, nous fait comprendre ici que la fonction du rire nous permet d'améliorer
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Chapitre droit-bts
Travailleur indépendant : * Absence de lien de subordination. * Liberté du choix du planning. * Liberté du choix de son entreprise. Les auto entrepreneur son taxer sur le CA. La déontologie : ce son des règles juridiques et moral qui encadre l’exercice d’une profession CHAPITRE 2 : Le recrutement 1. L’égalité de traitement Loi 2006 sur l’égalité homme-femme, cette loi a deux objectifs : * Lutter contre les discriminations directes et indirectes. * Organiser
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Droit BTS AM1 Cas Pratique page 24-25
ABATUCI Nora BTS AM1 Droit : Devoir maison n°1 Cas Pratique pages 24-25 L’employeur fait ce qu’il veut dans son entreprise… ou presque ! Alice est une candidate au poste de chargée de clientèle au sein de l’entreprise « Zitrone ». Avant son entretien, elle refuse de répondre à un questionnaire dans lequel figure des questions relatives à la situation de famille du candidat. Sa candidature a été refusée. Suite à cela, elle découvre que
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Devoir 1 anglais BTS NOT 2014-2015
DEVOIR N°1 : ANGLAIS PARTIE 1 : Le document en question est un article de presse, écrit par Daniel Lyons, issu du magazine américain Newsweek paru le 10 novembre 2008 et qui avait pour titre littéral « Prévision du jour : Nuageux ». L’article évoque la nouvelle tendance technologique en matière de stockage sur internet : Le Cloud. L’auteur définit ce système de stockage de donnés tout en évoquant ses avantages et ses limites. Cet
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Devoir 3 P10 BTS CGO 1ere année
MASSAT Ophély BTS CGO 1ère année Indicatif : 7414500046 Devoir N°3 P10 Exercice 1 La mise en place d’un réseau Cas a. 1. Le réseau adaptée est le réseau poste à poste car aucun ordinateur n’est plus important qu’un autre. 2. Chaque ordinateur doit être muni d’une carte réseau. 3. Si le câblage est déjà présent dans le bâtiment il faut l’utiliser en raccordant les prises des cartes réseau aux prises du mur par un
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Devoir Economie-Droit
Devoir Economie-Droit Economie 1. En effet en 2008 une baisse de 4% de la production mondiale d’automobile est survenue s’accompagnant en 2009 d’une baisse de 13%. Cela est dut à la crise de dimension historique intervenue à la mi-2008. L’activité économique mondiale a donc été ralentie et subit également une baisse de la demande. 1. Avec la crise passée on peut constater une baisse des ventes des véhicules industriels. En 2009 une baisse marquante de
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DEVOIR 1 ANGLAIS BTS CGO
DEVOIR N°1 ANGLAIS LABOR OFFICIALS SCRUTINIZE A RISE IN UNPAID INTERNS EXERCICE 1: 1. Right: With job openings scarce for young people, the number of unpaid internships in the United States has climbed in recent years, leading regulators to worry that more employers are illegally using such internships for free labor. The number of unpaid internships is rising quickly. 2. Right: The Labor Department says it is cracking down on companies that fail to pay
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Espagnol devoir 2 CNED BTS Tourisme 1ère année
Proposición de destino Nous proposons un discours possible. Votre discours fait l'objet d'une correction personnalisée. Ici, il s'agit d’un monologue assez long qui ne correspond pas à une vraie situation professionnelle, car, dans la vie réelle, le client risque d’interrompre et de modifier ainsi le discours, par des questions ou des remarques. Cette correction peut donc s’assimiler à la préparation d’un discours qui serait faite en vue de l’entretien avec les clients. «Teniendo en cuenta
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Devoir 3 anglais bts muc 1ère année
PARTIE 1 (6 pts) Compréhension écrite et restitution écrite en français du dossier documentaire Faites une présentation du dossier en français (minimum 200 mots) Le dossier nous présente dans un premier temps l’entreprise Walmart qui est en 2010 la plus grande société au monde selon le magazine américain Fortune, et dans un second temps deux tableaux et un graphique nous renseignant sur l’activité des magasins et les salaires de leurs employés aux Etats-Unis. Le fondateur
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Analyse d'arret schema droit bts
Procédure pour l’analyse d’arrêt - Indiquez les parties ; Personne moral qui est Société Bastille Taxi, loueur de véhicule. Personne physique, M.X, locataire de taxi. - Indiquez les faits ; Les faits sont que M.X, personne physique, a loué un véhicule à une société de taxi, Bastille Taxi, personne moral. Cette location a débuté le 1er juin 1999 qui s’intitulait « contrat de location d’un véhicule équipé taxi », pour une durée de 1 mois,
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Droit BTS am chapitre 6
________________ Thème 1 : l'imagerie la dans les relations économique ________________ ________________ Chapitre 1 : l'offre commerciale électronique. ________________ Mise en situation page 8 1-L'offre commerciale électronique et ses dangers 1. les spécificités du contrat électronique C'est la loi sur la confiance dans l'économie numérique ( LCEN) de juin 2004 qui définit le commerce électronique . Les offres sur internet se sont considérablement développer et sous des formes variées. Les entreprises se livrent doc a
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Cours droit BTS Chapitre 1 : L’accès à une activité professionnelle
Partie 1 : l’individu au travail Chapitre 1 : L’accès à une activité professionnelle Une personne accède à une activité professionnelle, en devenant salarié, fonctionnaire ou travailleur indépendant, ces 3 régimes juridiques ainsi que leurs modalité d’accès sont définies par la lois et les convention collective. Convention collective : Texte négocié par des syndicats de salariés avec des syndicats, groupement d’employeurs ou avec des employeurs directement. Elle apporte des avantages par rapport au minimum prévu
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Résumé droit bts AG
Société Loi de sauvegarde des entreprises du 26 juillet 2005 Mandat Ad hoc : pas de cessation de paiement mandataire par le tribunal de commerce, accord amiable, gérant garde la gestion mais est assisté par le mandataire, possibillité de tout arrété Procédure de conciliation : article 611-4 et 611-6 : cessation de paiement depuis moins de 45 jours, accord de conciliation Vice de consentement Erreur : doit porter sur l ‘objet du contrat, l’essence du
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Devoir: Les droits de l'enfant - Culture générale Expression
Étude des paratextes 14 points 1.1. Dans le premier document, relevez et identifiez précisément tous les éléments du paratexte en indiquant leur fonction, c’est-à-dire les informations qu’on peut en déduire avant même de lire le texte de Prévert. Vous pouvez organiser votre réponse en distinguant les renseignements qui concernent la provenance ou l’auteur de ceux qui ont trait au contenu. Enumérons donc les éléments du paratexte : * Premier et deuxième paragraphe (due à l’auteur
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Devoir de droit commercial
Université Catholique de l’Afrique de l’Ouest/Saint Michel Licence 2/ Droit Economique des Affaires Devoir de droit commercial Dossier n°1 M. Ngom est un gérant d’une société, dès sa prise de fonction il a demandé à son service contentieux de lui faire parvenir les dossiers litigieux. A la lecture de ces dossiers quelques affaires ont particulièrement retenu son attention. La première affaire est liée aux relations d’affaires de la société avec M. Fall qui gère une
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Etude éco-droit - La discrimination à l'embauche.
Étude n°2 : Discrimination à l’embauche Sujet: Ma deuxième étude portera sur la discrimination à l'embauche : Un employeur se doit d'embaucher un candidat à l'embauche selon des critères professionnels et non personnels. Problématique : Comment lutter contre la discrimination à l'embauche ? Comment la discrimination peut-elle être arrêtée ? Déroulement de l’étude: En premier je développerai la définition de la discrimination à l'embauche et ses différents types de discrimination, en suite je détaillerai la
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Les sources du droit (bts tourisme)
Première partie : Les sources du Droit. 1. Dans l’ordre chronologique les sources du droit qui règlementent les chèques vacances sont : en premier lieu une ordonnance du 26 mars 1982 qui a crée le concept de chèques vacances puis une loi du 12 juillet 1999 qui a modifié l’ordonnance du 26 mars 1982 pour ouvrir aussi aux petites entreprises les chèques vacances et enfin le 22 juillet 2009 lors de la modernisation du
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Aide au devoir de droit (CNED)
Rédigez votre texte : Partie I Les sources du droits uni réglementent les chèques vacances sont l’ordonnance du 26 mars 1982, la loi du 12 juillet 1999 et la loi de modernisation du tourisme du 22 juillet 2009. En effet le dispositif du chèque-vacances a été créé par l’ordonnance du 26 mars 1982 puis modifié une première fois par la loi du 12 juillet 1999 afin de faire bénéficier les petites entreprises (moins de 50 salariés)
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MANAGEMENT DEVOIR 1 CNED BTS MUC
Management des entreprises : Devoir n°1 : Question 1 : La structure formelle veut que Mr Jorlat prenne les décisions finales et valide lui-même les dossiers. Il est attaché à une organisation du travail rigidde et fondée sur le respect des règles et de la hiérarchie. Chaque service est structuré de façon précise avec un responsable et un adjoint, tous les salariés étant sur le même site il est facile d'assurer le contrôle régulier des
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CAS PRATIQUE droit BTS AM
DROIT. CHAPITRE 3 CAS PRATIQUE PAGE 34-35 1. Les faits qualifiés Saïd, personne physique, est fonctionnaire et occupe le poste de chef de projet informatique. Il souhaite créer une petite entreprise dans son domaine, et occuper deux postes en même temps. 1. Le problème juridique Saïd est-il en droit d’accumuler à la fois son activité d’auto entrepreneur et son métier de fonctionnaire ? 1. La ou les règle(s) de droit applicable(s) Le droit pose comme
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Devoir 1 Maths BTS SIO (CNED).
Mathématiques - Devoir 1 Exercice 1 (Calcul propositionnel) (4,5 points) 1. « L’adresse IP est inconnue ou son masque est inconnu. » (Loi de Morgan) 1. « Si l’adresse IP et son masque sont connus alors l’adresse de l’hôte est connue. » 1. Table de vérité de P ∧ Table de vérité P Q P ∧ V V F F V F V V F V F F F F V F P Q v
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Droit BTS AM, l'individu au travail: l'accès à l'activité professionnelle.
management theme 3 THEME 1 : L’INDIVIDU AU TRAVAIL Chapitre 1 L’accès à l’activité professionnelle >Droit communautaire >Constitution > Code du Travail / Jurisprudence > Convention collective > Règlement Intérieur > Contrat de Travail Définition: L’accès à une activité professionnelle est encadrée par des principes communautaires et constitutionnels qui s’appliquent aux personnes en exercice quel que soit leur statut. Cette activité professionnelle peut s’exercer sous plusieurs régimes juridiques: le salarial, la fonction publique, ou le
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Devoir Economie-Droit.
Devoir 1 :Économie-Droit. Première partie – Économie générale Les chocolatiers des pays développés sont sur le pied de guerre: une pénurie de cacao s’annoncerait d’ici 2020. De plus le prix du cacao a fortement progressé depuis le début des années 2000. tout ceci entraîne une inquiétude des consommateurs mais également des entreprises chocolatières. Nous étudierons en première partie les caractéristiques du marché du cacao et expliquerons les évolutions de prix, en deuxième partie que le
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