Commentaire décision 71 44 16 Juillet 1971 Conseil Constitututionnel dissertations et mémoires
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La Fourmi
Les premières fourmis connues seraient apparues à la fin du Crétacé4 et seraient une évolution des guêpes du Jurassique (certaines espèces de fourmi ont d'ailleurs conservé un dard). Morphologiquement, elles se distinguent des autres insectes principalement par des antennes avec un coude marqué et par un pédoncule en forme de perle formé des premiers segments abdominaux (qui sont joints au thorax chez les guêpes). Ce pétiole intercalé donne à l’abdomen une plus grande mobilité par
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Commentaire sur le diagramme de lexis
Commentaire sur le diagramme de lexis On a travaillé sur trois données des différents pays : l’Egypte (en jaune), le Portugal (en rose) et la Russie (en vert). Les individus sont nés dans quatre différentes époques (le début du 20ème siècles ,les années 30 ;les années 50 et les années 80). D’abord, on peut voir qu’au niveau de la longeur de la vie, même si les individus vivent plus longs qu’avant,les egyptiens sont les moins
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Commentaire du conte philosophique Petite Disgréssion de Voltaire
Commentaire littéraire I. Un texte narratif. 1. Les étapes du récit. Situation initiale : communauté aveugle qui vit paisiblement avec ses 4 sens. Elément perturbateur : un professeur arrive et décide des couleurs. Péripéties : le prof devient dictateur, ne laisse plus les autres avoir d’opinion personnelles Révolte Elément de résolution : il fut permis à tous de suspendre leur jugement sur les couleurs. Morale. 2. Connecteurs temporels : dans le commencement, enfin, premier. 3.
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Impôt des sociétés - commentaire
Impôt sur les sociétés (IS) L’IS est un Impôt direct,impôt sur les revenus qui frappe l’ensemble des bénéfices ou revenus des sociétés, des établissements publics et autres personnes morales ; l’IS a été institué au Maroc en 1986 et mis en application en 1987. Chapitre I Champs d’application de l’IS I- Les personnes imposables Sont passibles de l’IS : toutes les sociétés quelques soient leurs formes et leurs objets ; les établissements publics et autres
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Conseil Des 500 (La Boulée)
Le conseil des 500 (La Boulée) Introduction : Discussion sur l'origine historique : Bouléé aurait été mis en place début 6è. Cependant, on met au crédit de Solon bcp d'institutions. La Boulée dans sa forme classique se semble pas remonter avant l'époque de Clisthène. I. La composition et fonctionnement La Boulée, aussi appelée Conseil des 500 = 500 membres : les Bouleutes. Ils sont tirés au sort à raison de 50 membres par tribu. Tous citoyens peut, pas
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Commentaire sur l'ouvrage Mémoires D'Outre-Tombe de Chateaubriand
Introduction L’ouvrage Les Mémoires d’outre-tombe est commencé entre 1803 et 1809 ; il fut souvent interrompu par la vie mouvementée de Chateaubriand et il le reprendra toujours avec plaisir. Il est probablement finit en 1841. Et Chateaubriand en fit des lectures chez Mme Récanier. Même s’il commence à publier son œuvre pour payer ses dettes dans l’année avant sa mort il les a écrites pour après sa mort. - C’est un essai d’autobiographie, il veut
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Commentaire sur l'essai Femmes, Soyez Soumises à Vos Maris de Voltaire
Plan de commentaire : Voltaire – « Femmes, soyez soumises à vos maris » I – Un violent réquisitoire qui proteste contre la soumission de la femme A – Le rejet d’une thèse adverse : une citationde Saint Paul B – Une contestation catégorique de la soumission de la femme C – Un discours véhément qui exprime un sentiment de révolte contre la condition des femmes II – Un discoursefficace en faveur des femmes, qui
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Commentaire De L'arrêt Rendu Par La Chambre Sociale De La Cour De Cassation Le 10 Juillet 2013: le rôle essentiel de l’avis du CHS-CT dès lors que les conditions de travail sont concernées par un avis du comité d’entreprise
Un comité central d’entreprise est fondé à demander que tous les CHSCT concernés par une réorganisation se prononcent avant de donner un avis. Cet arrêt du 10 juillet 2013 renforce la jurisprudence de la Cour de cassation sur le rôle essentiel de l’avis du CHS-CT dès lors que les conditions de travail sont concernées par un avis du comité d’entreprise. Les faits : la société RTE-EDF a souhaité réorganiser son réseau de télécommunication de sécurité
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Sources Droit pénal
Les sources du droit pénal : Quelles sont les différentes sources du droit pénal français ? I- Les sources nationales : A- La Constitution : -norme fondamentale qui l'emporte sur la loi (valeur supra-législative) -véritable contrôle de la conformité des lois depuis 1958, étendu également à la DDHC et au préambule de 1946 qui protègent les droits de l'Homme -QPC à l'article 61 depuis la réforme de 2008 : examinée sans délai, peut être
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Qui est concerné ?
Qui est concerné ? • Les entreprises employant des salariés imposées à l’IS. • Les entreprises employant des salariés imposées à l’IR. • Les entreprises dont le bénéfice est exonéré (zones franches urbaines, zones de revitalisation rurales, entreprises nouvelles, jeunes entreprises innovantes). Quelque soit le secteur d’activité (agricole, artisanat, commercial, industriel et de services). Ne sont pas concernés, les auto-entrepreneurs, les micro-entreprises ainsi que toutes les entreprises imposées au forfait. Estimer le CICE : •
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Le Conseil d'Etat
Il Le Conseil d'Etat rejète dans un premier temps le recours formé par le ministre des travaux publics et des transports en commun et confirme le jugement ayant prononcé la responsabilité de l'Etat dans cet accident aux motifs qu'il résulte de l'article 6 du décret du 22 mars 1942 que le préfet du département est le seul compétent pour y prendre avec l'approbation du ministre des travaux publics toutes mesures de police et qu'en l'espece,
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Neil Armstrong
Neil Alden Armstrong, né le 5 août 1930 à Wapakoneta dans l'Ohio aux États-Unis et mort le 25 août 2012 à Cincinnati dans le même État, est un astronaute américain, pilote d'essai, aviateur de l'United States Navy et professeur. Il est le premier homme à avoir posé le pied sur la Lune le 21 juillet 1969 UTC, durant la mission Apollo 11. Armstrong obtient une licence en aéronautique à l'Université Purdue. Ses études sont momentanément
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Magasin Utile
Histoire Unico signifie Union Commerciale. En 1894 à Savenay, l'épicier Auguste Juhel décide de fédérer les commerçants de sa région pour qu'ils puissent faire face à la concurrence des Grandes Maisons. Naît ainsi l’une des premières sociétés d’achats en commun ou en participation entre épiciers détaillants, baptisée « Le Pain Quotidien », enseigne qui compte cinq adhérents à l'origine2[réf. insuffisante]. En moins d’une année l’association compte 9 adhérents, puis 35 au début du siècle. Entre
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Le marché saoudien
L’objet du rapport est d’obtenir des informations sur les marchés de deux pays cibles (l’Arabie Saoudite et l’Italie). Ces informations permettront une rapide analyse des marchés en question et une première évaluation de la faisabilité commerciale du projet. Pour ce faire, dans une première partie nous verrons Le Marché de la Volaille en Arabie Saoudite et dans une deuxième partie Le Marché de La Volaille en Italie. I) Le marché saoudien A) Une Production de
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Utilisation Des TIC
Les salariés ont le droit d’utiliser à des fins personnelles l’ordinateur que l’employeur met a leur disposition dans la mesure ou il est indiqué que le message est personnel, l’employé doit précisé sur le message « privé ou personnel » afin que l’employeur ne puisse pas le consulter. De plus tous les fichiers et dossiers stockés sur l’ordinateur d’un salarié et identifiés comme personnels ne peuvent pas être ouvert en son absence ni sans autorisation.
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Un Personnage médiocre Peut-il être Un héros De Roman ?
La plupart du temps, le héros classique est imaginé comme un personnage charismatique, audacieux, et très attachant. L'Homme à toujours eu soif d'histoires, or le choix du héros est plus qu'important puisque toute l'intrigue tourne autour de celui-ci. Le héros classique est un personnage ayant un grand courage, une personnalité forte, ainsi que le devoir de surmonter toutes épreuves avec bravoure. Le héros classique, est admiré et convoité par le lecteur. Par exemple, la légende
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Exemples de formules utilisables dans un commentaire de texte
Exemples de formules utilisables dans un commentaire de texte introduction : situer le texte dans son contexte historique : ● au XIXe siècle, le courant naturaliste se développe avec les romans de… ● à la fois novatrice et traditionnelle, la poésie du début du XXe siècle est représentée par… ● le goût de l’exotisme et de l’orientalisme au XVIIIe siècle se traduit par une véritable mode dans les récits fictifs de l’époque ● dans un siècle de
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Les décisions stratégiques du groupe Le Moulin de la Cassadotte
n de solutions 5) Analysez la pertinence des décisions prises par le Moulin de la Cassadotte Selon la pensée d’Herbert SIMON, l’entrepreneur dispose d’une rationalité limitée. Il doit prendre la décision la plus adaptée tout en prenant en compte des facteurs de contingences qu’il ne peut pas connaître dans l’immédiat. En utilisant le modèle IMC (Intelligence, Modélisation, Choix) l’entrepreneur peut établir et choisir la décision la plus pertinente concernant son entreprise. FERAY et DANNO, avec
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Commentaire Lucrece De rerem natura
Commentaire Lucrece De rerem natura Lucrèce : - 98, - 55. Dates probables. De sa vie on ne sait pas grand-chose. Son choix philosophique : Epicure, lui-même disciple de Démocrite. Œuvre : De Rerum Natura , destinée à exposer la doctrine d’Epicure. C’est le premier romain à se lancer dans cette entreprise dans un texte en vers. Ce qui, d’après ce qu’il dit lui-même, l’expose parfois à créer des néologismes, vu la pauvreté de la
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La guerre froide de 1947 à 1979
La guerre froide de 1947 à 1979 A la fin de la deuxième guerre mondiale (1945) Les États-Unis et l'URSS ,les deux grands vainqueurs, se partagent les territoires vaincus ou libérés et devienne les deux superpuissances. En 1946 Churchill lors de ses conférences exprime ses pressentiments quant au conflit qui va suivre entre ces deux puissances,et parle pour la première fois de rideau de fer qui partage le monde en deux parties.Un conflit inévitable va
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L’échange sur les marchés : prix et décisions économique
L’échange sur les marchés : prix et décisions économiques Document introductif Spécialisation et échange économique 1. Comment expliquer la spécialisation économique ? La spécialisation économique, qui consiste pour chaque acteur à consacrer son activité économique à un domaine particulier, s’explique essentiellement par le jeu de six facteurs. L’inégale dotation en facteurs de production des différents acteurs économiques, en capital humain (formation, expérience et compétences professionnelles), en capital technique, en ressources diverses (environnementales, financières, …), a pour conséquence
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Commentaire D'arrêt SCEA CHENEAU: Le juge judiciaire non répressif est-il compétent pour contrôler directement la légalité d’actes administratifs réglementaires en droit interne et avec le droit communautaire ?
Document 5 : Tribunal des conflits, 17 octobre 2011, SCEA du chéneau Kadous Romy COMMENTAIRE D’ARRET C’est un arrêt rendu par le tribunal des conflits le 17 octobre 2011 Une contestation par la voie de l’exception d’arrêtés ministériels qui en l’application du code rural et du code de la pêche maritime ont rendu obligatoire des cotisations interprofessionnelles volontaires. Des producteurs de porcs et de lait demande au juge judiciaire le remboursement des cotisations versées. Ils considèrent
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Paramètres de rentabilité de l'entreprise
la rentabilité de l'entreprise. Pour une entreprise donnée la décision du choix du prix de vente d'un produit est délicate et dépend de l'élasticité-prix constatée sur le marché pour ce produit. En effet : Un prix élevé procure des marges unitaires importantes mais risque de décourager la demande. À l'inverse un prix unitaire bas procure de faibles marges unitaires mais peut générer des volumes de ventes importants. Paramètres conduisant à la détermination de la politique
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Exposé Sœur Callista Roy
SOMMAIRE 1- Biographie 2- Concepts principaux 2.1 Personne 2.2 Santé 2.3 Environnement 2.4 Soins infirmiers 3- Caractéristiques du recueil de données ( basé sur le modèle d'adaptation de Roy ) I. Biographie (catherine) Callista Roy est une théoricienne en sciences infirmières reconnue dans le monde entier. Née los Angeles en Californie en 1939, elle a grandit dans une famille catholique. Sa mère infirmière de formation professionnelle lui a inculqué les valeurs du métier et est
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Roi Arthure
C'est un super livre, voici le résumé : C'est l'histoire d'un gas qui part a la pèche mes qui meurt et donc un arthur lui raconte sa vie. Donc voilà c'est l'histoire du roi arthure ! J'éspère que sa vous aura plus et allez vous abonnez a ma chaine youtube ! Bientôt la cité de l'age :DDD Allez je vais ésailler de finir ce formulaire pour voir la suite du résumé ! Mince toujours pas
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