Devoir 1 Économie Génerale Et Droit dissertations et mémoires
21 400 Devoir 1 Économie Génerale Et Droit dissertations gratuites 676 - 700 (affichage des premiers 1 000 résultats)
-
Le programme d’économie droit des baccalauréats professionnels tertiaires septembre 2010
Le nouveau programme d’économie droit des baccalauréats professionnels tertiaires est en application depuis septembre 2010. Il concerne les baccalauréats professionnels suivants : - Accueil – relation clients - usagers - Commerce - Comptabilité - Logistique - Secrétariat - Transport - Vente La première session d’examen portant sur le nouveau programme est prévue pour la session 2013. Elle comporte 2 modalités : contrôle en cours de formation pour les établissements habilités, contrôle ponctuel pour les autres
4 348 Mots / 18 Pages -
Aide à La Préparation D'une étude De Cas En Economie-droit.
AIDE À LA RÉALISATION DE L’ÉTUDE EN ÉCONOMIE-DROIT TABLE DES MATIERES I – PREPARATION DE L'ETUDE A/ QU’EST-CE QUE L'ETUDE ? ……. 2 B/ QUAND REALISER L'ETUDE ? 3 C/ COMMENT RÉALISER UNE ÉTUDE ? 4 II – PRESENTATION DE L’ORAL A/ COMMENT SE DÉROULE L’ÉPREUVE ? 7 B/ QUELLE ATTITUDE ADOPTER FACE AU JURY ? 8 I - PREPARATION DE L’ÉTUDE En cours de formation , les élèves préparant un baccalauréat professionnel tertiaire devront
1 217 Mots / 5 Pages -
Economie Droit note de synthèse: les nouvelles modalités et conditions actuelles de financement des entreprises
Suite à votre demande, je vous ai établie une note de synthèse reprenant vos interrogations relatives aux nouvelles modalités et conditions actuelles de financement des entreprises. Le financement de l’économie consiste à rapprocher les agents économiques qui disposent de capitaux de ceux qui en ont besoin. Les flux financiers entre ces agents empruntent deux circuits de financement différents. I) L’accès au financement a) Capacité et besoin de financement Certains agents économique dégage des bénéfices c’est
1 069 Mots / 5 Pages -
Fiche récapitulative De TD Droit pénal général
SEANCES DE TD DE DROIT PENAL : • SEANCE N°1 : Correction de la portée des documents et mise en matière: Il est question du droit de punir. On pose les raisons de la peine. On a des principes et bien sur on a un conflit entre l'intérêt général et l'intérêt du particulier. > Le principe de légalité : pour avoir une peine, il faut une loi qui justifie la sanction par la nomination de
4 060 Mots / 17 Pages -
L'ouverture général des économies
II/L'OUVERTURE GENERAL DES ECONOMIES A) Le développement des échanges entre les pays 1) LES ECHANGES DE MARCHANDISE EN FORTE CROISSANCE Au niveau économique, la mondialisation se manifeste par le développement des échanges entre les pays. Les échanges mondiaux annuel de bien mesurer par l'explortation de marchandise ont été multiplié par plus de 200 en un demi siècle passant de 58 milliard de $ en 1948 à 15 238 milliard de $ en 2010 2) UNE
395 Mots / 2 Pages -
Devoir de culture générale: le sport
Partie Synthèse : « Pratiquer le sport pour être en bonne santé » telle est l'idée défendue dans les nombreux slogans publicitaires. Néanmoins, le sport est parfois à l'origine de nombreux problèmes, notamment celui du dopage, qui détruit la santé des sportifs. Le sport et le dopage vont donc de pair. Le dopage chez les sportifs est une pratique qui est courante, et qui est souvent exposée aux médias. Ainsi, nous nous demandons quel est
1 602 Mots / 7 Pages -
Economie Droit réponse à question: Peut-on dire qu'à la date de juillet 2011, les conditions d'accès au crédit se soient dégradées?
1) Peut-on dire qu'à la date de juillet 2011, les conditions d'accès au crédit se soient dégradées? Vous prendrez soin de justifier votre réponse. En effet, les conditions d'accès au financement se sont améliorés malgré un contexte difficile durant ces trois dernières années. En effet, les établissements financiers ont tournés leurs activités en faveurs des TPE/ PME ; Ils permettent davantage de prêts aux entreprises étant dans le besoin de financement même si les conditions
235 Mots / 1 Pages -
Devoir droit: En quoi l’obligation d’informer son client prime t’elle sur son propre devoir de non ingérence ?
Q14 : En quoi l’obligation d’informer son client prime t’elle sur son propre devoir de non ingérence ? Introduction : Le banquier est tenu réglementairement, à un devoir d’information et de conseil vis-à-vis de son client (directive MIF). Mais il est également soumis au principe de non ingérence, l’article du code du commerce L 650-1 rappelle clairement le risque de responsabilité du banquier pour ingérence ou immixtion : « les créanciers ne peuvent être tenus pour responsables des préjudices subis
1 003 Mots / 5 Pages -
Devoir CNED NOTARIAT culture générale: écriture personnelle
Culture générale Ecriture personnelle « Le sport va chercher la peur pour la dominer, la fatigue pour en triompher, la difficulté pour la vaincre. ». Comme le décrit Pierre de Coubertin à travers cette citation, le sport semble être un vecteur social amenant a bien plus de chose qu’un simple exercice physique. En effet celui-ci fut présent dans la plupart des sociétés, aussi biens antiques que contemporaines. Le sport fut souvent utilisé par les politiciens,
764 Mots / 4 Pages -
Devoir de droit: la librairie du 12ème: le contrat de vente
DEVOIR DE DROIT LA LIBRAIRIE DU 12e 1 – Indiquez à M.T. en justifiant, les clauses des conditions générales de vente (doc 1 ) qui ne correspondent pas à l’état actuel du droit. En effet les conditions générales de vente ont un rôle primordial sur les sites internet puisqu’elle permet de mettre le client en confiance. Les clauses ne correspondant pas à l’état actuel du droit sont des clauses abusives. Définition de la clause abusive
1 047 Mots / 5 Pages -
Anglais Devoir 01 Bts Muc: étude d'un document traitant la légère reprise d'économie du secteur commercial des détaillants au dernier trimestre 2010 aux États-Unis
Anglais Devoir 1 Bts MUC 1ere année Partie 1 : Ce document traite de la légère reprise d'économie du secteur commercial des détaillants au dernier trimestre 2010 aux États-Unis. En effet, l'entreprise REIS (recherche commerciale) montre que le taux d'inoccupation des centres commerciaux à diminué de 8,8 % à partir du troisième trimestre. Malgré le fait que les indicateurs soient toujours souvent négatif, cette régression est beaucoup moins marquée qu'avant et laisse donc entrevoir un
324 Mots / 2 Pages -
Droit Civil: l'inexécution des devoirs alimentaires suite au divorce
Doctrine 1: Malgré un important recul en nombre, le divorce pour faute continue d'alimenter la chronique des faits constitutifs d'un manquement grave aux obligations découlant du mariage qui, nés en l'article 232 du code civil en 1884, ont émigré à l'article 242 en 19 pour n'en plus bouger ce qui, en notre temps, mérite d'être noté. Le contentieux est évidemment largement de fait et ne mérite que rarement notre attention. On notera donc rapidement, sur
771 Mots / 4 Pages -
Questions sur le droit générale et notarial
Première partie Questions de connaissances (7 points) Répondez avec précision et relative concision aux questions suivantes : 1. Quelle est la différence entre décentralisation et déconcentration ? (2 points) La décentralisation est un transfert de compétences de l’Etat à d’autres institutions, les collectivités territoriales. Ils sont autonomes lorsqu’ils prennent des décisions et disposent de leur propre budget. Cependant, ce n’est pas une autonomie totale car il existe une autorité de tutelle qui est là pour
1 013 Mots / 5 Pages -
Le dossier d'étude en économie droit
LE DOSSIER D’ETUDE EN ECONOMIE DROIT Première partie : Stratégie d’approche de l’étude 1- Conseils, préconisations Pour la mise en place des dossiers d’étude, il est nécessaire d’adapter ses habitudes de travail et donc d’appréhender les heures d’enseignement de l’économie et du droit d’une autre manière, de les organiser dans le temps différemment. Dans un premier temps (3, 4 mois d’économie et droit avant la première étude) il faudra sensibiliser les élèves aux notions fondamentales
1 261 Mots / 6 Pages -
Quesion 4 Droit pénal en règle générale
Introduction : L'une des particularités des activités bancaires et financières est qu'elles sont soumises à des contraintes réglementaires élevées et cela du fait qu'elles assurent une partie du financement de l'économie. Il est nécessaire d'avoir confiance dans le système bancaire sous peine d'un risque notamment d'illiquidité. Ces contraintes sont répertoriées entre autre dans le code monétaire et financier mais aussi dans le code pénal. Il a d'ailleurs fallu attendre les années 90 pour avoir apparaître
1 003 Mots / 5 Pages -
Devoir d'économie: le groupe Entreprise et Prevention
Entreprise & Prévention est prête à participer à la mise en œuvre des mesures préconisées par le rapport remis à Valérie Pécresse  Paris, le 24 février 2011 - Entreprise & Prévention, association réunissant les principales entreprises du secteur des boissons alcoolisées en France, est prête à participer à la mise en œuvre des mesures proposées aujourd’hui à la ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche par la Rectrice de l’Académie de Poitiers, axées
1 467 Mots / 6 Pages -
Droit International Privé général
DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ GÉNÉRAL Regroupe : - le conflit de lois - le conflit de juridiction - la condition des étrangers - la nationalité INTRODUCTION Comment définir le DIp ? Il s’agit d’une branche du droit, constituée d’un ensemble de règles ayant pour objet les rapports entre les personnes physiques et morales relevant du droit privé et comportant des éléments de rattachement avec deux ou plusieurs pays. Ex : la nationalité étrangère d’une partie à
9 705 Mots / 39 Pages -
Droit Devoir: l'association
Droit A. Choix de la création d’une association Trois amis (dont Mr Low) souhaitent créer une association Loi 1901 dont la mission a un caractère culturel (évènements bisannuels+ partenariats culturels avec écoles / bibliothèques …) Les objectifs des créateurs potentiels correspondent ils a la création d’une association Loi 1901 ? L’article 1 de la loi 1901 stipule qu’une association « est une convention par laquelle deux ou plusieurs personnes mettent en commun de façon permanente
539 Mots / 3 Pages -
Devoir Econmie - Droit Cned: les banques françaises
DEVOIR 1 ECONOMIE GENERALE-DROIT PREMIERE PARTIE-ECONOMIE GENERALE M. Dubus, Voici une note de synthèse relatives à vos interrogations sur les nouvelles modalités et conditions actuelles de financement des entreprises faisant suite à notre entretient concernant votre souhait d’investir dans de nouveaux véhicules. Une première partie concernera les accès aux crédits, une deuxième partie concernera les modes de financement puis pour finir la troisième partie vous informera sur les conditions d’octroi d’un crédit. En juillet 2011,
520 Mots / 3 Pages -
Devoir de Culture Générale CNED 1ere année
devoir n°2 Culture Générale CNED 1ere année Ce document est un texte fonctionnel de type informatif paru en 1986 chez Armand Colin, intitulé « Histoire de la famille ». Ce texte nous propose une analyse sur l’évolution des causes des abandons des enfants français du 16ème siècle à nos jours. Les causes de l’abandon des enfants ont bien changé à travers les siècles. Au 16ème et 17ème siècle, la pauvreté et la famine poussent les
450 Mots / 2 Pages -
INTRODUCTION GENERALE AU DROIT ET METHODOLOGIE JURIDIQUE
INTRODUCTION GENERALE AU DROIT ET METHODOLOGIE JURIDIQUE INTRODUCTION GENERALE : DEFINITIONS DU DROIT Section 1 : Définitions substantielles du droit Il est impossible de définir le droit de manière homogène et définitive. Cette définition dépendra des systèmes philosophiques auxquels elle sera rattachée. De ce fait : est ce que droit existe ? A-t-il une existence propre qui permettrait au système juridique de se distinguer des autres disciplines ? La doctrine positiviste tend à rendre le
8 524 Mots / 35 Pages -
Economie droit: la protection sociale
Le système français de protection sociale a été mis en place après la Seconde Guerre. Il remplit ses fonctions de protection des individus face aux risques sociaux en utilisant les logiques d’assurance d’inspiration allemande (Bismarck 1883) et anglaise (Beveridge 1942). Les objectifs les plus pertinents concernent la réduction des inégalités ainsi que la diminution du nombre de personnes en situation de pauvreté et vise donc avant tout à renforcer la cohésion sociale. L’Etat est présent
567 Mots / 3 Pages -
Mémoire Culture générale Cned 2013 Devoir 4
Devoir 4 1. Préparation de la synthèse des documents 1.1. Document 1 Le premier document est un article publié par Alexandre D. en octobre 2009 sur le blog « Blog della identità alimentari ». Le propos directeur de cet article argumentatif est la construction d’une identité alimentaire nationale, due à des motifs variés et grâce à différents acteurs ; avec pour cas particulier celui de la Belgique. Les différents acteurs entrant en jeu dans la
3 650 Mots / 15 Pages -
Introduction générale au droit civil
Introduction générale au droit civil 1804 : CC comportait toutes les règles relatives au droit civil. Mais une partie du droit civil est sorti du CC, évolution à travers la jurisprudence. Une partie du droit civil s’est retrouvée dans jurisprudence. Tentative de remettre tout droit civil dans CC à travers réformes/refontes. On parle réforme du droit des contrats. Division en livres, chapitres, sections et paragraphes. En 1804, CC comportait trois parties, s’inspirant plan fondamental tel
9 725 Mots / 39 Pages -
Devoir Expression Et Culture générale: Analyse des documents et extraction des idées à retenir
Culture générale et expression Corrigé 3 3 0186 CT PA 03 10 Ce troisième devoir avait pour but de consolider les techniques d'analyse préparatoire à la synthèse et de vérifier la mise en pratique des connaissances et techniques acquises par l'étude des séquences 1 et 2 du module 4. Il fallait en particulier savoir maîtriser l'exercice de résumé et le développement personnel. Thème : dans le cadre du thème « Ce que manger veut dire
7 207 Mots / 29 Pages