Devoir Eco Droit Bts Com dissertations et mémoires
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Correction devoir de droit
CORRECTION DEVOIR DE DROIT N°1 1. Salarié dans un cabinet d’architecte. Sa situation future : elle sera licencié et donc a la recherche d’une activité professionnel 2. Les trois statuts possibles sont : - Rechercher un nouvel emploi en tant que salarié - Elle peut devenir fonctionnaire en passant des concours de la fonction publique. - Devenir travailleur indépendant en créant sa propre entreprise (statut d’auto entrepreneur) 3. Objectif de sa recherche : - Salaire
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Liste Des Objet D'etude Seconde Eco Droit G.A
CLASSE THEME AXE DE REFLEXION Thème d’OBJET D’ETUDE PISTE DE PROBLEMATIQUE seconde 1-3 LES ENTREPRISES Les différents types d’E Pourquoi l’entreprise X a changé de forme juridique ? (à partir d’un exemple) L’entreprise et son marché Pourquoi l’entreprise X a-t-elle développé tel produit ? (ex : Free… Peugeot et la 208…) 2.1 LA PLACE DU DROIT DANS L’ORGANISATION DE LA VIE PUBLIQUE ET DES RELATIONS SOCIALES Droits fondamentaux, Devoirs et Obligations Le travail des enfants
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Devoir D'anglais BTS SP3S CNED: Devrions-nous tous devenir végétariens ?
1) 1/ This document is an article entitled « Should we all become vegetarians ? ». The text was taken from a newspaper, Time, published on October 14, 2002. It was written by Richard Corliss. The article isn’t illustrated. The text deals with vegetarianism. It explains reasons why so many peopal have become vegetarian, and it shows the consequences on health. 2/ The translation of title of this document is : Devrions-nous tous devenir végétariens ? 3/Many people consider themselves
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Objet D'etude Eco Droit E Contrat De Travail
Le contrat de travail se réalise en respectant des conditions, c’est le lien de subordination qui en est l’élément essentiel. Le droit de travail protège le salarié dans sa relation de travail à l’employeur. Nous pourrons voir qu’il existe différents types contrats de travail. Le contrat de travail est un accord par lequel un salarié s’engage à travailler sous la direction d’un employeur qui, en contrepartie, lui verse une rémunération. Dans un premier temps je
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Objet D'Etude Eco Droit Internet Au Travail
OBJET D'ETUDE N°1 Introduction : Avec le développement de la technologie, les employeurs se trouvent confrontés à un nouveau problème : Beaucoup d'employés se servent des outils informatiques proposés sur leurs lieux de travail pour avoir un usage personnel Thème : Internet au Travail Problématique : Savoir comment l'employeur peut résoudre les problèmes d'internet au travail sans atteindre la vie privée de ses salariés. Annonce du Plan : Les droits des employeurs ainsi que les
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Devoir de droit social
Dossier 1 Question 1) Les faits :n salarié exerçant des fonctions de moniteur au sein d’une école de ski veut saisir le juge pour constater l’existence d’un contrat de travail entre lui-même et un club de sports au sein dans lequel il travail. Le problème de droit est en quoi consiste le lien de subordination qui caractérise le contrat de travail ? Les principes de droit : le lien de subordination est caractérisé par l’exécution d’un travail sous
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Synthèse éco-label Bts Communication
Présentation Programme international d’Éducation au Développement Durable développé en France depuis 2005 par l'office français de la Fondation pour l’Éducation à l’Environnement en Europe, Eco-École est un label décerné aux établissements scolaires qui s’engagent vers un fonctionnement éco-responsable et intègrent l’EDD dans les enseignements. Créé au Danemark en 1994 par la Fondation for Environmental Education, Eco-École est aujourd’hui implanté dans 58 pays à travers le monde. Un label environnemental, ou label écologique, est un label
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On Ne Naît Pas Femme, On Le Devient - Simone De Beauvoir BTS COM
Simone de Beauvoir remet en question les théories du 19ème et 20ème siècle qui établissement l’adéquation entre le sexe biologique et la construction des catégories hommes et femmes. Simone doute de ce que l’on a affirmé le siècle précédent, à savoir que c’est le biologique qui détermine le masculin et le féminin. Pour Beauvoir, le statut de la femme est le produit de la civilisation. La femme est ici le symbole de la figure de
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Devoir de Droit sur la VAE
Vidéo page 39 Question 1 : La VAE sert à valider son expérience professionnelle en diplôme (en validant des compétences). Elle est destinée à tous les salariés. C’est un droit, ils sont droit au congé de formation, et bénéficie d’un accompagnement pour faire leur dossier. Question 2 : Grâce à la VAE, les salariés peuvent changer d’emploi, demander d’autre tâche dans l’entreprise, une rémunération différente, et ils sont une meilleure valorisation. Question 3 : La
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Droit BTS: Le Suicide D'un Salarié
1. Quel est le type de risque découlant d’un stress professionnel excessif ? Le stress causé par le travail peut être à l’origine d’un risque professionnel. Il peut s’agir d’une maladie professionnelle de type psychologique comme une dépression ou d’un accident du travail si le stress entraîne le suicide du salarié qui le subit. 2. Comment l’aggravation des risques dans une entreprise est-elle prise en compte pour responsabiliser l’entreprise ? Dans quelle mesure cela peut-il
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Methode économie-droit Bts
PISTES POUR UNE METHODOLOGIE EPREUVE ECONOMIE-DROIT BTS DEUX DOSSIERS I ECONOMIE : dossier sous forme de rapport ou note de synthèse Lire en premier le travail à faire avec un surligneur Surligner en rouge les mots –clés (industrie française, compétitivité, deux formes, facteurs de compétitivité, objectifs et modalités d’une politique industrielle) les MOTS -CLES DEVRONT ETRE DEFINIS DANS LE RAPPORT Surligner en bleu les consignes (analyser, apprécier, rappeler facteurs, distinguer objectifs et modalités) Mettre définitions des
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Julie Féraut Droit Bts
1) Recensez les différents dommages subis par Julie Faraut Julie Faraut est victime d’un grave accident de scooter. Elle subit des dommages : -Corporels : colonne vertébrale touchée, douleur au genou, graves séquelles physiques ... -Matériels : elle ne pourra plus exercer sa profession de danseuse professionnelle. -Moraux : douleurs morales dues à la violence de l’accident (dépression…), impossibilité pour elle de pratiquer ses sports favoris. 2) Précisez quelle est la responsabilité mise en oeuvre
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Objet D'étude Eco-Droit : La rémunération
La rémunération : Les types de rémunérations Le système de rémunération le plus pratiqué est la rémunération fixe calculée en fonction du temps de travail mais on peut trouver aussi des rémunérations variables ou encore des avantages. 1) Rémunération fixe On l'appelle le salaire de base. Le salaire mensuel de base correspond au salaire brut avant déduction des cotisations sociales et avant versement des prestations sociales. Il ne comprend ni les primes ni les heures supplémentaires.
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Droit BTS 2ème Année: Situation Juridique
1/ Note argumenté Service administratif Le 08 octobre 2014, A Marennes Note Madame, Monsieur, Vous m’avez demandé de montrer dans une note argumentée que la Fnac répondait bien aux exigences de la loi en matière d’offre électronique. J’ai donc été sur le site de la Fnac et voici ce que je peux vous en dire. En effet le site de la Fnac répond aux exigences de la loi en matières d’offre électronique et ce pour
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Devoir économie droit: les conditions actuelles de financement des entreprises
DEVOIR 1 ECO DROIT 1ère partie économie La présente note de synthèse permet de répondre aux questions relatives aux modalités et aux conditions actuelles de financement des entreprises. Elle présente successivement les caractéristiques des conditions d’accès au crédit et leur éventuelle dégradation selon la Fédération Bancaire Française (FBF), puis l’évolution des modes de financement auxquels les PME peuvent prétendre, enfin elle souligne les éléments essentiels qui conditionnent l’octroi d’un crédit à un PME par une
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Cned Devoir 3 Economie Bts Muc
1- Selon Charles KINDLEBERGER , la définition et les critères d’un bien public se définissent comme suit : En économie publique, un bien collectif est défini à partir de sa consommation collective et possède deux Caractéristiques : La non rivalité d’usage et la non-exclusion, c’est-à-dire qu’un bien peut être consommé simultanément par un ensemble d’individus sans que la qualité et la quantité bénéficiant à une entité, réduise celle consommée pour les autres. En plus d’inclure
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DroiT BTS: conseiller la bonne société
Questions: • Conseillez Pierre Brunnel quant au type d’entreprise qui correspond le mieux à ses motivations. • Aidez Pierre Brunnel à mettre en lumière des paramètres de choix qu’il aurait pu négliger. 1ère question: Suites à l’analyse des motivations et souhaits de M. Brunnel, nous pouvons lui proposés trois types d’entreprises. Il souhaite créer une entreprise de location de matériels de jardinage et de bricolage. Il veut entièrement la contrôler et souhaite avoir recours à
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Devoir De Communication Bts
1 ) Après avoir analysé les documents à traiter, sélectionnez ceux qui nécéssiteraient une modelisation et précisez les fonctionnalités de l'application que vous utiliseriez, DOCUMENTS NECESSITANT UNE MODELISATION Documents à modeliser Fonctionnalités Lettre de demande de congé Un modèle de lettre de demande de congé sera à créer à partir de Microsoft Word. Ce modèle sera à la disposition de tous les salariés et le permettrons de faire leur demande de congé plus rappidement en
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Devoir économie Droit: L'industrie et le marché de l'automobile français en 2009 et 2010
Devoir 1 éco droit . . ÉCONOMIE GÉNÉRALE Sujet : l’industrie et le marché automobile français en 2009 et 2010 Question 1 Les raisons expliquant la baisse des capacités de production des constructeurs automobiles en 2008 et en 2009 sont les suivantes : Une forte baisse de la demande mondiale de véhicules destinés aux particuliers et aux professionnels . chute des ventes ce qui peut entrainer la baisse des stock et des prix , donc une
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Devoir de droit: la clause de mobilité
Corrigé du devoir de droit 1/ La clause de mobilité insérée dans le contrat de travail de monsieur G est elle valable ? Les faits (Q1 2 3) Le problème juridique : Quelles sont les conditions de validité d’une clause de mobilité ? Principe applicable : Selon la jurisprudence pour être valable une clause de mobilité doit : - être rédigé avec précision et doit préciser la zone géographique d’application (doc 4 cours de cassation
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Devoir De Français Bts Muc: La publicité aide-t-elle à être plus heureux?
Sujet: La publicité aide-t-elle à être plus heureuse.Vous répondrez à la problématique en vous basant sur le corpus et vos connaissances personnelles. La société de consommation sait utiliser nos rêves pour parvenir à ses fins, c'est-à-dire nous faire consommer. Son arme la plus redoutable, car la plus efficace est la publicité. Mais contribue-telle au bonheur de l'homme? Certes elle peut aider l'individu à accéder à la félicité, mais souvent elle le trompe et se révèle
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Devoir De Droit Cour De Cassation
Arrêt numéro 1 : Quels sont les faits ? à partir de 1980, Monsieur X a exercé les fonctions d'arbitres fédéral de district puis en 1985 il a été arbitre de ligne. Enfin de 1989 à 2004 il fut arbitre fédéral. Il a saisi la Juridiction Prud’homale afin d’obtenir la requalification, d’une part, de son statut d’arbitre fédéral en un contrat de travail à durée indéterminée, d’autre part, de la rupture en un licenciement sans
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Devoir Culture générale BTS: étude des paratextes
1. Étude des paratextes 1.1. Il y a différents éléments concernant le paratexte. Dans le premier document, nous pouvons distinguer les renseignements qui concernent la provenance ou l'auteur de ceux qui concernent le contenu. Tout d'abord, il y a de nombreux renseignements concernant le contenu. Nous pouvons relever en début de document, « Présentation du texte de Prévert : en août 1934, les jeunes pensionnaires de la maison de redressement de Belle-île-en-Mer, las des mauvais
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Correction Devoir 1 Droit CNED: Quelles sont les conséquences du changement d’employeur sur les contrats de travail des salariés transférés ?
DEUXIÈME PARTIE : DROIT (20 points) Premier travail (6 pts) Rappel des faits (0,5 pt) La SA GALABIO fait l’acquisition (achat) de la PME FLEURUS qui compte 25 salariés. Problème de droit (1 pt) Quelles sont les conséquences du changement d’employeur sur les contrats de travail des salariés transférés ? Règle de droit (2 pts) D’après l’article L. 1224-1 du Code du travail si une modification dans la situation juridique de l’employeur survient, tous les
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Veille Opérationnelle BTS Com' Cned
29K13CTPA0113W VEILLE OPÉRATIONNELLE V0 1 Question 1 (3 points) Analyse de la qualité des sources d’information : Critères Document A Extrait étude Pack vision 2006 Document B Revue de presse Flash INDP 2009 Pertinence Source pertinente, l’extrait de l’étude concerne un des thèmes de la veille à organiser : les nouvelles tendances du packaging (sans se limiter au design). Source très pertinente, l’extrait de l’étude concerne plusieurs thèmes de la veille à organiser (design, réglementation…).
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